ENTREPRISE Culture de la vigne › Ardèche ›
SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC
338 082 126Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 08/07/1978
Cousignac, 07700 Bourg-Saint-Andeol
Dirigeants et associés
- Gérant Raphael POMMIER › (nouvel onglet) (56 ans)
- Rôle non publié Jacques BLISSON › (nouvel onglet) (82 ans)
- Rôle non publié EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE DES MURES › (nouvel onglet)
- Gérant Jean DURAND › (nouvel onglet) · départ publié le 21/10/2018
- Rôle non publié Olivier SOUVELAIN › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 21/10/2018
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA 2000 › (nouvel onglet) · via Jacques BLISSON
- mandats DOMAINE DE COUSIGNAC › (nouvel onglet) · via Raphael POMMIER
- mandats EARL DOMAINE DES MURES › (nouvel onglet) · autre
- mandats GFA DU DOMAINE DE VALCOUR › (nouvel onglet) · via Jacques BLISSON
- mandats Jacques BLISSON › (nouvel onglet) · autre
- mandats Raphael POMMIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Olivier SOUVELAIN › (nouvel onglet) · autre 21/10/2018
- mandatsmandat terminé Jean DURAND › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 09/06/2022
Dirigeants · 1
- 09/06/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/10/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 01/01/2004 dénomination SCEA POMMIER → SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC INSEE, Sirene
- 25/12/1978 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 08/07/1978 dénomination SCEA POMMIER INSEE, Sirene
- 08/07/1978 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1978 → 2022 · 7.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 03/06/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 03/06/2022 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 23/11/2016 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Cousignac, 07700 Bourg-Saint-Andeol
siège · SIRET 338 082 126 00016 · viticulture · depuis 08/07/1978
Les 2 292 autres entreprises du métier « viticulture » · Ardèche (07) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : cession de parts sociales, 03/06/2022
- 03/06/2022 Cession de parts sociales Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/11/2016 Entrée d'un nouvel associé Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/07/2004 Changement de dénomination Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/1996 Divers Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/01/1995 Divers Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/02/1993 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 6.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.