ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›
DOMAINE FRANCOISE ANDRE
328 061 346Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 07/09/1983
7 Rempart Saint-Jean, 21200 Beaune
Dirigeants et associés
- Gérant Lauriane ANDRE › (nouvel onglet) (46 ans)
- Associé Rodolphe ANDRE › (nouvel onglet) (51 ans)
- Associé Frederic ANDRE › (nouvel onglet) (53 ans)
- Gérant FAMILIALE MICHEL ET FRANCOISE ANDRE › (nouvel onglet)
- Gérant Francoise ANDRE › (nouvel onglet) (77 ans) · selon le BODACC du 12/09/2019
- Associé Thomas DEMOULIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/05/2014
- Gérant Philippe SENARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/07/2009
- Associé Thierry ANDRE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/07/2009
- Associé Michel ANDRE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/07/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (21)
21 mandats
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- mandats SCI DARVIOT › (nouvel onglet) · via Rodolphe ANDRE (et 1 autres)
- mandats AUDINCOURT STATION › (nouvel onglet) · via Lauriane ANDRE
- mandats CLOS SAFRANIER › (nouvel onglet) · via Frederic ANDRE
- mandats DIAELGA › (nouvel onglet) · via Lauriane ANDRE
- mandats FAMILIALE MICHEL ET FRANCOISE ANDRE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats FINANCIERE NOTAIRES ET ASSOCIES › (nouvel onglet) · via Frederic ANDRE
- mandats FRANCOISE ANDRE › (nouvel onglet) · via Lauriane ANDRE
- mandats FREDERIC ANDRE, ANTOINE CHEVILLON, NOTAIRES ASSOCIES › (nouvel onglet) · via Frederic ANDRE
- mandats Frederic ANDRE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Lauriane ANDRE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats MAISON ANDRE-DESPRES › (nouvel onglet) · via Lauriane ANDRE
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- mandats NOTATER › (nouvel onglet) · via Frederic ANDRE
- mandats Rodolphe ANDRE › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCI DES GRANDS CRUS › (nouvel onglet) · via Rodolphe ANDRE
- mandats SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA FONTAINE › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Francoise ANDRE › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Michel ANDRE › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Philippe SENARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Thierry ANDRE › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Thomas DEMOULIN › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (14)
dernier : changement de dirigeant, 29/09/2020
Dirigeants · 2
- 29/09/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/09/2019 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 27/09/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/05/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/06/2011 transfert l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 30/04/2011 dénomination SCE DOMAINE DES TERREGELESSES → DOMAINE FRANCOISE ANDRE INSEE, Sirene
- 30/04/2011 siège 14 Place Madeleine, 21200 Beaune → 7 Rempart Saint-Jean, 21200 Beaune INSEE, Sirene
- 12/07/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/10/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 25/12/1989 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 07/09/1983 dénomination SCE DOMAINE DES TERREGELESSES INSEE, Sirene
- 07/09/1983 siège 14 Place Madeleine, 21200 Beaune INSEE, Sirene
- 07/09/1983 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2020 · 14.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 26/05/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 26/05/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
7 Rempart Saint-Jean, 21200 Beaune
siège · SIRET 328 061 346 00024 · viticulture · depuis 30/04/2011
Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (26)
dernier : par M et Mme Michel ANDRE au profit de leurs dix petits-enfants , 21/09/2020
- 21/09/2020 Par M et Mme Michel ANDRE au profit de leurs dix petits-enfants Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/09/2020 Autre formalité — Survivant suite au deces de m michel andre Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/09/2020 Apport en nature — Par les consorts andre au profit de la societe familiale michel et francoise andre Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/09/2019 Augmentation du capital social Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/04/2019 Ancienne: Domaine des TERREGELESSES- Françoise ANDRE Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/09/2017 Démission d'un dirigeant Entre M Michel ANDRE et M Thomas DEMOULIN · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/08/2017 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2015 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2014 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/05/2014 Nomination d'un dirigeant PRET DE CONSOMMATION entre M Michel ANDRE et M Thomas DEMOULIN · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/03/2013 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/2012 Augmentation du capital social Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/2012 Augmentation du capital social Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2011 Transfert du siège social — Ancien 14 pl madeleine 21200 beaune Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de domaine des terregelesses francoise andre · Transformation de la forme juridique — Domaine des terregelesses francoise andre · Cession de parts sociales · et 4 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2011 Transfert du siège social — Ancien 14 pl madeleine 21200 beaune Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de domaine des terregelesses francoise andre · Transformation de la forme juridique — Domaine des terregelesses francoise andre · Cession de parts sociales · et 4 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2011 Transfert du siège social — Ancien 14 pl madeleine 21200 beaune Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de domaine des terregelesses francoise andre · Transformation de la forme juridique — Domaine des terregelesses francoise andre · Cession de parts sociales · et 4 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2011 Transfert du siège social — Ancien 14 pl madeleine 21200 beaune Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de domaine des terregelesses francoise andre · Transformation de la forme juridique — Domaine des terregelesses francoise andre · Cession de parts sociales · et 4 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/12/2009 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/12/2009 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2009 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2009 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2009 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/09/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/03/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/09/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/03/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 26.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.