ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

GAEC DE LA LOTIERE

417 909 967Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/02/1998

chez M. Chapuis Christophe, 70190 Chaux-la-Lotiere

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Frederic CHAPUIS › (51 ans)
  2. Gérant Christophe CHAPUIS › (47 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Elevage de bovins Elevage de bovins Activité · du 25/12/1998 au 01/01/2008 9 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
70190 Chaux-la-Lotiere 70190 Chaux-la-Lotiere Siège · du 01/02/1998 au 27/03/2006 8 ans chez M. Chapuis Christophe, 70190 Chaux-la-Lotiere chez M. Chapuis Christophe, 70190 Chaux-la-Lotiere Siège · depuis le 27/03/2006 20 ans
État
active active État · depuis le 01/02/1998 28 ans Immatriculation01/02/1998

Source : INSEE, Sirene · 1998 → 2008 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 24/01/2006

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. chez M. Chapuis Christophe, 70190 Chaux-la-Lotiere

    siège · SIRET 417 909 967 00024 · polyculture-élevage · depuis 27/03/2006

  2. 70190 Chaux-la-Lotiere

    SIRET 417 909 967 00016 · polyculture-élevage · depuis 01/02/1998

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (3)

dernier : réduction du capital social, 05/04/2006

  1. 05/04/2006 Réduction du capital social
    Transfert du siège social — Chez mr chapuis christophe rue du boulot a 70190 chaux la lotiere · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert du siège social — Chez mr chapuis christophe rue du boulot a 70190 chaux la lotiere · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 24/01/2006 Démission d'un dirigeant
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 10/03/1998 Constitution de la société
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 3.

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