ENTREPRISE Activités juridiques › Jura ›
CABINET BRUN PIERRE
448 750 653SCP d'huissiersactive depuis 27/05/2003
5 Avenue du General Delort, 39600 Arbois
Dirigeants et associés
- Rôle non publié Pierre BRUN › (nouvel onglet) (70 ans)
- Gérant Claude PETOLAT › (nouvel onglet) · départ publié le 08/04/2009
- Associé Claude PETOLAT › (nouvel onglet) · départ publié le 08/04/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats BRUN PIERRE GONDCAILLE SYLVIE › (nouvel onglet) · via Pierre BRUN
- mandats Pierre BRUN › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCI PISYL › (nouvel onglet)cessée · via Pierre BRUN
- mandatsmandat terminé Claude PETOLAT › (nouvel onglet) · gérant · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 08/04/2009
- 08/04/2009 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 dénomination CABINET BRUN PIERRE PETOLAT CLAUDE → CABINET BRUN PIERRE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités juridiques INSEE, Sirene
- 01/01/2006 siège 39600 Arbois → 5 Avenue du General Delort, 39600 Arbois INSEE, Sirene
- 01/01/2004 dénomination SCP BRUN PIERRE ET PETOLAT CLAUDE → CABINET BRUN PIERRE PETOLAT CLAUDE INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Activités juridiques INSEE, Sirene
- 27/05/2003 dénomination SCP BRUN PIERRE ET PETOLAT CLAUDE INSEE, Sirene
- 27/05/2003 siège 39600 Arbois INSEE, Sirene
- 27/05/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2009 · 9.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 28/03/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 28/03/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
5 Avenue du General Delort, 39600 Arbois
siège · SIRET 448 750 653 00033 · activités juridiques · depuis 01/01/2006
Les 173 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Jura (39) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : divers, 28/03/2009
- 28/03/2009 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/03/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/03/2009 Entrée d'un nouvel associé Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/02/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/08/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/05/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
Autour de cette page
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