ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›
EARL FERME BIO DE THEY
379 466 832Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/07/1990
3 Rue de L'eglise, 70190 Sorans-les-Breurey
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Baptiste DEVILLAIRS › (nouvel onglet) (38 ans) · depuis 01/03/2026
- Gérant Audrey DEVILLAIRS MARCAILLOZ › (nouvel onglet) (35 ans) · jusqu'au 28/02/2026
- Gérant Emma DEVILLAIRS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 14/08/2024
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
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- mandats AJB DEVILLAIRS › (nouvel onglet) · via Jean-Baptiste DEVILLAIRS
- mandats CUMA DE SORANS ET NEUVELLE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Jean-Baptiste DEVILLAIRS › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Audrey DEVILLAIRS MARCAILLOZ › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Emma DEVILLAIRS › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (19)
dernier : forme juridique, 01/03/2026
Dirigeants · 2
- 01/03/2026 forme juridique Société civile d'exploitation agricole → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/03/2026 dénomination SCEA FERME BIO DE THEY → EARL FERME BIO DE THEY INSEE, Sirene
- 01/03/2026 changement de dirigeant Jean-Baptiste DEVILLAIRS › (nouvel onglet) · devient gérant BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 28/02/2026 changement de dirigeant départ du gérant : Audrey DEVILLAIRS MARCAILLOZ › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 14/08/2024 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/06/2024 siège 1 Rue de L'eglise, 70190 Sorans-les-Breurey → 3 Rue de L'eglise, 70190 Sorans-les-Breurey INSEE, Sirene
- 01/09/2022 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/09/2022 dénomination GAEC FERME BIO DE THEY → SCEA FERME BIO DE THEY INSEE, Sirene
- 01/01/2019 dénomination GAEC RECONNU FERME BIO DE THEY → GAEC FERME BIO DE THEY INSEE, Sirene
- 01/01/2014 activité Élevage de vaches laitières → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Élevage de vaches laitières INSEE, Sirene
- 27/03/2006 dénomination GAEC DEVILLAIRS-PERTUSIER → GAEC RECONNU FERME BIO DE THEY INSEE, Sirene
- 25/12/2003 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/01/2003 dénomination EARL DEVILLAIRS → GAEC DEVILLAIRS-PERTUSIER INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/07/1990 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/07/1990 dénomination EARL DEVILLAIRS INSEE, Sirene
- 01/07/1990 siège 1 Rue de L'eglise, 70190 Sorans-les-Breurey INSEE, Sirene
- 01/07/1990 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1990 → 2026 · 19.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (7)
dernier : changement de contrôle, 25/01/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 25/01/2023 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 22/03/2021 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 13/08/2020 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 22/02/2018 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 20/03/2014 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 27/10/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 28/01/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 7.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Hameau de They 3 Rue de L'eglise, 70190 Sorans-les-Breurey
siège · SIRET 379 466 832 00027 · polyculture-élevage · depuis 01/06/2024
Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (25)
dernier : modification des statuts, 03/04/2026
- 03/04/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/04/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/04/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/01/2023 Réduction du capital social Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Changement de dénomination · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · et 3 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/03/2021 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/08/2020 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Cession de parts sociales · entre Mme Audrey MARCAILLOZ / M Michel DEVILLAIRS portant sur 1121 parts sociales numérotées de 1122 à 2242. · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/04/2019 Michel DEVILLAIRS cède 1122 parts à Thomas MORENO Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/03/2019 Démission d'un dirigeant Transformation de la forme juridique — Reconnu ferme bio de they en gaec ferme bio de they · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/02/2018 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · entre Mme DEVILLAIRS Evelyne / Mme DEVILLAIRS Emma portant sur 1121 parts sociales numérotées de 2243 à 3363. · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2014 Nomination d'un dirigeant cession entre Mme MARCAILLOZ Audrey et Mme DEVILLAIRS Evelyne · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2014 Nomination d'un dirigeant cession entre Mme MARCAILLOZ Audrey et Mme DEVILLAIRS Evelyne · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/03/2014 Cession de parts sociales Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/10/2011 Cession de parts sociales Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/10/2011 Cession de parts sociales Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/03/2011 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/03/2011 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2011 Cession de parts sociales Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2011 Cession de parts sociales Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2011 Cession de parts sociales Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/04/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/12/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/09/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 25.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
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