ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›
SCI DU CANAL
895 385 409Société civile immobilièreactive depuis 11/03/2021
6 du Petit Paris, 25580 les Premiers Sapins
Dirigeants et associés
- Gérant Patrice MERCIER › (nouvel onglet) (51 ans)
- Gérant Sylvia MERCIER › (nouvel onglet) (50 ans)
- Associé Claire MERCIER › (nouvel onglet) (22 ans)
- Associé Audren MERCIER › (nouvel onglet) (20 ans)
- Associé Margot MERCIER › (nouvel onglet) (26 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SICA PORCS PIERREFONTAINE › (nouvel onglet) · via Patrice MERCIER
- mandats GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA TOUR EIFFEL › (nouvel onglet) · via Patrice MERCIER
- mandats SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DES SOURCES DE LA LOUE › (nouvel onglet) · via Patrice MERCIER
- mandats Patrice MERCIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Claire MERCIER › (nouvel onglet) · associé
- mandats Audren MERCIER › (nouvel onglet) · associé
- mandats Margot MERCIER › (nouvel onglet) · associé
- mandats Sylvia MERCIER › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (1)
dernier : état, 11/03/2021
- 11/03/2021 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2021 → 2021 · 1.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 18/10/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 18/10/2021 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
6 du Petit Paris, 25580 Les Premiers Sapins
siège · SIRET 895 385 409 00019 · location de biens immobiliers · depuis 11/03/2021
Les 24 054 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (2)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 18/10/2021
-
18/10/2021
Transmission de titres à titre gratuit
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
14/06/2021
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Constitution de la société
Constitution de la société
Source : INPI, actes · n = 2.