ENTREPRISE Promotion immobilière de logements › Hauts-de-Seine ›
LOGICAP ILE-DE-FRANCE (SAROCISM)
906 150 206Autre SA coopérative à conseil d'administrationcessée le 12/02/2025
127 Rue Gambetta, 92150 Suresnes
Dirigeants et associés
- Président Daniel BIARD › (nouvel onglet) (68 ans) · jusqu'à la cessation
- Directeur général Frederic HUTH › (nouvel onglet) (51 ans) · jusqu'à la cessation
- Administrateur Gilles SAMBUSSY › (nouvel onglet) (63 ans) · arrivée publiée le 27/02/2008 · jusqu'à la cessation
- Administrateur Christian GIUGANTI › (nouvel onglet) (78 ans) · arrivée publiée le 27/02/2008 · jusqu'à la cessation
- Administrateur Arnaud BOUTEILLE › (nouvel onglet) (83 ans) · jusqu'à la cessation
- Administrateur Jean FORT › (nouvel onglet) (85 ans) · arrivée publiée le 27/02/2008 · jusqu'à la cessation
- Administrateur Bernard JARRY › (nouvel onglet) (85 ans) · arrivée publiée le 27/02/2008 · jusqu'à la cessation
- Administrateur Patrice VITTEAUX › (nouvel onglet) (66 ans) · jusqu'à la cessation
- Administrateur Pierre BOURGOIN › (nouvel onglet) (81 ans) · jusqu'à la cessation
- Administrateur Jean-Christophe PICHON › (nouvel onglet) (70 ans) · jusqu'à la cessation
- Administrateur Michel QUATRE › (nouvel onglet) (86 ans) · arrivée publiée le 27/02/2008 · jusqu'à la cessation
- Commissaire aux comptes SERCO PARTNERS › (nouvel onglet)
- Administrateur CREDIT COOPERATIF › (nouvel onglet) · représentée par HELENE DURLEWANGER
- Commissaire aux comptes FIDUCIAIRE EXPERTISES CONSEILS › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes GRANT THORNTON › (nouvel onglet)
- Administrateur LOGIRYS SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet) · représentée par KARINE JULIEN
- Commissaire aux comptes CABINET IGEC
- Administrateur CONSEIL DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE · représentée par JEROME GUYARD
- Administrateur CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS DE SEINE · représentée par CAMILLE BEDIN
- Directeur général Nicolas SIMON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/12/2017
- Directeur général Denis REICHERT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/12/2015
- Commissaire aux comptes Corinne MARTIAL › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 27/02/2008 · selon le BODACC du 20/12/2015
- Administrateur CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE · représentée par GUYARD Jerome
- Administrateur CONSEIL GENERAL DES HAUTS DE SEINE · représentée par BEDIN Camille
- Directeur général Rene LEBLANC › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 27/02/2008 · selon le BODACC du 31/08/2015
- Administrateur Jean COMTE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/08/2012
- Administrateur Guy PELLENEC › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 27/02/2008 · selon le BODACC du 29/01/2012
- Directeur général Patrice VITTEAUX › (nouvel onglet) (66 ans) · arrivée publiée le 27/02/2008 · selon le BODACC du 24/07/2011
- Président Jean COMTE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 27/02/2008
- Administrateur Daniel BIARD › (nouvel onglet) (68 ans) · arrivée publiée le 27/02/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (91)
91 mandats
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- mandats LOGICAP › (nouvel onglet) · via Daniel BIARD (et 2 autres)
- mandats SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT › (nouvel onglet) · via Daniel BIARD (et 2 autres)
- mandats LOGIRYS SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet) · via Christian GIUGANTI (et 1 autres)
- mandats LOGIVALPARISIS, SOCIETE DE COORDINATION › (nouvel onglet) · via Gilles SAMBUSSY (et 1 autres)
- mandats SCALIS › (nouvel onglet) · via Christian GIUGANTI (et 1 autres)
- mandats AUXR LOGIS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet) · via Christian GIUGANTI
- mandats Arnaud BOUTEILLE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Bernard JARRY › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CITAME › (nouvel onglet) · via Arnaud BOUTEILLE
- mandats CITAME › (nouvel onglet) · président
- mandats CREDIT COOPERATIF › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Christian GIUGANTI › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats DOMUSNOSTRA, SOCIETE DE COORDINATION › (nouvel onglet) · via Gilles SAMBUSSY
- mandats Daniel BIARD › (nouvel onglet) · président
- mandats FIDUCIAIRE EXPERTISES CONSEILS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats FONCIERE LOCATIVE MODEREE › (nouvel onglet) · via Jean-Christophe PICHON
- mandats Frederic HUTH › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats GRANT THORNTON › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats GROUP PARTICIP ORGANISM HLM › (nouvel onglet) · autre
- mandats GROUPE FLH › (nouvel onglet) · via Frederic HUTH
- mandats Gilles SAMBUSSY › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Jean FORT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Jean-Christophe PICHON › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats LOGEMENT ET GESTION IMMOBILIERE POUR LA REGION DE L OUEST › (nouvel onglet) · via Christian GIUGANTI
- mandats LOGICAP NORMANDIE › (nouvel onglet) · via Arnaud BOUTEILLE
- mandats LOGIH › (nouvel onglet) · via Daniel BIARD
- mandats LOGIRYS SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Michel QUATRE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats POLYLOGIS S.A.S. › (nouvel onglet) · via Christian GIUGANTI
- mandats Patrice VITTEAUX › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Pierre BOURGOIN › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats S.C.C.V. LE PARC DE LA COUDRAY › (nouvel onglet) · autre
- mandats S.C.I FONTENAY BARBE DECOUPADE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCCV CARRIERES RUE DES ECOLES › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCCV CHARTRES FOCH › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCCV MONTREUIL RUE DE PARIS › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCCV PANTIN VAUCANSON › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCCV ROSNY CASANOVA › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCCV SAINT DENIS LANDY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCCV THEBAIDE › (nouvel onglet) · via Arnaud BOUTEILLE
- mandats SCI GIAC'S › (nouvel onglet) · via Gilles SAMBUSSY
- mandats SCI LE CLOS DES VIGNES › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats UPFACTOR › (nouvel onglet) · via Jean-Christophe PICHON
- mandats VICTOIRE › (nouvel onglet) · via Pierre BOURGOIN
- mandats LOGEMENT GEST IMMOBILIERE REG PARISIENNE › (nouvel onglet)cessée · via Daniel BIARD (et 3 autres)
- mandats SCCV GARGES LES PRIEUSES › (nouvel onglet)cessée · gérant · liquidateur
- mandats COMPAGNIE REGIONALE IMMOBILIERE DE HN › (nouvel onglet)cessée · via Frederic HUTH
- mandats EURL GRECOURT › (nouvel onglet)cessée · via Frederic HUTH
- mandats FLH CONSTRUCTION › (nouvel onglet)cessée · via Frederic HUTH
- mandats LES CHARMES AD 958 › (nouvel onglet)cessée · via Frederic HUTH
- mandats LES GODARDES › (nouvel onglet)cessée · liquidateur
- mandats PB CONSEIL ET STRATEGIE › (nouvel onglet)cessée · via Pierre BOURGOIN
- mandats SARL RENARD › (nouvel onglet)cessée · via Daniel BIARD
- mandats SCCV AUBERVILLIERS AVENUE DE LA REPUBLIQUE › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats SCCV AUBERVILLIERS COURNEUVE › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats SCCV AUBERVILLIERS EDOUARD VAILLANT › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats SCCV BAGNOLET ANATOLE FRANCE › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats SCCV BEZONS › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats SCCV BEZONS BRIGADIERES › (nouvel onglet)cessée · liquidateur
- mandats SCCV CHARTRES PETIT BOUILLON › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats SCCV COLOMBES JULES MICHELET › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats SCCV DAMMARIE LES LYS › (nouvel onglet)cessée · gérant
- mandats SCCV GARGES ANGE GABRIEL › (nouvel onglet)cessée · liquidateur
- mandats SCCV LES PAVILLONS SOUS BOIS › (nouvel onglet)cessée · gérant
- mandats SCCV PRINGY ORME BRISE › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats SCCV PUTEAUX VICTOR HUGO › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats SCCV VAUX LE PENIL TERRAINS ROUGES › (nouvel onglet)cessée · gérant
- mandats SCCV VINCENNES › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats SCI GISORS LE BOULOIR › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats SCI HAMEAU DE PRINGY › (nouvel onglet)cessée · liquidateur
- mandats SCI LE GROS BOIS › (nouvel onglet)cessée · gérant
- mandats SCI LE TREMBLAY EN FRANCE › (nouvel onglet)cessée · liquidateur
- mandats SCI MONTEREAU CARRE LANGEVIN › (nouvel onglet)cessée · liquidateur
- mandats SCI MONTREUIL ARISTIDE BRIAND › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats SCI ROSNY MERMOZ › (nouvel onglet)cessée · liquidateur
- mandats SERCO PARTNERS › (nouvel onglet)cessée · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Jean COMTE › (nouvel onglet) · président · administrateur 27/02/2008
- mandatsmandat terminé Corinne MARTIAL › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes 27/02/2008
- mandatsmandat terminé Guy PELLENEC › (nouvel onglet) · administrateur 27/02/2008
- mandatsmandat terminé Rene LEBLANC › (nouvel onglet) · directeur général 27/02/2008
- mandatsmandat terminé Denis REICHERT › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Nicolas SIMON › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé SCCV NOISIEL PARC › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé SCCV NOISY LE SEC › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé SCCV RUEIL MASSENET › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé SCCV LIEUSAINT RENE CASSIN › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandatsmandat terminé SCCV MONTREUIL ERNEST RENAN › (nouvel onglet)cessée · gérant
- mandatsmandat terminé SCCV ROSNY BOIS PERRIER › (nouvel onglet)cessée · gérant
- mandatsmandat terminé SCCV SAINT DENIS ROMAIN ROLLAND › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandatsmandat terminé SCI JOINVILLE RUE DE PARIS › (nouvel onglet)cessée · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (28)
dernier : état, 12/02/2025
Dirigeants · 12
3 autres dirigeants dans le cartouche.
- 12/02/2025 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 21/10/2020 dénomination LOGICAP SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DU LOGEMENT D INTERET COLLECTIF POUR L ACCESSION A LA PROPRIETE → LOGICAP ILE-DE-FRANCE INSEE, Sirene
- 24/07/2019 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 05/12/2017 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 19/07/2017 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/07/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 20/12/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 20/12/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 31/08/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 12/10/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 10/08/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 10/08/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 29/01/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 24/07/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 26/07/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/02/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/02/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 15/06/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Distribution de crédit → Promotion immobilière de logements INSEE, Sirene
- 31/12/2007 dénomination SA RURALE OUVRIERE CREDIT IMMOBILIER → LOGICAP SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DU LOGEMENT D INTERET COLLECTIF POUR L ACCESSION A LA PROPRIETE INSEE, Sirene
- 01/06/2007 siège 100 Rue des Meuniers, 77950 Rubelles → 127 Rue Gambetta, 92150 Suresnes INSEE, Sirene
- 25/12/1993 activité Distribution de crédit INSEE, Sirene
- 01/01/1991 dénomination SOC ANONYME RURALE OUVRIERE CREDIT IMMOB → SA RURALE OUVRIERE CREDIT IMMOBILIER INSEE, Sirene
- 01/01/1987 dénomination RUR OUVR CREDIT IMMOBIL → SOC ANONYME RURALE OUVRIERE CREDIT IMMOB INSEE, Sirene
- 01/01/1973 forme juridique SA nationale à conseil d'administration INSEE, Sirene
- 01/01/1973 dénomination RUR OUVR CREDIT IMMOBIL INSEE, Sirene
- 01/01/1973 siège 100 Rue des Meuniers, 77950 Rubelles INSEE, Sirene
- 01/01/1973 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1973 → 2025 · 28.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 03/06/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 03/06/2021 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 07/05/2021 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 05/05/2021 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 05/05/2021 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
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Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
exercice 2020 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2020)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 246 k€ · Achats 0 € · Charges externes 529 k€ · Personnel 296 k€ · EBE −578 k€
- 2017 : 240 k€ · Achats 0 € · Charges externes 472 k€ · Personnel 297 k€ · EBE −528 k€
- 2018 : 235 k€
- 2019 : 424 k€ · Achats 0 € · Charges externes 557 k€ · Personnel 507 k€ · EBE −641 k€
- 2020 : 180 k€ · Achats 0 € · Charges externes 463 k€ · Personnel 201 k€ · EBE −485 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2020)
- 2016 : -234,7 %
- 2017 : -219,5 %
- 2019 : -151,0 %
- 2020 : -269,4 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2020 · 5 exercices.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 11.
› Actes (55)
dernier : tenue de l'assemblée, 14/10/2021
- 14/10/2021 Tenue de l'assemblée Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/07/2021 Changement de dénomination statutaire maximum · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/06/2021 Fusion Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/05/2021 avec LA S.A.C.I.C.A.P. AIPAL - Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/09/2019 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2019 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/07/2018 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/11/2017 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/07/2017 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/07/2016 Mouvement de commissaire aux comptes Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2015 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2015 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/08/2015 Nomination d'un administrateur Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/10/2014 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/08/2012 Fin de mandat Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/08/2012 Démission d'un administrateur Fin de mandat · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/01/2012 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/07/2011 DU CONSEIL GENERAL DES HAUTS DE SEINE Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2009 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2009 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2009 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2009 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2009 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/02/2009 Représentant permanent Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/02/2008 Changement de dénomination Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/02/2008 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/09/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/09/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/09/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/07/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/09/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/09/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/06/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/06/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/11/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/07/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/03/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/11/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/07/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/12/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/12/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/07/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/04/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/01/1994 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/1994 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/05/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/1991 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 55.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
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