ENTREPRISE Collecte des déchets non dangereux › Seine-Maritime ›

VEOLIA PROPRETE NORMANDIE

351 735 485SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 08/08/1989

18 Rue Henri Riviere, 76000 Rouen

250 à 499 Effectif salariés · 2024
45,3 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
1,7 M€ EBE
446 k€ Résultat net
2,3 M€ Capitaux propres
78 k€ Dettes financières trésorerie 0 €

Dirigeants et associés

  1. Président Florent VEDEL › (50 ans)
  2. Directeur général Herve VEILLARD › (60 ans)
  3. Personne morale DELOITTE & ASSOCIES ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (15)

15 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (27)

dernier : changement de dirigeant, 15/05/2026

Dénomination
SARL PBS MULTISERVICES SARL PBS MULTISERVICES Dénomination · du 08/08/1989 au 01/01/2000 10 ans ONYX NORMANDIE ONYX NORMANDIE Dénomination · du 01/01/2000 au 02/05/2007 7 ans VEOLIA PROPRETE NORMANDIE VEOLIA PROPRETE NORMANDIE Dénomination · depuis le 02/05/2007 19 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 08/08/1989 au 20/06/2014 24 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 20/06/2014 12 ans
Activité
Récupération de matières non métalliques recyclables Récupération de matières non métalliques recyclables Activité · du 25/12/1989 au 25/12/2003 14 ans Enlèvement et traitement des ordures ménagères Enlèvement et traitement des ordures ménagères Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Collecte des déchets non dangereux Collecte des déchets non dangereux Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
10 Rue de la Cotonniere, 14000 Caen 10 Rue de la Cotonniere, 14000 Caen Siège · du 08/08/1989 au 18/10/2005 16 ans 18 Rue Henri Riviere, 76000 Rouen 18 Rue Henri Riviere, 76000 Rouen Siège · depuis le 18/10/2005 21 ans
État
active active État · depuis le 08/08/1989 37 ans Immatriculation08/08/1989

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2026 · 27.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des activités du déchet

  1. Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (34)

dernier : 5,6 M€, 23/09/2026

  1. 23/09/2026 SYNDICAT DE PREVENTION, COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS DE L'OUEST DE L'EURE (PRECOVAL) ›
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DES FIBREUX EN POINTS D APPORT VOLONTAIRE

    Accord cadre · 5,6 M€ (montant maximum)

    COLLECTE DES FIBREUX EN POINTS D APPORT VOLONTAIRE

    5,6 M€
  2. 23/09/2026 SYNDICAT DE PREVENTION, COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS DE L'OUEST DE L'EURE (PRECOVAL) ›
    Accord cadre · montant maximum · Le PRECOVAL a décidé de confier la collecte et le transport des fibreux (papiers et petits cartons) déposés dans les colonnes de points d’apport volontaire par les usagers à un pr…

    Accord cadre · 5,6 M€ (montant maximum)

    Le PRECOVAL a décidé de confier la collecte et le transport des fibreux (papiers et petits cartons) déposés dans les colonnes de points d’apport volontaire par les usagers à un pr…

    5,6 M€
  3. 30/07/2026 DEPARTEMENT DE L EURE ›
    Accord cadre · montant maximum · Les prestations consistent en la mise à disposition de balayeuses avec chauffeurs afin d'effectuer des prestation de balayage avec aspiration du réseau routier départemental de l'…

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    Les prestations consistent en la mise à disposition de balayeuses avec chauffeurs afin d'effectuer des prestation de balayage avec aspiration du réseau routier départemental de l'…

    30 k€
  4. 29/07/2026 SYNDICAT DE PREVENTION, COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS DE L'OUEST DE L'EURE (PRECOVAL) ›
    Accord cadre · montant maximum · RAMASSAGE ET TRANSPORT DES FIBREUX EN POINTS D'APPORT VOLONTAIRE

    Accord cadre · 116 k€ (montant maximum)

    RAMASSAGE ET TRANSPORT DES FIBREUX EN POINTS D'APPORT VOLONTAIRE

    116 k€
  5. 16/07/2026 CA LISIEUX NORMANDIE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Lot 5 : Transport et traitement des déchets végétaux, bois et souches secteur sud

    Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Lot 5 : Transport et traitement des déchets végétaux, bois et souches secteur sud

    4,8 M€
  6. 16/07/2026 CA LISIEUX NORMANDIE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Lot 4 : Transport et traitement végétaux, bois et souches ¿ Secteur Nord

    Accord cadre · 8,3 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Lot 4 : Transport et traitement végétaux, bois et souches ¿ Secteur Nord

    8,3 M€
  7. 16/07/2026 CA LISIEUX NORMANDIE ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de collecte des déchets ménagers et assimilé - Collecte sur rendez-vous des objets encombrantss

    Accord cadre · 111 k€ (montant maximum)

    Prestations de collecte des déchets ménagers et assimilé - Collecte sur rendez-vous des objets encombrantss

    111 k€
  8. 03/06/2026 COMMUNE DE DARNETAL ›
    Accord cadre · montant maximum · Balatage mécanique des voiries

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Balatage mécanique des voiries

    60 k€
  9. 02/06/2026 METROPOLE ROUEN NORMANDIE ›
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE BALAYAGE MECANISE ET DE NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS EN GESTION METROPOLITAINE DES PISTES CYCLABLES AINSI QUE DES SITES DE GESTION ET TRAITEMENTS DES DECHETS

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE BALAYAGE MECANISE ET DE NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS EN GESTION METROPOLITAINE DES PISTES CYCLABLES AINSI QUE DES SITES DE GESTION ET TRAITEMENTS DES DECHETS

    2,0 M€
  10. 31/03/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN ›
    Accord cadre · montant maximum · Balayage de voirie pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Balayage de voirie pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine

    200 k€
  11. 31/03/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN ›
    Accord cadre · montant maximum · GHT Prestation de balayage de voieries

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    GHT Prestation de balayage de voieries

    200 k€
  12. 12/03/2026 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA REGION DIEPPOISE ›
    marché · COLLECTE EN PORTE A PORTE DES DECHETS VERTS

    marché · 677 k€

    COLLECTE EN PORTE A PORTE DES DECHETS VERTS

    677 k€
  13. 13/02/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUX AUSTREBERTHE ›
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DU VERRE EN POINT D'APPORT VOLONTAIRE

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    COLLECTE DU VERRE EN POINT D'APPORT VOLONTAIRE

    40 k€
  14. 13/02/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUX AUSTREBERTHE ›
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DU VERRE EN POINT D'APPORT VOLONTAIRE

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    COLLECTE DU VERRE EN POINT D'APPORT VOLONTAIRE

    40 k€
  15. 19/01/2026 CC DE LA COTE D'ALBATRE ›
    Accord cadre · montant maximum · ACC POUR L'EVACUATION DES MATERIAUX SELECTIFS DEPOSES EN QUAI DE TRANSFERT

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    ACC POUR L'EVACUATION DES MATERIAUX SELECTIFS DEPOSES EN QUAI DE TRANSFERT

    100 k€
  16. 16/01/2026 CC DE LA COTE D'ALBATRE ›
    Accord cadre · montant maximum · ACC DE COLLECTE ET EVACUATION DES MATERIAUX DEPOSES DANS LES POINTS D'APPORT VOLONTAIRES

    Accord cadre · 520 k€ (montant maximum)

    ACC DE COLLECTE ET EVACUATION DES MATERIAUX DEPOSES DANS LES POINTS D'APPORT VOLONTAIRES

    520 k€
  17. 30/12/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA REGION DIEPPOISE ›
    marché · COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR 15 COMMUNES DU TERRITOIRE

    marché · 7,1 M€

    COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR 15 COMMUNES DU TERRITOIRE

    7,1 M€
  18. 14/11/2025 SYNDICAT DE GESTION DES ORDURES MENAGERES DE L'EST ET DU NORD DE L'EURE ›
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET NETTOYAGE DES BORNES EN APPORT VOLONTAIRE VERRE PAPIER BIO DECHETS

    Accord cadre · 660 k€ (montant maximum)

    COLLECTE ET NETTOYAGE DES BORNES EN APPORT VOLONTAIRE VERRE PAPIER BIO DECHETS

    660 k€
  19. 19/06/2025 CC NORMANDIE-CABOURG-PAYS D'AUGE ›
    marché · Collecte et transport des ordures ménagères résiduelles (OMR), des recyclables hors verre (DMR) et du verre déposés en point d'apport volontaire ainsi que le lavage des PAV

    marché · 1,0 M€

    Collecte et transport des ordures ménagères résiduelles (OMR), des recyclables hors verre (DMR) et du verre déposés en point d'apport volontaire ainsi que le lavage des PAV

    1,0 M€
  20. 18/06/2025 CC NORMANDIE-CABOURG-PAYS D'AUGE ›
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET TRANSPORTS DES OMR, DMR ET VERRE DEPOSES EN PAV AINSI QUE LAVAGE PAV

    Accord cadre · 4,1 M€ (montant maximum)

    COLLECTE ET TRANSPORTS DES OMR, DMR ET VERRE DEPOSES EN PAV AINSI QUE LAVAGE PAV

    4,1 M€
  21. 01/05/2025 COMMUNE DE FRANQUEVILLE SAINT PIERRE ›
    marché · 26/27 PRESTATIONS DE BALAYAGE MECANISE ET MANUEL DE LA VOIRIE COMMUNALE - ANNEE 2

    marché · 40 k€

    26/27 PRESTATIONS DE BALAYAGE MECANISE ET MANUEL DE LA VOIRIE COMMUNALE - ANNEE 2

    40 k€
  22. 25/04/2025 COMMUNE DE FRANQUEVILLE SAINT PIERRE ›
    Accord cadre · montant maximum · 25/26 PRESTATIONS DE BALAYAGE MECANISE ET MANUEL DE LA VOIRIE COMMUNALE - ANNEE 1

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    25/26 PRESTATIONS DE BALAYAGE MECANISE ET MANUEL DE LA VOIRIE COMMUNALE - ANNEE 1

    40 k€
  23. 03/04/2025 SYNDICAT DE GESTION DES ORDURES MENAGERES DE L'EST ET DU NORD DE L'EURE ›
    marché · Marches 2025/07 Livraisons et collecte des grutables

    marché · 41 k€

    Marches 2025/07 Livraisons et collecte des grutables

    41 k€
  24. 02/01/2025 CENTRE HENRI BECQUEREL ›
    marché · Collecte, traitement et valorisation des déchets: Lot 05: Biodéchets

    marché · 13 k€

    Collecte, traitement et valorisation des déchets: Lot 05: Biodéchets

    13 k€
  25. 02/01/2025 CENTRE HENRI BECQUEREL ›
    marché · Collecte, traitement et valorisation des déchets: Lot 03: Déchets dangereux : chimiques, chimiothérapie, filtres charbon actif, cache-plomb et résidus de poussières de plomb

    marché · 320 k€

    Collecte, traitement et valorisation des déchets: Lot 03: Déchets dangereux : chimiques, chimiothérapie, filtres charbon actif, cache-plomb et résidus de poussières de plomb

    320 k€
  26. 02/01/2025 CENTRE HENRI BECQUEREL ›
    marché · Collecte, traitement et valorisation des déchets: Lot 04: DIBDéchets industriels banals de type encombrants, protections individuelles amiantées

    marché · 26 k€

    Collecte, traitement et valorisation des déchets: Lot 04: DIBDéchets industriels banals de type encombrants, protections individuelles amiantées

    26 k€
  27. 02/01/2025 CENTRE HENRI BECQUEREL ›
    marché · Collecte, traitement et valorisation des déchets: Lot 01: DAOM et recyclables ménagers

    marché · 280 k€

    Collecte, traitement et valorisation des déchets: Lot 01: DAOM et recyclables ménagers

    280 k€
  28. 28/08/2024 CC ROUMOIS SEINE ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet le vidage de ces colonnes d’apport volontaire et le transfert des ordures ménagères vers le site de traitement.

    Accord cadre · 79 k€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet le vidage de ces colonnes d’apport volontaire et le transfert des ordures ménagères vers le site de traitement.

    79 k€
  29. 28/08/2024 CC ROUMOIS SEINE ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet le vidage de ces colonnes d’apport volontaire et le transfert des ordures ménagères vers le site de traitement.

    Accord cadre · 3 198 € (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet le vidage de ces colonnes d’apport volontaire et le transfert des ordures ménagères vers le site de traitement.

    3 198 €
  30. 05/08/2024 SYNDICAT DE PREVENTION, COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS DE L'OUEST DE L'EURE (PRECOVAL) ›
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DES ORDURES MENAGERES EN POINT D'APPORT VOLONTAIRES

    Accord cadre · 79 k€ (montant maximum)

    COLLECTE DES ORDURES MENAGERES EN POINT D'APPORT VOLONTAIRES

    79 k€
  31. 01/03/2021 COMMUNE DE FRANQUEVILLE SAINT PIERRE ›
    Accord cadre · montant maximum · 24/25 PRESTATIONS DE BALAYAGE MECANISE ET MANUEL DE LA VOIRIE COMMUNALE - ANNEE 4

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    24/25 PRESTATIONS DE BALAYAGE MECANISE ET MANUEL DE LA VOIRIE COMMUNALE - ANNEE 4

    40 k€
  32. 01/03/2021 COMMUNE DE FRANQUEVILLE SAINT PIERRE ›
    marché · 23/24 PRESTATIONS DE BALAYAGE MECANISE ET MANUEL DE LA VOIRIE COMMUNALE - ANNEE 3

    marché · 40 k€

    23/24 PRESTATIONS DE BALAYAGE MECANISE ET MANUEL DE LA VOIRIE COMMUNALE - ANNEE 3

    40 k€
  33. 01/03/2021 COMMUNE DE FRANQUEVILLE SAINT PIERRE ›
    marché · 24/25 PRESTATIONS DE BALAYAGE MECANISE ET MANUEL DE LA VOIRIE COMMUNALE - ANNEE 4

    marché · 40 k€

    24/25 PRESTATIONS DE BALAYAGE MECANISE ET MANUEL DE LA VOIRIE COMMUNALE - ANNEE 4

    40 k€
  34. — CA CAUX SEINE AGGLO ›
    marché · MARCHE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DE CAUX SEINE AGGLO

    marché · 29,8 M€

    MARCHE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DE CAUX SEINE AGGLO

    29,8 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 34.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
22,9 M€ 2016 21,3 M€ 2017
21,9 M€ 2018 22,5 M€ 2019 24,2 M€ 2020 44,5 M€ 2021 45,0 M€ 2023 45,3 M€ 2024
22,9 M€ 2016 21,3 M€ 2017 21,9 M€ 2018 22,5 M€ 2019 24,2 M€ 2020 44,5 M€ 2021 45,0 M€ 2023 45,3 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

15 % 8,2 % 1,3 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2023 2024 3,7 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 257.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (5)

5 établissements actifs

  1. le Trident 18 Rue Henri Riviere, 76000 Rouen

    siège · SIRET 351 735 485 00150 · eau, assainissement et déchets · depuis 18/10/2005

  2. 3 Zi les Coutures, 27170 Beaumontel

    SIRET 351 735 485 00044 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/04/2001

  3. 1 Quai du Pre aux Loups, 76000 Rouen

    SIRET 351 735 485 00051 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/04/2001

  4. Parc des Alizees Rte des Barges Rousses, 76430 Saint Vigor d'Ymonville

    SIRET 351 735 485 00176 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/04/2011

  5. Zi Zone Bleue, 76370 Rouxmesnil-Bouteilles

    SIRET 351 735 485 00192 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/07/2011

Les 353 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.

› Actes (47)

dernier : modification des statuts, 30/07/2026

  1. 30/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 22/04/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 03/11/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 22/08/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 25/10/2022 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 25/06/2021 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 21/08/2020 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 10/10/2019 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 28/01/2019 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 20/02/2017 Modification des statuts
    Démission d'un dirigeant · Suppression du Comité de Direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Suppression du Comité de Direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 13/01/2015 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 13/01/2015 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 13/01/2015 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 15/10/2014 Transformation de la forme juridique
    Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un dirigeant · Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un dirigeant · Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 21/03/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 24/01/2014 Réduction du capital social
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 18/07/2013 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 07/01/2013 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 25/06/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 23/09/2011 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 07/07/2010 Modification de l'objet social
    Modification des statuts — S 2 et 13 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts — S 2 et 13 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 07/07/2010 Modification de l'objet social
    Modification des statuts — S 2 et 13 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  23. 14/12/2009 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur — Cooptation d un administrateur · Tenue de l'assemblée

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  24. 09/09/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant — Permanent d un administrateur · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

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  25. 09/09/2009 Changement de dirigeant — Permanent d un administrateur
    Représentant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

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  26. 26/07/2007 Réduction du capital social
    Changement de dénomination — En celle de veolia proprete normandie · Transformation de la forme juridique — Veolia proprete normandie · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres

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  27. 14/02/2007 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

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  28. 25/09/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

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  29. 25/01/2006 Transfert du siège social — De caen 10 rue de la cotonniere a rouen 18 20 rue henri riviere le trident
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

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  30. 23/12/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  31. 02/09/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  32. 04/09/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  33. 26/02/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  34. 22/11/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  35. 15/11/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  36. 06/11/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  37. 27/06/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  38. 21/05/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  39. 02/04/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  40. 12/09/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
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  42. 28/07/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  43. 09/05/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  44. 12/12/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  45. 12/12/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  46. 01/07/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  47. 31/12/1992 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 47.

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