EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2026 · 21.

1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
4. RGE RGE · 1 qualification

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 27/07/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON › (nouvel onglet)
   marché · MARCHE N°20260070010000 : Travaux d’aménagement des bureaux du site LAMARR 2 - Électricité

   marché · 196 k€

   MARCHE N°20260070010000 : Travaux d’aménagement des bureaux du site LAMARR 2 - Électricité

   196 k€
2. 10/07/2026 DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR › (nouvel onglet)
   marché · Travaux d'optimisation des surfaces du CFiP 25 rue de la Boudronnée à Dijon : - Travaux d' électricité courants faibles et forts au 4ème étage du CFiP. Les travaux seront réalis…

   marché · 7 114 €

   Travaux d'optimisation des surfaces du CFiP 25 rue de la Boudronnée à Dijon : - Travaux d' électricité courants faibles et forts au 4ème étage du CFiP. Les travaux seront réalis…

   7 114 €
3. 08/07/2026 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRAVAUX D ENTRETIEN, D AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS - LOT 12A ELECTRICITE SECTEUR BESANCON

   Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

   TRAVAUX D ENTRETIEN, D AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS - LOT 12A ELECTRICITE SECTEUR BESANCON

   1,6 M€
4. 02/07/2026 REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet)
   marché · Travaux de réfection des réseaux Voix Données Images du lycée Jacques DUHAMEL à Dole (39100)

   marché · 670 k€

   Travaux de réfection des réseaux Voix Données Images du lycée Jacques DUHAMEL à Dole (39100)

   670 k€
5. 21/05/2026 DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · HENRY BERGER-REFECTION CIRCULATION-EIFFAGE

   Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

   HENRY BERGER-REFECTION CIRCULATION-EIFFAGE

   250 k€
6. 21/05/2026 COMMUNE DE GRAND-CHARMONT › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · TRAVAUX DE REHABILITATION ELECTRIQUE DE LA MAIRIE

   marché · 56 k€ (1 avenant)

   TRAVAUX DE REHABILITATION ELECTRIQUE DE LA MAIRIE

   56 k€
7. 12/05/2026 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
   marché · REHABILITATION LOURDE DE L'ECOLE DES VIEILLES PERRIERES LOT 15 ELECTRICITE

   marché · 679 k€

   REHABILITATION LOURDE DE L'ECOLE DES VIEILLES PERRIERES LOT 15 ELECTRICITE

   679 k€
8. 15/04/2026 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
   marché · Electricité - Construction de 12 logements intermédiaires et réhabilitation du château et de son annexe en 10 logements - Rue de l'Eglise à LES AUXONS (Groupes 481 et 482)

   marché · 205 k€

   Electricité - Construction de 12 logements intermédiaires et réhabilitation du château et de son annexe en 10 logements - Rue de l'Eglise à LES AUXONS (Groupes 481 et 482)

   205 k€
9. 08/01/2026 BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY › (nouvel onglet)
   marché · LOT 6 : ÉLECTRICITÉ

   marché · 44 k€

   LOT 6 : ÉLECTRICITÉ

   44 k€
10. 19/12/2025 CC NORGE ET TILLE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 11 - ELECTRICITE BATIMENT BASE

    marché · 50 k€

    LOT 11 - ELECTRICITE BATIMENT BASE

    50 k€
11. 17/12/2025 SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS › (nouvel onglet)
    marché · Electricité - Marché de travaux pour la construction neuve de 60 logements sociaux - Route de Voulx à Sens (89100).

    marché · 504 k€

    Electricité - Marché de travaux pour la construction neuve de 60 logements sociaux - Route de Voulx à Sens (89100).

    504 k€
12. 24/11/2025 COMMUNE DE NOVILLARS › (nouvel onglet)
    marché · Electricité courants forts et faibles

    marché · 169 k€

    Electricité courants forts et faibles

    169 k€
13. 13/10/2025 SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d’entretiens pour les services de gendarmerie de Bourgogne Franche-Comté (RGBFC). - Travaux d’électricité - Lure Belfort Hericourt La Chapelle sous Rougement (7090)

    Accord cadre · 440 k€ (montant maximum)

    Travaux d’entretiens pour les services de gendarmerie de Bourgogne Franche-Comté (RGBFC). - Travaux d’électricité - Lure Belfort Hericourt La Chapelle sous Rougement (7090)

    440 k€
14. 13/10/2025 SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d’entretiens pour les services de gendarmerie de Bourgogne Franche-Comté (RGBFC). - Travaux d’électricité - Besancon Beaume les Dames Vesoul Gray (2570)

    Accord cadre · 440 k€ (montant maximum)

    Travaux d’entretiens pour les services de gendarmerie de Bourgogne Franche-Comté (RGBFC). - Travaux d’électricité - Besancon Beaume les Dames Vesoul Gray (2570)

    440 k€
15. 30/07/2025 COMMUNE DE NUITS-SAINT-GEORGES › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · LOT 11 - ELECTRICITE - COURANTS FORT ET FAIBLE - MAISON DE NUITS - REHABILITATION ENERG. RESTRUCT

    marché · 215 k€ (3 avenants)

    LOT 11 - ELECTRICITE - COURANTS FORT ET FAIBLE - MAISON DE NUITS - REHABILITATION ENERG. RESTRUCT

    215 k€
16. 18/07/2025 COMMUNE DE PONTARLIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'aménagement et de rénovation des bâtiments de la Ville de Pontarlier

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'aménagement et de rénovation des bâtiments de la Ville de Pontarlier

    500 k€
17. 15/07/2025 DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
    marché · LABORATOIRE - Mise en oeuvre install photvoltaique - EIFFAGE

    marché · 93 k€

    LABORATOIRE - Mise en oeuvre install photvoltaique - EIFFAGE

    93 k€
18. 19/06/2025 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX POUR LA REHABILITATION LOURDE DE L'ECOLE ELEMENTAIRE PAUL BERT - LOT 13 ELECTRICITE COURANTS FORTS COURANTS FAIBLES

    marché · 305 k€

    TRAVAUX POUR LA REHABILITATION LOURDE DE L'ECOLE ELEMENTAIRE PAUL BERT - LOT 13 ELECTRICITE COURANTS FORTS COURANTS FAIBLES

    305 k€
19. 27/05/2025 BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché subséquent n°53 relatif à l'accord cadre petits travaux d'entretien et de mise en conformité pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Beaune, Cÿte et Sud …

    Accord cadre · 16 k€ (montant maximum)

    Marché subséquent n°53 relatif à l'accord cadre petits travaux d'entretien et de mise en conformité pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Beaune, Cÿte et Sud …

    16 k€
20. 12/05/2025 BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché subséquent n°52 relatif à l'accord cadre n°2021C49055AC - Accord-cadre petits travaux d'entretien et de mise en conformité pour les besoins de la Communauté d'Agglomération…

    Accord cadre · 11 k€ (montant maximum)

    Marché subséquent n°52 relatif à l'accord cadre n°2021C49055AC - Accord-cadre petits travaux d'entretien et de mise en conformité pour les besoins de la Communauté d'Agglomération…

    11 k€
21. 12/05/2025 COMMUNE DE NOVILLARS › (nouvel onglet)
    marché · Electricité courants forts et faibles

    marché · 40 k€

    Electricité courants forts et faibles

    40 k€
22. 06/05/2025 COMMUNE DE FONTAINE LES DIJON › (nouvel onglet)
    marché · RENOVATION ENERGETIQUE GYMNASE RATEL - PHASE 2 - LOT 4

    marché · 55 k€

    RENOVATION ENERGETIQUE GYMNASE RATEL - PHASE 2 - LOT 4

    55 k€
23. 18/04/2025 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE SECURITE DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET DE L ESPACE PUBLIC LOT 05 ALARMES APSAD

    Accord cadre · 350 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE SECURITE DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET DE L ESPACE PUBLIC LOT 05 ALARMES APSAD

    350 k€
24. 17/04/2025 IDELIANS SOCIETE DE COORDINATION › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'électricité dans les bâtiments administratifs d'orvitis (accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents)

    marché · 320 k€

    Travaux d'électricité dans les bâtiments administratifs d'orvitis (accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents)

    320 k€
25. 11/03/2025 BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre petits travaux d'entretien et de mise en conformité pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud Marché subséquent n°50 au lot 1 : électrici…

    Accord cadre · 130 € (montant maximum)

    Accord-cadre petits travaux d'entretien et de mise en conformité pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud Marché subséquent n°50 au lot 1 : électrici…

    130 €
26. 21/11/2024 NEOLIA › (nouvel onglet)
    marché · Electricité - Aménagement de bureaux agence Néolian33 avenue du 60ème régiment d'Infanterie 25000 BESANCON

    marché · 131 k€

    Electricité - Aménagement de bureaux agence Néolian33 avenue du 60ème régiment d'Infanterie 25000 BESANCON

    131 k€
27. 30/09/2024 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    marché · TX GS FOURIER RESTAURATION ET ADAP L14

    marché · 222 k€

    TX GS FOURIER RESTAURATION ET ADAP L14

    222 k€
28. 01/02/2024 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMENAGEMENTS COURANTS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 12C PONTARLIER ELECTRICITE

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMENAGEMENTS COURANTS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 12C PONTARLIER ELECTRICITE

    1,0 M€
29. 15/12/2023 NEOLIA › (nouvel onglet)
    marché · Electricité - Re-consultation du lot 19 - ElectriciténST-VIT – Mina 1 :construction de 10 logements intermédiaires locatifs // Mina 2 : construction de 18 logements collectifs loc…

    marché · 329 k€

    Electricité - Re-consultation du lot 19 - ElectriciténST-VIT – Mina 1 :construction de 10 logements intermédiaires locatifs // Mina 2 : construction de 18 logements collectifs loc…

    329 k€
30. 19/04/2023 CC DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · MSP Lot 14: électricité

    marché · 175 k€ (1 avenant)

    MSP Lot 14: électricité

    175 k€
31. 01/12/2021 SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 141 k€ le 27/04/2023 · ELECTRICITE

    marché · porté à 141 k€ le 27/04/2023

    ELECTRICITE

    141 k€
32. 19/02/2026 COMMUNE DE VILLERS LES POTS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS ET PAYSAGERS

    acte de sous-traitance · 5 456 €

    AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS ET PAYSAGERS

    5 456 €
33. 25/09/2025 GRAND DOLE HABITAT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Conception réalisation dans le cadre de l'opération de réhabilitation de la résidence du Val d'Amour 33 place Frédéric Barberousse à Dole (39100).Phase candidatures.

    acte de sous-traitance · 488 k€

    Conception réalisation dans le cadre de l'opération de réhabilitation de la résidence du Val d'Amour 33 place Frédéric Barberousse à Dole (39100).Phase candidatures.

    488 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 33.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 7.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Parc D'activite Beauregard 245 Rue Charles de Freycinet, 21600 Longvic

   siège · SIRET 377 768 544 00100 · électricité (bâtiment) · depuis 01/07/2024

2. 14 Rue Denis Papin, 25300 Pontarlier

   POURCELOT · SIRET 377 768 544 00027 · plomberie-chauffage · depuis 01/01/2012

3. Zone Industrielle Plaine des Isles, 89000 Auxerre

   SIRET 377 768 544 00043 · électricité (bâtiment) · depuis 01/07/2024

4. Zi des Vauguillettes 9 Rue des Grahuches, 89100 Sens

   SIRET 377 768 544 00050 · électricité (bâtiment) · depuis 01/07/2024

5. Zone D'activite la Tuilerie, 71640 Dracy-le-Fort

   SIRET 377 768 544 00068 · électricité (bâtiment) · depuis 01/07/2024

6. Zone Industrielle, 25320 Chemaudin et Vaux

   SIRET 377 768 544 00076 · électricité (bâtiment) · depuis 01/07/2024

7. Zone Industrielle Rue des Courbes Fauchees, 90800 Bavilliers

   SIRET 377 768 544 00084 · électricité (bâtiment) · depuis 01/07/2024

Les 789 autres entreprises du métier « plomberie-chauffage » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

1. 20/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 20/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 30/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 30/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 17/12/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 17/12/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 19/11/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 19/11/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 19/07/2022 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 22/11/2021 Fusion
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 20/10/2021 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 07/10/2021 Changement de dénomination
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 16/09/2021 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 04/12/2020 Entrée d'un nouvel associé
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 06/07/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 10/04/2018 Modification de l'objet social
    Changement de dénomination — Ees pourcelot · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Changement de dénomination — Ees pourcelot · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 06/07/2017 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 13/04/2017 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 12/07/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 17/12/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 17/12/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. 17/07/2013 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23. 04/07/2013 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
24. 07/08/2012 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
25. 07/08/2012 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
26. 07/08/2012 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
27. 25/05/2012 PONTARLIER 14 RUE DENIS PAPIN
    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
28. 25/05/2012 PONTARLIER 14 RUE DENIS PAPIN
    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
29. 17/11/2011 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
30. 17/11/2011 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
31. 17/11/2011 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
32. 21/10/2011 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
33. 13/07/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
34. 13/07/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
35. 13/07/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
36. 30/06/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
37. 29/06/2009 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
38. 22/06/2009 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
39. 10/01/2006 Transformation de la forme juridique
    Changement de dénomination — En celle de albert pourcelot · Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la transormation de la sa en sas · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Changement de dénomination — En celle de albert pourcelot · Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la transormation de la sa en sas · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
40. 10/09/2001 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
41. 04/10/2000 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
42. 19/07/1996 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — BESANCON (25000) aux fonctions de Commissaire aux comptes titulaire et nomme · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes titulaire et du Commissaire aux · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
44. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

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45. —date inconnue Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 45.