ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›
GAEC DU TERROIR
323 068 791Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 09/09/1981
9 Place de la Chevanne, 70160 Fleurey-les-Faverney
Dirigeants et associés
- Gérant Antoine CAMUS › (nouvel onglet) (39 ans)
- Gérant Sylvie CAMUS › (nouvel onglet) (62 ans)
- Gérant Pascal CAMUS › (nouvel onglet) (61 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA DE L'AVENIR › (nouvel onglet) · via Sylvie CAMUS (et 1 autres)
- mandats Antoine CAMUS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CUMA DE L'ILE VERTE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CUMA DE LA GOULOTTE › (nouvel onglet) · via Pascal CAMUS
- mandats GFA DES CRAILLONS › (nouvel onglet) · via Sylvie CAMUS
- mandats Pascal CAMUS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Sylvie CAMUS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats TERROIR ENERGIES › (nouvel onglet)cessée · via Antoine CAMUS (et 1 autres)
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 3
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés
- 25/12/2000 activité Culture et élevage associés
- 01/01/1992 dénomination GAEC JACQUEMIN → GAEC DU TERROIR
- 09/09/1981 dénomination GAEC JACQUEMIN
- 09/09/1981 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1981 → 2008 · 5.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 03/09/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 03/09/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
9 Place de la Chevanne, 70160 Fleurey-les-Faverney
siège · SIRET 323 068 791 00017 · polyculture-élevage · depuis 09/09/1981
Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (19)
dernier : statuts mis à jour, 25/08/2025
- 25/08/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/08/2025 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/03/2021 Démission d'un dirigeant Réduction du capital social · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/03/2021 Démission d'un dirigeant Réduction du capital social · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/09/2015 Modification des statuts entre Mr Jérôme SIBILLE / Mr Antoine CAMUS portant sur 4467 parts sociales numérotées de 2498 à 5915, de 7671 à 8415 et de 16676 à 16979. entre Mr Jérôme SIBILLE / Mme Sylvie CAMUS portant sur 994 parts sociales numérotées de 16980 à 17973. · Augmentation du capital social · Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/09/2015 Modification des statuts entre Mr Jérôme SIBILLE / Mr Antoine CAMUS portant sur 4467 parts sociales numérotées de 2498 à 5915, de 7671 à 8415 et de 16676 à 16979. entre Mr Jérôme SIBILLE / Mme Sylvie CAMUS portant sur 994 parts sociales numérotées de 16980 à 17973. · Augmentation du capital social · Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/07/2010 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/07/2010 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/07/2010 Changement de dirigeant Augmentation du capital social · Rectification d'erreur matérielle · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/07/2010 Changement de dirigeant Augmentation du capital social · Rectification d'erreur matérielle · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/01/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/11/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/08/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/01/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/01/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/12/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 19.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.