ENTREPRISE Culture de la vigne › Aude ›

SOC CIVILE AGRICOLE DOMAINE DE LA MOTTE

353 309 735Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 21/12/1989

Chemin de Bougna, 11100 Narbonne

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (22)

22 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 28/03/2008

Dénomination
SCI AGRICOLE DU DOMAINE DE LAMOTTE SCI AGRICOLE DU DOMAINE DE LAMOTTE Dénomination · du 21/12/1989 au 01/01/2003 13 ans SOC CIVILE AGRICOLE DOMAINE DE LA MOTTE SOC CIVILE AGRICOLE DOMAINE DE LA MOTTE Dénomination · depuis le 01/01/2003 23 ans
Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 21/12/1989 au 25/12/2004 15 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 21/12/1989 36 ans Immatriculation21/12/1989

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2008 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 20/03/2003

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Domaine de Lamotte Chemin de Bougna, 11100 Narbonne

    siège · SIRET 353 309 735 00010 · viticulture · depuis 21/12/1989

Les 11 915 autres entreprises du métier « viticulture » · Aude (11) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (14)

dernier : statuts mis à jour, 29/07/2025

  1. 29/07/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 29/07/2025 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 15/12/2014 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 15/12/2014 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 25/03/2008 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 04/02/2008 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 17/06/2003 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 20/03/2003 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 20/03/2003 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 22/03/2001 Autre pièce déposée
    Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 19/01/2001 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 12/01/2000 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 18/07/1996 TEXTE DES RESOLUTIONS PROPOSEES A L'ASSEMBLEE
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Divers

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 15/03/1996 Modification de l'exercice social
    TEXTE DES RESOLUTIONS PROPOSEES A L'ASSEMBLEE · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    TEXTE DES RESOLUTIONS PROPOSEES A L'ASSEMBLEE · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.

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