ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›
GAEC DES HANTES
429 745 565Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/02/2000
18 Rue de la Chapelle, 70190 Cordonnet
Dirigeants et associés
- Gérant Clement DOMARTIN › (nouvel onglet) (34 ans)
- Gérant Veronique DOMARTIN › (nouvel onglet) (64 ans)
- Gérant Gilles DOMARTIN › (nouvel onglet) (70 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA AGRO BIO › (nouvel onglet) · via Clement DOMARTIN
- mandats CUMA DE L AURORE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CUMA DE L AURORE › (nouvel onglet) · via Clement DOMARTIN
- mandats Clement DOMARTIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Veronique DOMARTIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Gilles DOMARTIN › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : siège, 01/01/2026
- 01/01/2026 siège 20 Rue de la Chapelle, 70190 Cordonnet → 18 Rue de la Chapelle, 70190 Cordonnet INSEE, Sirene
- 01/04/2015 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/04/2015 dénomination EARL DOMARTIN → GAEC DES HANTES INSEE, Sirene
- 04/03/2015 transfert l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Elevage de bovins → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Elevage de bovins INSEE, Sirene
- 01/02/2000 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/02/2000 dénomination EARL DOMARTIN INSEE, Sirene
- 01/02/2000 siège 20 Rue de la Chapelle, 70190 Cordonnet INSEE, Sirene
- 01/02/2000 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2026 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
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18 Rue de la Chapelle, 70190 Cordonnet
siège · SIRET 429 745 565 00029 · polyculture-élevage · depuis 01/01/2026
Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : statuts mis à jour, 06/02/2026
- 06/02/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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28/04/2015
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique — Des hantes · Confirmation de la gérance dans ses fonctions · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transformation de la forme juridique — Des hantes · Confirmation de la gérance dans ses fonctions · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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16/02/2015
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Rectification d'erreur matérielle · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Rectification d'erreur matérielle · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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08/03/2000
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 5.