ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›
EARL DES GRAVOLLES
331 829 002Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/10/1984
5 Grande Rue, 70190 Voray-sur-L'ognon
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Luc BERTHIER › (nouvel onglet) (60 ans) · arrivée publiée le 15/11/2019
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Jean-Luc BERTHIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI BERTHIER › (nouvel onglet) · via Jean-Luc BERTHIER
- mandats SCI JAPA › (nouvel onglet) · via Jean-Luc BERTHIER
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2008 dénomination GAEC DES GRAVOLLES → EARL DES GRAVOLLES
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés
- 25/12/1989 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/10/1984 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/10/1984 dénomination GAEC DES GRAVOLLES
- 01/10/1984 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1984 → 2008 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 04/02/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/02/2014 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
5 Grande Rue, 70190 Voray-sur-l'Ognon
siège · SIRET 331 829 002 00012 · polyculture-élevage · depuis 01/10/1984
Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : eARL DES GRAVOLLES , 06/11/2019
- 06/11/2019 EARL DES GRAVOLLES Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/02/2019 Acte de liquidation et partage revêtu de la mention d'enregistrement Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2018 Modification des statuts Acte de liquidation et partage entre les copartageants M BERTHIER Jean-Luc et Mme Françoise MARTIN · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/02/2014 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Cession de parts sociales · Autre changement de structure — Suite a decision municipale · Rectification d'erreur matérielle · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/02/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.