ENTREPRISE Traitement et élimination des déchets non dangereux › Yvelines ›
SUEZ ORGANIQUE
345 306 880SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/02/1988
38 Avenue Jean Jaures, 78440 Gargenville
Dirigeants et associés
- Président Gérard TEBOUL › (nouvel onglet) (58 ans)
- Commissaire aux comptes FORVIS MAZARS SA › (nouvel onglet)
- Président Francois DOUSSIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/05/2020
- Président Anne CORNUAULT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/10/2016
- Président Fabrice ROSSIGNOL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 27/05/2016
- Président Adrien HENRY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/07/2015
- Président Denis NEYMON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/02/2015
- Directeur général Adrien HENRY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/02/2015
- Administrateur Remi LANTIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/02/2015
- Administrateur Philippe MAILLARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/02/2015
- Administrateur Didier DEMONGEOT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/02/2015
- Administrateur Christophe CROS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/02/2015
- Administrateur Cyril FRAISSINET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/02/2015
- Directeur général Christian DURAND › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 26/06/2014
- Administrateur Stephane CORDIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/03/2013
- Administrateur Elisabeth DAVANNE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/06/2012
- Administrateur Daniel DELAFONT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/06/2012
- Commissaire aux comptes CABINET SCHMID JEAN LOUP
- Commissaire aux comptes COMMISSARIAT CONTROLE AUDIT C. C. A
- Administrateur Gilles GOMBERT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 19/10/2010
- Directeur général Laurent FLEURY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/02/2010
- Président Jean CHAUSSADE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/06/2009
- Administrateur Bernard GUIRKINGER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/06/2009
- Administrateur Thierry MALLET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/06/2009
- Administrateur Pierre DE DIETRICH › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 23/07/2008
- Commissaire aux comptes COMMISSARIAT CONTROLE
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « SUEZ ORGANIQUE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (47)
9 opérations · 38 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations GECCO › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2020 14/09/2020
- opérations SAS TERRIAL › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2019 01/10/2019
- mandats CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE DE SEINE ET MARNE › (nouvel onglet) · président
- mandats FORVIS MAZARS SA › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats GL ORGANOSOL › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Gérard TEBOUL › (nouvel onglet) · président
- mandats META-BIO-ENERGIES › (nouvel onglet) · président
- mandats METHAISNE ENERGIES VERTES › (nouvel onglet) · président
- mandats METHAISNE ENERGIES VERTES › (nouvel onglet) · via Gérard TEBOUL
- mandats METHASERVISSE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats METHASERVISSE › (nouvel onglet) · via Gérard TEBOUL
- mandats NEXTRI › (nouvel onglet) · président
- mandats QUALITE ENTREPRISES › (nouvel onglet) · autre
- mandats VIVANAT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats VOX ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet) · via Gérard TEBOUL
- opérations VALORBIO › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2006 11/08/2006
- opérations YELLOWBIO › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2016 20/12/2016
- opérations ANNA COMPOST › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2016 15/12/2016
- opérations COMPOSTIERE DE SAVOIE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2015 30/11/2015
- opérations FERTISERE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2010 01/09/2010
- opérations SOCIETE DE VALORISATION DE DECHETS › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2009 29/05/2009
- opérations GPT GIRONDIN ELIMINATION DECHETS URBAINS › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2007 31/05/2007
- mandats BIODEPE › (nouvel onglet)cessée · président
- mandats ENERGIE-SUEZ METHABIO DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet)cessée · via Gérard TEBOUL
- mandats PICARDIE ENERGIE BOIS › (nouvel onglet)cessée · administrateur
- mandats SOTRECO › (nouvel onglet)cessée · président
- mandats TERRE DE L'OUEST › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandatsmandat terminé Adrien HENRY › (nouvel onglet) · président · directeur général
- mandatsmandat terminé Anne CORNUAULT › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Bernard GUIRKINGER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Christian DURAND › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Christophe CROS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Cyril FRAISSINET › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Daniel DELAFONT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Denis NEYMON › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Didier DEMONGEOT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Elisabeth DAVANNE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Fabrice ROSSIGNOL › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Francois DOUSSIN › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Gilles GOMBERT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Jean CHAUSSADE › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Laurent FLEURY › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Philippe MAILLARD › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Pierre DE DIETRICH › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Remi LANTIER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Stephane CORDIER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Thierry MALLET › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (28)
dernier : changement de dirigeant, 09/10/2024
Dirigeants · 1
- 09/10/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/08/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/10/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/05/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/10/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/07/2016 dénomination TERRALYS → SUEZ ORGANIQUE INSEE, Sirene
- 27/05/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 31/07/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 23/07/2015 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 22/02/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 26/06/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 22/03/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 12/06/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 06/11/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 19/10/2010 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 21/02/2010 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 02/06/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 23/07/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/07/2008 activité Collecte des déchets dangereux → Traitement et élimination des déchets non dangereux INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Traitement des autres déchets → Collecte des déchets dangereux INSEE, Sirene
- 26/06/2007 dénomination AGRO DEVELOPPEMENT SA → TERRALYS INSEE, Sirene
- 31/05/2007 dénomination TERRALYS INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Ingénierie, études techniques → Traitement des autres déchets INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Elimination et traitement des autres déchets → Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Elimination et traitement des autres déchets INSEE, Sirene
- 01/02/1988 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/02/1988 dénomination AGRO DEVELOPPEMENT SA INSEE, Sirene
- 01/02/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2024 · 28.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des activités du déchet
- Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (157)
dernier : 780 k€, 07/10/2026
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07/10/2026
COMMUNE DE TIGNES › (nouvel onglet)
780 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · COMPOSTAGE ET TRANSPORT DES BOUES DE LA STATION D'ÉPURATION
Accord cadre · 780 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
COMPOSTAGE ET TRANSPORT DES BOUES DE LA STATION D'ÉPURATION
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07/10/2026
COMMUNE DE TIGNES › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Compostage et transport des boues de la station d'épuration de la commune de Tignes
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
Compostage et transport des boues de la station d'épuration de la commune de Tignes
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11/08/2026
ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · 260056M02 - LOT 2 - COLLECTE ET REVALORISATION DES HERBES INVASIVES FAUCARDEES
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
260056M02 - LOT 2 - COLLECTE ET REVALORISATION DES HERBES INVASIVES FAUCARDEES
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23/07/2026
CA GUINGAMP-PAIMPOL AGGLOMERATION DE L'ARMOR A L'ARGOAT › (nouvel onglet)
41 k€
Accord cadre · montant maximum · CURAGES LAGUNES STEP DE PLOUGONVER - SUEZ ORGANIQUE
Accord cadre · 41 k€ (montant maximum)
CURAGES LAGUNES STEP DE PLOUGONVER - SUEZ ORGANIQUE
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23/07/2026
CA GUINGAMP-PAIMPOL AGGLOMERATION DE L'ARMOR A L'ARGOAT › (nouvel onglet)
41 k€
Accord cadre · montant maximum · Le présent marché concerne l'élaboration du dossier réglementaire de plan d’épandage nécessaire à la valorisation des boues des lagunes des STEP de PLOUGONVER, SAINT-CLET, PLOEZAL…
Accord cadre · 41 k€ (montant maximum)
Le présent marché concerne l'élaboration du dossier réglementaire de plan d’épandage nécessaire à la valorisation des boues des lagunes des STEP de PLOUGONVER, SAINT-CLET, PLOEZAL…
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22/06/2026
SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · Usine de compostage Thalie - Traitement des boues durant l'arrêt de l'usine de compostage Transport des boues d'épuration vers les sites en vue de leur traitement - Traitement d…
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)
Usine de compostage Thalie - Traitement des boues durant l'arrêt de l'usine de compostage Transport des boues d'épuration vers les sites en vue de leur traitement - Traitement d…
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22/06/2026
SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT No 4 TRAITEMENT BOUES LOT FINANCIER No3
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)
LOT No 4 TRAITEMENT BOUES LOT FINANCIER No3
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18/06/2026
CA SAINT LOUIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
51 k€
marché · PRESTATIONS CURAGE & TRANSPORTS BOUES RIZHOSPHERES LEYMEN KAPPELEN + BASSIN ORAGE MICHELBACH LE HAUT
marché · 51 k€
PRESTATIONS CURAGE & TRANSPORTS BOUES RIZHOSPHERES LEYMEN KAPPELEN + BASSIN ORAGE MICHELBACH LE HAUT
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16/04/2026
SYND MIXTE VALORISATION AGRICOLE BOUES › (nouvel onglet)
158 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Marché Epandage des boues - Année 2026
marché · 158 k€ · groupement de 2 titulaires
Marché Epandage des boues - Année 2026
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10/03/2026
CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ › (nouvel onglet)
48 k€
marché · 2 avenants · TRVX ÉPANDAGE BOUE STEP FRESNAY
marché · 48 k€ (2 avenants)
TRVX ÉPANDAGE BOUE STEP FRESNAY
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27/01/2026
HAGANIS › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · EVACUATION TRAITEMENT MULTI FILIERES BOUES
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)
EVACUATION TRAITEMENT MULTI FILIERES BOUES
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19/12/2025
SAVOIE DECHETS › (nouvel onglet)
6,4 M€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE TRAITEMENT AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES D'ENLEVEMENT ET DE TRANSPORT DES BOUES DE SAVOIE DECHETS
Accord cadre · 6,4 M€ (montant maximum)
PRESTATIONS DE TRAITEMENT AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES D'ENLEVEMENT ET DE TRANSPORT DES BOUES DE SAVOIE DECHETS
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19/12/2025
SAVOIE DECHETS › (nouvel onglet)
6,4 M€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE TRAITEMENT AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES D ENLEVEMENT ET DE TRANSPORT DES BOUES DE SAVOIE DECHETS
Accord cadre · 6,4 M€ (montant maximum)
PRESTATIONS DE TRAITEMENT AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES D ENLEVEMENT ET DE TRANSPORT DES BOUES DE SAVOIE DECHETS
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17/12/2025
COMMUNE DE VALBONNE › (nouvel onglet)
3,4 M€
marché · groupement de 3 titulaires · GESTION ET EXPLOITATION STATION D'EPURATION DES BOUILLIDES
marché · 3,4 M€ · groupement de 3 titulaires
GESTION ET EXPLOITATION STATION D'EPURATION DES BOUILLIDES
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11/12/2025
SI POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS (SITREVA) › (nouvel onglet)
108 k€
Accord cadre · montant maximum · TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS VEGETAUX - lot 4 : secteur Chateaudun
Accord cadre · 108 k€ (montant maximum)
TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS VEGETAUX - lot 4 : secteur Chateaudun
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10/12/2025
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
600 k€
marché · M25079A_TRANSPORT ET VALORISATION DES ALGUES VERTES ECHOUEES SUR LE LITTORAL DE CAP ATLANTIQUE LA BAULE-GUERANDE AGGLO LOT1_EPANDAGE EN FRAIS DES ALGUES VERTES
marché · 600 k€
M25079A_TRANSPORT ET VALORISATION DES ALGUES VERTES ECHOUEES SUR LE LITTORAL DE CAP ATLANTIQUE LA BAULE-GUERANDE AGGLO LOT1_EPANDAGE EN FRAIS DES ALGUES VERTES
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10/12/2025
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
150 k€
marché · M25079A_TRANSPORT ET VALORISATION DES ALGUES VERTES ECHOUEES SUR LE LITTORAL DE CAP ATLANTIQUE LA BAULE-GUERANDE AGGLO LOT2_CHARGEMENT_ET_TRANSPORT_DES_ALGUES_VERTES
marché · 150 k€
M25079A_TRANSPORT ET VALORISATION DES ALGUES VERTES ECHOUEES SUR LE LITTORAL DE CAP ATLANTIQUE LA BAULE-GUERANDE AGGLO LOT2_CHARGEMENT_ET_TRANSPORT_DES_ALGUES_VERTES
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09/12/2025
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
61 k€
marché · 1 avenant · Etude de valorisation agricole ou de filière d'élimination, et travaux de curage et d'évacuation des boues de la station d'épuration par filtre planté de roseaux de Vougy "La Gare"
marché · 61 k€ (1 avenant)
Etude de valorisation agricole ou de filière d'élimination, et travaux de curage et d'évacuation des boues de la station d'épuration par filtre planté de roseaux de Vougy "La Gare"
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09/12/2025
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
61 k€
marché · Étude de valorisation agricole ou de filière d'élimination, et travaux de curage et d'évacuation des boues de la station d'épuration par filtre planté de roseaux de Vougy « La Gar…
marché · 61 k€
Étude de valorisation agricole ou de filière d'élimination, et travaux de curage et d'évacuation des boues de la station d'épuration par filtre planté de roseaux de Vougy « La Gar…
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08/12/2025
EPIC EAUX DU COUSERANS › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · VALORISATION PAR COMPOSTAGE DES BOUES D'EPURATION
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
VALORISATION PAR COMPOSTAGE DES BOUES D'EPURATION
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05/12/2025
CC MAURIENNE GALIBIER › (nouvel onglet)
106 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande pour la prise en charge et le traitement des boues de la station d'épuration de Calypso avec retour du compost
Accord cadre · 106 k€ (montant maximum)
Accord-cadre à bons de commande pour la prise en charge et le traitement des boues de la station d'épuration de Calypso avec retour du compost
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05/12/2025
CC MAURIENNE GALIBIER › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · Prise en charge et compostage des boues de la STEP
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
Prise en charge et compostage des boues de la STEP
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05/12/2025
CC MAURIENNE GALIBIER › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · Prise en charge et compostage des boues de la STEP
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
Prise en charge et compostage des boues de la STEP
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27/11/2025
AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
13,5 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · RECEPTION ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS - LOT 2
Accord cadre · 13,5 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
RECEPTION ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS - LOT 2
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24/11/2025
CC ENTRE ARROUX, LOIRE ET SOMME › (nouvel onglet)
99 k€
marché · ENLEVEMENT CHARGEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS VEGETAUX ISSUS DE LA DECHETERIE DE GUEUGNON
marché · 99 k€
ENLEVEMENT CHARGEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS VEGETAUX ISSUS DE LA DECHETERIE DE GUEUGNON
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06/11/2025
ANJOU LOIR ET SARTHE › (nouvel onglet)
37 k€
marché · montant porté à 37 k€ le 15/04/2026 · CURAGE ET EPANDAGE DES BOUES STEP DE BARACE
marché · porté à 37 k€ le 15/04/2026
CURAGE ET EPANDAGE DES BOUES STEP DE BARACE
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03/11/2025
SM DE VALORISATION ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES EN LOT-ET-GARONNE › (nouvel onglet)
154 k€
Accord cadre · montant maximum · Traitement et evacuation des boues stockees dans le bassin de lixiviats de l ISDND de Nicole
Accord cadre · 154 k€ (montant maximum)
Traitement et evacuation des boues stockees dans le bassin de lixiviats de l ISDND de Nicole
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03/11/2025
COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · PLATEFORME QUATRE VENTS : TRANSPORT ET COMPOSTAGE DES BOUES DE STATION D'EPURATION / COMPOSTAGE DES DECHETS ALIMENTAIRES
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
PLATEFORME QUATRE VENTS : TRANSPORT ET COMPOSTAGE DES BOUES DE STATION D'EPURATION / COMPOSTAGE DES DECHETS ALIMENTAIRES
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31/10/2025
SYND DEPT ELIMINATION DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
326 k€
marché · LOT4 VALORISATION DES DECHETS
marché · 326 k€
LOT4 VALORISATION DES DECHETS
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30/10/2025
COMMUNE DE LAVARDIN › (nouvel onglet)
90 k€
marché · TRAVAUX DE CURAGE ET EXTENSION BASSIN STATION D EPURATION
marché · 90 k€
TRAVAUX DE CURAGE ET EXTENSION BASSIN STATION D EPURATION
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23/10/2025
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE PARIS › (nouvel onglet)
73 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE, TRANSPORT ET VALORISATION DE DIVERS DECHETS POUR LA CPAM DE PARIS - COLLECTE, TRANSPORT ET VALORISATION DE BIO DECHETS
Accord cadre · 73 k€ (montant maximum)
COLLECTE, TRANSPORT ET VALORISATION DE DIVERS DECHETS POUR LA CPAM DE PARIS - COLLECTE, TRANSPORT ET VALORISATION DE BIO DECHETS
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15/10/2025
COMMUNE DE TIGNES › (nouvel onglet)
87 k€
Accord cadre · montant maximum · Compostage des boues de la station dépuration de la Commune de Tignes
Accord cadre · 87 k€ (montant maximum)
Compostage des boues de la station dépuration de la Commune de Tignes
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15/10/2025
COMMUNE DE TIGNES › (nouvel onglet)
87 k€
Accord cadre · montant maximum · Compostage des boues de la station d'épuration de la Commune de Tignes
Accord cadre · 87 k€ (montant maximum)
Compostage des boues de la station d'épuration de la Commune de Tignes
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01/10/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES GERARDMER HAUTES VOSGES › (nouvel onglet)
700 k€
Accord cadre · montant maximum · EA-2025-02 - Transport et traitement des boues des stations d'épuration de Gérardmer et Granges-Aumontzey ; STEP de Gérardmer (référence de consultation : EA2025-02)
Accord cadre · 700 k€ (montant maximum)
EA-2025-02 - Transport et traitement des boues des stations d'épuration de Gérardmer et Granges-Aumontzey ; STEP de Gérardmer (référence de consultation : EA2025-02)
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29/09/2025
SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · 2025MAPA05 TRANSPORT ET VALORISATION PAR COMPOSTAGE DES BOUES D'EPURATION DE LA STEP DE BELLECOMBE - SCIENTRIER
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
2025MAPA05 TRANSPORT ET VALORISATION PAR COMPOSTAGE DES BOUES D'EPURATION DE LA STEP DE BELLECOMBE - SCIENTRIER
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20/08/2025
GRAND ANGOULEME › (nouvel onglet)
68 k€
Accord cadre · montant maximum · EX Lot 1 Broyage, chargement et /ou transport des végétaux du centre technique de pré-collecte de GrandAngoulême
Accord cadre · 68 k€ (montant maximum)
EX Lot 1 Broyage, chargement et /ou transport des végétaux du centre technique de pré-collecte de GrandAngoulême
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19/08/2025
SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · GRP CDE BROYAGE TRANSPORT DV GA
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
GRP CDE BROYAGE TRANSPORT DV GA
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29/07/2025
CA LAMBALLE TERRE ET MER › (nouvel onglet)
105 k€
marché · La présente consultation concerne la réhabilitation des filtres plantés de roseaux sur le territoire de Lamballe Terre & Mer.
marché · 105 k€
La présente consultation concerne la réhabilitation des filtres plantés de roseaux sur le territoire de Lamballe Terre & Mer.
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25/07/2025
GRAND ANGOULEME › (nouvel onglet)
3,7 M€
Accord cadre · montant maximum · Enlèvement, transport et valorisation des boues d'épuration de GrandAngoulême par compostage
Accord cadre · 3,7 M€ (montant maximum)
Enlèvement, transport et valorisation des boues d'épuration de GrandAngoulême par compostage
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22/07/2025
ANNEMASSE-LES VOIRONS-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
1,9 M€
Accord cadre · montant maximum · Évacuation des boues et du compost produits
Accord cadre · 1,9 M€ (montant maximum)
Évacuation des boues et du compost produits
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22/07/2025
ANNEMASSE-LES VOIRONS-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
3,2 M€
Accord cadre · montant maximum · Évacuation et traitement des sous-produits d'épuration de l'UDEP Ocybèle
Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum)
Évacuation et traitement des sous-produits d'épuration de l'UDEP Ocybèle
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18/07/2025
CA REDON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
45 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Traitement des biodéchets issus de la collecte séparée
marché · 45 k€ · groupement de 2 titulaires
Traitement des biodéchets issus de la collecte séparée
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16/07/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
1,2 M€
Accord cadre · montant maximum · Transport et traitement des boues des stations de traitement des eaux usées de la CCLG
Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
Transport et traitement des boues des stations de traitement des eaux usées de la CCLG
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16/07/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES DES STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX USEES (STEU) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
marché · 1,2 M€
TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES DES STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX USEES (STEU) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
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07/07/2025
SYDEME › (nouvel onglet)
5,3 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TRAITEMENT DES DIGESTATS LIQUIDES DU SYDEME
Accord cadre · 5,3 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
TRAITEMENT DES DIGESTATS LIQUIDES DU SYDEME
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07/07/2025
SYDEME › (nouvel onglet)
5,3 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accord-cadre multi-attributaire pour le traitement des digestats liquides du Sydeme
Accord cadre · 5,3 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Accord-cadre multi-attributaire pour le traitement des digestats liquides du Sydeme
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07/07/2025
SYDEME › (nouvel onglet)
351 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre multi-attributaire pour le traitement des digestats liquides du Sydeme
Accord cadre · 351 k€ (montant maximum)
Accord-cadre multi-attributaire pour le traitement des digestats liquides du Sydeme
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26/06/2025
CA MAUBEUGE VAL DE SAMBRE › (nouvel onglet)
849 k€
marché · BOUES ISSUES DE LA STEU D AULNOYE AYMERIES
marché · 849 k€
BOUES ISSUES DE LA STEU D AULNOYE AYMERIES
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26/06/2025
CA MAUBEUGE VAL DE SAMBRE › (nouvel onglet)
3,5 M€
marché · BOUES ISSUES DES STEU DE MAUBEUGE COLLERET VIEUX MESNIL OSTERGNIES
marché · 3,5 M€
BOUES ISSUES DES STEU DE MAUBEUGE COLLERET VIEUX MESNIL OSTERGNIES
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03/06/2025
COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS › (nouvel onglet)
220 k€
Accord cadre · montant maximum · #CENTRALE - LOT 2 RECEPTION ET VALORISATION DECHETS VERTS-SECTEUR OUEST @AF8D402
Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
#CENTRALE - LOT 2 RECEPTION ET VALORISATION DECHETS VERTS-SECTEUR OUEST @AF8D402
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03/06/2025
COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS › (nouvel onglet)
685 k€
Accord cadre · montant maximum · #CENTRALE LOT 1 RECEPTION ET VALORISATION DECHETS VERTS-SECTEUR EST @AF8D402
Accord cadre · 685 k€ (montant maximum)
#CENTRALE LOT 1 RECEPTION ET VALORISATION DECHETS VERTS-SECTEUR EST @AF8D402
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03/06/2025
COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS › (nouvel onglet)
325 k€
Accord cadre · montant maximum · #CENTRALE - LOT 3 RECEPTION ET VALORISATION DECHETS VERTS-SECTEUR CENTRE @AF8D402
Accord cadre · 325 k€ (montant maximum)
#CENTRALE - LOT 3 RECEPTION ET VALORISATION DECHETS VERTS-SECTEUR CENTRE @AF8D402
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07/05/2025
SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES › (nouvel onglet)
31 k€
marché · Commune de ST GEOURS D'AURIBAT Assainissement Nouvelle station d'épuration - Pompage lagune et nettoyage terrain Opération n° 2021-566 - pompage lagune et déshydratation boues
marché · 31 k€
Commune de ST GEOURS D'AURIBAT Assainissement Nouvelle station d'épuration - Pompage lagune et nettoyage terrain Opération n° 2021-566 - pompage lagune et déshydratation boues
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28/04/2025
CC PAYS D'APT-LUBERON › (nouvel onglet)
1,2 M€
Accord cadre · montant maximum · EVACUATION ET TRAITEMENT BOUES ET REFUS DEGRILLAGE 25-29
Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
EVACUATION ET TRAITEMENT BOUES ET REFUS DEGRILLAGE 25-29
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18/04/2025
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
2,3 M€
marché · montant porté à 2,3 M€ le 03/09/2026 · groupement de 2 titulaires · LOT2-TRAITEMT BOUES EPURATION PAR COMPOSTAGE ET VALORISATION
marché · porté à 2,3 M€ le 03/09/2026 · groupement de 2 titulaires
LOT2-TRAITEMT BOUES EPURATION PAR COMPOSTAGE ET VALORISATION
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18/04/2025
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
6,3 M€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · LOT1-TRAITEMT BOUES EPURATION PAR COMPOSTAGE VALORISATION
marché · 6,3 M€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
LOT1-TRAITEMT BOUES EPURATION PAR COMPOSTAGE VALORISATION
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15/04/2025
SYND MIXTE VALORISATION AGRICOLE BOUES › (nouvel onglet)
152 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Marché épandage/pompage Année 2025
marché · 152 k€ · groupement de 2 titulaires
Marché épandage/pompage Année 2025
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03/04/2025
Service d'infrastructure de la défense (SID)
41 k€
marché · BAN Lanvéoc-Poulmic (29) - Evacuation des boues liquides de la STEU vers une usine de compostage
marché · 41 k€
BAN Lanvéoc-Poulmic (29) - Evacuation des boues liquides de la STEU vers une usine de compostage
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31/03/2025
REGIE DE L'EAU BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
1,3 M€
Accord cadre · montant maximum · Curage, pompage, transport et traitement des boues issues d'usines d'eau potable et industrielle en 2 lots
Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)
Curage, pompage, transport et traitement des boues issues d'usines d'eau potable et industrielle en 2 lots
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04/03/2025
CC PLEYBEN-CHATEAULIN-PORZAY › (nouvel onglet)
130 k€
marché · EXPLOITATION DES DECHETERIES - LOT 10 EVACUATION ET TRANSPORT DES DV
marché · 130 k€
EXPLOITATION DES DECHETERIES - LOT 10 EVACUATION ET TRANSPORT DES DV
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31/01/2025
CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
211 k€
Accord cadre · montant maximum · Epandage des boues d'épuration
Accord cadre · 211 k€ (montant maximum)
Epandage des boues d'épuration
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30/01/2025
COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS › (nouvel onglet)
336 k€
Accord cadre · montant maximum · RECEPTION ET VALORISATION DES BIODECHETS @GF8D430
Accord cadre · 336 k€ (montant maximum)
RECEPTION ET VALORISATION DES BIODECHETS @GF8D430
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21/01/2025
ROANNAISE DE L'EAU › (nouvel onglet)
254 k€
Accord cadre · montant maximum · ELIMINATION ET VALO DES BOUES DES STEU
Accord cadre · 254 k€ (montant maximum)
ELIMINATION ET VALO DES BOUES DES STEU
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09/01/2025
SMO TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU NORD SEINE ET MARNE › (nouvel onglet)
55 k€
marché · Marché procédure adaptée pour le traitement des restes alimentaires collectés séparativement sur le territoire de Val d'Europe Agglomération
marché · 55 k€
Marché procédure adaptée pour le traitement des restes alimentaires collectés séparativement sur le territoire de Val d'Europe Agglomération
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01/01/2025
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER › (nouvel onglet)
70 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre a bons de commande - Transport et valorisation agricole des boues des stations d epuration 2026-27-28
Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)
Accord cadre a bons de commande - Transport et valorisation agricole des boues des stations d epuration 2026-27-28
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30/12/2024
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
250 k€
Accord cadre · montant maximum · Compostage des boues des stations de Fondettes et de La Madeleine
Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)
Compostage des boues des stations de Fondettes et de La Madeleine
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30/12/2024
REGIE DES EAUX DE LA PROVENCE VERTE › (nouvel onglet)
6,0 M€
marché · montant porté à 6,0 M€ le 16/03/2026 · groupement de 2 titulaires · EXPLOITATION ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
marché · porté à 6,0 M€ le 16/03/2026 · groupement de 2 titulaires
EXPLOITATION ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
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30/12/2024
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
250 k€
Accord cadre · montant maximum · COMPOSTAGE DES BOUES STEP FONDETTES ET LA MADELEINE CHAMBRAY
Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)
COMPOSTAGE DES BOUES STEP FONDETTES ET LA MADELEINE CHAMBRAY
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23/12/2024
COMMUNE DE ROANNE › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRANSPORT ET VALORISATION DES DECHETS VERTS
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
TRANSPORT ET VALORISATION DES DECHETS VERTS
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17/12/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE - COMPOSTAGE DES BOUES BIOLOGIQUES EN COMPOST NORMALISE (NF U 44-095) ET FOURNITURE DE COMPOST EN VRAC ET ENSACHE (NF U 44-051)
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
ACCORD-CADRE - COMPOSTAGE DES BOUES BIOLOGIQUES EN COMPOST NORMALISE (NF U 44-095) ET FOURNITURE DE COMPOST EN VRAC ET ENSACHE (NF U 44-051)
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17/12/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY › (nouvel onglet)
6,9 M€
marché · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · EXPLOITATION DE LA STATION D'EPURATION DU PUY-EN-VELAY-CHADRAC
marché · 6,9 M€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires
EXPLOITATION DE LA STATION D'EPURATION DU PUY-EN-VELAY-CHADRAC
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13/12/2024
LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestation de service pour l'évacuation des boues d'épuration
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Prestation de service pour l'évacuation des boues d'épuration
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13/12/2024
LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · EVACUATION DES BOUES D'EPURATION
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
EVACUATION DES BOUES D'EPURATION
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11/12/2024
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ENTRE DEUX MERS OUEST POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES › (nouvel onglet)
170 k€
Accord cadre · montant maximum · Traitement et valorisation des déchets alimentaires issus du territoire du SEMOCTOM
Accord cadre · 170 k€ (montant maximum)
Traitement et valorisation des déchets alimentaires issus du territoire du SEMOCTOM
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10/12/2024
CA MOULINS COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
1,4 M€
Accord cadre · montant maximum · Valorisation agricole des boues des stations d'épuration de Moulins communauté
Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)
Valorisation agricole des boues des stations d'épuration de Moulins communauté
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28/11/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS › (nouvel onglet)
185 k€
Accord cadre · montant maximum · Transport et traitement des boues d'épuration de Neydens et Chevrier.
Accord cadre · 185 k€ (montant maximum)
Transport et traitement des boues d'épuration de Neydens et Chevrier.
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26/11/2024
CA SAINT LOUIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
375 k€
marché · Collecte, transport et traitement des principaux matériaux collectés en déchetteries et sur la voie publique
marché · 375 k€
Collecte, transport et traitement des principaux matériaux collectés en déchetteries et sur la voie publique
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26/11/2024
CA SAINT LOUIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · LOT 12 : TRAITEMENTS DES BIODECHETS COLLECTES EN PORTE A PORTE (collecte-transport-traitement des principaux matériaux collectés en déchetteries)
marché · 1,2 M€
LOT 12 : TRAITEMENTS DES BIODECHETS COLLECTES EN PORTE A PORTE (collecte-transport-traitement des principaux matériaux collectés en déchetteries)
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25/10/2024
CC DE LA COTIERE A MONTLUEL › (nouvel onglet)
747 k€
marché · 202406 ENLEVEMENT TRANSPORT & TRAITEMENT DES BOUES STEP NIEVROZ
marché · 747 k€
202406 ENLEVEMENT TRANSPORT & TRAITEMENT DES BOUES STEP NIEVROZ
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24/10/2024
SYNDICAT MIXTE DECOSET › (nouvel onglet)
1,6 M€
Accord cadre · montant maximum · Lot no3 : Aire géographique Ouest
Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)
Lot no3 : Aire géographique Ouest
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24/10/2024
SYNDICAT MIXTE DECOSET › (nouvel onglet)
1,7 M€
Accord cadre · montant maximum · Lot no6 : Transfert DECOSET DATURAS 2
Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum)
Lot no6 : Transfert DECOSET DATURAS 2
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22/10/2024
CA EVREUX PORTES DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
6,0 M€
Accord cadre · montant maximum · 240700_Suivi agronomique et valorisation des boues des stations d'épuration d'Evreux Portes de Normandie
Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum)
240700_Suivi agronomique et valorisation des boues des stations d'épuration d'Evreux Portes de Normandie
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22/08/2024
SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
5,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de compostage des boues de stations d'épuration et d'usine d'eau potable exploitées par Réseau31.
Accord cadre · 5,0 M€ (montant maximum)
Prestations de compostage des boues de stations d'épuration et d'usine d'eau potable exploitées par Réseau31.
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22/08/2024
SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
5,0 M€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS COMPOSTAGE DE BOUES
Accord cadre · 5,0 M€ (montant maximum)
PRESTATIONS COMPOSTAGE DE BOUES
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30/07/2024
SYNDICAT MIXTE DECOSET › (nouvel onglet)
2,5 M€
Accord cadre · montant maximum · LOT 2 EXPLOITATION PLATEFORME LEGUEVIN
Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum)
LOT 2 EXPLOITATION PLATEFORME LEGUEVIN
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10/07/2024
SYNDICAT D ETUDES ET D ELIMINATION DES DECHETS DU ROANNAIS › (nouvel onglet)
335 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE TRI, TRAITEMENT ET VALORISATION DES BIODECHETS DE ROANNAIS AGGLOMERATION
Accord cadre · 335 k€ (montant maximum)
PRESTATION DE TRI, TRAITEMENT ET VALORISATION DES BIODECHETS DE ROANNAIS AGGLOMERATION
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09/07/2024
SYNDICAT D ETUDES ET D ELIMINATION DES DECHETS DU ROANNAIS › (nouvel onglet)
559 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de tri, traitement et valorisation des biodéchets collectés sur le territoire de Roannais Agglomération
Accord cadre · 559 k€ (montant maximum)
Prestations de tri, traitement et valorisation des biodéchets collectés sur le territoire de Roannais Agglomération
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09/07/2024
SYNDICAT D ETUDES ET D ELIMINATION DES DECHETS DU ROANNAIS › (nouvel onglet)
27 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de tri, traitement et valorisation des biodéchets collectés sur les territoires de la COPLER (Communauté de Communes du Pays entre Loire Et Rhône) et de Roannais Agglo…
Accord cadre · 27 k€ (montant maximum)
Prestations de tri, traitement et valorisation des biodéchets collectés sur les territoires de la COPLER (Communauté de Communes du Pays entre Loire Et Rhône) et de Roannais Agglo…
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28/06/2024
CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
4,5 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · 1A TRANSPORT COMPOSTAGE VALORISATION OU ELIMINATION DES BOUES DE LA STEP DE LIMOGES ET DES GRAISSES RECUPERESS DE LA STATION DE TRANSFERT DU PONT DE L'AIGUILLE
Accord cadre · 4,5 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
1A TRANSPORT COMPOSTAGE VALORISATION OU ELIMINATION DES BOUES DE LA STEP DE LIMOGES ET DES GRAISSES RECUPERESS DE LA STATION DE TRANSFERT DU PONT DE L'AIGUILLE
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28/06/2024
CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · TRANSPORT, COMPOSTAGE, VALORISATION OU ELIMINATION DES GISEMENTS DE BOUES DE LA STATION D’EPURATION DE LIMOGES ET DES GRAISSES RECUPEREES SUR LA STATION DE TRANSFERT DU PONT DE L’…
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)
TRANSPORT, COMPOSTAGE, VALORISATION OU ELIMINATION DES GISEMENTS DE BOUES DE LA STATION D’EPURATION DE LIMOGES ET DES GRAISSES RECUPEREES SUR LA STATION DE TRANSFERT DU PONT DE L’…
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28/06/2024
CA PAU BEARN PYRENEES › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · Prise en charge, transport, valorisation ou enfouissement des sous-produits issus des réseaux d'assainissement de la CAPBP et de la STEU d'Idron.
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
Prise en charge, transport, valorisation ou enfouissement des sous-produits issus des réseaux d'assainissement de la CAPBP et de la STEU d'Idron.
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27/06/2024
CA DU PAYS VOIRONNAIS › (nouvel onglet)
172 k€
marché · Curage de la lagune de Réaumont
marché · 172 k€
Curage de la lagune de Réaumont
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12/06/2024
COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE › (nouvel onglet)
89 k€
Accord cadre · montant maximum · SUIVI AGRONOMIQUE ET REGLEMENTAIRE DE L’EPANDAGE DES BOUES DES STATIONS D’EPURATION D’AMIENS METROPOLE
Accord cadre · 89 k€ (montant maximum)
SUIVI AGRONOMIQUE ET REGLEMENTAIRE DE L’EPANDAGE DES BOUES DES STATIONS D’EPURATION D’AMIENS METROPOLE
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14/05/2024
METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
1,9 M€
Accord cadre · montant maximum · Évacuation et transport des boues de la STEP de Pierre-Bénite pour urgence impérieuse
Accord cadre · 1,9 M€ (montant maximum)
Évacuation et transport des boues de la STEP de Pierre-Bénite pour urgence impérieuse
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13/05/2024
SYND MIXTE POUR LA COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES REGION DE BONNEVAL BROU ILLIERS COMBRAY › (nouvel onglet)
162 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 2 - VALORISATION DES DECHETS VEGETAUX ISSUS DE LA PLATE-FORME DE DANGEAU
Accord cadre · 162 k€ (montant maximum)
LOT 2 - VALORISATION DES DECHETS VEGETAUX ISSUS DE LA PLATE-FORME DE DANGEAU
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07/05/2024
SYNDICAT DE GESTION DES EAUX LOIRE LIGNON › (nouvel onglet)
45 k€
marché · EVACUATION ET TRAITEMENT DES BOUES POLLUEES PCB DU SILO STEP LA ROUCHOUSE
marché · 45 k€
EVACUATION ET TRAITEMENT DES BOUES POLLUEES PCB DU SILO STEP LA ROUCHOUSE
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16/04/2024
COMMUNE DE SAINT-HERBLAIN › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Lot n°1 : Marché de Bellevue
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Lot n°1 : Marché de Bellevue
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11/04/2024
SYND MIXTE VALORISATION AGRICOLE BOUES › (nouvel onglet)
143 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Marché épangage/pompage Année 2024
marché · 143 k€ · groupement de 2 titulaires
Marché épangage/pompage Année 2024
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22/03/2024
CA DU PAYS BASQUE › (nouvel onglet)
874 k€
marché · ENLEVEMENT TRANSPORT TRAITEMENT BOUES STEP EN REGIE
marché · 874 k€
ENLEVEMENT TRANSPORT TRAITEMENT BOUES STEP EN REGIE
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13/03/2024
FECAMP CAUX LITTORAL AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
21 k€
marché · montant porté à 21 k€ le 08/07/2024 · DOSSIER DE DECLARATION DES EPANDAGES DES BOUES DE LA STATION D'EPURATION DE FECAMP
marché · porté à 21 k€ le 08/07/2024
DOSSIER DE DECLARATION DES EPANDAGES DES BOUES DE LA STATION D'EPURATION DE FECAMP
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05/03/2024
CC VENDEE GRAND LITTORAL › (nouvel onglet)
111 k€
marché subséquent · Travaux de curage et épandage des boues des lagunes de la station d épuration de Beauregard sur la Commune de Talmont Saint Hilaire
marché subséquent · 111 k€
Travaux de curage et épandage des boues des lagunes de la station d épuration de Beauregard sur la Commune de Talmont Saint Hilaire
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22/02/2024
CC PLEYBEN-CHATEAULIN-PORZAY › (nouvel onglet)
543 k€
marché · 2 avenants · EXPLOITATION DE LA PLATEFORME DE CO-COMPOSTAGE DE PLONEVEZ-PORZAY
marché · 543 k€ (2 avenants)
EXPLOITATION DE LA PLATEFORME DE CO-COMPOSTAGE DE PLONEVEZ-PORZAY
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19/02/2024
LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
250 k€
Accord cadre · montant maximum · Valorisation des terres de décantation de l'Unité de Production d'Eau Potable de l'Epau années 2024 à 2028
Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)
Valorisation des terres de décantation de l'Unité de Production d'Eau Potable de l'Epau années 2024 à 2028
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19/02/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE SERVICE POUR EVACUATION DES DECHETS
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
PRESTATION DE SERVICE POUR EVACUATION DES DECHETS
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02/01/2024
REGIE DES EAUX DE TERRE DE PROVENCE › (nouvel onglet)
4,5 M€
Accord cadre · montant maximum · MARCHE DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES DES STATIONS D'EPURATION
Accord cadre · 4,5 M€ (montant maximum)
MARCHE DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES DES STATIONS D'EPURATION
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12/12/2023
COMMUNE DE SARAN › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · VALORISATION DES VEGETAUX ZONE NORD
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
VALORISATION DES VEGETAUX ZONE NORD
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12/12/2023
ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
304 k€
Accord cadre · montant maximum · M23465GRT - LOT 3 - VALORISATION DES VEGETAUX ZONE NORD
Accord cadre · 304 k€ (montant maximum)
M23465GRT - LOT 3 - VALORISATION DES VEGETAUX ZONE NORD
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28/09/2023
THONON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
1,9 M€
marché · 14 avenants · LOT 2: LOCATIONS DE BENNES, ENLEVEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES VEGETAUX POUR LES DECHETTERIES DE BONS ET DOUVAINE
marché · 1,9 M€ (14 avenants)
LOT 2: LOCATIONS DE BENNES, ENLEVEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES VEGETAUX POUR LES DECHETTERIES DE BONS ET DOUVAINE
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28/09/2023
THONON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
1,4 M€
marché · 13 avenants · LOT 3: LOCATIONS DE BENNES, ENLEVEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES VEGETAUX POUR LES DECHETTERIES D'ALLINGES ET SCIEZ
marché · 1,4 M€ (13 avenants)
LOT 3: LOCATIONS DE BENNES, ENLEVEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES VEGETAUX POUR LES DECHETTERIES D'ALLINGES ET SCIEZ
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17/08/2023
ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
50 k€
marché · 3 avenants · M23310R - LOT 2 : COLLECTE ET REVALORISATION DES HERBES INVASIVES FAUCARDEES
marché · 50 k€ (3 avenants)
M23310R - LOT 2 : COLLECTE ET REVALORISATION DES HERBES INVASIVES FAUCARDEES
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23/07/2023
METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
4,6 M€
marché · montant porté à 4,6 M€ le 23/09/2026 · groupement de 2 titulaires · Z230193F00 VALORISATION DES DECHETS ALIMENTAIRES COLLECTES AUPRES DES MANAGES ET ASSIMILIES
marché · porté à 4,6 M€ le 23/09/2026 · groupement de 2 titulaires
Z230193F00 VALORISATION DES DECHETS ALIMENTAIRES COLLECTES AUPRES DES MANAGES ET ASSIMILIES
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28/06/2023
COMMUNE DE MONTLUCON › (nouvel onglet)
120 k€
marché subséquent · 3 avenants · F-BROYAGE ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX SANS COLLECTE
marché subséquent · 120 k€ (3 avenants)
F-BROYAGE ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX SANS COLLECTE
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27/06/2023
SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT ET DE TRI › (nouvel onglet)
194 k€
Accord cadre · montant maximum · 2024-bio-L2 BIODECHETS + COQUILLES
Accord cadre · 194 k€ (montant maximum)
2024-bio-L2 BIODECHETS + COQUILLES
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27/06/2023
SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT ET DE TRI › (nouvel onglet)
159 k€
Accord cadre · montant maximum · 2024-bio-L1 BIODECHETS SEULS
Accord cadre · 159 k€ (montant maximum)
2024-bio-L1 BIODECHETS SEULS
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20/06/2023
SYNDICAT MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'OISE, POUR LE TRANSPORT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES › (nouvel onglet)
147 k€
marché · montant porté à 147 k€ le 13/05/2025 · M10/23 TRAITEMENT DECHETS ALIMENTAIRES CCAC
marché · porté à 147 k€ le 13/05/2025
M10/23 TRAITEMENT DECHETS ALIMENTAIRES CCAC
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20/01/2023
CA DE LA PROVENCE VERTE › (nouvel onglet)
668 k€
marché · 4 avenants · groupement de 2 titulaires · PRS PRESTATION DE SERVICES ENTR MAINT SUIV INSTALLATIONS ASS
marché · 668 k€ (4 avenants) · groupement de 2 titulaires
PRS PRESTATION DE SERVICES ENTR MAINT SUIV INSTALLATIONS ASS
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06/01/2023
CA AGGLO DU PAYS DE DREUX › (nouvel onglet)
54 k€
marché · 3 avenants · HYGIENISATION DES BOUES DE EZY IVRY ET SAINT REMY
marché · 54 k€ (3 avenants)
HYGIENISATION DES BOUES DE EZY IVRY ET SAINT REMY
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06/01/2023
CA AGGLO DU PAYS DE DREUX › (nouvel onglet)
109 k€
marché · HYGIENISATION DES BOUES DE EZY IVRY ET SAINT REMY
marché · 109 k€
HYGIENISATION DES BOUES DE EZY IVRY ET SAINT REMY
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01/01/2023
SYND INTERCOM DU BASSIN D'ARCACHON › (nouvel onglet)
796 k€
marché · montant porté à 796 k€ le 21/11/2025 · VALO AGRICOLE SUPPORT CULTURE SEDIMENTS DRAGAGE
marché · porté à 796 k€ le 21/11/2025
VALO AGRICOLE SUPPORT CULTURE SEDIMENTS DRAGAGE
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22/12/2022
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
1,1 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACBC ELIMINATION DE BOUES DE STATIONS D EPURATION PAR UNE FILIERE AUTRE QUE LE RECYCLAGE AGRICOLE LO
Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ACBC ELIMINATION DE BOUES DE STATIONS D EPURATION PAR UNE FILIERE AUTRE QUE LE RECYCLAGE AGRICOLE LO
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13/12/2022
CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT › (nouvel onglet)
249 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · VALORISATION DES DECHETS VERTS
marché · 249 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
VALORISATION DES DECHETS VERTS
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12/12/2022
SYNDICAT MIXTE LE BOURDARY › (nouvel onglet)
460 k€
marché · EVACUATION ET TRAITEMENT DES BOUES RESIDUAIRES DE LA STATION DU BOURDARY
marché · 460 k€
EVACUATION ET TRAITEMENT DES BOUES RESIDUAIRES DE LA STATION DU BOURDARY
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04/10/2022
SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES › (nouvel onglet)
142 k€
marché · montant porté à 142 k€ le 11/03/2024 · EUGENIE LOT 1 POMPAGE LAGUNES
marché · porté à 142 k€ le 11/03/2024
EUGENIE LOT 1 POMPAGE LAGUNES
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23/08/2022
non publié
52 k€
marché · montant porté à 52 k€ le 16/04/2024 · Lagune Gras
marché · porté à 52 k€ le 16/04/2024
Lagune Gras
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23/08/2022
non publié
43 k€
marché · montant porté à 43 k€ le 16/04/2024 · Lagune Avancy
marché · porté à 43 k€ le 16/04/2024
Lagune Avancy
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12/08/2022
CC DU PAYS DE SAINT-FULGENT - LES ESSARTS › (nouvel onglet)
45 k€
marché · Elaboration d'un plan d'épandage intercommunal
marché · 45 k€
Elaboration d'un plan d'épandage intercommunal
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26/07/2022
SAVOIE DECHETS › (nouvel onglet)
496 k€
Accord cadre · montant maximum · GESTION PLATEFORME COMPOSTAGE VEGETAUX DE CHAMPLAT
Accord cadre · 496 k€ (montant maximum)
GESTION PLATEFORME COMPOSTAGE VEGETAUX DE CHAMPLAT
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26/07/2022
GRAND CHAMBERY › (nouvel onglet)
2,2 M€
marché subséquent · montant porté à 2,2 M€ le 26/11/2025 · PRESTATION DE GESTION DE LA PLATEFORME DE COMPOSTAGE DES VEGETAUX DE GRAND CHAMBERY
marché subséquent · porté à 2,2 M€ le 26/11/2025
PRESTATION DE GESTION DE LA PLATEFORME DE COMPOSTAGE DES VEGETAUX DE GRAND CHAMBERY
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06/07/2022
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE › (nouvel onglet)
239 k€
marché · montant porté à 239 k€ le 22/05/2026 · LOT 10 TRAITEMENT DES DECHETS VERTS
marché · porté à 239 k€ le 22/05/2026
LOT 10 TRAITEMENT DES DECHETS VERTS
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01/07/2022
VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE › (nouvel onglet)
1,1 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · TRAITEMENT EXTERNALISE DES VEGETAUX COLLECTES EN DECHETERIES
Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires
TRAITEMENT EXTERNALISE DES VEGETAUX COLLECTES EN DECHETERIES
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01/07/2022
VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · TRAITEMENT EXTERNALISE DES VEGETAUX COLLECTES EN DECHETERIES
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires
TRAITEMENT EXTERNALISE DES VEGETAUX COLLECTES EN DECHETERIES
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28/06/2022
COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDULLIENNE › (nouvel onglet)
1,8 M€
marché · montant porté à 1,8 M€ le 22/10/2026 · groupement de 4 titulaires · MARCHE DE TRAITEMENT DES FERAILLES, DECHETS VERTS, CARTON, BOIS, GRAVATS, DECHETS DANGEREUX, HUILE ALIMENTAIRE
marché · porté à 1,8 M€ le 22/10/2026 · groupement de 4 titulaires
MARCHE DE TRAITEMENT DES FERAILLES, DECHETS VERTS, CARTON, BOIS, GRAVATS, DECHETS DANGEREUX, HUILE ALIMENTAIRE
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30/03/2022
CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · LOT 2 PRESTATION DE SERVICE STEU - PART PRESTATIONS DE L ACCORD CADRE
marché · 1,2 M€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires
LOT 2 PRESTATION DE SERVICE STEU - PART PRESTATIONS DE L ACCORD CADRE
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10/12/2021
HAGANIS › (nouvel onglet)
4,9 M€
Accord cadre · montant maximum · EVACUATION TRAITEMENT MULTI FILIERES BOUES
Accord cadre · 4,9 M€ (montant maximum)
EVACUATION TRAITEMENT MULTI FILIERES BOUES
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25/11/2021
SYNDICAT MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'OISE, POUR LE TRANSPORT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES › (nouvel onglet)
700 k€
marché · M24/21 TRAITEMENT DECHETS VERTS L1
marché · 700 k€
M24/21 TRAITEMENT DECHETS VERTS L1
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27/10/2021
HAGANIS › (nouvel onglet)
621 k€
marché · montant porté à 621 k€ le 01/01/2025 · PAVD TRANSPORT ET TRAITEMENT DECHETS VERTS BROYES
marché · porté à 621 k€ le 01/01/2025
PAVD TRANSPORT ET TRAITEMENT DECHETS VERTS BROYES
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29/01/2021
COMMUNE DE FEURS › (nouvel onglet)
160 k€
marché · 1 avenant · transport, mise à dispo bennes et épandage boues - épandage des boues de la STEP
marché · 160 k€ (1 avenant)
transport, mise à dispo bennes et épandage boues - épandage des boues de la STEP
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07/07/2020
SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
4,8 M€
marché subséquent · montant porté à 4,8 M€ le 08/01/2024 · COMPOSTAGE BOUIES
marché subséquent · porté à 4,8 M€ le 08/01/2024
COMPOSTAGE BOUIES
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13/01/2020
ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché subséquent · 9 avenants · M19505R - LOT 2 : ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES DESHYDRATEES
marché subséquent · 1,1 M€ (9 avenants)
M19505R - LOT 2 : ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES DESHYDRATEES
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COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
90 k€
marché · Transport et valorisation des algues vertes échouées sur le littoral de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo
marché · 90 k€
Transport et valorisation des algues vertes échouées sur le littoral de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo
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COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
305 k€
marché · Transport et valorisation des algues vertes échouées sur le littoral de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo
marché · 305 k€
Transport et valorisation des algues vertes échouées sur le littoral de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo
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27/08/2026
COMMUNE DE HOULGATE › (nouvel onglet)
2 353 €
acte de sous-traitance · Etudes AAC source Pagné
acte de sous-traitance · 2 353 €
Etudes AAC source Pagné
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03/08/2026
SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DU LIBOURNAIS HAUTE GIRONDE › (nouvel onglet)
45 k€
acte de sous-traitance · ENTRETIEN BASSIN ET OUVRAGES EP EU
acte de sous-traitance · 45 k€
ENTRETIEN BASSIN ET OUVRAGES EP EU
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13/05/2026
ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
11 k€
acte de sous-traitance · 250122M01 - COLLECTE ET TRAITEMENT DES PRODUITS VERTS ISSUS DE LA COLLECTE EN PORTE A PORTE SUR LE TERRITOIRE D¿ORLEANS METROPOLE - M25F00122
acte de sous-traitance · 11 k€
250122M01 - COLLECTE ET TRAITEMENT DES PRODUITS VERTS ISSUS DE LA COLLECTE EN PORTE A PORTE SUR LE TERRITOIRE D¿ORLEANS METROPOLE - M25F00122
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20/01/2026
CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
28 k€
acte de sous-traitance · Marché payé sur le budget annexe ASSAINISSEMENT Curage et rénovation des lits de séchage de boues aux stations de traitement des eaux usées de Pouilley Les Vignes et de Pelousey
acte de sous-traitance · 28 k€
Marché payé sur le budget annexe ASSAINISSEMENT Curage et rénovation des lits de séchage de boues aux stations de traitement des eaux usées de Pouilley Les Vignes et de Pelousey
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23/12/2025
SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES EAUX USEES DANS LES BASSINS DE THEVE ET DE L'YSIEUX (SICTEUB) › (nouvel onglet)
2,3 M€
acte de sous-traitance · Marché d'exploitation du système d'assainissement collectif du SICTEUB - 2026-2031
acte de sous-traitance · 2,3 M€
Marché d'exploitation du système d'assainissement collectif du SICTEUB - 2026-2031
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16/12/2025
COMMUNE DE SAINT CYR DE FAVIERES › (nouvel onglet)
33 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 33 k€ · Lot 1:construction nvelle station épuration
acte de sous-traitance · porté à 33 k€
Lot 1:construction nvelle station épuration
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17/03/2025
HAUT - BUGEY AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
1,4 M€
acte de sous-traitance · Lot 1 : exploitation et gestion des installations et réseaux d'assainissement collectif sur un ensemble de communes urbaines de HBA, y compris en astreinte
acte de sous-traitance · 1,4 M€
Lot 1 : exploitation et gestion des installations et réseaux d'assainissement collectif sur un ensemble de communes urbaines de HBA, y compris en astreinte
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23/05/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
10 k€
acte de sous-traitance · PRISE EN CHARGE ET TRAITEMENT DECHETS VERTS ISSUS DE L'UDC
acte de sous-traitance · 10 k€
PRISE EN CHARGE ET TRAITEMENT DECHETS VERTS ISSUS DE L'UDC
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22/12/2023
ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
240 k€
acte de sous-traitance · 1 avenant · M23408R - LOT 2 - ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES DESHYDRATEES
acte de sous-traitance · 240 k€ (1 avenant)
M23408R - LOT 2 - ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES DESHYDRATEES
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17/11/2023
COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE › (nouvel onglet)
23 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 23 k€ · CONSTRUCTION STEU ST JULIEN BIBOST
acte de sous-traitance · porté à 23 k€
CONSTRUCTION STEU ST JULIEN BIBOST
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16/10/2023
CA ARLYSERE › (nouvel onglet)
256 k€
acte de sous-traitance · GESTION DES BOUES D'EPURATION DES STEPS DE GILLY SUR ISERE ET DE VILLARD SUR DORON
acte de sous-traitance · 256 k€
GESTION DES BOUES D'EPURATION DES STEPS DE GILLY SUR ISERE ET DE VILLARD SUR DORON
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08/06/2023
ANJOU LOIR ET SARTHE › (nouvel onglet)
12 k€
acte de sous-traitance · ETUDE DE FAISABILITE DEFINITION D UNE FILIERE DE GESTION DES BOUES DES STEU DE LA CCALS
acte de sous-traitance · 12 k€
ETUDE DE FAISABILITE DEFINITION D UNE FILIERE DE GESTION DES BOUES DES STEU DE LA CCALS
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18/11/2022
CC EGUZON - ARGENTON - VALLEE DE LA CREUSE › (nouvel onglet)
134 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 134 k€ · TRANSPORT TRAITEMENT DECHETS VERTS
acte de sous-traitance · porté à 134 k€
TRANSPORT TRAITEMENT DECHETS VERTS
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11/04/2022
ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
30 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 30 k€ · COLLECTE ET TRAITEMENT DES PRODUITS VERTS ISSUS DE LA COLLECTE EN PORTE A PORTE SUR LE TERRITOIRE D?ORLEANS METROPOLE
acte de sous-traitance · porté à 30 k€
COLLECTE ET TRAITEMENT DES PRODUITS VERTS ISSUS DE LA COLLECTE EN PORTE A PORTE SUR LE TERRITOIRE D?ORLEANS METROPOLE
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31/03/2022
COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
3,4 M€
acte de sous-traitance · montant porté à 3,4 M€ · GESTION ET EXPLOITATION DU SITE DE CUNEIX
acte de sous-traitance · porté à 3,4 M€
GESTION ET EXPLOITATION DU SITE DE CUNEIX
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04/03/2022
CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE › (nouvel onglet)
6 632 €
acte de sous-traitance · 1 avenant · MOE TRAVAUX DE CREATION DE RESEAUX DE TRANSFERT STEP DUCEY POI ST QUEN
acte de sous-traitance · 6 632 € (1 avenant)
MOE TRAVAUX DE CREATION DE RESEAUX DE TRANSFERT STEP DUCEY POI ST QUEN
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 157.
› Changements de contrôle (43)
dernier : apport ou attribution, 30/07/2026
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/07/2026 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 13/02/2026 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 10/02/2026 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 14/11/2025 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 13/11/2025 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 12/11/2025 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 14/09/2020 vente GECCO › (nouvel onglet) · acquéreur 38 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 10/12/2019 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 01/10/2019 reprise repris par SAS TERRIAL › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 16/09/2019 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 24/07/2019 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 18/07/2019 apport ou attributionapport partiel d'actif non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 18/07/2019 apport ou attributionapport partiel d'actif non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 22/09/2017 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 21/09/2017 apport ou attributionapport partiel d'actif non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 16/02/2017 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 20/12/2016 vente YELLOWBIO › (nouvel onglet) · cédant 120 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 15/12/2016 reprise repris d'ANNA COMPOST › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 21/10/2016 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 19/10/2016 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 11/01/2016 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 30/11/2015 reprise repris de COMPOSTIERE DE SAVOIE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 06/10/2015 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 30/09/2015 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 03/04/2013 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 03/04/2013 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 15/10/2010 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 08/10/2010 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 01/09/2010 reprise repris de FERTISERE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 20/07/2010 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 01/07/2009 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 29/05/2009 reprise repris de SOCIETE DE VALORISATION DE DECHETS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 26/06/2007 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 31/05/2007 reprise repris de GPT GIRONDIN ELIMINATION DECHETS URBAINS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 22/05/2007 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 01/02/2007 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 21/09/2006 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 11/08/2006 reprise repris de VALORBIO › (nouvel onglet) · 7 établissements INSEE, Sirene
- 23/08/2004 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 28/07/2004 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 22/06/2004 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 06/10/1995 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 18/08/1995 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
9 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 43.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 66,2 M€ · Achats 497 k€ · Charges externes 42,4 M€ · Personnel 16,8 M€ · EBE 8,0 M€
- 2017 : 69,1 M€ · Achats 616 k€ · Charges externes 45,7 M€ · Personnel 17,7 M€ · EBE 4,6 M€
- 2018 : 86,4 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 63,6 M€ · Personnel 18,7 M€ · EBE 3,8 M€
- 2019 : 95,8 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 73,9 M€ · Personnel 17,2 M€ · EBE 3,1 M€
- 2020 : 96,6 M€ · Achats 1,6 M€ · Charges externes 78,0 M€ · Personnel 18,0 M€ · EBE −301 k€
- 2021 : 99,4 M€ · Achats 895 k€ · Charges externes 79,6 M€ · Personnel 18,4 M€ · EBE 542 k€
- 2022 : 107,9 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 85,7 M€ · Personnel 19,7 M€ · EBE 1,0 M€
- 2023 : 111,3 M€ · Achats 1,5 M€ · Charges externes 89,1 M€ · Personnel 21,7 M€ · EBE −608 k€
- 2025 : 120,5 M€ · Achats 4,0 M€ · Charges externes 95,4 M€ · Personnel 24,7 M€ · EBE −3,4 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2023)
- 2016 : 12,0 %
- 2017 : 6,7 %
- 2018 : 4,4 %
- 2019 : 3,2 %
- 2020 : -0,3 %
- 2021 : 0,5 %
- 2022 : 0,9 %
- 2023 : -0,5 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (64)
64 établissements actifs
-
38 Avenue Jean Jaures, 78440 Gargenville
siège · SIRET 345 306 880 00203 · ingénierie et études techniques · depuis 01/03/1999
-
14 Rue des Glairaux, 38120 Saint-Egreve
SIRET 345 306 880 00070 · ingénierie et études techniques · depuis 01/02/1994
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Chemin des Vernatiaux, 73000 Chambery
SIRET 345 306 880 00187 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/1998
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Rue de L'isle, 38190 Villard-Bonnot
SIRET 345 306 880 00286 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/09/2010
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Cd 38 Route de Saint Gilles, 30127 Bellegarde
SIRET 345 306 880 00310 · eau, assainissement et déchets · depuis 03/01/2003
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Batiment Hesperides Rue Saint-Victor, 34500 Villeneuve-les-Beziers
SIRET 345 306 880 00344 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/07/2003
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Metairie la Petite Masure, 44330 Vallet
SIRET 345 306 880 00377 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/09/2003
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Chemin de la Chapelle, 31800 Villeneuve-de-Riviere
SIRET 345 306 880 00393 · ingénierie et études techniques · depuis 01/08/2003
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Ld Moulin Mayaud, 87300 Berneuil
SIRET 345 306 880 00401 · eau, assainissement et déchets · depuis 24/05/2004
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Ld les Allerys, 42590 Saint-Priest-la-Roche
SIRET 345 306 880 00443 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/04/2004
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Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 64.
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dernier : fusion, 13/02/2026
- 13/02/2026 Fusion pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/11/2025 Fusion pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/11/2025 Fusion pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/08/2024 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/10/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/07/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/05/2023 projet Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/07/2022 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/07/2022 Projet Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2020 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/05/2020 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2019 Apport partiel d'actif Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/09/2019 Apport partiel d'actif Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/07/2019 Apport partiel d'actif Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2017 Augmentation du capital social Modification des statuts · Approuve le projet d'apport. · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/10/2017 Rapport du commissaire aux apports Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/09/2017 Apport partiel d'actif Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/02/2017 Fusion Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/02/2017 Fusion Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/10/2016 Fusion Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2016 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/07/2016 Changement de dénomination Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/05/2016 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/01/2016 Fusion Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/10/2015 entre la société TERRALYS et la société COMPOSTIERE DE SAVOIE Fusion · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/2015 Transformation de la forme juridique Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un administrateur · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/02/2015 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2014 délégué Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/06/2012 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/10/2011 Démission d'un administrateur Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/10/2010 Fusion Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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- 08/10/2010 Renouvellement d'un mandat Fusion · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/10/2010 Renouvellement d'un mandat Fusion · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/2010 ENTRE LES SOUSSIGNEES : Ste. TERRALYS ET LA Ste. FERTISERE Fusion · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/02/2010 Nomination d'un dirigeant Changement de dirigeant · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2009 Fusion Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2009 Fusion Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2009 Fusion Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2009 Fusion Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2009 Fusion Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2009 Fusion Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2009 Fusion Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2009 Fusion Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2009 Fusion Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2009 Fusion Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2009 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/05/2009 Démission d'un administrateur Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/04/2009 AVEC LA SOCIETE SCPA ENVIRONNEMENT Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/04/2009 AVEC LA SOCIETE SOVALD Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2008 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/06/2007 X 2 Démission d'un administrateur · Fusion · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Nomination d'un administrateur · et 8 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/06/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/06/2007 Changement de dirigeant — Des transports Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/05/2007 ENTRE LA Ste. AGRO DEVELOPPEMENT SA ET LA Ste. GED SAS Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/05/2007 Apport en nature Fusion · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/04/2007 ENTRE AGRO DEVELOPPEMENT ET TERRALYS Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/04/2007 ENTRE LA SOCIETE AGRO DEVELOPPEMENT ET GROUPEMENT GIRONDIN POUR L'ELIMINATION DES DECHETS URBAINS GED Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/04/2007 Rapport du commissaire aux apports Procédure collective ou décision de justice pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/02/2007 Fusion Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2006 Divers Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/09/2006 Fusion Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2006 ENTRE LES SOUSSIGNES : AGRO DEVELOPPEMENT ET Ste. VALORBIO Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/2005 Démission d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/08/2004 ET EN DATE DU 03.08.2004 Fusion — Avec effet au 01 01 2004 · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée — A l age du 30 06 2004 · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/08/2004 Fusion — Des societes serpot et fertinord Tenue de l'assemblée — A l age du 30 06 2004 · ET EN DATE DU 03.08.2004 · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/07/2004 SUR LA VALEUR DES APPORTSENTRE AGRO DEVELOPPEMENT SA ET INVEKO FRANCE SA Fusion · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/07/2004 SUR LA VALEUR DES APPORTSENTRE LA STE AGRO DEVELOPPEMENT ET LA STE SERPOT SA Fusion · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/06/2004 ENTRE LA STE AGRO DEVELOPPEMENT L ABSORBANTE ET LA STE INVEKO L ABSORBEE Fusion · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/05/2004 AVEC LA SOCIETE FERTINORD Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/05/2004 AVEC LA SOCIETE SERPOT Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/02/2004 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/01/2003 DES STATUTS LOI N R E DU 15.05.2001 Divers · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/06/2002 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/01/2002 Nomination d'un administrateur Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/01/2002 Nomination d'un administrateur Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/01/2001 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/1999 Démission d'un administrateur Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/06/1999 Divers (LISTE DE SIEGES ANTERIEURS) · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/1998 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/11/1997 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/1997 Divers NOUVELLE ADRESSE : IMMEUBLE URANUS - 1 RUE HELENE BOUCHER - SAINT QUENTIN EN YVELINES 78280 GUYANCOURT · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/03/1996 Démission d'un administrateur Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/11/1995 Modification des statuts Augmentation du capital social · Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/10/1995 Fusion Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/1995 Divers Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/08/1995 Divers Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/08/1995 Fusion Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/05/1995 DEMISSION ET NOMINATION D'UN NOUVEAU PRESIDENT DU CONSEIL (DEJA CONNU AU RCS EN TANT QUE ADMINISTRATEUR) Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/03/1995 Nomination d'un administrateur Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/09/1994 Nomination d'un dirigeant Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/12/1993 Nomination d'un administrateur Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/03/1993 Nomination d'un administrateur Nomination d'un dirigeant — Suite a la demission de m francois venturini de sonposte de president nomination d un administrateur · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 99.
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