ENTREPRISE Autre imprimerie (labeur) › Pas-de-Calais ›
ILD
893 422 915SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 22/01/2021
962 Allee de Belgique, 62128 Wancourt
Dirigeants et associés
- Président Léonce-Antoine DEPREZ › (nouvel onglet) (46 ans) · arrivée publiée le 04/02/2021
- Commissaire aux comptes EXCELIA AUDIT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « ILD » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats EXCELIA AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats HARMONIE PATRIMOINE › (nouvel onglet) · via Léonce-Antoine DEPREZ
- mandats LETTRES & CAPITAL HOLDING › (nouvel onglet) · via Léonce-Antoine DEPREZ
- mandats Léonce-Antoine DEPREZ › (nouvel onglet) · président
- mandats VALENCE › (nouvel onglet) · via Léonce-Antoine DEPREZ
- mandats HOLDING LEONCE DEPREZ › (nouvel onglet)cessée · via Léonce-Antoine DEPREZ
- mandats SILEX ID › (nouvel onglet)cessée · via Léonce-Antoine DEPREZ
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : changement de dirigeant, 16/12/2022
Dirigeants · 1
- 16/12/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/01/2021 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2021 → 2022 · 2.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de l'imprimerie de labeur et des industries graphiques
- Convention collective Convention collective nationale de l'imprimerie de labeur et des industries graphiques · code 0184
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (46)
dernier : 400 k€, 20/10/2026
-
20/10/2026
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION COEUR DE FLANDRE › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations d'impression, de livraison des supports de papeterie, du magazine institutionnel, des supports print de communication et des supports de signalétique évènementielle - …
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
Prestations d'impression, de livraison des supports de papeterie, du magazine institutionnel, des supports print de communication et des supports de signalétique évènementielle - …
-
25/09/2026
COMMUNE DE DOUAI › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · Impression du journal municipal « Douai notre ville » Cette consultation fait suite à une déclaration sans suite d’une précedente consultation.
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
Impression du journal municipal « Douai notre ville » Cette consultation fait suite à une déclaration sans suite d’une précedente consultation.
-
22/09/2026
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VITRE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
92 k€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne la réalisation, impression, diffusion du Journal de Vitré Communauté - Impression du journal de Vitré Communauté
Accord cadre · 92 k€ (montant maximum)
La présente consultation concerne la réalisation, impression, diffusion du Journal de Vitré Communauté - Impression du journal de Vitré Communauté
-
21/07/2026
LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
230 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Impression des supports d'information et de communication - Durée de 4 ans - Lot 02 - Impression de documents tout format en grande quantité
Accord cadre · 230 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Impression des supports d'information et de communication - Durée de 4 ans - Lot 02 - Impression de documents tout format en grande quantité
-
21/07/2026
COMMUNE DU MANS › (nouvel onglet)
122 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Impression des supports d'information et de communication - Durée de 4 ans - Lot 02 - Impression de documents tout format en grande quantité
Accord cadre · 122 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Impression des supports d'information et de communication - Durée de 4 ans - Lot 02 - Impression de documents tout format en grande quantité
-
22/06/2026
COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE D'EMERAUDE › (nouvel onglet)
88 k€
Accord cadre · montant maximum · Impression du bulletin communautaire
Accord cadre · 88 k€ (montant maximum)
Impression du bulletin communautaire
-
26/02/2026
COMMUNE DE VERSAILLES › (nouvel onglet)
880 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 2 - IMPRESSION ET ROUTAGE DE MAGAZINE D INFORMATIONS MUNICIPALE
Accord cadre · 880 k€ (montant maximum)
LOT 2 - IMPRESSION ET ROUTAGE DE MAGAZINE D INFORMATIONS MUNICIPALE
-
12/02/2026
CC PEVELE-CAREMBAULT › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · Journal communautaire et rapports d'activités
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
Journal communautaire et rapports d'activités
-
23/01/2026
COMMUNE DE ROUBAIX › (nouvel onglet)
240 k€
Accord cadre · montant maximum · Marché d'impression des supports de communication de la ville de Roubaix
Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)
Marché d'impression des supports de communication de la ville de Roubaix
-
25/11/2025
CA AGGLO DU PAYS DE DREUX › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Impression des supports de communication de la Communauté d'agglomération du Pays de Dreux
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Impression des supports de communication de la Communauté d'agglomération du Pays de Dreux
-
13/11/2025
COMMUNE DE LANESTER › (nouvel onglet)
19 k€
Accord cadre · montant maximum · impression et façonnage du magazine "REFLETS"
Accord cadre · 19 k€ (montant maximum)
impression et façonnage du magazine "REFLETS"
-
05/11/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ERDRE GESVRES › (nouvel onglet)
89 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestation d'impression, de distribution et de gestion de la régie publicitaire du magazine "Erdre et Gesvres Le Mag"- relance lot 1 Impression
Accord cadre · 89 k€ (montant maximum)
Prestation d'impression, de distribution et de gestion de la régie publicitaire du magazine "Erdre et Gesvres Le Mag"- relance lot 1 Impression
-
13/10/2025
COMMUNE DE GAGNY › (nouvel onglet)
280 k€
Accord cadre · montant maximum · IMPRESSION, LIVRAISON ET DISTRIBUTION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION
Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)
IMPRESSION, LIVRAISON ET DISTRIBUTION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION
-
18/09/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE D'EMERAUDE › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · BULLETIN COMMUNAUTAIRE
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
BULLETIN COMMUNAUTAIRE
-
20/08/2025
BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
250 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Travaux d'impression et de reprographie pour l'ensemble des services de Bordeaux Métropole et de la Ville de Bordeaux
Accord cadre · 250 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Travaux d'impression et de reprographie pour l'ensemble des services de Bordeaux Métropole et de la Ville de Bordeaux
-
19/08/2025
BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
350 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Travaux d'impression et de reprographie pour l'ensemble des services de Bordeaux Métropole et de la Ville de Bordeaux
Accord cadre · 350 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Travaux d'impression et de reprographie pour l'ensemble des services de Bordeaux Métropole et de la Ville de Bordeaux
-
12/08/2025
CA COEUR D'ESSONNE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
700 k€
Accord cadre · montant maximum · Impression des documents de communication pour Coeur Essonne Agglomération
Accord cadre · 700 k€ (montant maximum)
Impression des documents de communication pour Coeur Essonne Agglomération
-
17/07/2025
COMMUNE DE CONCARNEAU › (nouvel onglet)
160 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 2 IMPRESSION
Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)
LOT 2 IMPRESSION
-
17/07/2025
COMMUNE DE CONCARNEAU › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 2 Impression
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
Lot 2 Impression
-
17/07/2025
CA SAINT-LO AGGLO › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · Création, mise en page et impression du magazine territorial de Saint-Lô Agglo (2025-2028)
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
Création, mise en page et impression du magazine territorial de Saint-Lô Agglo (2025-2028)
-
09/07/2025
COMMUNE DE CLICHY › (nouvel onglet)
250 k€
marché · COMMUNICATION - CLICHY ACTUS
marché · 250 k€
COMMUNICATION - CLICHY ACTUS
-
09/07/2025
THONON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
170 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 3 : IMPRESSION DU MAGAZINE DE THONON AGGLOMERATION
Accord cadre · 170 k€ (montant maximum)
LOT 3 : IMPRESSION DU MAGAZINE DE THONON AGGLOMERATION
-
09/07/2025
COMMUNE PONTAULT COMBAULT › (nouvel onglet)
450 k€
Accord cadre · montant maximum · EDITION DU MAGAZINE MUNICIPAL
Accord cadre · 450 k€ (montant maximum)
EDITION DU MAGAZINE MUNICIPAL
-
08/07/2025
THONON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
170 k€
Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE CONCEPTION GRAPHIQUE, DE REPROGRAPHIE ET D'IMPRESSION
Accord cadre · 170 k€ (montant maximum)
TRAVAUX DE CONCEPTION GRAPHIQUE, DE REPROGRAPHIE ET D'IMPRESSION
-
05/06/2025
COMMUNE DE PANTIN › (nouvel onglet)
1,2 M€
Accord cadre · montant maximum · IMPRESSION DU JOURNAL MUNICIPAL ET DE SON AGENDA
Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
IMPRESSION DU JOURNAL MUNICIPAL ET DE SON AGENDA
-
20/05/2025
BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
98 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux d'impression pour le journal de Bordeaux Métropole N° 71 et 72
Accord cadre · 98 k€ (montant maximum)
Travaux d'impression pour le journal de Bordeaux Métropole N° 71 et 72
-
24/04/2025
COMMUNE DE FECAMP › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · Impression du magazine municipal périodique "Fécamp Mag"
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
Impression du magazine municipal périodique "Fécamp Mag"
-
01/04/2025
COMMUNE DE LOUVIERS › (nouvel onglet)
112 k€
Accord cadre · montant maximum · MAGAZINE LOUVIERS LOT 2 IMPRESSION EDITION, IMPRESSION ET DISTRIBUTION D'UN MAGAZINE MUNICIPAL D'INFORMATIONS
Accord cadre · 112 k€ (montant maximum)
MAGAZINE LOUVIERS LOT 2 IMPRESSION EDITION, IMPRESSION ET DISTRIBUTION D'UN MAGAZINE MUNICIPAL D'INFORMATIONS
-
17/02/2025
CC PEVELE-CAREMBAULT › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 2_Journal communautaire et rapports d¿activité
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
Lot 2_Journal communautaire et rapports d¿activité
-
23/12/2024
CA DE LA PROVENCE VERTE › (nouvel onglet)
230 k€
Accord cadre · montant maximum · IMPRESSION MAGAZINE CAPV
Accord cadre · 230 k€ (montant maximum)
IMPRESSION MAGAZINE CAPV
-
09/12/2024
EPIC COMMUNAUTE DE TOURISME › (nouvel onglet)
116 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’impression de deux guides « loisirs » et « saveurs », d’une carte de tourisme et un livret billetterie p…
Accord cadre · 116 k€ (montant maximum)
Lot 1 : un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’impression de deux guides « loisirs » et « saveurs », d’une carte de tourisme et un livret billetterie p…
-
27/11/2024
AURAY CARNAC QUIBERON TOURISME › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations d'impression, façonnage et livraison pour la SPL ACQT - Lot 1
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
Prestations d'impression, façonnage et livraison pour la SPL ACQT - Lot 1
-
07/08/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
792 k€
Accord cadre · montant maximum · EDITION, IMPRESSION ET DISTRIBUTION DU MAGAZINE ET DES TIRES A PART DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SEINE EURE LOT 2 IMPRESSION
Accord cadre · 792 k€ (montant maximum)
EDITION, IMPRESSION ET DISTRIBUTION DU MAGAZINE ET DES TIRES A PART DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SEINE EURE LOT 2 IMPRESSION
-
14/06/2024
CA GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
240 k€
Accord cadre · montant maximum · Impression sur rotatives du magazine 360 de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération
Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)
Impression sur rotatives du magazine 360 de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération
-
29/05/2024
CC DE GRANVILLE, TERRE ET MER › (nouvel onglet)
26 k€
Accord cadre · montant maximum · Mise en page, impression et distribution du magazine d'information de la Communauté de communes Granville Terre et Mer
Accord cadre · 26 k€ (montant maximum)
Mise en page, impression et distribution du magazine d'information de la Communauté de communes Granville Terre et Mer
-
11/04/2024
CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · Impression et distribution d'une brochure à destination du territoire de Troyes Champagne Métropole ; Impression, façonnage et livraison de la brochure Troyes Champagne Métropole …
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
Impression et distribution d'une brochure à destination du territoire de Troyes Champagne Métropole ; Impression, façonnage et livraison de la brochure Troyes Champagne Métropole …
-
11/04/2024
CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · IMPRESSION, FAÇONNAGE ET LIVRAISON D'UNE BROCHURE
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
IMPRESSION, FAÇONNAGE ET LIVRAISON D'UNE BROCHURE
-
19/01/2024
COMMUNE DE FONTENAY SOUS BOIS › (nouvel onglet)
540 k€
Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet la réalisation du Journal Municipal d’informations locales. Cette publication mensuelle fait l’objet de 11 numéros par an et, éventuellement, de numéros ho…
Accord cadre · 540 k€ (montant maximum)
Le marché a pour objet la réalisation du Journal Municipal d’informations locales. Cette publication mensuelle fait l’objet de 11 numéros par an et, éventuellement, de numéros ho…
-
20/11/2023
OPH DE CHARTRES METROPOLE / C'CHARTRES HABITAT › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX D'IMPRESSION
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX D'IMPRESSION
-
01/03/2023
COMMUNE D'ABBEVILLE › (nouvel onglet)
160 k€
marché subséquent · 1 avenant · LOT1 IMPRESSION DE PERIODIQUES MAGAZINES PRESTATION D IMPRESSION DES DIFFERENTS SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA VILLE D ABBEVILLE
marché subséquent · 160 k€ (1 avenant)
LOT1 IMPRESSION DE PERIODIQUES MAGAZINES PRESTATION D IMPRESSION DES DIFFERENTS SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA VILLE D ABBEVILLE
-
28/02/2023
CA DE LA BAIE DE SOMME › (nouvel onglet)
160 k€
Accord cadre · montant maximum · IMPRESSION PERIODIQUES
Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)
IMPRESSION PERIODIQUES
-
13/01/2023
CA MONTLUCON COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
200 k€
marché subséquent · montant porté à 200 k€ le 17/11/2025 · F-PRESTATIONS D IMPRESSION MAGAZINE COMMUNAUTAIRE
marché subséquent · porté à 200 k€ le 17/11/2025
F-PRESTATIONS D IMPRESSION MAGAZINE COMMUNAUTAIRE
-
13/01/2023
COMMUNE DE MONTLUCON › (nouvel onglet)
400 k€
marché subséquent · montant porté à 400 k€ le 17/11/2025 · PRESTATIONS D IMPRESSION DU MAGAZINE MUNICIPAL
marché subséquent · porté à 400 k€ le 17/11/2025
PRESTATIONS D IMPRESSION DU MAGAZINE MUNICIPAL
-
07/06/2022
COMMUNE D'ORLEANS › (nouvel onglet)
269 k€
marché · montant porté à 269 k€ le 29/02/2024 · groupement de 3 titulaires · V22175R - LOT 2 IMPRESSION ET LIVRAISON DU MAGAZINE ET DE HORS SERIES DE LA VO
marché · porté à 269 k€ le 29/02/2024 · groupement de 3 titulaires
V22175R - LOT 2 IMPRESSION ET LIVRAISON DU MAGAZINE ET DE HORS SERIES DE LA VO
-
30/08/2021
COMMUNE D AVIGNON › (nouvel onglet)
600 k€
marché subséquent · 5 avenants · LOT 7 - IMPRESSION DU MENSUEL AVIGNON(S)
marché subséquent · 600 k€ (5 avenants)
LOT 7 - IMPRESSION DU MENSUEL AVIGNON(S)
-
—
FLERS AGGLO › (nouvel onglet)
15 k€
marché · MARCHÉ D'IMPRESSION DU MAGAZINE COMMUNAUTAIRE - ANNÉE 2026 (3 numéros)
marché · 15 k€
MARCHÉ D'IMPRESSION DU MAGAZINE COMMUNAUTAIRE - ANNÉE 2026 (3 numéros)
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 46.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2022 : 20,8 M€ · Achats 10,3 M€ · Charges externes 4,8 M€ · Personnel 3,8 M€ · EBE 1,9 M€
- 2023 : 20,3 M€ · Achats 10,3 M€ · Charges externes 5,5 M€ · Personnel 3,8 M€ · EBE 1,0 M€
- 2024 : 19,4 M€ · Achats 8,8 M€ · Charges externes 5,8 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 1,2 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2022 : 8,9 %
- 2023 : 5,0 %
- 2024 : 6,2 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2022 → 2024 · 3 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zac Artois Pole 2 962 Allee de Belgique, 62128 Wancourt
siège · SIRET 893 422 915 00015 · imprimerie · depuis 22/01/2021
Les 473 autres entreprises du métier « imprimerie » · Pas-de-Calais (62) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (11)
dernier : statuts mis à jour, 30/09/2025
- 30/09/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/09/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/06/2025 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/05/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/05/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/05/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/12/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/08/2022 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/01/2022 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/02/2021 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2021 Constitution de la société Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Actionnariat initial pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
16 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 11.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
14 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.