ARTEMIS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2026 · 23.

1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 15.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2014 → 2024 · 8 exercices.

1. 12 Rue Francois Ier, 75008 Paris

   siège · ARTEMIS · SIRET 378 648 992 00030 · société holding · depuis 05/08/2002

Les 21 343 autres entreprises du métier « société holding » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 17/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 28/11/2025 Modification des statuts
   1 signal : départ de dirigeant

   Départ de dirigeant — Objet : Démission des fonctions de directeur général délégué de la société Artémis · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 01/07/2025 Modification des statuts
   1 signal : difficultés ou procédure collective

   Difficultés ou procédure collective — capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 15/10/2024 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, transformation de forme, modification de l'objet

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Le premier Président est désigné en cours de vie sociale par décision de l'associé unique (ou · signal

   Transformation de forme — La société a été constituée sous la forme d'une société anonyme. · signal

   Modification de l'objet — « ARTICLE 3 - Objet · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 22/02/2024 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — Décide de ne pas renouveler le mandat de la société Auditex, Commissaire aux comptes suppléant. · signal

   Renouvellement de mandat — - Renouvellement du mandat des Commissaires aux comptes. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 09/10/2023 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — Décide de ne pas renouveler le mandat de la société Auditex, Commissaire aux comptes suppléant. · signal

   Renouvellement de mandat — - Renouvellement du mandat des Commissaires aux comptes. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 10/09/2020 Renouvellement d'un mandat
   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat

   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Renouvellement de mandat — expiration en 2020 et décide de le renouveler pour une période de 6 exercices, soit jusqu'à · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 01/10/2018 Transformation de la forme juridique
   Fin de mandat · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Fusion · Autre pièce déposée · et 3 autres · 2 signaux : nomination de dirigeant, transformation de forme

   Fin de mandat · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Fusion · Autre pièce déposée · et 3 autres

   Nomination de dirigeant — Décide, sur proposition du Président, de nommer en qualité de Directeurs Généraux Délégués · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée générale · signal

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9. 15/02/2018 Changement de dirigeant
   Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Démission d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Démission d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — ". Suite à l'adoption de la précédente résolution, le Président Invite les administrateurs à nommer · signal

   Départ de dirigeant — Constatation de la démission du Président du Conseil d'Administration ; · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 05/01/2018 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — procéder à la nomination d'un nouveau Président du Conseil d'Administration, et leur propose de · signal

    Départ de dirigeant — Constatation de la démission du Président du Conseil d'Administration, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 17/07/2017 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — Et décide de le renouveler pour une période de 6 années, soit jusqu'à l'assemblée générale qui se · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 27/06/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : fusion, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Fusion — Le conseil d'administration prend acte de l'opération de fusion susvisée de la société KPMG Audit · signal

    Nomination de dirigeant — Le conseil d'administration rappelle que la société KPMG Audit FSII a été nommée en qualité de · signal

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13. 30/11/2016 Fusion
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Fusion — - Arrêté des termes du projet de traité de fusion simplifiée prévoyant l'absorption de la · signal

    Dissolution — - que la société Misarte est définitivement dissoute. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 15/09/2016 Fusion — Avec la societe misarte
    Autre pièce déposée · 1 signal : fusion

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 26/07/2016 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — - Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 4 Décembre 1992, il a été apporté en nature des · signal

    Renouvellement de mandat — et décide de les renouveler pour une durée de six années, jusqu'à l'assemblée générale qui se tiendra · signal

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16. 29/08/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Et décide de nommer en remplacement : · signal

    Renouvellement de mandat — Et décide de le renouveler pour une durée de six années, soit jusqu'á l'assemblée générale qui se · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 13/02/2013 Tenue de l'assemblée
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — - Arrêté des termes du projet de traité de fusion simplifiée prévoyant l'absorption de la · signal

    Dissolution — dissoute à la date du 25 décembre 2012. · signal

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18. 14/11/2012 Fusion — Artermis obligations
    Apport en nature · Autre pièce déposée · 1 signal : fusion

    Apport en nature · Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

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19. 27/01/2012 Délégation de pouvoirs de direction
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : fusion

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Fusion — ARRETE DES TERMES DU PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 27/01/2012 Délégation de pouvoirs de direction
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : fusion

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Fusion — ARRETE DES TERMES DU PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal

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21. 27/01/2012 Délégation de pouvoirs de direction
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Fusion — projet de traité de fusion simplifiée de la société Artémis Conseil par la société Artémis. · signal

    Dissolution — - que la société Artémis Conseil est définitivement dissoute. · signal

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22. 17/11/2011 Fusion — Artemis conseil
    Apport en nature · Autre pièce déposée · 1 signal : fusion

    Apport en nature · Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

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23. 22/07/2011 Fin de mandat
    Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — de nommer la société Ernst & Young et Autres - SAS au capital de 37.000 euros dont le siège · signal

    Départ de dirigeant — Démission d'un administrateur, · signal

    Renouvellement de mandat — arrivé à expiration et décide de le renouveler pour une période de six années, soit jusqu'à l'assemblée · signal

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24. 20/10/2010 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 20/10/2010 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Statuts mis à jour

    Fusion — - Lors de la fusion-absorption en date du 14_Décembre 1995, de la société DELOR FRANCE SA · signal

    Apport — - Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 4 Décembre 1992, il a été apporté en nature des · signal

    Augmentation de capital — social a été augmenté par incorporation de réserves d'un montant de 56.947.891,25 francs prélevé sur · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — d'administration du 30 Septembre 1998, le capital a été réduit d'un montant de 2.794.561.800 francs · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 16/06/2010 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Renouvellement de mandat — arrivée à échéance et décide de le renouveler pour une période de six années, soit jusqu'à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 16/06/2010 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Renouvellement de mandat — Les membres du conseil propose de renouveler le mandat de Monsieur François Jean Pinault · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 16/06/2010 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — - Lors de la fusion-absorption en date du 14 Décembre 1995, de la société DELOR FRANCE SA · signal

    Apport — - Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 4 Décembre 1992, il a été apporté en nature des · signal

    Augmentation de capital — social a été augmenté par incorporation de réserves d'un montant de 56.947 891,25 francs prélevé sur · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — d'administration du 30 Septembre 1998, le capital a été réduit d'un montant de 2.794.561.800 francs · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 15/09/2008 Renouvellement d'un mandat
    Démission d'un administrateur · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Démission d'un administrateur · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — - de nommer en qualité de commissaire aux comptes suppléant Monsieur Malcolm McLarty, · signal

    Départ de dirigeant — démissionner du conseil d'administration, son mandat ne sera pas renouvelé. · signal

    Renouvellement de mandat — L'assemblée générale décide de renouveler le mandat de Messieurs Gilles Pagniez et Xavier · signal

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30. 17/10/2007 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — • Constatation de la démission d'un administrateur, · signal

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31. 24/05/2006 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — - Constatation de la démission d'un administrateur, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 28/03/2006 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Constatation de la démission d'un administrateur, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
33. 01/01/2006 Acte · type non publié
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — - Constatation de la démission d'un administrateur, · signal

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34. 16/11/2005 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — Après discussion, les administrateurs décident de renouveler Monsieur François Jean · signal

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35. 18/07/2005 Renouvellement d'un mandat
    Nomination d'un administrateur · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination d'un administrateur · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer en qualité de nouvel administrateur, Monsieur Serge · signal

    Départ de dirigeant — Commissaire aux Comptes suppléant démissionnaire, · signal

    Renouvellement de mandat — arrivé à expiration et décide de le renouveler pour une nouvelle période de six années, qui · signal

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36. 30/03/2005 Fin de mandat
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Constatation de la démission d'un administrateur, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 09/09/2004 Renouvellement d'un mandat
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : renouvellement de mandat

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Renouvellement de mandat — Renouvellement du mandat de deux administrateurs, · signal

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38. 03/10/2003 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Constatation de la démission d'un administrateur, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 05/06/2003 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — nouveau Président du conseil d'administration et leur propose de nommer à ce poste Monsieur · signal

    Départ de dirigeant — Le conseil, à l'unanimité, prend acte de la démission de Monsieur François Jean Pinault de · signal

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40. 24/09/2002 Mouvement de commissaire aux comptes
    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — et décide par ailleurs de nommer en qualité de nouveau Commissaire aux Comptes suppléant : · signal

    Renouvellement de mandat — L'assemblée générale décide de renouveler le mandat : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 20/08/2002 Transfert du siège social — Social 5 boulevard de latour maubourg 75007 p aris
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : fusion, apport, transfert de siège

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — - Lors de la fusion-absorption en date du 14 Décembre 1995, de la · signal

    Apport — - Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 4 Décembre 1992, il a été apporté en nature des · signal

    Transfert de siège — Le président informe les membres du conseil qu'il est envisagé de transférer le siège social de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 19/02/2002 Nomination d'un administrateur
    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — - Lors de la fusion-absorption en date du 14 Décembre 1995, de la société DELOR FRANCE SA · signal

    Nomination de dirigeant — En conséquence, Madame Patricia Barbizet propose de nommer en qualité de directeur général · signal

    Augmentation de capital — social a été augmenté par incorporation de réserves d'un montant de 56.947.891,25 francs prélevé sur · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — d'administration du 30 Septembre 1998, le capital a été réduit d'un montant de 2.794.561.800 francs · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. 24/09/2001 Autre opération sur le capital
    Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — 2001, le capital social a été augmenté par incorporation de réserves d'un montant de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
44. 20/08/1999 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Monsieur François PINAULT en qualité de Président, pour la durée de son mandat d'administrateur, · signal

    Renouvellement de mandat — arrivé à expiration, et décide de le renouveler pour une durée de 6 années. Son mandat prendra fin à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
45. 20/10/1998 Réduction du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, réduction de capital ou rachat de titres

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — à céder leurs titres, · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - Constatation de la réalisation définitive de la réduction du capital, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
46. 25/08/1998 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Réduction de capital ou rachat de titres — - Autorisation donnée au conseil d'administration de procéder à la réduction du capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
47. 28/07/1998 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — du conseil de leur confiance, et déclarent accepter ces fonctions · signal

    Renouvellement de mandat — arrivé à échéance, et décide de le renouveler pour une durée de 6 années. Son mandat prendra fin à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
48. 04/07/1997 Divers
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : apport

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — - Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 4 Décembre 1992, il a été apporté en nature des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
49. 15/07/1996 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Divers · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Divers

    Nomination de dirigeant — - de nommer en remplacement de Monsieur Jean-Marc DECLETY, Commissaire aux · signal

    Départ de dirigeant — remplacement du Commissaire aux Comptes suppléant, · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement du mandat du Commissaire aux Comptes titulaire et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
50. 19/01/1996 Fusion — Projet depose le 10 novembre 1995 n 59283
    Rapport du commissaire aux apports — Depose le 5 decembre 1995 n 10124 · Modification des statuts · Divers · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Rapport du commissaire aux apports — Depose le 5 decembre 1995 n 10124 · Modification des statuts · Divers

    Fusion — -Approbation du projet de fusion par absorption de la société Delor France SA, · signal

    Apport — - du rapport du Commissaire aux apports, · signal

    Dissolution — Elle constate de ce fait que la société Delor France SA se trouve dissoute à compter · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
51. 05/12/1995 Rapport du commissaire aux apports
    Divers · 2 signaux : fusion, apport

    Divers

    Fusion — ARTEMIS détient à ce jour 100 % du capital de la société absorbée soit · signal

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
52. 10/11/1995 Fusion — Date du 20 09 95 avec la societe delor france
    Divers · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Divers

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — - DELOR FRANCE apporte à ARTEMIS, à titre de fusion, sous les garanties ordinaires de · signal

    Dissolution — Le présent projet de fusion et la dissolution de la société absorbée qui en résulte, ne seront · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
53. 27/10/1995 Acte · type non publié
    1 signal : fusion

    Fusion — - La société ARTEMIS envisage de fusionner avec la société DELOR FRANCE SA, par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
54. 01/01/1995 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — que les deux opérations d'apport partiel d'actif visées ci-dessus et décrites en annexe des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
55. 15/11/1993 Apport partiel d'actif
    Augmentation du capital social · Rapport du commissaire aux apports — 32113 et 32114 du 21 06 03 · Modification des statuts · Divers · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Augmentation du capital social · Rapport du commissaire aux apports — 32113 et 32114 du 21 06 03 · Modification des statuts · Divers

    Apport — - La copie des avenants modificatifs aux traités d'apport partiel d'actif, · signal

    Augmentation de capital — que l'augmentation de capital est devenue définitive, décide de modifier les articles 6 et 7 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
56. 26/10/1993 Augmentation du capital social
    Rapport du commissaire aux apports — Depose le 21 6 93 n 32113 · Modification des statuts · Divers · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports — Depose le 21 6 93 n 32113 · Modification des statuts · Divers

    Apport — - La copie des avenants modificatifs aux traités d'apport partiel d'actif, · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital est devenue définitive, décide de modifier les articles 6 et 7 des statuts : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
57. 06/08/1993 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Divers · 3 signaux : renouvellement de mandat, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Mouvement de commissaire aux comptes · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Divers

    Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale réélit Monsieur François PINAULT dont le mandat est arrivé à · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité de nouvel administrateur, Monsieur · signal

    Augmentation de capital — d'Administration, autorise celui-ci à augmenter le capital social d'un montant nominal · signal

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58. 02/08/1993 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Divers · 2 signaux : nomination de dirigeant, modification de l'objet

    Modification des statuts · Divers

    Nomination de dirigeant — Le bureau de l'Assemblée désigne comme secrétaire : Madame Marie-Christine de PERCIN · signal

    Modification de l'objet — l'objet soçíal, de la manière suivante : · signal

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59. 21/06/1993 Rapport du commissaire aux apports
    Divers · 1 signal : apport

    Divers

    Apport — Les actifs apportés ont été évalués à leur valeur de marché déterminée au 1er janvier · signal

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60. 09/06/1993 Constitution de la société — Avenant au projet 27505 du 25 05 93
    MODIFICATION AVENANT AU PROJET 27508 DU 25/05/93 · Divers · 1 signal : apport

    MODIFICATION AVENANT AU PROJET 27508 DU 25/05/93 · Divers

    Apport — TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF · signal

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61. 09/06/1993 MODIFICATION AVENANT AU PROJET 27508 DU 25/05/93
    Constitution de la société — Avenant au projet 27505 du 25 05 93 · Divers · 1 signal : apport

    Constitution de la société — Avenant au projet 27505 du 25 05 93 · Divers

    Apport — TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF · signal

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62. 25/05/1993 Apport partiel d'actif — Altus finance
    Divers · 1 signal : apport

    Divers

    Apport — TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF · signal

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63. 25/05/1993 Apport partiel d'actif — Sbt batif
    Divers · 1 signal : apport

    Divers

    Apport — TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF · signal

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64. 30/03/1993 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, départ de dirigeant

    Apport — que les deux opérations d'apport partiel d'actif visées ci-dessus, portent sur des activités de · signal

    Départ de dirigeant — EN REMPLACEMENT DE M. BARTHES DE RUYTER. · signal

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65. 29/03/1993 Nomination d'un dirigeant
    Divers · 1 signal : nomination de dirigeant

    Divers

    Nomination de dirigeant — Le Président propose de nommer en qualité de Directeur Général de la société, · signal

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66. 16/02/1993 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — que la société SBT-BATIF est appelée à apporter par voie d'apport partiel d'actif à la · signal

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67. 16/02/1993 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — que la société ALTUS FINANCE est appelée à apporter par voie d'apport partiel d'actif · signal

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68. 25/01/1993 Autre modification relative aux dirigeants
    Transfert du siège social · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dénomination · Apport en nature · Représentant permanent · et 1 autre · 7 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination

    Transfert du siège social · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dénomination · Apport en nature · Représentant permanent · et 1 autre

    Cession de titres — envisagent de céder la totalité de leurs actions à :la société FINANCIERE PINAULT, cette · signal

    Apport — Lors de la constitution, il a été apporté en numéraire la somme de · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de ratifier la cooptation en qualité d'administrateurs · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission. · signal

    Augmentation de capital — définitive de l'augmentation de capital ci-dessus, de modifier comme suit les · signal

    et 2 autres · signal

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69. 31/12/1992 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Divers · 2 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Modification des statuts · Divers

    Nomination de dirigeant — Sont nommés Administrateurs de la Société pour une durée de trois années · signal

    Augmentation de capital — réalisation simultanée d'une double augmentation de capital à la fois par incorporation · signal

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70. —date inconnue Modification des statuts
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — Objet : Démission de mes fonctions de Directeur Général Délégué de la société Artémis · signal

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Source : INPI, actes · n = 70.