ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›
GAEC MICHEL
326 930 112Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 24/03/1983
Rte de Breurey, 70160 Mersuay
Dirigeants et associés
- Gérant Benoit MICHEL › (nouvel onglet) (40 ans)
- Gérant Aurelien MICHEL › (nouvel onglet) (40 ans)
- Gérant Jean MICHEL › (nouvel onglet) (67 ans) · selon le BODACC du 19/06/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Aurelien MICHEL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Benoit MICHEL › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Jean MICHEL › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 19/06/2009
Dirigeants · 2
- 19/06/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination EARL MICHEL → GAEC MICHEL INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/01/1993 dénomination GAEC RECONNU MICHEL → EARL MICHEL INSEE, Sirene
- 24/03/1983 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 24/03/1983 dénomination GAEC RECONNU MICHEL INSEE, Sirene
- 24/03/1983 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2009 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (5)
dernier : changement de contrôle, 20/03/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 20/03/2023 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 11/09/2012 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 28/12/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 27/01/2010 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 20/01/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 5.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Rte de Breurey, 70160 Mersuay
siège · SIRET 326 930 112 00015 · polyculture-élevage · depuis 24/03/1983
Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (14)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 20/03/2023
- 20/03/2023 Transmission de titres à titre gratuit Démission d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/03/2023 Augmentation du capital social Transmission de titres à titre gratuit · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/09/2012 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2012 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2012 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2012 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/12/2011 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Rectification d'erreur matérielle — De denomination des rues · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/12/2011 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Rectification d'erreur matérielle — De denomination des rues · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/01/2010 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/01/2010 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/01/2010 Transformation de la forme juridique Cession de parts sociales · Modification des statuts · Changement de dénomination — En celle de gaec michel · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/01/2010 Transformation de la forme juridique Cession de parts sociales · Modification des statuts · Changement de dénomination — En celle de gaec michel · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
9 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 14.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.