ENTREPRISE Transports routiers réguliers de voyageurs › Loire-Atlantique ›

SOCIETE DES TRANSPORTS PAR AUTOCARS DE L OUEST PAYS DE LA LOIRE

487 940 769SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 21/12/2005

Compagnie des Transports de l Atlantique, 27 Boulevard Marechal Alphonse Juin, 44100 Nantes

1 000 à 1 999 Effectif salariés · 2024
75,7 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
1,8 M€ EBE
499 k€ Résultat net
7,7 M€ Capitaux propres
32 k€ Dettes financières trésorerie 7 622 €

Dirigeants et associés

  1. Président Gildas LAGADEC › (nouvel onglet) (59 ans)
  2. Personne morale MAZARS › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

1 sans position

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (34)

5 opérations · 29 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (16)

dernier : dénomination, 31/12/2023

Dénomination
CXT 17 CXT 17 Dénomination · du 21/12/2005 au 07/11/2006 10 mois SOCIETE DES TRANSPORTS PAR AUTOCARS DE L OUEST PAYS DE LA LOIRE SOCIETE DES TRANSPORTS PAR AUTOCARS DE L OUEST PAYS DE LA LOIRE Dénomination · du 07/11/2006 au 02/01/2009 2 ans COMPAGNIE DES AUTOCARS DE L'ANJOU - CAA CAA COMPAGNIE DES AUTOCARS DE L'ANJOU - CAA CAA Dénomination · du 02/01/2009 au 31/12/2023 15 ans COMPAGNIE DES AUTOCARS DE L'ANJOU - CAA COMPAGNIE DES AUTOCARS DE L'ANJOU - CAA Dénomination · depuis le 31/12/2023 2 ans
Activité
Activité non déterminée Activité non déterminée Activité · du 21/12/2005 au 07/11/2006 10 mois Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers Activité · du 07/11/2006 au 01/01/2008 1 an Transports routiers réguliers de voyageurs Transports routiers réguliers de voyageurs Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
169 Avenue Georges Clemenceau, 92000 Nanterre 169 Avenue Georges Clemenceau, 92000 Nanterre Siège · du 21/12/2005 au 01/01/2007 1 an 34 Rue de la Marseillaise, 44100 Nantes 34 Rue de la Marseillaise, 44100 Nantes Siège · du 01/01/2007 au 01/07/2012 5 ans Compagnie des Transports de l Atlantique, 27 Boulevard Marechal Alphonse Juin, 44100 Nantes Compagnie des Transports de l Atlantique, 27 Boulevard Marechal Alphonse Juin, 44100 Nantes Siège · depuis le 01/07/2012 14 ans
État
active active État · depuis le 21/12/2005 20 ans Immatriculation21/12/2005

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2023 · 16.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport

  1. Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (32)

dernier : 2,8 M€, 13/03/2026

  1. 13/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD ESTUAIRE › (nouvel onglet)
    marché · Exploitation du réseau de transport urbain Brevibus

    marché · 2,8 M€

    Exploitation du réseau de transport urbain Brevibus

    2,8 M€
  2. 06/11/2025 COMMUNE DE TRELAZE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Groupement de commandes mairie de Trélazé, caisse des écoles pour des prestations de transports de personnes par autocars, Lot n°3 : Transport hors Trélazé

    Accord cadre · 31 k€ (montant maximum)

    Groupement de commandes mairie de Trélazé, caisse des écoles pour des prestations de transports de personnes par autocars, Lot n°3 : Transport hors Trélazé

    31 k€
  3. 06/11/2025 COMMUNE DE TRELAZE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Groupement de commandes mairie de Trélazé, caisse des écoles pour des prestations de transports de personnes par autocars, Lot n°1 : Transport scolaire vers les lieux culturels

    Accord cadre · 3 000 € (montant maximum)

    Groupement de commandes mairie de Trélazé, caisse des écoles pour des prestations de transports de personnes par autocars, Lot n°1 : Transport scolaire vers les lieux culturels

    3 000 €
  4. 06/11/2025 COMMUNE DE TRELAZE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Groupement de commandes mairie de Trélazé, caisse des écoles pour des prestations de transports de personnes par autocars, Lot n°2 : Transport scolaire vers les lieux sportifs

    Accord cadre · 36 k€ (montant maximum)

    Groupement de commandes mairie de Trélazé, caisse des écoles pour des prestations de transports de personnes par autocars, Lot n°2 : Transport scolaire vers les lieux sportifs

    36 k€
  5. 16/09/2025 COMMUNE DE SAINT-HERBLAIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de transport d'enfants sur le temps extrascolaire entre le groupe scolaire Bernardière et le collège Ernest Renan pour la Ville de Saint-Herblain

    Accord cadre · 270 k€ (montant maximum)

    Prestations de transport d'enfants sur le temps extrascolaire entre le groupe scolaire Bernardière et le collège Ernest Renan pour la Ville de Saint-Herblain

    270 k€
  6. 27/08/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHATEAU GONTIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORT ENFANTS

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

    TRANSPORT ENFANTS

    220 k€
  7. 29/07/2025 COMMUNE DE SEGRE-EN-ANJOU BLEU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Transport : Extra-scolaires et autres

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Lot 2 : Transport : Extra-scolaires et autres

    40 k€
  8. 23/07/2025 REGION DES PAYS DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Exploitation de la gare routière de Nantes

    marché · 3,3 M€

    Exploitation de la gare routière de Nantes

    3,3 M€
  9. 16/07/2025 COMMUNE DE SEGRE-EN-ANJOU BLEU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 Transport : activités scolaires

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    Lot 1 Transport : activités scolaires

    140 k€
  10. 28/05/2025 COMMUNE DE LAVAL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE TRANSPORTS D'ENFANTS DANS LE CADRE SCOLAIRE, PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE

    Accord cadre · 520 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE TRANSPORTS D'ENFANTS DANS LE CADRE SCOLAIRE, PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE

    520 k€
  11. 29/04/2025 COMMUNE DE SAINT-HERBLAIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 - Circuits de ramassage d'enfants des écoles aux accueils de loisirs (mercredis scolaires)

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    Lot 1 - Circuits de ramassage d'enfants des écoles aux accueils de loisirs (mercredis scolaires)

    140 k€
  12. 28/04/2025 COMMUNE DE COUERON › (nouvel onglet)
    marché · Lot 3 Transports scolaires et périscolaires sorties tourisme

    marché · 40 k€

    Lot 3 Transports scolaires et périscolaires sorties tourisme

    40 k€
  13. 28/04/2025 COMMUNE DE COUERON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 Transports scolaires et périscolaires extramuros

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Lot 2 Transports scolaires et périscolaires extramuros

    40 k€
  14. 28/04/2025 COMMUNE DE COUERON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 Transports scolaires et périscolaires intramuros

    Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

    Lot 1 Transports scolaires et périscolaires intramuros

    90 k€
  15. 25/03/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SABOLIEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · EXPLOITATION RESEAU TRANSPORT URBAIN PAUYS SABOLIEN

    Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum)

    EXPLOITATION RESEAU TRANSPORT URBAIN PAUYS SABOLIEN

    4,0 M€
  16. 02/01/2025 COMMUNE DE SAINT-LEGER-LES-VIGNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transport des élèves dans le cadre de la mutualisation de la restauration scolaire

    Accord cadre · 39 k€ (montant maximum)

    Transport des élèves dans le cadre de la mutualisation de la restauration scolaire

    39 k€
  17. 23/10/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SARTHE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location de véhicules de transport avec chauffeur

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Location de véhicules de transport avec chauffeur

    50 k€
  18. 29/08/2024 CC LE GESNOIS BILURIEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet l'exécution des services de transports des enfants des écoles élémentaires et maternelles, et de leurs accompagnateurs, au centre aqualudique Sittellia à Mo…

    Accord cadre · 12 k€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet l'exécution des services de transports des enfants des écoles élémentaires et maternelles, et de leurs accompagnateurs, au centre aqualudique Sittellia à Mo…

    12 k€
  19. 29/08/2024 CC LE GESNOIS BILURIEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet l'exécution des services de transports des enfants des écoles élémentaires et maternelles, et de leurs accompagnateurs, au centre aqualudique Sittellia à Mo…

    Accord cadre · 13 k€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet l'exécution des services de transports des enfants des écoles élémentaires et maternelles, et de leurs accompagnateurs, au centre aqualudique Sittellia à Mo…

    13 k€
  20. 29/08/2024 CC LE GESNOIS BILURIEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet l'exécution des services de transports des enfants des écoles élémentaires et maternelles, et de leurs accompagnateurs, au centre aqualudique Sittellia à Mo…

    Accord cadre · 11 k€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet l'exécution des services de transports des enfants des écoles élémentaires et maternelles, et de leurs accompagnateurs, au centre aqualudique Sittellia à Mo…

    11 k€
  21. 29/08/2024 CC LE GESNOIS BILURIEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet l'exécution des services de transports des enfants des écoles élémentaires et maternelles, et de leurs accompagnateurs, au centre aqualudique Sittellia à Mo…

    Accord cadre · 13 k€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet l'exécution des services de transports des enfants des écoles élémentaires et maternelles, et de leurs accompagnateurs, au centre aqualudique Sittellia à Mo…

    13 k€
  22. 01/08/2024 POLE METROPOLITAIN MOBILITES LE MANS - SARTHE › (nouvel onglet)
    marché · Exploitation d'un service public régulier de transport routier de personnes portant sur la poursuite du service ILLYGO

    marché · 4,2 M€

    Exploitation d'un service public régulier de transport routier de personnes portant sur la poursuite du service ILLYGO

    4,2 M€
  23. 21/03/2024 COMMUNE DU MANS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports de personnes avec ou sans chauffeur pour activités diverses - durée de 4 ans

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Transports de personnes avec ou sans chauffeur pour activités diverses - durée de 4 ans

    200 k€
  24. 21/03/2024 COMMUNE DU MANS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports de personnes avec ou sans chauffeur pour activités diverses - durée de 4 ans

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Transports de personnes avec ou sans chauffeur pour activités diverses - durée de 4 ans

    20 k€
  25. 21/03/2024 COMMUNE DU MANS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports de personnes avec ou sans chauffeur pour activités diverses - durée de 4 ans

    Accord cadre · 16 k€ (montant maximum)

    Transports de personnes avec ou sans chauffeur pour activités diverses - durée de 4 ans

    16 k€
  26. 28/12/2023 COMMUNE DE SABLE SUR SARTHE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORT VACANCES SCOLAIRES

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    TRANSPORT VACANCES SCOLAIRES

    400 k€
  27. 28/12/2023 COMMUNE DE SABLE SUR SARTHE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORT PERIODE SCOLAIRE

    Accord cadre · 340 k€ (montant maximum)

    TRANSPORT PERIODE SCOLAIRE

    340 k€
  28. 28/12/2023 COMMUNE DE SABLE SUR SARTHE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORTS OCCASIONNELS

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    TRANSPORTS OCCASIONNELS

    60 k€
  29. 12/09/2022 COMMUNE DE LAVAL › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 382 k€ le 14/03/2025 · TRANSPORT D'ENFANTS SUR LE TEMPS SCOLAIRE, LE TEMPS PÉRISCOLAIRE ET DURANT LES PETITES ET GRANDES VACANCES SCOLAIRES - LOT 1 : TRANSPORT LAVAL

    marché subséquent · porté à 382 k€ le 14/03/2025

    TRANSPORT D'ENFANTS SUR LE TEMPS SCOLAIRE, LE TEMPS PÉRISCOLAIRE ET DURANT LES PETITES ET GRANDES VACANCES SCOLAIRES - LOT 1 : TRANSPORT LAVAL

    382 k€
  30. 12/09/2022 COMMUNE DE LAVAL › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · TRANSPORT D'ENFANTS SUR LE TEMPS SCOLAIRE, LE TEMPS PERISCOLAIRE ET DURANT LES PETITES ET GRANDES VACANCES SCOLAIRES - LOT 2 : TRANSPORT HORS LAVAL

    marché subséquent · 105 k€ (1 avenant)

    TRANSPORT D'ENFANTS SUR LE TEMPS SCOLAIRE, LE TEMPS PERISCOLAIRE ET DURANT LES PETITES ET GRANDES VACANCES SCOLAIRES - LOT 2 : TRANSPORT HORS LAVAL

    105 k€
  31. 12/07/2022 COMMUNE D'ANGERS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · TRANSPORT DE PERSONNES POUR ECOLES, ACCUEILS DE LOISIRS ET STRUCTURES PERISCOLAIRES DE LA VA LOT 2

    marché · 1,3 M€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    TRANSPORT DE PERSONNES POUR ECOLES, ACCUEILS DE LOISIRS ET STRUCTURES PERISCOLAIRES DE LA VA LOT 2

    1,3 M€
  32. 12/05/2022 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 4,6 M€ le 05/06/2026 · EXECUTION DE SERVICES REGULIERS DE TRANSPORTS PUBLICES ROUTIERS A TIRE PRINCIPAL SCOLAIRE_CEA

    marché · porté à 4,6 M€ le 05/06/2026

    EXECUTION DE SERVICES REGULIERS DE TRANSPORTS PUBLICES ROUTIERS A TIRE PRINCIPAL SCOLAIRE_CEA

    4,6 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 32.

› Changements de contrôle (14)

dernier : vente, 01/03/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 14.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
52,5 M€ 2016 52,0 M€ 2017 53,1 M€ 2018 54,5 M€ 2019
48,5 M€ 2020 51,7 M€ 2021 60,1 M€ 2022 64,1 M€ 2023 64,8 M€ 2024 75,7 M€ 2025
52,5 M€ 2016 52,0 M€ 2017 53,1 M€ 2018 54,5 M€ 2019 48,5 M€ 2020 51,7 M€ 2021 60,1 M€ 2022 64,1 M€ 2023 64,8 M€ 2024 75,7 M€ 2025
  • 2016 : 52,5 M€
  • 2017 : 52,0 M€
  • 2018 : 53,1 M€
  • 2019 : 54,5 M€
  • 2020 : 48,5 M€
  • 2021 : 51,7 M€
  • 2022 : 60,1 M€
  • 2023 : 64,1 M€
  • 2024 : 64,8 M€
  • 2025 : 75,7 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

16,1 % 4 % −8,2 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 −6,4 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : -3,9 %
  • 2017 : -3,1 %
  • 2018 : -5,7 %
  • 2019 : -4,6 %
  • 2020 : -7,5 %
  • 2021 : -6,4 %
  • 2022 : -3,5 %
  • 2023 : -3,7 %
  • 2024 : -6,4 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 827.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (20)

20 établissements actifs

  1. Direction Generale 27 Boulevard Marechal Alphonse Juin, 44100 Nantes

    siège · COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE L ATLANTIQUE · SIRET 487 940 769 00333 · siège social · depuis 26/03/2012

  2. 33 Boulevard Leon Bollee, 53000 Laval

    SIRET 487 940 769 00028 · transport de voyageurs · depuis 07/11/2006

  3. 60 Avenue Olivier Heuze, 72000 Le Mans

    SIRET 487 940 769 00127 · transport de voyageurs · depuis 02/01/2007

  4. le Bourgneuf, 72650 La Milesse

    SIRET 487 940 769 00135 · transport de voyageurs · depuis 02/01/2008

  5. L'entre Deux Chemins, 72500 Luceau

    SIRET 487 940 769 00150 · transport de voyageurs · depuis 02/01/2008

  6. Rue du 8 Mai, 72800 Aubigne-Racan

    SIRET 487 940 769 00168 · transport de voyageurs · depuis 02/01/2008

  7. Rue de Guette Midi, 72290 Ballon-Saint Mars

    SIRET 487 940 769 00176 · transport de voyageurs · depuis 02/01/2008

  8. le Pre de Madrelle, 72150 Le Grand Luce

    SIRET 487 940 769 00192 · transport de voyageurs · depuis 02/01/2008

  9. le Gue, 72310 Loir en Vallee

    SIRET 487 940 769 00200 · transport de voyageurs · depuis 02/01/2008

  10. Zi Route de la Fleche, 72300 Sable-sur-Sarthe

    SIRET 487 940 769 00218 · transport de voyageurs · depuis 02/01/2009

Les 10 autres établissements ›

Les 70 autres entreprises du métier « transport de voyageurs » · Loire-Atlantique (44) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 20.

› Actes (22)

dernier : modification des statuts, 15/10/2020

  1. 15/10/2020 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 13/02/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 08/11/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 18/09/2013 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 13/08/2012 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 13/08/2012 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 18/11/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 26/03/2010 Fusion
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 26/03/2010 Fusion
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 14/10/2009 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 30/03/2009 Fusion
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 21/11/2008 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 20/11/2008 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 29/02/2008 Fusion
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 15/02/2008 Fusion
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 22/11/2007 Fusion
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Source : INPI, actes · n = 22.

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