ENTREPRISE Culture de la vigne › Rhône ›

GFA DOMAINE DE LA CHAPELLE DE VATRE

950 395 095Groupement foncier agricoleactive depuis 15/09/1989

le Bourbon, 69840 Jullie

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Alice CREPET › (nouvel onglet) (40 ans) · arrivée publiée le 15/01/2025
  2. Associé Melchior CREPET › (nouvel onglet) (36 ans)
  3. Gérant David WILSON › (nouvel onglet) · départ publié le 15/01/2025
  4. Gérant Dominique CAPART › (nouvel onglet) · départ publié le 10/04/2013
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 15/01/2025

Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/09/1989 37 ans Immatriculation15/09/1989
Dirigeants · 1
Alice CREPET
gérant gérant Alice CREPETarrivée constatée le 15/01/2025 1 an

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2025 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 11/08/1997

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. le Bourbon, 69840 Jullie

    siège · SIRET 950 395 095 00017 · viticulture · depuis 15/09/1989

Les 4 661 autres entreprises du métier « viticulture » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (15)

dernier : autre opération sur le capital, 06/12/2024

  1. 06/12/2024 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 21/03/2013 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/01/2013 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 18/04/2006 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 05/04/2004 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 16/01/1998 Autre modification relative aux dirigeants Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 11/08/1997 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 24/02/1997 Autre opération sur le capital Modification de l'objet social · Divers · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 24/02/1997 Autre opération sur le capital Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 08/03/1994 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 15.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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