ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

PORTES DU HAUT DOUBS

413 123 845Société civile immobilièreactive depuis 01/07/1997

4 Rue Plaine Chaux, 25580 Etalans

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Gilles MOREL › (72 ans)
  2. Personne morale SOCIETE MOREL PATRIMONIALE - EN ABREGE S.M.P. ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : transfert, 13/11/2011

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
4 Grande Rue, 25800 Valdahon 4 Grande Rue, 25800 Valdahon Siège · du 01/07/1997 au 01/01/2008 10 ans 4 Rue Plaine Chaux, 25580 Etalans 4 Rue Plaine Chaux, 25580 Etalans Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/07/1997 29 ans Immatriculation01/07/1997

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2011 · 6.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 30/03/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Za la Croix de Pierre 4 Rue Plaine Chaux, 25580 Etalans

    siège · SIRET 413 123 845 00021 · location de biens immobiliers · depuis 17/10/2011

  2. 4 Grande Rue, 25800 Valdahon

    SIRET 413 123 845 00013 · location de biens immobiliers · depuis 01/07/1997

Les 24 054 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (6)

dernier : acte · type non publié, 25/11/2024

  1. 25/11/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 15/02/2022 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 30/03/2016 Transmission de titres à titre gratuit — Partage par mr morel gilles au profit de ses cinq enfants
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 24/10/2011 Transfert du siège social — A etalans 4 rue plaine chaux za la croix de pierre
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 24/10/2011 Transfert du siège social — A etalans 4 rue plaine chaux za la croix de pierre
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 22/07/1997 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 6.

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