TOPOS ENTREPRISES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2025 · 8.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 05/03/2026 BRESTPORT › (nouvel onglet)
   marché · BrestPort est le concessionnaire du port de Brest, accueillant notamment des activités de commerce et de réparation navale, dans le cadre d’un contrat de concession conclu avec l…

   marché · 312 k€

   BrestPort est le concessionnaire du port de Brest, accueillant notamment des activités de commerce et de réparation navale, dans le cadre d’un contrat de concession conclu avec l…

   312 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025 · 11 exercices.

1. 24 T Rue Armand Brossard, 44000 Nantes

   siège · SIRET 950 446 278 00034 · architecte · depuis 31/10/1997

Les 1 315 autres entreprises du métier « architecte » · Loire-Atlantique (44) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 19/07/2022 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été apporté par Monsieur Thomas BONNIER en · signal

   Augmentation de capital — Les associés constatent en conséquence que l'augmentation de capital est régulièrement et · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 27/07/2017 Répartition des parts — De parts entre m bonnier thomas et m mauras jean francois
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 13/02/2017 Nomination d'un dirigeant
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 29/04/2008 Répartition des parts
   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, transformation de forme

   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Suite à la cession de parts sociales intervenue ce jour, la collectivité des associés décide de · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en Société à Responsabilité Limitée d'architecture par · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 26/09/2006 Répartition des parts
   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, transformation de forme

   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — seulement des statuts et des actes qui ont pu les modifier. Le "cessionnaire" reconnaît · signal

   Apport — numérotées de 1 à 325 qui lui ont été attribuées en rémunération de son apport en · signal

   Transformation de forme — La collectivité des associés décide de transformer la société en Société à Responsabilité · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 22/02/2000 Autre opération sur le capital
   Augmentation du capital social · Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

   Augmentation du capital social · Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

   Cession de titres — 4ADAS NANTES CEDEX 1 · signal

   Augmentation de capital — euros, puis a été augmenté d'une somme de 32.377,55 Euros, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 15/12/1997 Transfert du siège social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transfert de siège

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été apporté par M. Thomas BONNIER : · signal

   Transfert de siège — L'Assemblée décide de transférer le siège social du 2 rue Robert le Ricolais à Nantes au 24 ter rue · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 30/01/1997 Modification des statuts
   Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, apport

   Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — 44046 NANTES CEDEX 1 · signal

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été apporté · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 31/01/1995 Répartition des parts
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, apport

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — en date du 20/12/1994 : CESSION DE PARTS (00 DONATION) · signal

   Apport — ont été attribuées en rémunération de ses apports · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 25/01/1993 Répartition des parts
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, apport

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — des parts cédées à compter du ler janvier 1993. · signal

    Apport — rémunération de ses apports en numéraire et en nature lors · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.