ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

GAEC ROUSSEY

321 355 950Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/03/1981

3 Rue de L'eglise, 70190 Quenoche

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Pierre-Marie ROUSSEY › (26 ans)
  2. Gérant Arnaud ROUSSEY › (39 ans)
  3. Gérant Thomas ROUSSEY › (34 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (14)

dernier : siège, 31/01/2021

Dénomination
GAEC RECONNU ROUSSEY GAEC RECONNU ROUSSEY Dénomination · du 01/03/1981 au 01/01/1990 8 ans GAEC ROUSSEY GAEC ROUSSEY Dénomination · du 01/01/1990 au 01/01/1994 4 ans EARL ROUSSEY EARL ROUSSEY Dénomination · du 01/01/1994 au 01/01/2016 22 ans GAEC ROUSSEY GAEC ROUSSEY Dénomination · depuis le 01/01/2016 10 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/03/1981 au 01/01/2016 34 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · depuis le 01/01/2016 10 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
10 Rue de L'eglise, 70190 Quenoche 10 Rue de L'eglise, 70190 Quenoche Siège · du 01/03/1981 au 31/01/2021 39 ans 3 Rue de L'eglise, 70190 Quenoche 3 Rue de L'eglise, 70190 Quenoche Siège · depuis le 31/01/2021 5 ans
État
active active État · depuis le 01/03/1981 45 ans Immatriculation01/03/1981

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2021 · 14.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 27/04/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 3 Rue de L'eglise, 70190 Quenoche

    siège · SIRET 321 355 950 00023 · polyculture-élevage · depuis 31/01/2021

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (20)

dernier : statuts mis à jour, 12/09/2025

  1. 12/09/2025 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 22/07/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 08/04/2022 Modification des statuts
    non remplacement co-gérant décédé · Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    non remplacement co-gérant décédé · Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 27/10/2021 contenant mention d'enregistrement : apport de l'Earl de la Vèze au Gaec Roussey
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 27/04/2021 Augmentation du capital social
    Transfert du siège social · Nomination d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · Cession de parts sociales · Réduction du capital social · et 5 autres

    Transfert du siège social · Nomination d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · Cession de parts sociales · Réduction du capital social · et 5 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 27/04/2021 Augmentation du capital social
    Transfert du siège social · Nomination d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · Cession de parts sociales · Réduction du capital social · et 5 autres

    Transfert du siège social · Nomination d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · Cession de parts sociales · Réduction du capital social · et 5 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 27/04/2021 Modification des statuts
    Augmentation du capital social · Transfert du siège social · Nomination d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · Cession de parts sociales · et 5 autres

    Augmentation du capital social · Transfert du siège social · Nomination d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · Cession de parts sociales · et 5 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 26/11/2020 Modification des statuts
    Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 17/01/2020 Réduction du capital social
    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 27/06/2018 Modification des statuts
    Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 02/03/2016 Modification des statuts
    Transformation de la forme juridique · Confirmation de la gérance · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transformation de la forme juridique · Confirmation de la gérance · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 02/03/2016 Modification des statuts
    Transformation de la forme juridique · Confirmation de la gérance · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transformation de la forme juridique · Confirmation de la gérance · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 10/04/2014 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 11/08/2011 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 11/08/2011 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 10/03/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 11/03/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 14/02/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  19. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  20. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 20.

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