ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

GAEC DU TERROIR

323 068 791Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 09/09/1981

9 Place de la Chevanne, 70160 Fleurey-les-Faverney

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Antoine CAMUS › (nouvel onglet) (39 ans)
  2. Gérant Sylvie CAMUS › (nouvel onglet) (62 ans)
  3. Gérant Pascal CAMUS › (nouvel onglet) (61 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
GAEC JACQUEMIN GAEC JACQUEMIN Dénomination · du 09/09/1981 au 01/01/1992 10 ans GAEC DU TERROIR GAEC DU TERROIR Dénomination · depuis le 01/01/1992 34 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2000 au 01/01/2008 7 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 09/09/1981 45 ans Immatriculation09/09/1981
Dirigeants · 3
Antoine CAMUS
gérant gérant Antoine CAMUSdébut non publié
Sylvie CAMUS
gérant gérant Sylvie CAMUSdébut non publié
Pascal CAMUS
gérant gérant Pascal CAMUSdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1981 → 2008 · 5.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 03/09/2015

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 9 Place de la Chevanne, 70160 Fleurey-les-Faverney

    siège · SIRET 323 068 791 00017 · polyculture-élevage · depuis 09/09/1981

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (19)

dernier : statuts mis à jour, 25/08/2025

  1. 25/08/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 25/08/2025 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 09/03/2021 Démission d'un dirigeant Réduction du capital social · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 09/03/2021 Démission d'un dirigeant Réduction du capital social · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 03/09/2015 Modification des statuts entre Mr Jérôme SIBILLE / Mr Antoine CAMUS portant sur 4467 parts sociales numérotées de 2498 à 5915, de 7671 à 8415 et de 16676 à 16979. entre Mr Jérôme SIBILLE / Mme Sylvie CAMUS portant sur 994 parts sociales numérotées de 16980 à 17973. · Augmentation du capital social · Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 03/09/2015 Modification des statuts entre Mr Jérôme SIBILLE / Mr Antoine CAMUS portant sur 4467 parts sociales numérotées de 2498 à 5915, de 7671 à 8415 et de 16676 à 16979. entre Mr Jérôme SIBILLE / Mme Sylvie CAMUS portant sur 994 parts sociales numérotées de 16980 à 17973. · Augmentation du capital social · Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 30/07/2010 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 30/07/2010 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 30/07/2010 Changement de dirigeant Augmentation du capital social · Rectification d'erreur matérielle · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 30/07/2010 Changement de dirigeant Augmentation du capital social · Rectification d'erreur matérielle · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 31/01/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 12/11/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 22/08/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 09/11/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 11/01/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 19/01/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 30/09/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 31/12/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 01/01/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 19.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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