ENTREPRISE Restauration traditionnelle › Jura ›

LE MOULIN DU VAL DE SORNE

340 267 335SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 12/11/1986

Ld Moulin des Cuchots, 39570 Vernantois

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Marie DE GRIVEL › (nouvel onglet) (51 ans) · arrivée publiée le 29/10/2020
  2. Commissaire aux comptes AUDIT DIAGNOSTIC CONSULTING › (nouvel onglet)
  3. Directeur général Jerome DE GRIVEL › (nouvel onglet) (63 ans) · jusqu'au 13/04/2026
  4. Commissaire aux comptes Ludovic DEMIMUID › (nouvel onglet) · départ publié le 29/06/2023
  5. Président Christian DE GRIVEL › (nouvel onglet) · départ publié le 29/10/2020
  6. Directeur général Bertrand LESEUTE › (nouvel onglet) · départ publié le 31/05/2019
  7. Commissaire aux comptes Gilbert RAUX › (nouvel onglet) · départ publié le 19/01/2011
  8. Commissaire aux comptes SA à conseil d'administration AUDIT DIAGNOTIC CONSULTING
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 13/04/2026

Activité
Hôtels avec restaurant Hôtels avec restaurant Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Restauration traditionnelle Restauration traditionnelle Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 12/11/1986 40 ans Immatriculation12/11/1986
Dirigeants · 2
Marie DE GRIVEL
président président Marie DE GRIVELarrivée constatée le 29/10/2020 6 ans
Jerome DE GRIVEL
directeur général directeur général Jerome DE GRIVELarrivée constatée le 31/05/2019 · jusqu'au 13/04/2026 6 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1986 → 2026 · 8.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR)

  1. Convention collective Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) · code 1979
  2. Convention collective Convention collective nationale du golf · code 2021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 02/12/2002

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. Ld Moulin des Cuchots, 39570 Vernantois

    siège · SIRET 340 267 335 00016 · restaurant · depuis 12/11/1986

  2. au Pre de Bry, 39570 Moiron

    SIRET 340 267 335 00024 · restaurant · depuis 01/07/1987

  3. 39570 Montaigu

    SIRET 340 267 335 00032 · salle de sport · depuis 01/01/1991

Les 673 autres entreprises du métier « restaurant » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (26)

dernier : modification des statuts, 09/06/2026

  1. 09/06/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/06/2024 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/06/2023 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 21/10/2020 Autre modification relative aux dirigeants Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 08/10/2020 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 15/05/2019 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 23/07/2015 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 31/12/2010 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 19/07/2007 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 22/02/2007 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 05/09/2006 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 23/02/2005 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 27/01/2005 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 03/02/2004 Autre opération sur le capital Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 03/02/2004 Autre opération sur le capital Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 02/12/2002 Autre modification relative aux dirigeants Transformation de la forme juridique · Poursuite d'activité malgré les pertes · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 18/05/2000 Autre opération sur le capital Modification des statuts — S age autorisant modification capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 07/09/1999 Modification non statutaire Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 20/03/1999 Modification non statutaire Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 17/03/1998 Autre opération sur le capital Modification des statuts — S age autorisant modification capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 07/08/1997 Modification non statutaire Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 04/06/1997 Modification non statutaire Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 28/09/1995 Autre opération sur le capital Modification des statuts — S age autorisant modification capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 28/07/1994 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 22/02/1994 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 18/01/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 26.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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