ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›
LEVERRIER
800 814 535Société civile immobilièrecessée le 30/11/2022
59 Che des Planches, 25000 Besancon
Dirigeants et associés
- Associé Julien MOYSE › (nouvel onglet) (47 ans) · jusqu'à la cessation
- Associé Lionel MOYSE › (nouvel onglet) (45 ans) · jusqu'à la cessation
- Liquidateur Fanny ARBEY › (nouvel onglet) (54 ans) · jusqu'à la cessation
- Personne morale MOYSE DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (13)
13 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats MAISONS ROCBRUNE › (nouvel onglet) · via Lionel MOYSE
- mandats TRADI-DEMEURES › (nouvel onglet)cessée · via Lionel MOYSE
- mandats SARL MOYSE MA MAISON › (nouvel onglet) · via Lionel MOYSE
- mandats MAISONS PLAISANCIA › (nouvel onglet) · via Lionel MOYSE
- mandats MOYSE PROMOTION › (nouvel onglet) · via Julien MOYSE
- mandats MOYSE DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet) · via Julien MOYSE (et 1 autres)
- mandats MOYSE DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet) · associé
- mandats LES ROCHES › (nouvel onglet)cessée · via Fanny ARBEY
- mandats F.J.L. › (nouvel onglet) · via Julien MOYSE (et 2 autres)
- mandats Fanny ARBEY › (nouvel onglet) · liquidateur
- mandats SCI DU MOULIN D'AGAY › (nouvel onglet) · via Julien MOYSE (et 1 autres)
- mandats Julien MOYSE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Lionel MOYSE › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : état, 30/11/2022
- 30/11/2022 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 22/02/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/02/2014 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2014 → 2022 · 3.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 07/02/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 07/02/2018 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (5)
dernier : opérations et clôture de liquidation, 30/01/2023
-
30/01/2023
Opérations et clôture de liquidation
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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11/10/2022
Dissolution
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un liquidateur · Opérations et clôture de liquidation · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un liquidateur · Opérations et clôture de liquidation · Tenue de l'assemblée
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07/02/2018
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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07/02/2018
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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05/03/2014
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 5.