ENTREPRISE Culture de la vigne › Gers ›

SCEA D ARTON

381 667 542Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 18/04/1991

Domaine d Arton, 32700 Lectoure

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Patrick DE MONTAL › (84 ans)
  2. Gérant Jean DE MONTAL › (49 ans)
  3. Personne morale NOTRA ›
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 19/07/2018

Dénomination
EARL D ARTON EARL D ARTON Dénomination · du 18/04/1991 au 01/01/1999 7 ans SCEA D ARTON SCEA D ARTON Dénomination · depuis le 01/01/1999 27 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 18/04/1991 au 25/12/2001 10 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 18/04/1991 35 ans Immatriculation18/04/1991

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2018 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 03/06/2005

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Domaine d Arton, 32700 Lectoure

    siège · SIRET 381 667 542 00017 · viticulture · depuis 18/04/1991

Les 1 010 autres entreprises du métier « viticulture » · Gers (32) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (17)

dernier : apport en nature, 17/04/2026

  1. 17/04/2026 Apport en nature pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 17/04/2026 Apport en nature pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 07/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 07/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 18/02/2026 Rapport du commissaire aux apports pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 18/02/2026 Rapport du commissaire aux apports pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 17/02/2022 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 06/07/2018 DE MONTAL Patrick / DE MONTAL Jean
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 06/07/2018 Nomination d'un dirigeant
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 16/12/2016 DE MONTAL Patrick - DE MONTESQUIOU FEZENSAC Marie / DE MONTAL Jean
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 08/08/2014 Mr DE MONTAL PAtrick donne à Mr DE MONTAL JEAN la nue propriété de 13 531 parts portant les numéros 1 à 459 et 566 à 13 637
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 20/08/2008 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 09/02/2006 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 03/06/2005 Cession de parts sociales
    MR FRANCOIS DE GANAY CEDE A MME VICTOIRE DE MONTESQUIOU EPSE DE MONTAL 5179PARTS (NOS 460 A 560 ET DE 23 923 A 29 OOO) · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers

    MR FRANCOIS DE GANAY CEDE A MME VICTOIRE DE MONTESQUIOU EPSE DE MONTAL 5179PARTS (NOS 460 A 560 ET DE 23 923 A 29 OOO) · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers

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  15. 18/01/2002 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 18/01/2002 Cession de parts sociales
    MR PATRICK DE MONTAL CEDE A MR FRANCOIS DE GANAY 101 PARTS*NUMEROTEES DE 460 A 560 · Autre pièce déposée · Divers

    MR PATRICK DE MONTAL CEDE A MR FRANCOIS DE GANAY 101 PARTS*NUMEROTEES DE 460 A 560 · Autre pièce déposée · Divers

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  17. 17/06/1999 Augmentation du capital social
    Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination — En celle de earl d arton · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination — En celle de earl d arton · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 17.

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