ENTREPRISE Culture et élevage associés › Ain ›
SOC CIVILE PASSOT
421 269 952Autre société civileactive depuis 13/12/1968
la Roue, 01320 Chalamont
Dirigeants et associés
- Gérant Laura WASER › (nouvel onglet) (31 ans)
- Gérant Claire PASSOT › (nouvel onglet) (49 ans)
- Associé Paul-Louis PASSOT › (nouvel onglet) (79 ans)
- Rôle non publié Amelie CLE › (nouvel onglet) (51 ans)
- Gérant Paul-Louis PASSOT › (nouvel onglet) (79 ans) · arrivée publiée le 17/02/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Amelie CLE › (nouvel onglet) · autre
- mandats CUMA DE ST NIZIER LE DESERT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Claire PASSOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Laura WASER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Paul-Louis PASSOT › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 17/03/2022
Dirigeants · 2
- 17/03/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 07/10/2007 siège 43 Boulevard des Belges, 69006 Lyon → la Roue, 01320 Chalamont INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 13/12/1968 siège 43 Boulevard des Belges, 69006 Lyon INSEE, Sirene
- 13/12/1968 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1968 → 2022 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 29/11/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 29/11/2011 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 22/08/2008 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 14/11/2007 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
la Roue, 01320 Chalamont
siège · SIRET 421 269 952 00030 · polyculture-élevage · depuis 07/10/2007
Les 668 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : changement de dirigeant, 15/03/2022
- 15/03/2022 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/05/2019 Durée de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/11/2011 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/11/2011 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/08/2008 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/11/2007 Cession de parts sociales Transfert du siège social — La roue 01320 chalamont · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/10/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 7.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.