ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Côte-d'Or ›

SCEA DE SAINTE ANNE

449 783 158Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/08/2003

53 Rue de Petigny, 21260 Veronnes

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Michel BRIOTET › (30 ans)
  2. Gérant Christelle PERCHET › (48 ans)
  3. Associé Pierre BRIOTET › (73 ans)
  4. Associé Joseph BRIOTET › (61 ans)
  5. Associé Jean-Pascal BRIOTET › (47 ans)
  6. Associé Vianney BRIOTET › (39 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (59)

59 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : transfert, 25/12/2022

Dénomination
EARL DE SAINTE ANNE EARL DE SAINTE ANNE Dénomination · du 01/08/2003 au 01/01/2005 1 an SCEA DE SAINTE ANNE SCEA DE SAINTE ANNE Dénomination · depuis le 01/01/2005 21 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/08/2003 au 01/01/2005 1 an Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2005 21 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
1 Rle du Creusot, 21260 Veronnes 1 Rle du Creusot, 21260 Veronnes Siège · du 01/08/2003 au 15/11/2015 12 ans 13 Rue de Petigny, 21260 Veronnes 13 Rue de Petigny, 21260 Veronnes Siège · du 15/11/2015 au 01/11/2022 6 ans 53 Rue de Petigny, 21260 Veronnes 53 Rue de Petigny, 21260 Veronnes Siège · depuis le 01/11/2022 3 ans
État
active active État · depuis le 01/08/2003 23 ans Immatriculation01/08/2003

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2022 · 13.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 01/07/2005

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 53 Rue de Petigny, 21260 Veronnes

    siège · SIRET 449 783 158 00032 · grandes cultures · depuis 01/11/2022

Les 2 149 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : ancien: 13 rue de Petigny 21260 VERONNES , 22/12/2022

  1. 22/12/2022 Ancien: 13 rue de Petigny 21260 VERONNES
    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 06/12/2018 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 06/12/2018 entre M Hubert BRIOTET, M Vincent BRIOTET, M Christophe BRIOTET, M Vianney BRIOTET, Mme Florence BRIOTET
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 22/12/2015 ancien : 1 rle du Creusot 21260 Veronnes
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 22/12/2015 ancien : 1 rle du Creusot 21260 Veronnes
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 22/01/2009 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 01/07/2005 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 03/03/2005 Changement de dénomination — En celle de scea de sainte anne
    Transformation de la forme juridique — Scea de sainte anne · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — Scea de sainte anne · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 26/08/2003 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 9.

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