ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

EARL FERME BIO DE THEY

379 466 832Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/07/1990

3 Rue de L'eglise, 70190 Sorans-les-Breurey

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Baptiste DEVILLAIRS › (nouvel onglet) (38 ans) · depuis 01/03/2026
  2. Gérant Audrey DEVILLAIRS MARCAILLOZ › (nouvel onglet) (35 ans) · jusqu'au 28/02/2026
  3. Gérant Emma DEVILLAIRS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 14/08/2024
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (19)

dernier : forme juridique, 01/03/2026

Dénomination
EARL DEVILLAIRS EARL DEVILLAIRS Dénomination · du 01/07/1990 au 01/01/2003 12 ans GAEC DEVILLAIRS-PERTUSIER GAEC DEVILLAIRS-PERTUSIER Dénomination · du 01/01/2003 au 27/03/2006 3 ans GAEC RECONNU FERME BIO DE THEY GAEC RECONNU FERME BIO DE THEY Dénomination · du 27/03/2006 au 01/01/2019 12 ans GAEC FERME BIO DE THEY GAEC FERME BIO DE THEY Dénomination · du 01/01/2019 au 01/09/2022 3 ans SCEA FERME BIO DE THEY SCEA FERME BIO DE THEY Dénomination · du 01/09/2022 au 01/03/2026 3 ans EARL FERME BIO DE THEY EARL FERME BIO DE THEY Dénomination · depuis le 01/03/2026 8 mois
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/07/1990 au 25/12/2003 13 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 25/12/2003 au 01/09/2022 18 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · du 01/09/2022 au 01/03/2026 3 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/03/2026 8 mois
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · du 01/01/2008 au 01/01/2014 6 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2014 12 ans
Siège
1 Rue de L'eglise, 70190 Sorans-les-Breurey 1 Rue de L'eglise, 70190 Sorans-les-Breurey Siège · du 01/07/1990 au 01/06/2024 33 ans 3 Rue de L'eglise, 70190 Sorans-les-Breurey 3 Rue de L'eglise, 70190 Sorans-les-Breurey Siège · depuis le 01/06/2024 2 ans
État
active active État · depuis le 01/07/1990 36 ans Immatriculation01/07/1990
Dirigeants · 2
Jean-Baptiste DEVILLAIRS
gérant gérant Jean-Baptiste DEVILLAIRSdepuis le 01/03/2026 8 mois
Audrey DEVILLAIRS MARCAILLOZ
gérant gérant Audrey DEVILLAIRS MARCAILLOZarrivée constatée le 01/02/2023 · jusqu'au 28/02/2026 3 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1990 → 2026 · 19.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (7)

dernier : changement de contrôle, 25/01/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 7.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Hameau de They 3 Rue de L'eglise, 70190 Sorans-les-Breurey

    siège · SIRET 379 466 832 00027 · polyculture-élevage · depuis 01/06/2024

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (25)

dernier : modification des statuts, 03/04/2026

  1. 03/04/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 03/04/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 03/04/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 25/01/2023 Réduction du capital social Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Changement de dénomination · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · et 3 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 22/03/2021 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 13/08/2020 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Cession de parts sociales · entre Mme Audrey MARCAILLOZ / M Michel DEVILLAIRS portant sur 1121 parts sociales numérotées de 1122 à 2242. · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 18/04/2019 Michel DEVILLAIRS cède 1122 parts à Thomas MORENO Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 11/03/2019 Démission d'un dirigeant Transformation de la forme juridique — Reconnu ferme bio de they en gaec ferme bio de they · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 22/02/2018 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · entre Mme DEVILLAIRS Evelyne / Mme DEVILLAIRS Emma portant sur 1121 parts sociales numérotées de 2243 à 3363. · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 22/12/2014 Nomination d'un dirigeant cession entre Mme MARCAILLOZ Audrey et Mme DEVILLAIRS Evelyne · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 22/12/2014 Nomination d'un dirigeant cession entre Mme MARCAILLOZ Audrey et Mme DEVILLAIRS Evelyne · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 20/03/2014 Cession de parts sociales Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 27/10/2011 Cession de parts sociales Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 27/10/2011 Cession de parts sociales Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 07/03/2011 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 07/03/2011 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 28/01/2011 Cession de parts sociales Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 28/01/2011 Cession de parts sociales Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 28/01/2011 Cession de parts sociales Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 05/04/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 30/12/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 18/09/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  24. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  25. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 25.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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