ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

GAEC MICHEL

326 930 112Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 24/03/1983

Rte de Breurey, 70160 Mersuay

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Benoit MICHEL › (nouvel onglet) (40 ans)
  2. Gérant Aurelien MICHEL › (nouvel onglet) (40 ans)
  3. Gérant Jean MICHEL › (nouvel onglet) (67 ans) · selon le BODACC du 19/06/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 19/06/2009

Dénomination
GAEC RECONNU MICHEL GAEC RECONNU MICHEL Dénomination · du 24/03/1983 au 01/01/1993 9 ans EARL MICHEL EARL MICHEL Dénomination · du 01/01/1993 au 01/01/2008 15 ans GAEC MICHEL GAEC MICHEL Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 24/03/1983 au 01/01/2008 24 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2000 au 01/01/2008 7 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 24/03/1983 43 ans Immatriculation24/03/1983
Dirigeants · 2
Benoit MICHEL
gérant gérant Benoit MICHELdébut non publié
Aurelien MICHEL
gérant gérant Aurelien MICHELdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2009 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (5)

dernier : changement de contrôle, 20/03/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 5.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Rte de Breurey, 70160 Mersuay

    siège · SIRET 326 930 112 00015 · polyculture-élevage · depuis 24/03/1983

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (14)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 20/03/2023

  1. 20/03/2023 Transmission de titres à titre gratuit Démission d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 20/03/2023 Augmentation du capital social Transmission de titres à titre gratuit · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 11/09/2012 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 11/09/2012 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 11/09/2012 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 11/09/2012 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 28/12/2011 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Rectification d'erreur matérielle — De denomination des rues · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 28/12/2011 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Rectification d'erreur matérielle — De denomination des rues · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 27/01/2010 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 27/01/2010 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 20/01/2010 Transformation de la forme juridique Cession de parts sociales · Modification des statuts · Changement de dénomination — En celle de gaec michel · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 20/01/2010 Transformation de la forme juridique Cession de parts sociales · Modification des statuts · Changement de dénomination — En celle de gaec michel · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 26/05/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 01/01/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

9 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 14.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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