ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›
SCEA DES SOURCES
378 463 004Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/03/1990
43 Rue du Castel, 70700 Vantoux-Et-Longevelle
Dirigeants et associés
- Gérant Dorian DUVAL › (nouvel onglet) (24 ans) · depuis 01/10/2025
- Gérant Claude CHAUSSE › (nouvel onglet) (59 ans) · arrivée publiée le 23/10/2025
- Gérant Jeremy CHAUSSE › (nouvel onglet) (32 ans) · arrivée publiée le 23/10/2025
- Associé 2D › (nouvel onglet)
- Associé S3CL › (nouvel onglet)
- Associé JBC70 › (nouvel onglet)
- Gérant Frederic BARDET › (nouvel onglet) (61 ans) · jusqu'au 30/09/2025
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats 2D › (nouvel onglet) · associé
- mandats 2D › (nouvel onglet) · via Dorian DUVAL
- mandats Claude CHAUSSE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Dorian DUVAL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats JBC70 › (nouvel onglet) · associé
- mandats JBC70 › (nouvel onglet) · via Jeremy CHAUSSE
- mandats Jeremy CHAUSSE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats S3CL › (nouvel onglet) · associé
- mandats S3CL › (nouvel onglet) · via Claude CHAUSSE
- mandatsmandat terminé Frederic BARDET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 01/10/2025
Dirigeants · 4
- 01/10/2025 changement de dirigeant nouveau gérant : Dorian DUVAL › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 30/09/2025 changement de dirigeant départ du gérant : Frederic BARDET › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GAEC CHAUSSE-BARDET → SCEA DES SOURCES INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/01/1994 dénomination GAEC CHAUSSE → GAEC CHAUSSE-BARDET INSEE, Sirene
- 25/12/1990 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/03/1990 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/03/1990 dénomination GAEC CHAUSSE INSEE, Sirene
- 01/03/1990 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · 1990 → 2025 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 17/01/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 17/01/2022 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 03/03/2015 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 06/02/1996 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 24/01/1995 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
43 Rue du Castel, 70700 Vantoux-et-Longevelle
siège · SIRET 378 463 004 00010 · polyculture-élevage · depuis 01/03/1990
Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (14)
dernier : modification des statuts, 29/09/2025
- 29/09/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/09/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/09/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/09/2025 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/09/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/01/2022 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/01/2022 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/03/2019 Précision dans l'adresse du siège social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/03/2017 Modification des statuts Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2015 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit — De 2692 parts sociales · Entrée d'un nouvel associé — De la donation de 2692 parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2015 Nomination d'un dirigeant Transmission de titres à titre gratuit — De 2692 parts sociales · Entrée d'un nouvel associé — De la donation de 2692 parts sociales · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/02/1996 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/01/1995 Fusion — Augmentation de capital prorogation de duree changement de denomination en celle de gaec chausse bardet Augmentation du capital social — Prorogation de duree changement de denomination en celle de gaec chausse bardet · Changement de dénomination — En celle de gaec chausse bardet · Durée de la société — Changement de denomination en celle de gaec chausse bardet · Transformation de la forme juridique — Chausse bardet · Nomination d'un dirigeant · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/11/1994 GERANTS ASSOCIES PARTANTS Tenue de l'assemblée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 14.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.