ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

EARL DES GRAVOLLES

331 829 002Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/10/1984

5 Grande Rue, 70190 Voray-sur-L'ognon

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Luc BERTHIER › (nouvel onglet) (60 ans) · arrivée publiée le 15/11/2019
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
GAEC DES GRAVOLLES GAEC DES GRAVOLLES Dénomination · du 01/10/1984 au 01/01/2008 23 ans EARL DES GRAVOLLES EARL DES GRAVOLLES Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/10/1984 au 01/01/2008 23 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/10/1984 42 ans Immatriculation01/10/1984
Dirigeants · 1
Jean-Luc BERTHIER
gérant gérant Jean-Luc BERTHIERarrivée constatée le 15/11/2019 7 ans

Source : INSEE, Sirene · 1984 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 04/02/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Grande Rue, 70190 Voray-sur-l'Ognon

    siège · SIRET 331 829 002 00012 · polyculture-élevage · depuis 01/10/1984

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : eARL DES GRAVOLLES , 06/11/2019

  1. 06/11/2019 EARL DES GRAVOLLES Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 18/02/2019 Acte de liquidation et partage revêtu de la mention d'enregistrement Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 10/12/2018 Modification des statuts Acte de liquidation et partage entre les copartageants M BERTHIER Jean-Luc et Mme Françoise MARTIN · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 04/02/2014 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Cession de parts sociales · Autre changement de structure — Suite a decision municipale · Rectification d'erreur matérielle · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 28/02/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page