ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Morbihan ›

ECR ENVIRONNEMENT NORD OUEST

810 088 237SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 09/03/2015

2 Rue Andre Ampere, 56260 Larmor-Plage

20 à 49 Effectif salariés · 2024
1,6 M€ Total du bilan exercice 2021
non publié EBE
136 k€ Résultat net
501 k€ Capitaux propres
320 k€ Dettes financières trésorerie 245 k€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Stephane RICHARD › (nouvel onglet) (57 ans) · arrivée publiée le 24/10/2024
  2. Président ECR ENVIRONNEMENT GROUPE › (nouvel onglet)
  3. Gérant Stephane RICHARD › (nouvel onglet) (57 ans) · départ publié le 02/05/2024
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (42)

2 opérations · 40 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 24/10/2024

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 09/03/2015 au 29/03/2024 9 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 29/03/2024 2 ans
Activité
Activité non déterminée Activité non déterminée Activité · du 09/03/2015 au 01/07/2015 3 mois Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · depuis le 01/07/2015 11 ans
État
active active État · depuis le 09/03/2015 11 ans Immatriculation09/03/2015
Dirigeants · 2
ECR ENVIRONNEMENT GROUPE
président président ECR ENVIRONNEMENT GROUPEdébut non publié
Stephane RICHARD
directeur général directeur général Stephane RICHARDarrivée constatée le 24/10/2024 2 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2015 → 2024 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (39)

dernier : 40 k€, 21/07/2026

19 Marchés remportés sur 24 mois, dont 10 sur 12 mois
13 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
26/11/2026 Prochaine échéance
14 Acheteurs servis surtout INOLYA › (nouvel onglet)
médiane 3 Offres reçues sur 17 marchés
  1. 21/07/2026 COMMUNE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · LEVE DE BATIMENTS, TOPOGRAPHIE, LEVE ET DETECTION DE RESEAU

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    LEVE DE BATIMENTS, TOPOGRAPHIE, LEVE ET DETECTION DE RESEAU

    40 k€
  2. 24/06/2026 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations d'ingénierie / LOT2 MS7 Installation d'un piézomètre Place de l'Hôtel de Ville à Saint-Quentin.

    Accord cadre · 17 k€ (montant maximum)

    Prestations d'ingénierie / LOT2 MS7 Installation d'un piézomètre Place de l'Hôtel de Ville à Saint-Quentin.

    17 k€
  3. 03/03/2026 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 3 INVENTAIRES NATURALISTES POUR REALISATION DE TRAVAUX REALISATION D'INVENTAIRES ECOLOGIQUES ET REDACTION DE PLANS DE GESTION D'ESPACES NATURELS SUR LE TERRITOIRE

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    LOT 3 INVENTAIRES NATURALISTES POUR REALISATION DE TRAVAUX REALISATION D'INVENTAIRES ECOLOGIQUES ET REDACTION DE PLANS DE GESTION D'ESPACES NATURELS SUR LE TERRITOIRE

    80 k€
  4. 06/02/2026 CENTRE DE TRAITEMENT INFORMATIQUE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · Mission de diagnostic technique et conformité du réseau des eaux pluviales

    marché · 5 750 €

    Mission de diagnostic technique et conformité du réseau des eaux pluviales

    5 750 €
  5. 15/01/2026 DEPARTEMENT DE L EURE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Dans le cadre de diverses opérations, sur le bâti du Département de l'Eure, ce dernier confie au titulaire un marché portant sur la réalisation de prestations d'études géotechniqu…

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Dans le cadre de diverses opérations, sur le bâti du Département de l'Eure, ce dernier confie au titulaire un marché portant sur la réalisation de prestations d'études géotechniqu…

    200 k€
  6. 12/01/2026 COMMUNE DE MESNIL-EN-OUCHE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 2 titulaires · MOE REVITALISATION CENTRES-BOURGS : DET - VISA - AOR

    marché subséquent · 157 k€ · groupement de 2 titulaires

    MOE REVITALISATION CENTRES-BOURGS : DET - VISA - AOR

    157 k€
  7. 12/01/2026 COMMUNE DE MESNIL-EN-OUCHE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 4 titulaires · MOE REVITALISATION CENTRES-BOURGS : DET - VISA - AOR

    marché subséquent · 157 k€ · groupement de 4 titulaires

    MOE REVITALISATION CENTRES-BOURGS : DET - VISA - AOR

    157 k€
  8. 05/01/2026 DOMFRONT TINCHEBRAY INTERCO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Levé topographique

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Levé topographique

    40 k€
  9. 15/12/2025 INOLYA › (nouvel onglet)
    marché · Etude géotechnique - Construction de 22 logements collectifs à COURSEULLES SUR MER étude géotechnique

    marché · 7 230 €

    Etude géotechnique - Construction de 22 logements collectifs à COURSEULLES SUR MER étude géotechnique

    7 230 €
  10. 13/12/2025 SIAEP DU PAYS D'AUGE ORNAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord Cadre à Bon De Commande - renouvellement de réseaux d'AEP lot n°1- levés topographiques

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Accord Cadre à Bon De Commande - renouvellement de réseaux d'AEP lot n°1- levés topographiques

    120 k€
  11. 16/09/2025 COMMUNE DE OUISTREHAM › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,5 M€ le 03/08/2026 · groupement de 10 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE RECONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE AUTISSIER - AJEANCE

    marché · porté à 1,5 M€ le 03/08/2026 · groupement de 10 titulaires

    MAITRISE D'OEUVRE RECONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE AUTISSIER - AJEANCE

    1,5 M€
  12. 23/07/2025 CA DU SAINT-QUENTINOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations d'ingénierie - LOT 2 MS 3 CASQ Etude géotechnique préalable en phase Principes Généraux de Construction (mission G1 PGC) dans le cadre de la réhabilitation de la déchè…

    Accord cadre · 23 k€ (montant maximum)

    Prestations d'ingénierie - LOT 2 MS 3 CASQ Etude géotechnique préalable en phase Principes Généraux de Construction (mission G1 PGC) dans le cadre de la réhabilitation de la déchè…

    23 k€
  13. 20/06/2025 METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la Place Colbert à Mont-Saint-Aignan

    marché · 136 k€ · groupement de 2 titulaires

    Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la Place Colbert à Mont-Saint-Aignan

    136 k€
  14. 05/06/2025 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations d'ingénierie - LOT 2 MS 3 VILLE Etude géotechnique de conception en phase AVant-Projet (mission G2 AVP) pour un projet d'extension du Palais des sports de Saint-Quentin

    Accord cadre · 4 500 € (montant maximum)

    Prestations d'ingénierie - LOT 2 MS 3 VILLE Etude géotechnique de conception en phase AVant-Projet (mission G2 AVP) pour un projet d'extension du Palais des sports de Saint-Quentin

    4 500 €
  15. 02/06/2025 CA DU SAINT-QUENTINOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations d'ingénierie - LOT 2 MS 1 CASQ Etude de sol pour la construction d'un hangar de stockage

    Accord cadre · 3 000 € (montant maximum)

    Prestations d'ingénierie - LOT 2 MS 1 CASQ Etude de sol pour la construction d'un hangar de stockage

    3 000 €
  16. 05/02/2025 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations d'ingénierie<br />MS 23059-2-2 VILLE - Mission d'investigations géotechniques pour la recherche de vides ou d'anomalies souterraines rue Raspail à Saint-Quentin

    Accord cadre · 18 k€ (montant maximum)

    Prestations d'ingénierie<br />MS 23059-2-2 VILLE - Mission d'investigations géotechniques pour la recherche de vides ou d'anomalies souterraines rue Raspail à Saint-Quentin

    18 k€
  17. 09/01/2025 CC ISIGNY-OMAHA INTERCOM › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 8 titulaires · MAITRISE D OEUVRE POUR REHABILITATION ET EXTENSION GROUPE SCOLAIRE SAINTE MARGUERITE DELLE

    marché · 450 k€ · groupement de 8 titulaires

    MAITRISE D OEUVRE POUR REHABILITATION ET EXTENSION GROUPE SCOLAIRE SAINTE MARGUERITE DELLE

    450 k€
  18. 09/12/2024 INOLYA › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Missions: de diagnostics (structurel ou parasitaire), d'Ingénierie, d'études sur le patrimoine et modélisation 3D: Lot 2: Mission d'étude géotechnique type G5

    marché · 120 k€ · groupement de 2 titulaires

    Missions: de diagnostics (structurel ou parasitaire), d'Ingénierie, d'études sur le patrimoine et modélisation 3D: Lot 2: Mission d'étude géotechnique type G5

    120 k€
  19. 06/12/2024 COMMUNE DE HONFLEUR › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de réfection des voiries sur la commune de Honfleur.: Lot 1: Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la requalification de la rue Cha…

    marché · 34 k€ · groupement de 2 titulaires

    Marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de réfection des voiries sur la commune de Honfleur.: Lot 1: Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la requalification de la rue Cha…

    34 k€
  20. 28/10/2024 DEPARTEMENT DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'aménagements d'aires de stationnement et de leurs abords paysagers sur l'Espace Naturel Sensible du Cap de Carteret.

    marché · 19 k€ · groupement de 2 titulaires

    Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'aménagements d'aires de stationnement et de leurs abords paysagers sur l'Espace Naturel Sensible du Cap de Carteret.

    19 k€
  21. 02/09/2024 SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2024 PHOTOVOLTAIQUE CT SPS DIAG AMIANTE - 2024SEPV LOT 4 ETUDES GEO

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    2024 PHOTOVOLTAIQUE CT SPS DIAG AMIANTE - 2024SEPV LOT 4 ETUDES GEO

    50 k€
  22. 01/07/2024 OFFICE PUBLIC DE L 'HABITAT - OPAC DE L'OISE › (nouvel onglet)
    marché · Mission d'études géotechniques dans le cadre d'une opération de construction lancée en groupement de commandes à CREVECOEUR-LE-GRAND, rue des écoles

    marché · 26 k€

    Mission d'études géotechniques dans le cadre d'une opération de construction lancée en groupement de commandes à CREVECOEUR-LE-GRAND, rue des écoles

    26 k€
  23. 20/06/2024 COMMUNE DE CHAMPAGNE SUR OISE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 884 k€ le 16/02/2026 · groupement de 8 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE -CONSTRUCTION CENTRE CULTUREL

    marché · porté à 884 k€ le 16/02/2026 · groupement de 8 titulaires

    MAITRISE D'OEUVRE -CONSTRUCTION CENTRE CULTUREL

    884 k€
  24. 20/06/2024 COMMUNE DE SUBLES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · MISSION MAITRISE D OEUVRE PAYSAGE ET URBANISME

    marché · 72 k€ · groupement de 2 titulaires

    MISSION MAITRISE D OEUVRE PAYSAGE ET URBANISME

    72 k€
  25. 27/05/2024 METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Maitrise d'oeuvre pour la requalification de la rue du Puits Fouquet (entre la chaussée de Caumont et la rue des Marronniers) à Sahurs

    marché · 33 k€

    Maitrise d'oeuvre pour la requalification de la rue du Puits Fouquet (entre la chaussée de Caumont et la rue des Marronniers) à Sahurs

    33 k€
  26. 24/04/2024 SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
    marché · Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet : la réalisation d’une prestation Géotechnique : - Mission G2 AVP - Mission G2 PRO Lieu d’exécution : …

    marché · 38 k€

    Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet : la réalisation d’une prestation Géotechnique : - Mission G2 AVP - Mission G2 PRO Lieu d’exécution : …

    38 k€
  27. 12/03/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 417 k€ le 13/03/2026 · groupement de 9 titulaires · MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DU SIEGE ADMINISTRATIF COMMUNAUTAIRE ET D'UNE MEDIATHEQUE A DOUVRES LA DELIVRANDE

    marché · porté à 417 k€ le 13/03/2026 · groupement de 9 titulaires

    MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DU SIEGE ADMINISTRATIF COMMUNAUTAIRE ET D'UNE MEDIATHEQUE A DOUVRES LA DELIVRANDE

    417 k€
  28. 22/02/2024 IN'LI › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Accord-cadre de prestations de Bureaux d'Etudes Techniques

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    Accord-cadre de prestations de Bureaux d'Etudes Techniques

    1,2 M€
  29. 08/02/2024 METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la rue du Belvédère à Mont-Saint-Aignan

    marché · 31 k€

    Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la rue du Belvédère à Mont-Saint-Aignan

    31 k€
  30. 02/02/2024 COMMUNE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Marché public de maitrise d'oeuvre relatif à la requalification du chemin d'Arvigny et de la contre-allée avenue Pierre Mendes France

    marché · 80 k€ · groupement de 2 titulaires

    Marché public de maitrise d'oeuvre relatif à la requalification du chemin d'Arvigny et de la contre-allée avenue Pierre Mendes France

    80 k€
  31. 27/11/2023 CA EVREUX PORTES DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · MISSION MO REALISATION PARC CENTRAL NETREVILLE EVREUX

    marché · 93 k€ · groupement de 3 titulaires

    MISSION MO REALISATION PARC CENTRAL NETREVILLE EVREUX

    93 k€
  32. 08/11/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet de reconstruction du centre d'incendie et de secours de Saint-Martin-de-Boscherville

    marché · 22 k€

    Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet de reconstruction du centre d'incendie et de secours de Saint-Martin-de-Boscherville

    22 k€
  33. 24/07/2023 COMMUNE DE DOUVRES LA DELIVRANDE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 102 k€ le 30/05/2026 · groupement de 2 titulaires · MO REQUALIFICATION ET REAMENAGEMENT DU CENTRE VILLE

    marché · porté à 102 k€ le 30/05/2026 · groupement de 2 titulaires

    MO REQUALIFICATION ET REAMENAGEMENT DU CENTRE VILLE

    102 k€
  34. 24/07/2023 COMMUNE DE DOUVRES LA DELIVRANDE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · MO REQUALIFICATION ET REAMENAGEMENT DU CENTRE VILLE -TRANCHE OPTIONNELLE

    marché · 41 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    MO REQUALIFICATION ET REAMENAGEMENT DU CENTRE VILLE -TRANCHE OPTIONNELLE

    41 k€
  35. 10/01/2023 METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de l'allée des Tilleuls et de l'allée des Sorbiers à Saint-Pierre-de-Manneville

    marché · 28 k€

    Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de l'allée des Tilleuls et de l'allée des Sorbiers à Saint-Pierre-de-Manneville

    28 k€
  36. 20/10/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SOURCES DE L'ORNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 153 k€ le 24/06/2025 · groupement de 2 titulaires · Maîtrise d'?uvre pour l'aménagement du centre-bourg de Mortrée

    marché · porté à 153 k€ le 24/06/2025 · groupement de 2 titulaires

    Maîtrise d'?uvre pour l'aménagement du centre-bourg de Mortrée

    153 k€
  37. — CA DU SAINT-QUENTINOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations d'ingénierie - Mission G2 sur la commune d'Aubigny-aux-Kaisnes LOT 2 - MS 4CASQ

    Accord cadre · 9 160 € (montant maximum)

    Prestations d'ingénierie - Mission G2 sur la commune d'Aubigny-aux-Kaisnes LOT 2 - MS 4CASQ

    9 160 €
  38. 12/12/2022 CA LISIEUX NORMANDIE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 3 avenants · Diag assainissement Pré d'Auge

    acte de sous-traitance · 1 500 € (3 avenants)

    Diag assainissement Pré d'Auge

    1 500 €
  39. 23/11/2022 CA SEINE NORMANDIE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TX INSTALLATION DE BORNES ELECTRIQUES SUR LES QUAIS CROISIERES DES ANDELYS

    acte de sous-traitance · 5 390 €

    TX INSTALLATION DE BORNES ELECTRIQUES SUR LES QUAIS CROISIERES DES ANDELYS

    5 390 €

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 39.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 14/03/2024

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

exercice 2021

Total du bilan

932 k€ 2017 1,1 M€ 2019 1,7 M€ 2020 1,6 M€ 2021
  • 2017 : 932 k€
  • 2019 : 1,1 M€
  • 2020 : 1,7 M€
  • 2021 : 1,6 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2021.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2021 · 4 exercices.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 2 Rue Andre Ampere, 56260 Larmor-Plage

    siège · SIRET 810 088 237 00013 · siège social · depuis 09/03/2015

  2. Pa des Rives de L'odon Avenue du Parc, 14790 Verson

    SIRET 810 088 237 00047 · ingénierie et études techniques · depuis 01/01/2017

  3. Zac du Madrillet 80 Rue Edmee Chandon, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray

    SIRET 810 088 237 00070 · ingénierie et études techniques · depuis 01/07/2025

Les 1 011 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Morbihan (56) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (7)

dernier : acte, 24/04/2024

  1. 24/04/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/03/2024 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 03/01/2022 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 26/07/2018 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 01/03/2018 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 10/03/2015 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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