ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

SCEA DES SOURCES

378 463 004Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/03/1990

43 Rue du Castel, 70700 Vantoux-Et-Longevelle

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Dorian DUVAL › (nouvel onglet) (24 ans) · depuis 01/10/2025
  2. Gérant Claude CHAUSSE › (nouvel onglet) (59 ans) · arrivée publiée le 23/10/2025
  3. Gérant Jeremy CHAUSSE › (nouvel onglet) (32 ans) · arrivée publiée le 23/10/2025
  4. Associé 2D › (nouvel onglet)
  5. Associé S3CL › (nouvel onglet)
  6. Associé JBC70 › (nouvel onglet)
  7. Gérant Frederic BARDET › (nouvel onglet) (61 ans) · jusqu'au 30/09/2025
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 01/10/2025

Dénomination
GAEC CHAUSSE GAEC CHAUSSE Dénomination · du 01/03/1990 au 01/01/1994 3 ans GAEC CHAUSSE-BARDET GAEC CHAUSSE-BARDET Dénomination · du 01/01/1994 au 01/01/2008 14 ans SCEA DES SOURCES SCEA DES SOURCES Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/03/1990 au 01/01/2008 17 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/03/1990 36 ans Immatriculation01/03/1990
Dirigeants · 4
Dorian DUVAL
gérant gérant Dorian DUVALdepuis le 01/10/2025 1 an
Claude CHAUSSE
gérant gérant Claude CHAUSSEarrivée constatée le 23/10/2025 1 an
Jeremy CHAUSSE
gérant gérant Jeremy CHAUSSEarrivée constatée le 23/10/2025 1 an
Frederic BARDET
gérant gérant Frederic BARDETdébut non publié · jusqu'au 30/09/2025

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · 1990 → 2025 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 17/01/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 43 Rue du Castel, 70700 Vantoux-et-Longevelle

    siège · SIRET 378 463 004 00010 · polyculture-élevage · depuis 01/03/1990

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (14)

dernier : modification des statuts, 29/09/2025

  1. 29/09/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 29/09/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 29/09/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 29/09/2025 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 29/09/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 17/01/2022 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 17/01/2022 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 19/03/2019 Précision dans l'adresse du siège social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 14/03/2017 Modification des statuts Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 03/03/2015 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit — De 2692 parts sociales · Entrée d'un nouvel associé — De la donation de 2692 parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 03/03/2015 Nomination d'un dirigeant Transmission de titres à titre gratuit — De 2692 parts sociales · Entrée d'un nouvel associé — De la donation de 2692 parts sociales · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 06/02/1996 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 24/01/1995 Fusion — Augmentation de capital prorogation de duree changement de denomination en celle de gaec chausse bardet Augmentation du capital social — Prorogation de duree changement de denomination en celle de gaec chausse bardet · Changement de dénomination — En celle de gaec chausse bardet · Durée de la société — Changement de denomination en celle de gaec chausse bardet · Transformation de la forme juridique — Chausse bardet · Nomination d'un dirigeant · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 07/11/1994 GERANTS ASSOCIES PARTANTS Tenue de l'assemblée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page