ENTREPRISE Collecte des déchets non dangereux › Rhône ›

SERFIM RECYCLAGE

392 928 826SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 02/11/1993

Serned, 2 Chemin du Genie, 69200 Venissieux

100 à 199 Effectif salariés · 2024
30,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
1,6 M€ EBE
648 k€ Résultat net
3,6 M€ Capitaux propres
5,6 M€ Dettes financières trésorerie 585 €

Dirigeants et associés

  1. Président Raphael GAS › (nouvel onglet) (55 ans)
  2. Commissaire aux comptes Jeanne HUGUET › (nouvel onglet)
  3. Personne morale COGERA AUDIT › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (23)

5 opérations · 18 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : changement de dirigeant, 06/09/2026

Dénomination
SERNED SERNED Dénomination · du 02/11/1993 au 03/05/2021 27 ans SERFIM RECYCLAGE SERFIM RECYCLAGE Dénomination · depuis le 03/05/2021 5 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 02/11/1993 au 01/01/2005 11 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2005 21 ans
Activité
Enlèvement et traitement des ordures ménagères Enlèvement et traitement des ordures ménagères Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Collecte des déchets non dangereux Collecte des déchets non dangereux Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 02/11/1993 32 ans Immatriculation02/11/1993

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2026 · 15.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des activités du déchet

  1. Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149
  2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (34)

dernier : 2,0 M€, 20/08/2026

  1. 20/08/2026 METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Enlèvement et traitement des déchets autres que ménagers sur les biens imEmobiliers de la Métropole de Lyon

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Enlèvement et traitement des déchets autres que ménagers sur les biens imEmobiliers de la Métropole de Lyon

    2,0 M€
  2. 06/08/2026 METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Exploitation des 19 déchèteries de la Métropole de Lyon et des autres solutions de collecte de déchets occasionnels

    Accord cadre · 34,0 M€ (montant maximum)

    Exploitation des 19 déchèteries de la Métropole de Lyon et des autres solutions de collecte de déchets occasionnels

    34,0 M€
  3. 07/07/2026 ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne les prestations de collecte, transport et traitement des déchets dangereux – hors DASRI et radioéléments – générés par les activités de l’École N…

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne les prestations de collecte, transport et traitement des déchets dangereux – hors DASRI et radioéléments – générés par les activités de l’École N…

    250 k€
  4. 04/06/2026 METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · RECEPTION, TRI ET VALORISATION DES DECHETS DE BOIS ISSUS DES DECHETERIES ET DES SERVICES DE LA METROPOLE DE LYON - LOT 3 : SECTEUR SUD

    Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum)

    RECEPTION, TRI ET VALORISATION DES DECHETS DE BOIS ISSUS DES DECHETERIES ET DES SERVICES DE LA METROPOLE DE LYON - LOT 3 : SECTEUR SUD

    2,5 M€
  5. 22/01/2026 COMMUNE DE VENISSIEUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Relance du marché de maintenance et nettoyage de sanitaires automatiques de la ville de Vénissieux

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Relance du marché de maintenance et nettoyage de sanitaires automatiques de la ville de Vénissieux

    480 k€
  6. 22/01/2026 COMMUNE DE VENISSIEUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Relance du marché de maintenance et nettoyage de sanitaires automatiques de la ville de Vénissieux

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Relance du marché de maintenance et nettoyage de sanitaires automatiques de la ville de Vénissieux

    120 k€
  7. 06/01/2026 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MISE A DISPOSITION DE CONTENANTS, ENLEVEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT BATTERIES ET DDM HORS REP

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

    MISE A DISPOSITION DE CONTENANTS, ENLEVEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT BATTERIES ET DDM HORS REP

    220 k€
  8. 31/12/2025 COMMUNE DE L ISLE D ABEAU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte, transport et traitement des déchets sur la commune de L'Isle-d'Abeau - Accord-cadre à bons de commande - 2026/2029

    Accord cadre · 88 k€ (montant maximum)

    Collecte, transport et traitement des déchets sur la commune de L'Isle-d'Abeau - Accord-cadre à bons de commande - 2026/2029

    88 k€
  9. 11/12/2025 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · EXPLOITATION DES DECHETERIES

    marché · 7,5 M€ · groupement de 2 titulaires

    EXPLOITATION DES DECHETERIES

    7,5 M€
  10. 17/11/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MIRIBEL ET DU PLATEAU › (nouvel onglet)
    marché · Exploitation de la déchetterie communautaire - lot 2 - Déchets dangereux

    marché · 47 k€

    Exploitation de la déchetterie communautaire - lot 2 - Déchets dangereux

    47 k€
  11. 11/08/2025 CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATION POUR LA GESTION DES DECHETS TOXIQUES ET BIODECHETS du CHANGE

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    PRESTATION POUR LA GESTION DES DECHETS TOXIQUES ET BIODECHETS du CHANGE

    200 k€
  12. 11/08/2025 CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DECHETS TOXIQUES

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    DECHETS TOXIQUES

    200 k€
  13. 22/07/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS › (nouvel onglet)
    marché · Marché de collecte des ordures ménagères résiduelles sur le territoire de la CCSB

    marché · 6,1 M€

    Marché de collecte des ordures ménagères résiduelles sur le territoire de la CCSB

    6,1 M€
  14. 06/01/2025 COMMUNE DE DECINES CHARPIEU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 3 DECHETS DANGEREUX

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    LOT 3 DECHETS DANGEREUX

    80 k€
  15. 06/01/2025 DEPARTEMENT DU RHONE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture, installation, entretien/réparation d'abribus - Fourniture et pose d'affiches dans les caissons - Nettoyage d'abribus et auvents, destinés aux usagers des services publ…

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Fourniture, installation, entretien/réparation d'abribus - Fourniture et pose d'affiches dans les caissons - Nettoyage d'abribus et auvents, destinés aux usagers des services publ…

    400 k€
  16. 20/12/2024 COMMUNE DE VAULX EN VELIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS SUR LA COMMUNE DE VAULX EN VELIN LOT 6 NETTOYAGE DES ESPACES EXTERIEURS SECTEUR SUD DE LA VILLE

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS SUR LA COMMUNE DE VAULX EN VELIN LOT 6 NETTOYAGE DES ESPACES EXTERIEURS SECTEUR SUD DE LA VILLE

    240 k€
  17. 20/12/2024 COMMUNE DE VAULX EN VELIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS SUR LA COMMUNE DE VAULX EN VELIN LOT 5 NETTOYAGE DES ESPACES EXTERIEURS SECTEUR NORD DE LA VILLE

    Accord cadre · 680 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS SUR LA COMMUNE DE VAULX EN VELIN LOT 5 NETTOYAGE DES ESPACES EXTERIEURS SECTEUR NORD DE LA VILLE

    680 k€
  18. 19/12/2024 DEPARTEMENT DU RHONE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture, installation, entretien/réparation d'abribus - Fourniture et pose d'affiches dans les caissons - Nettoyage d'abribus et auvents, destinés aux usagers des services publ…

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Fourniture, installation, entretien/réparation d'abribus - Fourniture et pose d'affiches dans les caissons - Nettoyage d'abribus et auvents, destinés aux usagers des services publ…

    200 k€
  19. 29/11/2024 SITOM SUD RHONE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE ET DESINFECTION DE COLONNES POUR LA COLLECTE SELECTIVE DU VERRE, DES EMBALLAGES, DES PAPIERS-JOURNAUX-MAGAZINES, DES ORDURES MENAGERES EN APPORT VOLONTAIRE

    Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)

    NETTOYAGE ET DESINFECTION DE COLONNES POUR LA COLLECTE SELECTIVE DU VERRE, DES EMBALLAGES, DES PAPIERS-JOURNAUX-MAGAZINES, DES ORDURES MENAGERES EN APPORT VOLONTAIRE

    55 k€
  20. 26/11/2024 non publié › (nouvel onglet)
    marché · Lot 3 : Prestations de déneigement au profit des entités soutenues par le Groupement de Soutien de la Base de Défense de Lyon-Valence-La Valbonne. - Prestations de déneigement au …

    marché · 7 960 €

    Lot 3 : Prestations de déneigement au profit des entités soutenues par le Groupement de Soutien de la Base de Défense de Lyon-Valence-La Valbonne. - Prestations de déneigement au …

    7 960 €
  21. 22/11/2024 COMMUNE DE VAULX EN VELIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE PREPARATION DE TERRAIN POUR IMPLANTATION FERME URBAINE QUARTIER FERTILE RUE DES VIOLETTES

    Accord cadre · 92 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX DE PREPARATION DE TERRAIN POUR IMPLANTATION FERME URBAINE QUARTIER FERTILE RUE DES VIOLETTES

    92 k€
  22. 01/10/2024 SYCLUM › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · GESTION DES HAUTS DE QUAI DES DECHETERIES

    marché · 1,8 M€ · groupement de 2 titulaires

    GESTION DES HAUTS DE QUAI DES DECHETERIES

    1,8 M€
  23. 05/09/2024 METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Réalisation de prestations permettant d'effectuer la viabilité hivernale sur le territoire de la métropole de Lyon

    marché · 6,4 M€ · groupement de 4 titulaires

    Réalisation de prestations permettant d'effectuer la viabilité hivernale sur le territoire de la métropole de Lyon

    6,4 M€
  24. 10/07/2024 COMMUNE DE SAINT GENIS LAVAL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mise à disposition de bennes et traitement de déchets

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Mise à disposition de bennes et traitement de déchets

    160 k€
  25. 11/06/2024 CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DES ORDURES MENAGERES EN PORTE A PORTE

    Accord cadre · 201 k€ (montant maximum)

    COLLECTE DES ORDURES MENAGERES EN PORTE A PORTE

    201 k€
  26. 15/03/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE › (nouvel onglet)
    marché · Exploitation de la déchèterie

    marché · 2,1 M€

    Exploitation de la déchèterie

    2,1 M€
  27. 22/12/2023 SOCIETE PUBLIQUE LYONNAISE DE MOBILITES (SPLM) › (nouvel onglet)
    marché · Prestation de nettoyage du parc des Panettes à Meyzieu

    marché · 40 k€

    Prestation de nettoyage du parc des Panettes à Meyzieu

    40 k€
  28. 13/07/2023 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · EXPLOITATION, TRANSPORT ET TRAITEMENT DECHETS NON DANGEREUX

    Accord cadre · 11,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    EXPLOITATION, TRANSPORT ET TRAITEMENT DECHETS NON DANGEREUX

    11,0 M€
  29. 04/07/2023 METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Exploitation de la déchèterie de GENAS

    Accord cadre · 4,9 M€ (montant maximum)

    Exploitation de la déchèterie de GENAS

    4,9 M€
  30. 17/08/2022 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · groupement de 4 titulaires · Prestations de tri d'enlèvement et gestion des déchets - bat du Dpt de l'isère lot 2 Sud - Isère

    marché · 1,2 M€ (3 avenants) · groupement de 4 titulaires

    Prestations de tri d'enlèvement et gestion des déchets - bat du Dpt de l'isère lot 2 Sud - Isère

    1,2 M€
  31. 16/08/2022 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 4 titulaires · Prestations de tri d'enlèvement et gestion des déchets - bat du Dpt de l'isère lot 1 Nord Isère

    marché · 1,2 M€ (1 avenant) · groupement de 4 titulaires

    Prestations de tri d'enlèvement et gestion des déchets - bat du Dpt de l'isère lot 1 Nord Isère

    1,2 M€
  32. 03/11/2021 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MIRIBEL ET DU PLATEAU › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 852 k€ le 02/12/2025 · LOT 1 gardiennage et gestion de la déchetterie

    marché · porté à 852 k€ le 02/12/2025

    LOT 1 gardiennage et gestion de la déchetterie

    852 k€
  33. 04/08/2021 COMMUNE DE VENISSIEUX › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 60 k€ le 02/07/2025 · GESTION DES DECHETS LOT 4

    marché subséquent · porté à 60 k€ le 02/07/2025

    GESTION DES DECHETS LOT 4

    60 k€
  34. — METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Enlèvement, acheminement, tri et valorisation de déchets autres que ménagers sur les biens immobiliers de la Métropole de Lyon et au sein des bâtiments en maîtrise d'ouvrage confi…

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Enlèvement, acheminement, tri et valorisation de déchets autres que ménagers sur les biens immobiliers de la Métropole de Lyon et au sein des bâtiments en maîtrise d'ouvrage confi…

    2,0 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 34.

› Changements de contrôle (14)

dernier : vente, 20/10/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 14.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
11,0 M€ 2016 11,5 M€ 2017 11,8 M€ 2018 12,8 M€ 2019
13,3 M€ 2020 28,1 M€ 2021 28,4 M€ 2022 28,2 M€ 2023 29,1 M€ 2024 30,1 M€ 2025
11,0 M€ 2016 11,5 M€ 2017 11,8 M€ 2018 12,8 M€ 2019 13,3 M€ 2020 28,1 M€ 2021 28,4 M€ 2022 28,2 M€ 2023 29,1 M€ 2024 30,1 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 11,0 M€
  • 2017 : 11,5 M€ · Achats 10 k€ · Charges externes 7,4 M€ · Personnel 3,6 M€ · EBE 489 k€
  • 2018 : 11,8 M€ · Achats 9 225 € · Charges externes 7,5 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 676 k€
  • 2019 : 12,8 M€ · Achats 5 637 € · Charges externes 8,0 M€ · Personnel 4,2 M€ · EBE 515 k€
  • 2020 : 13,3 M€ · Achats 13 k€ · Charges externes 8,8 M€ · Personnel 4,6 M€ · EBE −65 k€
  • 2021 : 28,1 M€ · Achats 250 k€ · Charges externes 18,7 M€ · Personnel 7,8 M€ · EBE 1,4 M€
  • 2022 : 28,4 M€ · Achats 205 k€ · Charges externes 19,9 M€ · Personnel 8,1 M€ · EBE 72 k€
  • 2023 : 28,2 M€ · Achats 236 k€ · Charges externes 19,5 M€ · Personnel 8,4 M€ · EBE 105 k€
  • 2024 : 29,1 M€ · Achats 201 k€ · Charges externes 19,9 M€ · Personnel 8,6 M€ · EBE 763 k€
  • 2025 : 30,1 M€ · Achats 88 k€ · Charges externes 19,4 M€ · Personnel 9,1 M€ · EBE 1,6 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

15 % 7,2 % −0,5 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 4,8 %
  • 2017 : 4,2 %
  • 2018 : 5,7 %
  • 2019 : 4,0 %
  • 2020 : -0,5 %
  • 2021 : 5,1 %
  • 2022 : 0,3 %
  • 2023 : 0,4 %
  • 2024 : 2,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 257.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (7)

7 établissements actifs

  1. 2 Chemin du Genie, 69200 Venissieux

    siège · SERNED · SIRET 392 928 826 00016 · eau, assainissement et déchets · depuis 02/11/1993

  2. Binettes, 38260 Penol

    SIRET 392 928 826 00040 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2001

  3. Zi le Jasmin, 73240 Saint-Genix-les-Villages

    SIRET 392 928 826 00065 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/10/2009

  4. 99 Chemin du Charbonnier, 69800 Saint-Priest

    SIRET 392 928 826 00073 · eau, assainissement et déchets · depuis 03/05/2021

  5. Port de Lyon Edouard Herriot 20 Rue Fos sur Mer Port Herriot, 69007 Lyon 7Eme

    SERDEX · SIRET 392 928 826 00081 · eau, assainissement et déchets · depuis 03/05/2021

  6. 32 Allee de Tache Velin, 69200 Venissieux

    SERLEAD · SIRET 392 928 826 00099 · eau, assainissement et déchets · depuis 18/06/2024

  7. 703 Rue Marius Berliet, 69400 Arnas

    SIRET 392 928 826 00107 · eau, assainissement et déchets · depuis 30/06/2025

Les 848 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

› Actes (32)

dernier : tenue de l'assemblée, 02/07/2026

  1. 02/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 21/07/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 15/07/2021 Fusion
    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre opération sur le capital — Social apport partiel d actif place sous le regime des fusions scissions · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre opération sur le capital — Social apport partiel d actif place sous le regime des fusions scissions · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 21/05/2021 Apport en nature
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 20/05/2021 Fusion
    Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 26/04/2021 Fusion
    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée

    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 23/04/2021 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 29/03/2021 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 21/11/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 30/06/2017 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 15/11/2013 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 16/10/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 25/05/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 31/10/2008 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 26/07/2006 Renouvellement d'un mandat
    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 08/06/2005 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 08/07/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 03/10/2002 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 27/08/2002 Transformation de la forme juridique
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 14/02/2002 Autre modification relative aux dirigeants
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 29/11/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 17/09/1999 Fusion
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 01/09/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 27/05/1999 Rapport du commissaire aux apports
    Fusion · Procédure collective ou décision de justice · Autre pièce déposée

    Fusion · Procédure collective ou décision de justice · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 27/05/1999 Rapport du commissaire aux apports
    Fusion · Procédure collective ou décision de justice · Autre pièce déposée

    Fusion · Procédure collective ou décision de justice · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 07/08/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 07/08/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 24/11/1995 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 01/06/1995 Modification de l'exercice social
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 19/05/1995 Modification de l'objet social
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 24/10/1994 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 08/11/1993 Constitution de la société
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 32.

Autour de cette page