ENTREPRISE Collecte et traitement des eaux usées › Val-D'Oise ›

CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE

331 890 004SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 26/02/1985

12 Rue Berthelot, 95500 Gonesse

500 à 999 Effectif salariés · 2024
70,2 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
9,3 M€ EBE
5,2 M€ Résultat net
8,2 M€ Capitaux propres
12,3 M€ Dettes financières trésorerie 494 €

Dirigeants et associés

  1. Président Fabrice ERVAL › (nouvel onglet) (54 ans)
  2. Directeur général Ludovic COUAILLIER › (nouvel onglet) (42 ans)
  3. Directeur général Arnaud STIENNE › (nouvel onglet) (61 ans)
  4. Personne morale BEAS › (nouvel onglet)
  5. Personne morale DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (31)

10 opérations · 21 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (19)

dernier : changement de dirigeant, 25/08/2026

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 26/02/1985 au 01/01/2005 19 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2005 21 ans
Activité
Collecte et traitement des eaux usées Collecte et traitement des eaux usées Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Collecte et traitement des eaux usées Collecte et traitement des eaux usées Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 26/02/1985 41 ans Immatriculation26/02/1985

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2026 · 19.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale de l'assainissement et de la maintenance industrielle

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'assainissement et de la maintenance industrielle · code 2272
  2. Convention collective Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés · code 3043
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (74)

dernier : 12,0 M€, 04/09/2026

  1. 04/09/2026 GRAND PARIS GRAND EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La mise en concurrence porte sur des prestations en lien avec l’entretien préventif, curatif, les urgences et les prestations d’investigation sur les installations d’assainissemen…

    Accord cadre · 12,0 M€ (montant maximum)

    La mise en concurrence porte sur des prestations en lien avec l’entretien préventif, curatif, les urgences et les prestations d’investigation sur les installations d’assainissemen…

    12,0 M€
  2. 04/09/2026 GRAND PARIS GRAND EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des installations d’assainissement sur les communes de Clichy-sous-Bois, Coubron, Gagny, Le Raincy, Les Pavill

    Accord cadre · 12,0 M€ (montant maximum)

    Entretien des installations d’assainissement sur les communes de Clichy-sous-Bois, Coubron, Gagny, Le Raincy, Les Pavill

    12,0 M€
  3. 13/08/2026 COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASAINISSEMENT (CURAGE)

    Accord cadre · 42 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASAINISSEMENT (CURAGE)

    42 k€
  4. 13/08/2026 COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY › (nouvel onglet)
    marché · ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY

    marché · 2 400 €

    ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY

    2 400 €
  5. 10/08/2026 SENEO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MISSIONS DE CONTRÔLE DE COMPACTAGE POUR LES BESOINS DE SENEO

    Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)

    MISSIONS DE CONTRÔLE DE COMPACTAGE POUR LES BESOINS DE SENEO

    55 k€
  6. 04/08/2026 EAU DE PARIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Curage et nettoyage industriel des ouvrages de traitement et des réseaux d'assainissement dans les installations d'Eau de Paris et gestion des déchets associés

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    Curage et nettoyage industriel des ouvrages de traitement et des réseaux d'assainissement dans les installations d'Eau de Paris et gestion des déchets associés

    1,5 M€
  7. 24/06/2026 COMMUNE DE SAINT-DENIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · AC - GPMT CDE PRESTATIONS D'ENTRETIEN NORMAL DES CANALISATIONS DEGORGEMENTS CURAGE POMPAGES DIVERS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX LE CCAS ET LE CENTRE DE VACANCES DE MERIEL

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

    AC - GPMT CDE PRESTATIONS D'ENTRETIEN NORMAL DES CANALISATIONS DEGORGEMENTS CURAGE POMPAGES DIVERS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX LE CCAS ET LE CENTRE DE VACANCES DE MERIEL

    1,1 M€
  8. 18/06/2026 ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES › (nouvel onglet)
    marché · Contrat d'entretien et de maintenance des installations de pompes de relevage, de surpresseurs et de séparateurs hydocarbures

    marché · 21 k€

    Contrat d'entretien et de maintenance des installations de pompes de relevage, de surpresseurs et de séparateurs hydocarbures

    21 k€
  9. 01/06/2026 EAU DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · Collecte et évacuation des déchets des installations de prétraitement et nettoyage industriel

    marché · 4,6 M€

    Collecte et évacuation des déchets des installations de prétraitement et nettoyage industriel

    4,6 M€
  10. 29/04/2026 COSIVIA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement sur le patrimoine de COSIVIA et de COSIVIA Foncière

    Accord cadre · 68 k€ (montant maximum)

    Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement sur le patrimoine de COSIVIA et de COSIVIA Foncière

    68 k€
  11. 07/04/2026 PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 11 :Travaux (hors châssis) entretien et réparations mécaniques, électriques, électroniques, hydrauliques, préparation visites techniques réglementaires, équipements, travaux e…

    Accord cadre · 42 k€ (montant maximum)

    Lot 11 :Travaux (hors châssis) entretien et réparations mécaniques, électriques, électroniques, hydrauliques, préparation visites techniques réglementaires, équipements, travaux e…

    42 k€
  12. 07/04/2026 PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Pierrefitte/Seine, Villetaneuse, Epinay/Seine et Stains

    Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum)

    Lot 1 : Pierrefitte/Seine, Villetaneuse, Epinay/Seine et Stains

    4,8 M€
  13. 23/03/2026 COMMUNE DE GONESSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN, NETTOYAGE, CURAGE DES CANALISATIONS D'EAUX USEES

    Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN, NETTOYAGE, CURAGE DES CANALISATIONS D'EAUX USEES

    90 k€
  14. 05/03/2026 COMMUNE DE CHELLES › (nouvel onglet)
    marché · ENTRETIEN DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DES PARTIES PRIVATIVES ET DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE CHELLES

    marché · 205 k€

    ENTRETIEN DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DES PARTIES PRIVATIVES ET DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE CHELLES

    205 k€
  15. 04/02/2026 #PARISESTMARNE&BOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATION CURAGE DES RESEAUX ASSAINISSEMENT DE PEMB

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum)

    PRESTATION CURAGE DES RESEAUX ASSAINISSEMENT DE PEMB

    6,0 M€
  16. 16/01/2026 SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE › (nouvel onglet)
    marché · Curage, pompage et traitement des déchets issus des ouvrages du SIAAP

    marché · 14,4 M€

    Curage, pompage et traitement des déchets issus des ouvrages du SIAAP

    14,4 M€
  17. 02/01/2026 GIE ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 15-STUDEFI (75, 78, 91, 92, 93, 94)

    Accord cadre · 235 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    LOT 15-STUDEFI (75, 78, 91, 92, 93, 94)

    235 k€
  18. 02/01/2026 GIE ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 17-AGENCE BONNEUIL (94)

    Accord cadre · 154 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    LOT 17-AGENCE BONNEUIL (94)

    154 k€
  19. 02/01/2026 GIE ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 13-AGENCE ROSNY SOUS BOIS (93)

    Accord cadre · 258 k€ (montant maximum)

    LOT 13-AGENCE ROSNY SOUS BOIS (93)

    258 k€
  20. 02/01/2026 GIE ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 14-AGENCE SAINT DENIS (93)

    Accord cadre · 257 k€ (montant maximum)

    LOT 14-AGENCE SAINT DENIS (93)

    257 k€
  21. 02/01/2026 GIE ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 12-AGENCE VILLEPINTE (93)

    Accord cadre · 268 k€ (montant maximum)

    LOT 12-AGENCE VILLEPINTE (93)

    268 k€
  22. 02/01/2026 GIE ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 11-AGENCE YERRES (77, 91)

    Accord cadre · 270 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    LOT 11-AGENCE YERRES (77, 91)

    270 k€
  23. 24/12/2025 CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS LEVEES TOPOGRAPHIQUES OUVRAGES HYDRAULIQUES

    Accord cadre · 73 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS LEVEES TOPOGRAPHIQUES OUVRAGES HYDRAULIQUES

    73 k€
  24. 22/12/2025 SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES EAUX USEES DANS LES BASSINS DE THEVE ET DE L'YSIEUX (SICTEUB) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Marché d'entretien des canalisations 2026-2028

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Marché d'entretien des canalisations 2026-2028

    150 k€
  25. 11/12/2025 PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
    marché · Services d'entretien courant et de réparations des réseaux d'eau usées, eaux vannes, eaux pluviales, gaines de vide ordures et des pompes de relevage - 2 LOTS

    marché · 1,4 M€

    Services d'entretien courant et de réparations des réseaux d'eau usées, eaux vannes, eaux pluviales, gaines de vide ordures et des pompes de relevage - 2 LOTS

    1,4 M€
  26. 04/12/2025 SYNDICAT INTEGRE ASSAINISSEMENT ET RIVIERE DE LA REGION D'ENGHIEN-LES-BAINS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2026 RES : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LE CURAGE ET LES INSPECTIONS TÉLÉVISÉES DANS LE CADRE DE L'ENTRETIEN DES RÉSEAUX ET DES ÉTUDES PRÉALABLES AUX TRAVAUX DU SIARE

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    2026 RES : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LE CURAGE ET LES INSPECTIONS TÉLÉVISÉES DANS LE CADRE DE L'ENTRETIEN DES RÉSEAUX ET DES ÉTUDES PRÉALABLES AUX TRAVAUX DU SIARE

    1,2 M€
  27. 27/11/2025 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · POMPAGE, DEGORGEMENT ET INSPECTION TELEVISEE DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT DES SITES DEPARTEMENTAUX DU VAL-DE-MARNE

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    POMPAGE, DEGORGEMENT ET INSPECTION TELEVISEE DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT DES SITES DEPARTEMENTAUX DU VAL-DE-MARNE

    140 k€
  28. 30/09/2025 OPH RIVES DE SEINE HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de Détartrage, Curage et Désobstruction avec garantie d'écoulement des réseaux d'assainissement desservant les résidences, les parkings souterrains et des jardins de l…

    Accord cadre · 699 k€ (montant maximum)

    Prestations de Détartrage, Curage et Désobstruction avec garantie d'écoulement des réseaux d'assainissement desservant les résidences, les parkings souterrains et des jardins de l…

    699 k€
  29. 30/09/2025 OPH RIVES DE SEINE HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de Détartrage, Curage et Désobstruction avec garantie d'écoulement des réseaux d'assainissement desservant les résidences, les parkings souterrains et des jardins de l…

    Accord cadre · 789 k€ (montant maximum)

    Prestations de Détartrage, Curage et Désobstruction avec garantie d'écoulement des réseaux d'assainissement desservant les résidences, les parkings souterrains et des jardins de l…

    789 k€
  30. 26/09/2025 BOUCLE NORD DE SEINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CONTRÔLE DE CONFORMITÉ DES RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT

    Accord cadre · 650 k€ (montant maximum)

    CONTRÔLE DE CONFORMITÉ DES RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT

    650 k€
  31. 11/09/2025 PARIS OUEST LA DEFENSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Ce contrat a pour objet l’assistance technique pour les opérations de préconisation, le suivi, le contrôle et les opérations préalables à la réception des travaux de réhabilitatio…

    Accord cadre · 750 k€ (montant maximum)

    Ce contrat a pour objet l’assistance technique pour les opérations de préconisation, le suivi, le contrôle et les opérations préalables à la réception des travaux de réhabilitatio…

    750 k€
  32. 05/08/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT VALLEE SUD HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Entretien des réseaux d'évacuation des eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales et des pompes de relevage

    marché · 79 k€

    Entretien des réseaux d'évacuation des eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales et des pompes de relevage

    79 k€
  33. 18/07/2025 VALDEVY OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet l’attribution d’un marché relatif aux prestations d’entretien des réseaux d’assainissement et de réparation des pompes de relevage du patrimo…

    Accord cadre · 848 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet l’attribution d’un marché relatif aux prestations d’entretien des réseaux d’assainissement et de réparation des pompes de relevage du patrimo…

    848 k€
  34. 09/07/2025 MC HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE D'ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSANISSEMENT ET DES POMPES DE RELEVAGE DU PATRIMOINE DE MC HABITAT<br />Lot 1 : Entretien des réseaux d'assainissement<br />Lot 2 : Entretien des…

    marché · 140 k€

    MARCHE D'ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSANISSEMENT ET DES POMPES DE RELEVAGE DU PATRIMOINE DE MC HABITAT<br />Lot 1 : Entretien des réseaux d'assainissement<br />Lot 2 : Entretien des…

    140 k€
  35. 09/07/2025 MC HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE D'ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSANISSEMENT ET DES POMPES DE RELEVAGE DU PATRIMOINE DE MC HABITAT<br />Lot 1 : Entretien des réseaux d'assainissement<br />Lot 2 : Entretien des…

    marché · 546 k€

    MARCHE D'ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSANISSEMENT ET DES POMPES DE RELEVAGE DU PATRIMOINE DE MC HABITAT<br />Lot 1 : Entretien des réseaux d'assainissement<br />Lot 2 : Entretien des…

    546 k€
  36. 05/05/2025 IMMOBILIERE PARIS SUD EST › (nouvel onglet)
    marché · ENTRETIEN PREVENTIF ET CURATIF DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT

    marché · 400 k€

    ENTRETIEN PREVENTIF ET CURATIF DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT

    400 k€
  37. 30/04/2025 CLESENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Ile de France

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Ile de France

    300 k€
  38. 07/04/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE CURAGE, DE DÉRATISATION, D’ITV ET D’ESSAIS P

    Accord cadre · 814 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE CURAGE, DE DÉRATISATION, D’ITV ET D’ESSAIS P

    814 k€
  39. 07/04/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de Curage, de dératisation, d'ITV et d'essais préalables à la réception de travaux d'assainissement

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Prestations de Curage, de dératisation, d'ITV et d'essais préalables à la réception de travaux d'assainissement

    1,0 M€
  40. 20/03/2025 DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT ILE-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · Entretien annuel de l’assainissement et des dépendances vertes du réseau routier national de l'arrondissement gestion exploitation de la route Est (AGER Est) de la DIRIF - Lot 1 :…

    marché · 444 k€

    Entretien annuel de l’assainissement et des dépendances vertes du réseau routier national de l'arrondissement gestion exploitation de la route Est (AGER Est) de la DIRIF - Lot 1 :…

    444 k€
  41. 12/03/2025 PARIS - VALLEE DE LA MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet le contrôle préalable à la réception des ouvrages d’assainissement

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet le contrôle préalable à la réception des ouvrages d’assainissement

    100 k€
  42. 28/01/2025 CAISSE DES ECOLES DU 17E ARRONDISSEMENT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché d'entretien des canalisations et bacs à graisse des équipements de la caisse des écoles de Paris 17ème

    Accord cadre · 36 k€ (montant maximum)

    Marché d'entretien des canalisations et bacs à graisse des équipements de la caisse des écoles de Paris 17ème

    36 k€
  43. 11/01/2025 REGION ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · Mission d'inspection télévisée - Développement du site sportif de l'Ile de Vaires Torcy

    marché · 1 094 €

    Mission d'inspection télévisée - Développement du site sportif de l'Ile de Vaires Torcy

    1 094 €
  44. 02/01/2025 CENTRE HOSPITALIER DES QUATRE VILLES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE EQUIPMT RESEAU EAUX USEES

    Accord cadre · 479 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE EQUIPMT RESEAU EAUX USEES

    479 k€
  45. 10/12/2024 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DES RESEAUX EP – EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES - MAINTENANCE DES RESEAUX EP – EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS DE PARIS

    Accord cadre · 2 600 € (montant maximum)

    MAINTENANCE DES RESEAUX EP – EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES - MAINTENANCE DES RESEAUX EP – EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS DE PARIS

    2 600 €
  46. 20/11/2024 CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Curage des ouvrages hydrauliques et des bassins de Saint-Cloud

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    Curage des ouvrages hydrauliques et des bassins de Saint-Cloud

    600 k€
  47. 29/10/2024 BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché porte sur des prestations de vidange, curage et nettoyage de réseaux d’assainissement (eaux usées / eaux vannes / eaux pluviales et eaux d’exhaures) sur les sit…

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

    Le présent marché porte sur des prestations de vidange, curage et nettoyage de réseaux d’assainissement (eaux usées / eaux vannes / eaux pluviales et eaux d’exhaures) sur les sit…

    1,1 M€
  48. 17/10/2024 SEMISO ECO MIXTE CONSTR RENOV ST OUEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE D' ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ET DES POMPES DE RELEVAGES

    Accord cadre · 791 k€ (montant maximum)

    MARCHE D' ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ET DES POMPES DE RELEVAGES

    791 k€
  49. 06/08/2024 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation concerne les prestations de curage et d’entretien des réseaux d’assainissements et des stations électromécaniques. Il s’agit de réaliser des prestations d…

    marché · 2,6 M€

    La présente consultation concerne les prestations de curage et d’entretien des réseaux d’assainissements et des stations électromécaniques. Il s’agit de réaliser des prestations d…

    2,6 M€
  50. 06/08/2024 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne les prestations de curage et d’entretien des réseaux d’assainissements et des stations électromécaniques. Il s’agit de réaliser des prestations d…

    Accord cadre · 2,6 M€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne les prestations de curage et d’entretien des réseaux d’assainissements et des stations électromécaniques. Il s’agit de réaliser des prestations d…

    2,6 M€
  51. 06/08/2024 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne les prestations de curage et d’entretien des réseaux d’assainissements et des stations électromécaniques. Il s’agit de réaliser des prestations d…

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne les prestations de curage et d’entretien des réseaux d’assainissements et des stations électromécaniques. Il s’agit de réaliser des prestations d…

    3,0 M€
  52. 06/08/2024 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation concerne les prestations de curage et d’entretien des réseaux d’assainissements et des stations électromécaniques. Il s’agit de réaliser des prestations d…

    marché · 3,0 M€

    La présente consultation concerne les prestations de curage et d’entretien des réseaux d’assainissements et des stations électromécaniques. Il s’agit de réaliser des prestations d…

    3,0 M€
  53. 05/08/2024 non publié › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations d'exploitation et maintenance des pompes de relevages et curage des réseaux sur le patrimoine d'in'li

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    Prestations d'exploitation et maintenance des pompes de relevages et curage des réseaux sur le patrimoine d'in'li

    1,4 M€
  54. 24/05/2024 DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Programme DAR - Démarche globale de l'Auscultation à la Réhabilitation des ouvrages d'assainissement dite « D.A.R » pour la gestion patrimoniale des ouvrages d'assainissement

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Programme DAR - Démarche globale de l'Auscultation à la Réhabilitation des ouvrages d'assainissement dite « D.A.R » pour la gestion patrimoniale des ouvrages d'assainissement

    6,0 M€
  55. 08/04/2024 PARIS TERRES D'ENVOL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ASSAINISSEMENT - PRESTATIONS DE CURAGE ET D'INSPECTIONS TELEVISEES DANS LE CADRE DE L'ENTRETIEN DES RESEAUX ET DES ETUDES PREALABLES AUX TRAVAUX

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum)

    ASSAINISSEMENT - PRESTATIONS DE CURAGE ET D'INSPECTIONS TELEVISEES DANS LE CADRE DE L'ENTRETIEN DES RESEAUX ET DES ETUDES PREALABLES AUX TRAVAUX

    6,0 M€
  56. 08/04/2024 PARIS TERRES D'ENVOL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · PRESTATION DE CURAGE ET ITV - TERRITOIRE DE L'EPT PTDE

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    PRESTATION DE CURAGE ET ITV - TERRITOIRE DE L'EPT PTDE

    6,0 M€
  57. 08/04/2024 COMMUNE DE VILLEPINTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · PRESTATIONS DE CURAGE ET D INSPECTIONS TELEVISEES DANS LE CADRE DE L ENTRETIEN DES RESEAUX ET DES ETUDES PREALABLES AUX TRAVAUX

    Accord cadre · 24,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    PRESTATIONS DE CURAGE ET D INSPECTIONS TELEVISEES DANS LE CADRE DE L ENTRETIEN DES RESEAUX ET DES ETUDES PREALABLES AUX TRAVAUX

    24,0 M€
  58. 08/04/2024 COMMUNE DE DRANCY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE CURAGE M AO-24033

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE CURAGE M AO-24033

    400 k€
  59. 05/04/2024 SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES EAUX USEES DANS LES BASSINS DE THEVE ET DE L'YSIEUX (SICTEUB) › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · ENTRETIEN ET TRAVAUX

    marché · 574 k€ · groupement de 4 titulaires

    ENTRETIEN ET TRAVAUX

    574 k€
  60. 05/04/2024 SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES EAUX USEES DANS LES BASSINS DE THEVE ET DE L'YSIEUX (SICTEUB) › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · ENTRETIEN ET TRAVAUX

    marché · 574 k€ · groupement de 4 titulaires

    ENTRETIEN ET TRAVAUX

    574 k€
  61. 02/04/2024 COMMUNE DE CLICHY-SOUS-BOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des réseaux EP et EU, des bacs à graisse y compris le curage des bâtiments communaux et ITV

    Accord cadre · 212 k€ (montant maximum)

    Entretien des réseaux EP et EU, des bacs à graisse y compris le curage des bâtiments communaux et ITV

    212 k€
  62. 03/01/2024 GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · SECTEUR NORD EST CURAGE DESOBS ET ITV RESEAUX ASSAI / IVRY ET VITRY

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    SECTEUR NORD EST CURAGE DESOBS ET ITV RESEAUX ASSAI / IVRY ET VITRY

    600 k€
  63. 10/07/2023 COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · ENTRETIEN DES SYSTEMES DE SEPARATION D'EAUX CHARGEES ET DES POSTES DE RELEVAGE SUR CERTAINS SITES DE LA VILLE DE COURBEVOIE ET DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE

    marché subséquent · 650 k€ (1 avenant)

    ENTRETIEN DES SYSTEMES DE SEPARATION D'EAUX CHARGEES ET DES POSTES DE RELEVAGE SUR CERTAINS SITES DE LA VILLE DE COURBEVOIE ET DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE

    650 k€
  64. 19/12/2022 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · Curage des ouvrages, inspections des réseaux et essais préalables à la réception des travaux d'assainissement.

    marché subséquent · 3,0 M€ (1 avenant)

    Curage des ouvrages, inspections des réseaux et essais préalables à la réception des travaux d'assainissement.

    3,0 M€
  65. 15/12/2022 PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)
    marché · 7 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot 1 : Inspection et diagnostic de réseaux d?assainissement

    marché · 2,0 M€ (7 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot 1 : Inspection et diagnostic de réseaux d?assainissement

    2,0 M€
  66. 30/05/2022 COMMUNE DE SAINT-DENIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · PSS LOT 11 - ASSAINISSEMENT - ENTRETIEN ET EQUIPEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE PIERREFITTE SUR SEINE

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    PSS LOT 11 - ASSAINISSEMENT - ENTRETIEN ET EQUIPEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE PIERREFITTE SUR SEINE

    800 k€
  67. 22/12/2021 PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1- CURAGE DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT - PIERREFITTE-VILLETANEUSE-STAINS- EPINAY

    Accord cadre · 2,8 M€ (montant maximum)

    LOT 1- CURAGE DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT - PIERREFITTE-VILLETANEUSE-STAINS- EPINAY

    2,8 M€
  68. — MC HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ASTREINTE TELEPHONIQUE

    Accord cadre · 32 k€ (montant maximum)

    ASTREINTE TELEPHONIQUE

    32 k€
  69. 06/07/2026 CC BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CRISENOY / FOUJU - TRAVAUX CREATION RESEAU EP ET POSE FOURREAUX TELECOM ROUTE D257

    acte de sous-traitance · 9 078 €

    CRISENOY / FOUJU - TRAVAUX CREATION RESEAU EP ET POSE FOURREAUX TELECOM ROUTE D257

    9 078 €
  70. 23/12/2025 SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES EAUX USEES DANS LES BASSINS DE THEVE ET DE L'YSIEUX (SICTEUB) › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Marché d'exploitation du système d'assainissement collectif du SICTEUB - 2026-2031

    acte de sous-traitance · 991 k€

    Marché d'exploitation du système d'assainissement collectif du SICTEUB - 2026-2031

    991 k€
  71. 13/11/2025 COMMUNE D ASNIERES SUR SEINE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX DE DEMOLITION ET DE DESAMIANTAGE

    acte de sous-traitance · 2 775 €

    TRAVAUX DE DEMOLITION ET DE DESAMIANTAGE

    2 775 €
  72. 14/10/2024 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · La présente consultation concerne l’exécution de prestations d’études, d’investigations et d’assistance aux travaux d’assainissement et des berges. Il s’agit de prestations d’assi…

    acte de sous-traitance · 100 k€

    La présente consultation concerne l’exécution de prestations d’études, d’investigations et d’assistance aux travaux d’assainissement et des berges. Il s’agit de prestations d’assi…

    100 k€
  73. 14/10/2024 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · La présente consultation concerne l’exécution de prestations d’études, d’investigations et d’assistance aux travaux d’assainissement et des berges. Il s’agit de prestations d’assi…

    acte de sous-traitance · 100 k€

    La présente consultation concerne l’exécution de prestations d’études, d’investigations et d’assistance aux travaux d’assainissement et des berges. Il s’agit de prestations d’assi…

    100 k€
  74. 10/06/2024 BOUCLE NORD DE SEINE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ENTRETIEN REGULIER DES RESEAUX

    acte de sous-traitance · 500 k€

    ENTRETIEN REGULIER DES RESEAUX

    500 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 74.

› Changements de contrôle (26)

dernier : vente, 02/01/2026

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • +N changements à déplier
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 26.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
40,4 M€ 2016 40,9 M€ 2017
47,0 M€ 2019 45,6 M€ 2020 50,5 M€ 2021 56,2 M€ 2022 69,5 M€ 2023 70,2 M€ 2024
40,4 M€ 2016 40,9 M€ 2017 47,0 M€ 2019 45,6 M€ 2020 50,5 M€ 2021 56,2 M€ 2022 69,5 M€ 2023 70,2 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 40,4 M€ · Achats 460 k€ · Charges externes 17,2 M€ · Personnel 19,8 M€ · EBE 3,2 M€
  • 2017 : 40,9 M€ · Achats 474 k€ · Charges externes 17,0 M€ · Personnel 20,5 M€ · EBE 2,7 M€
  • 2019 : 47,0 M€ · Achats 879 k€ · Charges externes 19,7 M€ · Personnel 22,4 M€ · EBE 4,4 M€
  • 2020 : 45,6 M€ · Achats 853 k€ · Charges externes 19,2 M€ · Personnel 21,3 M€ · EBE 3,7 M€
  • 2021 : 50,5 M€ · Achats 736 k€ · Charges externes 21,3 M€ · Personnel 22,0 M€ · EBE 6,4 M€
  • 2022 : 56,2 M€ · Achats 1,0 M€ · Charges externes 24,7 M€ · Personnel 24,3 M€ · EBE 6,8 M€
  • 2023 : 69,5 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 29,4 M€ · Personnel 29,9 M€ · EBE 9,1 M€
  • 2024 : 70,2 M€ · Achats 388 k€ · Charges externes 30,3 M€ · Personnel 30,4 M€ · EBE 9,3 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

18,9 % 10,1 % 1,3 %
2016 2017 2019 2020 2021 2022 2023 2024 13,3 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 7,9 %
  • 2017 : 6,7 %
  • 2019 : 9,4 %
  • 2020 : 8,2 %
  • 2021 : 12,6 %
  • 2022 : 12,2 %
  • 2023 : 13,1 %
  • 2024 : 13,3 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 255.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (9)

9 établissements actifs, 2 avec exploitants avant

  1. 12 Rue Berthelot, 95500 Gonesse

    siège · SIRET 331 890 004 00046 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/12/1999

    1 exploitant avant
    1. non publié
  2. 11 Avenue de la Trentaine, 77500 Chelles

    SIRET 331 890 004 00038 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/1996

  3. Av Maurice Schumann, 94490 Ormesson sur Marne

    SIRET 331 890 004 00061 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/10/2009

  4. 89 Rue du Moulin Bateau, 94380 Bonneuil-sur-Marne

    SIRET 331 890 004 00095 · nettoyage · depuis 01/04/2016

  5. Batiment B23 19 Route du Mole 2 Et 3, 92230 Gennevilliers

    SIRET 331 890 004 00111 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/11/2019

  6. 1-3-Zac de la Croix Blanche 1 Rue du Petit Fief, 91700 Sainte-Genevieve-des-Bois

    SIRET 331 890 004 00137 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/06/2022

  7. 9 Rue Alexander Fleming, 93360 Neuilly-Plaisance

    SIRET 331 890 004 00145 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/07/2022

  8. 8 Impasse des Petits Marais, 92230 Gennevilliers

    SIRET 331 890 004 00152 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/12/2024

    1 exploitant avant
    1. 253 k€
  9. Immeuble Giovanni Batista 1 Rue Giovanni Batista Pirelli, 94410 Saint-Maurice

    SIRET 331 890 004 00160 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/04/2026

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 498 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Val-D'Oise (95) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 9.

› Actes (35)

dernier : modification des statuts, 14/07/2026

  1. 14/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 19/09/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 05/06/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 05/02/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 15/10/2021 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 20/03/2020 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 22/01/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 01/03/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 24/08/2015 Changement de dénomination
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 24/08/2015 Démission d'un dirigeant
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 19/06/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 12/12/2011 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 12/12/2011 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 06/05/2010 suppression du comité de direction
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 03/11/2009 Par la Société DIDERON RCS Créteil 414 031 070 à la Société Curage Industriel de Gonesse
    Fusion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Fusion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 03/11/2009 Par la Société DIDERON RCS Créteil 414 031 070 à la Société Curage Industriel de Gonesse
    Fusion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Fusion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 10/08/2009 Fusion — Par voie d absorption de la societe dideron rcs creteil 414 031 070 par la societe industriel de gonesse
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 10/08/2009 Fusion — Par voie d absorption de la societe dideron rcs creteil 414 031 070 par la societe industriel de gonesse
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 22/07/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 18/02/2005 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · DU COMITE DE DIRECTION · Modification des statuts · et 3 autres

    Nomination d'un dirigeant · Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · DU COMITE DE DIRECTION · Modification des statuts · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 09/10/2003 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 23/08/2002 Nomination d'un dirigeant
    délégué et administrateur · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    délégué et administrateur · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 25/09/2001 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 11/09/2000 Nomination d'un dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 03/02/2000 12 RUE BERTHELOT 95500 GONESSE
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 04/02/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 28/11/1996 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 28/11/1996 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 17/10/1996 Fusion — Absorption des societes socca mat 77 et sner 94
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 06/10/1995 Nomination d'un administrateur
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 30/03/1995 Fusion
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 30/03/1995 Représentant permanent
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 18/11/1994 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 30/09/1994 Fusion — En la personne de madame veronique pizzaferri
    Rapport du commissaire aux apports — Et a la fusion en la personne de madame veronique pizzaferri · Autre pièce déposée

    Rapport du commissaire aux apports — Et a la fusion en la personne de madame veronique pizzaferri · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 35.

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