ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

DOMAINE FRANCOISE ANDRE

328 061 346Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 07/09/1983

7 Rempart Saint-Jean, 21200 Beaune

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Lauriane ANDRE › (nouvel onglet) (46 ans)
  2. Associé Rodolphe ANDRE › (nouvel onglet) (51 ans)
  3. Associé Frederic ANDRE › (nouvel onglet) (53 ans)
  4. Gérant FAMILIALE MICHEL ET FRANCOISE ANDRE › (nouvel onglet)
  5. Gérant Francoise ANDRE › (nouvel onglet) (77 ans) · selon le BODACC du 12/09/2019
  6. Associé Thomas DEMOULIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/05/2014
  7. Gérant Philippe SENARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/07/2009
  8. Associé Thierry ANDRE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/07/2009
  9. Associé Michel ANDRE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/07/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (21)

21 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (14)

dernier : changement de dirigeant, 29/09/2020

Dénomination
SCE DOMAINE DES TERREGELESSES SCE DOMAINE DES TERREGELESSES Dénomination · du 07/09/1983 au 30/04/2011 27 ans DOMAINE FRANCOISE ANDRE DOMAINE FRANCOISE ANDRE Dénomination · depuis le 30/04/2011 15 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
14 Place Madeleine, 21200 Beaune 14 Place Madeleine, 21200 Beaune Siège · du 07/09/1983 au 30/04/2011 27 ans 7 Rempart Saint-Jean, 21200 Beaune 7 Rempart Saint-Jean, 21200 Beaune Siège · depuis le 30/04/2011 15 ans
État
active active État · depuis le 07/09/1983 43 ans Immatriculation07/09/1983
Dirigeants · 2
Lauriane ANDRE
gérant gérant Lauriane ANDREdébut non publié
FAMILIALE MICHEL ET FRANCOISE ANDRE
gérant gérant FAMILIALE MICHEL ET FRANCOISE ANDREdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2020 · 14.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 26/05/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 7 Rempart Saint-Jean, 21200 Beaune

    siège · SIRET 328 061 346 00024 · viticulture · depuis 30/04/2011

Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (26)

dernier : par M et Mme Michel ANDRE au profit de leurs dix petits-enfants , 21/09/2020

  1. 21/09/2020 Par M et Mme Michel ANDRE au profit de leurs dix petits-enfants Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 21/09/2020 Autre formalité — Survivant suite au deces de m michel andre Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 21/09/2020 Apport en nature — Par les consorts andre au profit de la societe familiale michel et francoise andre Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 06/09/2019 Augmentation du capital social Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 03/04/2019 Ancienne: Domaine des TERREGELESSES- Françoise ANDRE Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 15/09/2017 Démission d'un dirigeant Entre M Michel ANDRE et M Thomas DEMOULIN · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 01/08/2017 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 10/12/2015 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 14/10/2014 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 06/05/2014 Nomination d'un dirigeant PRET DE CONSOMMATION entre M Michel ANDRE et M Thomas DEMOULIN · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 12/03/2013 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 28/06/2012 Augmentation du capital social Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 28/06/2012 Augmentation du capital social Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 26/05/2011 Transfert du siège social — Ancien 14 pl madeleine 21200 beaune Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de domaine des terregelesses francoise andre · Transformation de la forme juridique — Domaine des terregelesses francoise andre · Cession de parts sociales · et 4 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 26/05/2011 Transfert du siège social — Ancien 14 pl madeleine 21200 beaune Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de domaine des terregelesses francoise andre · Transformation de la forme juridique — Domaine des terregelesses francoise andre · Cession de parts sociales · et 4 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 26/05/2011 Transfert du siège social — Ancien 14 pl madeleine 21200 beaune Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de domaine des terregelesses francoise andre · Transformation de la forme juridique — Domaine des terregelesses francoise andre · Cession de parts sociales · et 4 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 26/05/2011 Transfert du siège social — Ancien 14 pl madeleine 21200 beaune Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Changement de dénomination — En celle de domaine des terregelesses francoise andre · Transformation de la forme juridique — Domaine des terregelesses francoise andre · Cession de parts sociales · et 4 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 28/12/2009 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 28/12/2009 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 01/07/2009 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 01/07/2009 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 01/07/2009 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 16/09/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 30/03/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 02/09/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 23/03/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 26.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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