ENTREPRISE Activités des sociétés holding › Doubs ›

SPL DEVELOPPEMENT

799 021 407SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 06/12/2013

20 le Clos Roussey, 25870 Devecey

10 à 49 Effectif salariés · estimé
1,3 M€ Produits financiers exercice 2023
— EBE
-6,9 M€ Résultat net
10,1 M€ Capitaux propres
6,4 M€ Dettes financières trésorerie 63 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Thierry LEBAUT › (nouvel onglet) (67 ans)
  2. Commissaire aux comptes FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE › (nouvel onglet)
  3. Commissaire aux comptes FRCC SA (SACA)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (11)

11 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 05/12/2021

État
active active État · depuis le 06/12/2013 12 ans Immatriculation06/12/2013
Dirigeants · 1
Thierry LEBAUT
président président Thierry LEBAUTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2021 · 4.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 20/12/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2023

Produits financiers

Années précédentes
1,5 M€ 2015 1,5 M€ 2016
1,5 M€ 2017 1,5 M€ 2018 811 k€ 2020 9,9 M€ 2021 1,8 M€ 2022 1,3 M€ 2023
1,5 M€ 2015 1,5 M€ 2016 1,5 M€ 2017 1,5 M€ 2018 811 k€ 2020 9,9 M€ 2021 1,8 M€ 2022 1,3 M€ 2023
  • 2015 : 1,5 M€
  • 2016 : 1,5 M€
  • 2017 : 1,5 M€
  • 2018 : 1,5 M€
  • 2020 : 811 k€
  • 2021 : 9,9 M€
  • 2022 : 1,8 M€
  • 2023 : 1,3 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2023.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2023 · 9 exercices · EBE 2023 non calculé : le dépôt ne porte pas de chiffre d'affaires.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 20 le Clos Roussey, 25870 Devecey

    siège · SIRET 799 021 407 00017 · société holding · depuis 06/12/2013

Les 874 autres entreprises du métier « société holding » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : statuts mis à jour, 17/09/2025

  1. 17/09/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 17/09/2025 Rapport du commissaire aux apports pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 17/09/2025 Autre opération sur le capital pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 05/07/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 05/05/2020 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 17/04/2020 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 21/11/2019 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 04/10/2019 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 04/07/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 03/03/2014 Mouvement de commissaire aux comptes Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 20/12/2013 Rapport du commissaire aux apports — Designe en application de l article l 228 39 dans le cadre d une emission d obligations proposee a l assemblee generale Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 20/12/2013 Apport de titres — De la societe sopil sa a la societe spl developpement sas Apport en nature — Apport de titres de la societe sopil sa a la societe spl developpement sas · Rapport du commissaire aux apports — Sur la valeur des apports apport de titres de la societe sopil sa a la societe spl developpement sas · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 10/12/2013 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 13.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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