ENTREPRISE Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux › Seine-Maritime ›

DEVILLOISE DE CHAUFFAGE

395 280 274SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/05/1994

11 Rue Ampere, 76150 Maromme

20 à 49 Effectif salariés · 2024
7,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
95 k€ EBE
225 k€ Résultat net
1,1 M€ Capitaux propres
701 k€ Dettes financières trésorerie 1,1 M€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale SECNO › (nouvel onglet)
  2. Personne morale SGL FINANCES › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

1 opération · 3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (1)

  1. 19/06/2018 jugement
    Jugement d'homologation de l'accord · Tribunal de commerce de Rouen
    Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Source : BODACC, procédures collectives · 2018 · 1 annonce.

› Historique (15)

dernier : changement de dirigeant, 06/11/2024

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/05/1994 au 27/05/2015 21 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 27/05/2015 11 ans
Activité
Installation d'eau et de gaz Installation d'eau et de gaz Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
5 Rue Gambetta, 76250 Deville-les-Rouen 5 Rue Gambetta, 76250 Deville-les-Rouen Siège · du 01/05/1994 au 27/07/2012 18 ans 10 Chemin de Croisset, 76380 Canteleu 10 Chemin de Croisset, 76380 Canteleu Siège · du 27/07/2012 au 08/05/2014 1 an 11 Rue Ampere, 76150 Maromme 11 Rue Ampere, 76150 Maromme Siège · depuis le 08/05/2014 12 ans
État
active active État · depuis le 01/05/1994 32 ans Immatriculation01/05/1994

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2024 · 15.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (32)

dernier : 15 k€, 13/03/2026

  1. 13/03/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · travaux d'aménagements fonctionnels pour le Centre d'Incendie et de Secours de Saint-Saëns

    marché · 15 k€

    travaux d'aménagements fonctionnels pour le Centre d'Incendie et de Secours de Saint-Saëns

    15 k€
  2. 02/03/2026 COMMUNE DES GRANDES VENTES › (nouvel onglet)
    marché · Lot n° 6 Plomberie Ventilation

    marché · 61 k€

    Lot n° 6 Plomberie Ventilation

    61 k€
  3. 23/02/2026 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux programmables de plomberie, ventilation et chauffage sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Rénovation des salles de sciences au lycée Ferdinand Buisson à Elbeuf…

    Accord cadre · 167 k€ (montant maximum)

    Travaux programmables de plomberie, ventilation et chauffage sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Rénovation des salles de sciences au lycée Ferdinand Buisson à Elbeuf…

    167 k€
  4. 17/12/2025 CC YVETOT NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION DU NOUVEAU SIEGE DE LA CCYN

    marché · 72 k€

    CONSTRUCTION DU NOUVEAU SIEGE DE LA CCYN

    72 k€
  5. 26/11/2025 DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation dans les collèges Zone de Rouen<br />Ce lot (1) fait l'objet d'une relance suite à une non reconduction

    marché · 368 k€

    Travaux de Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation dans les collèges Zone de Rouen<br />Ce lot (1) fait l'objet d'une relance suite à une non reconduction

    368 k€
  6. 17/10/2025 COMMUNE DE BOSROUMOIS › (nouvel onglet)
    marché · MEDIATHEQUE HALLE PLACE : CHAUFFAGE - PLOMBERIE - VENTILATION

    marché · 115 k€

    MEDIATHEQUE HALLE PLACE : CHAUFFAGE - PLOMBERIE - VENTILATION

    115 k€
  7. 03/09/2025 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · AC Plomberie LOT5 - Remplacement robinets, radiateurs et pompes au lycée Jehan Ango à Dieppe

    Accord cadre · 48 k€ (montant maximum)

    AC Plomberie LOT5 - Remplacement robinets, radiateurs et pompes au lycée Jehan Ango à Dieppe

    48 k€
  8. 16/07/2025 COMMUNE DE ROUMARE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 10 - Plomberie - chauffage - ventilation - Réhabilitation manoir en mairie

    marché · 140 k€

    Lot 10 - Plomberie - chauffage - ventilation - Réhabilitation manoir en mairie

    140 k€
  9. 15/07/2025 COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · Bibliothèque Saint Sever - Installation d'un système de boite à lire et rénovation de sanitaires - Lot 3 : plomberie

    marché · 8 117 €

    Bibliothèque Saint Sever - Installation d'un système de boite à lire et rénovation de sanitaires - Lot 3 : plomberie

    8 117 €
  10. 11/07/2025 METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX NEUFS DE GROSSES RÉPARATIONS ET DE MAINTENANCE DES BÂTIMENTS DE LA MÉTROPOLE ET DE LEURS ANNEXES, DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AEROPORT ROUEN VALLÉE DE SEINE, DE L'OF…

    Accord cadre · 12,4 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX NEUFS DE GROSSES RÉPARATIONS ET DE MAINTENANCE DES BÂTIMENTS DE LA MÉTROPOLE ET DE LEURS ANNEXES, DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AEROPORT ROUEN VALLÉE DE SEINE, DE L'OF…

    12,4 M€
  11. 08/07/2025 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux programmables de plomberie, ventilation et chauffage sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Remplacement de la colonne sèche dans la tour logements au lycée Jeha…

    Accord cadre · 59 k€ (montant maximum)

    Travaux programmables de plomberie, ventilation et chauffage sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Remplacement de la colonne sèche dans la tour logements au lycée Jeha…

    59 k€
  12. 20/03/2025 COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · NPNRU CLUB DE BOXE DES CHATEAUX D'EAU RENOVATION GLOBALE

    marché · 27 k€

    NPNRU CLUB DE BOXE DES CHATEAUX D'EAU RENOVATION GLOBALE

    27 k€
  13. 17/03/2025 COMMUNE DE SOTTEVILLE LES ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation du Groupe Scolaire Franklin-Raspail dans le cadre de l'opération de requalification de l'Espace Lods.

    marché · 1,1 M€

    Travaux de réhabilitation du Groupe Scolaire Franklin-Raspail dans le cadre de l'opération de requalification de l'Espace Lods.

    1,1 M€
  14. 13/02/2025 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · 2023-005-50 : AC Plomberie -L. Blaise Pascal Rouen Remplacement régulation

    marché · 200 k€

    2023-005-50 : AC Plomberie -L. Blaise Pascal Rouen Remplacement régulation

    200 k€
  15. 05/12/2024 COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · Prestations de ramonage sur les installations des bâtiments de la ville de Rouen et du CCAS

    marché · 88 k€

    Prestations de ramonage sur les installations des bâtiments de la ville de Rouen et du CCAS

    88 k€
  16. 31/10/2024 DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
    marché · Accord-cadre : Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation

    marché · 236 k€

    Accord-cadre : Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation

    236 k€
  17. 14/10/2024 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux programmables de plomberie, ventilation et chauffage sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Réaménagement de la laverie et de la restauration au lycée Emulation …

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Travaux programmables de plomberie, ventilation et chauffage sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Réaménagement de la laverie et de la restauration au lycée Emulation …

    100 k€
  18. 11/10/2024 COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de rénovation énergétique de la Piscine Marvingt

    marché · 371 k€

    Travaux de rénovation énergétique de la Piscine Marvingt

    371 k€
  19. 08/10/2024 RNAS (ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT STATIONNEMENT) › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement d'un poste de police/ Lot n° 06 : CVC PLOMBERIE

    marché · 24 k€

    Aménagement d'un poste de police/ Lot n° 06 : CVC PLOMBERIE

    24 k€
  20. 04/09/2024 CENTRE HENRI BECQUEREL › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de restructuration de la pharmacie - PUI: Lot 6: CVC - Désenfumage - Plomberie- Fluides spéciaux

    marché · 600 k€

    Travaux de restructuration de la pharmacie - PUI: Lot 6: CVC - Désenfumage - Plomberie- Fluides spéciaux

    600 k€
  21. 02/09/2024 COMMUNE DE EVREUX › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 733 k€ le 24/08/2026 · Extension de la maison de quartier de Saint Michel à Evreux - Plomberie - Génie climatique

    marché · porté à 733 k€ le 24/08/2026

    Extension de la maison de quartier de Saint Michel à Evreux - Plomberie - Génie climatique

    733 k€
  22. 11/06/2024 COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · HALTE GARDERIE LES EXPLORATEURS - EXTENSION

    marché · 30 k€

    HALTE GARDERIE LES EXPLORATEURS - EXTENSION

    30 k€
  23. 03/06/2024 COMMUNE DE BOIS GUILLAUME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Prestations de rénovation et d'entretien courant de divers bâtiments de la ville de Bois-Guillaume et du CCAS

    Accord cadre · 426 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Prestations de rénovation et d'entretien courant de divers bâtiments de la ville de Bois-Guillaume et du CCAS

    426 k€
  24. 06/05/2024 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux programmables de plomberie, ventilation et chauffage sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Rénovation de 4 logements de fonction au lycée Bernard Palissy à Maro…

    Accord cadre · 38 k€ (montant maximum)

    Travaux programmables de plomberie, ventilation et chauffage sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Rénovation de 4 logements de fonction au lycée Bernard Palissy à Maro…

    38 k€
  25. 08/02/2024 COMMUNE DE PALUEL › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX RELATIFS A LA REQUALIFICATION DE LA SALLE POLYVALENTE A PALUEL (76)

    marché · 317 k€

    TRAVAUX RELATIFS A LA REQUALIFICATION DE LA SALLE POLYVALENTE A PALUEL (76)

    317 k€
  26. 29/08/2023 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 197 k€ le 27/12/2024 · TRAVAUX DE REHABILITATION DU BÂTIMENT A SHEDS DE L'ILOT THOREL POUR L'INSTALLATION D'UNE MAISON DU VELO ET D'UNE PETITE RESTAURATION / BAR LOT 7 PLOMBERIE - CVC

    marché · porté à 197 k€ le 27/12/2024

    TRAVAUX DE REHABILITATION DU BÂTIMENT A SHEDS DE L'ILOT THOREL POUR L'INSTALLATION D'UNE MAISON DU VELO ET D'UNE PETITE RESTAURATION / BAR LOT 7 PLOMBERIE - CVC

    197 k€
  27. 18/07/2023 METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 320 k€ le 07/08/2024 · groupement de 2 titulaires · Marché d'exploitation des installations de chauffage, de climatisation, de ventilation, d'eau chaude sanitaire pour les bâtiments métropolitains - lot n°1: génie climatique

    marché · porté à 320 k€ le 07/08/2024 · groupement de 2 titulaires

    Marché d'exploitation des installations de chauffage, de climatisation, de ventilation, d'eau chaude sanitaire pour les bâtiments métropolitains - lot n°1: génie climatique

    320 k€
  28. 15/12/2022 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 246 k€ le 12/11/2024 · TRAVAUX DE REHABILITATION DU GYMNASE ANDRE MALRAUX A GAILLON - LOT N°11 PLOMBERIE - VENTILATION

    marché · porté à 246 k€ le 12/11/2024

    TRAVAUX DE REHABILITATION DU GYMNASE ANDRE MALRAUX A GAILLON - LOT N°11 PLOMBERIE - VENTILATION

    246 k€
  29. 10/11/2022 COMMUNE DE BARENTIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 309 k€ le 18/04/2025 · COUBERTIN PLOMBERIE CHAUFFAGE

    marché · porté à 309 k€ le 18/04/2025

    COUBERTIN PLOMBERIE CHAUFFAGE

    309 k€
  30. 20/04/2021 COMMUNE DE PONT DE L ARCHE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 289 k€ le 12/06/2024 · CONSTRUCTION D'UN ESPACE CULTUREL STRUCTURANT LOT 14 PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION

    marché · porté à 289 k€ le 12/06/2024

    CONSTRUCTION D'UN ESPACE CULTUREL STRUCTURANT LOT 14 PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION

    289 k€
  31. — SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de remplacement de l'installation de la VMC existante par une centrale de ventilation double flux dans le Centre d'Incendie et de secours de Saint-Saëns.

    marché · 28 k€

    Travaux de remplacement de l'installation de la VMC existante par une centrale de ventilation double flux dans le Centre d'Incendie et de secours de Saint-Saëns.

    28 k€
  32. — DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
    marché · Gros Travaux 2025-2027 - Remplacement des canalisations de la demi-pension en vide sanitaire au collège L'Oiseau Blanc à Criquetot-L'Esneval

    marché · 79 k€

    Gros Travaux 2025-2027 - Remplacement des canalisations de la demi-pension en vide sanitaire au collège L'Oiseau Blanc à Criquetot-L'Esneval

    79 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 32.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 12/11/2010

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
4,5 M€ 2016 4,1 M€ 2018 5,0 M€ 2019
2,8 M€ 2020 3,9 M€ 2021 4,8 M€ 2022 8,4 M€ 2023 6,3 M€ 2024 7,1 M€ 2025
4,5 M€ 2016 4,1 M€ 2018 5,0 M€ 2019 2,8 M€ 2020 3,9 M€ 2021 4,8 M€ 2022 8,4 M€ 2023 6,3 M€ 2024 7,1 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 4,5 M€
  • 2018 : 4,1 M€
  • 2019 : 5,0 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 1,3 M€ · EBE 280 k€
  • 2020 : 2,8 M€
  • 2021 : 3,9 M€
  • 2022 : 4,8 M€
  • 2023 : 8,4 M€
  • 2024 : 6,3 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 1,9 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 104 k€
  • 2025 : 7,1 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 2,0 M€ · Personnel 2,4 M€ · EBE 95 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

12,5 % −3,2 % −18,9 %
2016 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 1,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : -18,9 %
  • 2018 : 6,9 %
  • 2019 : 5,6 %
  • 2020 : 6,0 %
  • 2021 : 6,7 %
  • 2022 : 5,1 %
  • 2023 : 3,7 %
  • 2024 : 1,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 4209.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Zone Industrielle de la Maine 11 Rue Ampere, 76150 Maromme

    siège · SIRET 395 280 274 00030 · plomberie-chauffage · depuis 08/05/2014

Les 1 329 autres entreprises du métier « plomberie-chauffage » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : acte · type non publié, 04/11/2024

  1. 04/11/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/08/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 13/11/2015 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaires et suppleants · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaires et suppleants · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 17/04/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 23/10/2014 au 11 rue Ampère Zone industrielle de la Maine 76150 Maromme
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 01/07/2013 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 07/12/2012 de Déville les Rouen 5 rue Gambetta à Canteleu 10 chemin de Croisset
    Modification des statuts — 5 et suppression de l article 22 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts — 5 et suppression de l article 22 des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 12/11/2010 Cession de parts sociales — S sociales par mr jacques delahaye melle mireille zuida et mr michael delahaye au profit de la societe sgl finances
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 12/11/2010 Cession de parts sociales — S sociales par mr jacques delahaye melle mireille zuida et mr michael delahaye au profit de la societe sgl finances
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 12/11/2010 Cession de parts sociales — S sociales par mr jacques delahaye melle mireille zuida et mr michael delahaye au profit de la societe sgl finances
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 17/06/1994 Constitution de la société
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Divers

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.

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