ENTREPRISE Construction de maisons individuelles › Ille-et-Vilaine ›

NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES

949 003 305SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 09/02/2023

4 T Avenue D'helmstedt, 35500 Vitre

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président SEVENN › (nouvel onglet)
  2. Directeur général Fundament › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : changement de dirigeant, 05/03/2026

État
active active État · depuis le 09/02/2023 3 ans Immatriculation09/02/2023
Dirigeants · 2
SEVENN
président président SEVENNdébut non publié
Fundament
directeur général directeur général Fundamentarrivée entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2023 → 2026 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de la promotion immobilière

  1. Convention collective Convention collective nationale de la promotion immobilière · code 1512

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 08/09/2025

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 4 T Avenue D'helmstedt, 35500 Vitre

    siège · SIRET 949 003 305 00016 · siège social · depuis 09/02/2023

  2. 7 Rue Lavoisier Za Ragon, 44119 Treillieres

    SIRET 949 003 305 00024 · construction de maisons et bâtiments · depuis 09/02/2023

  3. 2 Boulevard de la Republique, 44380 Pornichet

    SIRET 949 003 305 00032 · construction de maisons et bâtiments · depuis 01/05/2024

Les 368 autres entreprises du métier « construction de maisons et bâtiments » · Ille-et-Vilaine (35) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (8)

dernier : statuts mis à jour, 04/08/2026

  1. 04/08/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 04/08/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 08/09/2025 Fusion Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 01/04/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 31/03/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 14/02/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 14/02/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 14/02/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

12 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

8 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

14 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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