SNC GUY BERNARD

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 1989 → 2008 · 5.

1. Convention collective Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie entreprises artisanales · code 0843

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INSEE, Sirene · 8.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 46 Rue de la 5e Db, 25750 Arcey

   siège · SIRET 351 960 992 00011 · boulangerie · depuis 01/08/1989

2. les Hexagones 10 Rue Mozart, 25200 Montbeliard

   SIRET 351 960 992 00045 · boulangerie · depuis 04/08/1992

3. 36 Avenue du General Leclerc, 25600 Sochaux

   SIRET 351 960 992 00078 · boulangerie · depuis 01/10/2011

Les 375 autres entreprises du métier « boulangerie » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

1. 30/11/1999 Réduction du capital social — Modification de l objet social changement de denomination en celle de snc guy bernard
   Changement de dénomination — En celle de snc guy bernard · Modification de l'objet social — Changement de denomination en celle de snc guy bernard · Transformation de la forme juridique — En snc reduction du capital modification de l objet social changement de denomination en celle de snc guy bernard · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 4 autres · 5 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme, modification de l'objet

   Changement de dénomination — En celle de snc guy bernard · Modification de l'objet social — Changement de denomination en celle de snc guy bernard · Transformation de la forme juridique — En snc reduction du capital modification de l objet social changement de denomination en celle de snc guy bernard · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 4 autres

   Apport — Il a été effectué à la constitution uniquement des apports en numéraire pour une somme totale de · signal

   Augmentation de capital — extraordinaire, a décidé une augmentation du capital social de 350 000 francs. Le conseil · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — a été réduit d'un montant de 150 000 F pour le porter de 600 000 F à 450 000 F avec diminution · signal

   Transformation de forme — d'administration, décide la transformation de la société en société en nom collectif, avec effet à compter · signal

   Modification de l'objet — d'administration, décide d'étendre l'objet social à la gérance d'un débit de tabac exploité dans les locaux · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 29/09/1995 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — "Il a été effectué à la constitution uniquement des apports en numéraire pour une · signal

   Augmentation de capital — - Décision d'augmentation du capital social en numéraire suite à l'autorisation de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 17/10/1994 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — QUATRIEME RESOLUTION - NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT · signal

   Départ de dirigeant — Guy MORASCHETTI, commissaire aux comptes devenu titulaire suite à la démission de Monsieur Pierre · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 25/03/1994 Tenue de l'assemblée
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.