ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

SAS MOGANE

450 161 690SAS, société par actions simplifiéecessée le 30/12/2017

40 Rue de la Louhiere, 25500 Morteau

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Marc DUBOIS › (nouvel onglet) (69 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Autre Jacques DUBOIS › (nouvel onglet) (67 ans) · jusqu'à la cessation
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (56)

56 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : état, 30/12/2017

Dénomination
SCI MOGANE SCI MOGANE Dénomination · du 22/08/2003 au 24/08/2017 14 ans SAS MOGANE SAS MOGANE Dénomination · depuis le 24/08/2017 9 ans
Forme juridique
Société civile immobilière Société civile immobilière Forme juridique · du 22/08/2003 au 24/08/2017 14 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 24/08/2017 9 ans
Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Rte de Champagnole, 39300 Sapois Rte de Champagnole, 39300 Sapois Siège · du 22/08/2003 au 17/04/2007 3 ans 40 Rue de la Louhiere, 25500 Morteau 40 Rue de la Louhiere, 25500 Morteau Siège · depuis le 17/04/2007 19 ans
État
active active État · du 22/08/2003 au 30/12/2017 14 ans Immatriculation22/08/2003 Cessation d'activité30/12/2017

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2017 · 11.

› Changements de contrôle (6)

dernier : changement de contrôle, 15/02/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 6.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

2 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 2.

› Actes (9)

dernier : fusion, 15/02/2018

  1. 15/02/2018 Fusion
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 19/12/2017 Rapport du commissaire aux apports — Sur la valeur de l apport de l actif net de la morgane a la societe dijon immo saint exupery
    Poursuite d'activité malgré les pertes — De la morgane a la societe dijon immo saint exupery · Autre pièce déposée

    Poursuite d'activité malgré les pertes — De la morgane a la societe dijon immo saint exupery · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 21/11/2017 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 16/10/2017 Transformation de la forme juridique — De sci en sas
    Nomination d'un dirigeant · Modification de l'objet social · Changement de dénomination · Fusion · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Nomination d'un dirigeant · Modification de l'objet social · Changement de dénomination · Fusion · Autre pièce déposée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 29/10/2014 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé — De la cession de parts sociales detenues par mr loureiro georges · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé — De la cession de parts sociales detenues par mr loureiro georges · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 29/10/2014 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé — De la cession de parts sociales detenues par mr loureiro georges · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé — De la cession de parts sociales detenues par mr loureiro georges · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 29/10/2014 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé — De la cession de parts sociales detenues par mr loureiro georges · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé — De la cession de parts sociales detenues par mr loureiro georges · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 09/07/2007 Nomination d'un dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Transfert du siège social — A morteau 40 rue de la louhiere · Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Transfert du siège social — A morteau 40 rue de la louhiere · Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 25/09/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

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