ENTREPRISE Culture de la vigne › Jura ›

RBL SAVAGNIN (DOMAINE DES CARLINES)

818 253 452Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 12/01/2016

54 Rue 170 Rue de la Fontaine, 39210 Menetru-le-Vignoble

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Patrick LIGERON › (nouvel onglet) (56 ans) · arrivée publiée le 02/03/2016
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (13)

13 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : transfert, 18/04/2019

Siège
54 Rue du Moulin, 39210 Nevy-sur-Seille 54 Rue du Moulin, 39210 Nevy-sur-Seille Siège · du 12/01/2016 au 18/02/2019 3 ans Domaine des Carlines, 54 Rue 170 Rue de la Fontaine, 39210 Menetru-le-Vignoble Domaine des Carlines, 54 Rue 170 Rue de la Fontaine, 39210 Menetru-le-Vignoble Siège · depuis le 18/02/2019 7 ans
État
active active État · depuis le 12/01/2016 10 ans Immatriculation12/01/2016
Dirigeants · 1
Patrick LIGERON
gérant gérant Patrick LIGERONarrivée constatée le 02/03/2016 10 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2016 → 2019 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 16/09/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 54 Rue 170 Rue de la Fontaine, 39210 Menetru-le-Vignoble

    siège · DOMAINE DES CARLINES · SIRET 818 253 452 00028 · viticulture · depuis 01/02/2019

Les 757 autres entreprises du métier « viticulture » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : statuts mis à jour, 21/01/2026

  1. 21/01/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 21/01/2026 Rapport du commissaire aux apports pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 19/01/2026 Rapport du commissaire aux apports pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 19/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 05/12/2025 Rapport du commissaire aux apports pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 03/05/2021 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 17/12/2020 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 08/04/2019 Autre opération sur le capital Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 19/05/2017 Divers Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 16/09/2016 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 10/02/2016 Constitution de la société Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 13.

› Personnes citées dans les actes

3 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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