ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

GAEC DE LA TUILERIE D'ECHEVANNE

392 062 261Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 15/07/1993

2 Rue de Battrans, 70100 Velesmes-Echevanne

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Marie-Antide MOUGIN › (61 ans)
  2. Gérant Olivier MOUGIN › (58 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/07/1993 33 ans Immatriculation15/07/1993

Source : INSEE, Sirene · 1993 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 12/01/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 2 Rue de Battrans, 70100 Velesmes-Echevanne

    siège · SIRET 392 062 261 00012 · polyculture-élevage · depuis 15/07/1993

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (17)

dernier : réduction du capital social, 12/01/2023

  1. 12/01/2023 Réduction du capital social
    Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 26/07/2021 Modification de la clé de répartition des résultats
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 31/10/2016 entre l'indivision successorale de feu M Thierry DAGUET / M Christopher BILLOTTET portant sur 821 parts sociales numérotées 19172 à 19992. entre l'indivision successorale de feu M…
    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Réduction du capital social · Cession de parts sociales · et 3 autres

    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Réduction du capital social · Cession de parts sociales · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 23/05/2013 Réduction du capital social
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 21/12/2011 Cession de parts sociales
    Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 21/12/2011 Cession de parts sociales
    Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 21/12/2011 Cession de parts sociales
    Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 15/07/2002 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 11/02/2002 Réduction du capital social
    Autre opération sur le capital · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 17/07/2001 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 30/09/1997 Augmentation du capital social
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 27/03/1997 Nomination d'un dirigeant — Associe nouveau
    Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 11/12/1996 Augmentation du capital social
    Entrée d'un nouvel associé — D un associe et gerant nouveau · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé — D un associe et gerant nouveau · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 28/12/1993 Augmentation du capital social
    GERANT ET ASSOCIE NOUVEAU : MR BAILLY REGIS · Tenue de l'assemblée · Divers

    GERANT ET ASSOCIE NOUVEAU : MR BAILLY REGIS · Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 11/08/1993 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  17. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 17.

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