ENTREPRISE Activités des sièges sociaux › Paris ›

GROUPE PARTOUCHE

588 801 464SA à directoire (s.a.i.)active depuis 01/01/1958

10 Avenue de la Grande Armee, 75017 Paris

50 à 99 Effectif salariés · 2024
12,9 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
-13,2 M€ EBE
14,5 M€ Résultat net
400,9 M€ Capitaux propres
106,9 M€ Dettes financières trésorerie 58,6 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Fabrice PAIRE › (nouvel onglet) (57 ans)
  2. Directeur général Ari SEBAG › (nouvel onglet) (65 ans)
  3. Directeur général Benjamin ABOU › (nouvel onglet) (44 ans) · arrivée publiée le 27/02/2022
  4. Directeur général Katy ZENOU › (nouvel onglet) (65 ans)
  5. Administrateur Veronique FORNERI › (nouvel onglet) (63 ans) · arrivée publiée le 29/06/2014
  6. Administrateur Martine MONTEIL › (nouvel onglet) (76 ans) · arrivée publiée le 02/07/2023
  7. Administrateur Patrick PARTOUCHE › (nouvel onglet) (62 ans)
  8. Administrateur Salome PARTOUCHE › (nouvel onglet) (37 ans) · arrivée publiée le 03/02/2017
  9. Administrateur Caroline GRAMBLAT › (nouvel onglet) (49 ans) · arrivée publiée le 10/08/2017
  10. Administrateur Daniel COHEN › (nouvel onglet) (64 ans) · arrivée publiée le 18/01/2012
  11. Rôle non publié Ulysse PARTOUCHE › (nouvel onglet) (24 ans) · depuis 19/05/2025
  12. Commissaire aux comptes FRANCE AUDIT EXPERTISE › (nouvel onglet)
  13. Commissaire aux comptes MCR › (nouvel onglet)
  14. Administrateur BUTLER CAPITAL PARTNERS › (nouvel onglet) · représentée par LAURENT Parquet
  15. Président Isidore PARTOUCHE › (nouvel onglet) (95 ans) · jusqu'au 19/05/2025
  16. Commissaire aux comptes Christophe CARASSUS › (nouvel onglet) · départ publié le 23/11/2023
  17. Administrateur Walter BUTLER › (nouvel onglet) · départ publié le 02/07/2023
  18. Directeur général Jean LARGILLIERE › (nouvel onglet) · départ publié le 27/02/2022
  19. Administrateur Gaston GHRENASSIA › (nouvel onglet) (87 ans) · départ publié le 10/08/2017
  20. Commissaire aux comptes Jose DAVID › (nouvel onglet) · départ publié le 31/05/2016
  21. Rôle non publié Hubert BENHAMOU COMITE CONTROLE DE DU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/05/2016
  22. Rôle non publié Gaston GHRENASSIA › (nouvel onglet) (87 ans) · selon le BODACC du 31/05/2016
  23. Directeur général Alexandre SCHULMANN › (nouvel onglet) (52 ans) · départ publié le 10/12/2013
  24. Administrateur Lise NOBRE RABELLE › (nouvel onglet) · départ publié le 18/01/2013
  25. Administrateur Hubert BENHAMOU COMITE CONTROLE DE DU › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 24/06/2011 · selon le BODACC du 18/01/2012
  26. Administrateur Maurice SEBAG › (nouvel onglet) · départ publié le 18/01/2012
  27. Directeur général Moise SERERO › (nouvel onglet) · départ publié le 11/10/2011
  28. Président Mardochee PARTOUCHE › (nouvel onglet) · départ publié le 19/04/2011
  29. Commissaire aux comptes Emmanuel QUINIOU › (nouvel onglet) · départ publié le 16/06/2010
  30. Directeur général Richard PARTOUCHE › (nouvel onglet) · départ publié le 04/02/2010
  31. Directeur général Fabrice PAIRE › (nouvel onglet) (57 ans) · arrivée publiée le 05/12/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (164)

164 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (4)

dernier jugement : plan obtenu, 29/09/2014

Procédure
sauvegarde sauvegarde Procédure · du 30/09/2013 au 29/09/2014 12 mois Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde30/09/2013 Jugement arrêtant le plan de sauvegarde29/09/2014

Source : BODACC, procédures collectives · 2013–2016 · 4 annonces.

› Historique (31)

dernier : transfert, 26/07/2026

Dénomination
CIE FERMIERE DES EAUX ET BOUES CIE FERMIERE DES EAUX ET BOUES Dénomination · du 01/01/1958 au 01/01/1993 35 ans CIE FERMIERE DES EAUX ET BOUES ST AMAND CIE FERMIERE DES EAUX ET BOUES ST AMAND Dénomination · du 01/01/1993 au 01/01/1994 1 an GROUPE PARTOUCHE GROUPE PARTOUCHE Dénomination · depuis le 01/01/1994 32 ans
Activité
Administration d'entreprises Administration d'entreprises Activité · du 25/12/1998 au 01/01/2008 9 ans Activités des sièges sociaux Activités des sièges sociaux Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
141 B Rue de Saussure, 75017 Paris 141 B Rue de Saussure, 75017 Paris Siège · du 01/01/1958 au 13/07/2026 68 ans 10 Avenue de la Grande Armee, 75017 Paris 10 Avenue de la Grande Armee, 75017 Paris Siège · depuis le 13/07/2026 4 mois
État
active active État · depuis le 01/01/1958 68 ans Immatriculation01/01/1958
Dirigeants · 12
Fabrice PAIRE
président président Fabrice PAIREdébut non publié
Ari SEBAG
directeur général directeur général Ari SEBAGdébut non publié
Katy ZENOU
directeur général directeur général Katy ZENOUdébut non publié
Patrick PARTOUCHE
administrateur administrateur Patrick PARTOUCHEdébut non publié
BUTLER CAPITAL PARTNERS
administrateur administrateur BUTLER CAPITAL PARTNERSdébut non publié
Daniel COHEN
administrateur administrateur Daniel COHENarrivée constatée le 18/01/2012 14 ans
Veronique FORNERI
administrateur administrateur Veronique FORNERIarrivée constatée le 29/06/2014 12 ans
Salome PARTOUCHE
administrateur administrateur Salome PARTOUCHEarrivée constatée le 03/02/2017 9 ans
Caroline GRAMBLAT
administrateur administrateur Caroline GRAMBLATarrivée constatée le 10/08/2017 9 ans
Benjamin ABOU
directeur général directeur général Benjamin ABOUarrivée constatée le 27/02/2022 4 ans
Martine MONTEIL
administrateur administrateur Martine MONTEILarrivée constatée le 02/07/2023 3 ans
Isidore PARTOUCHE
président président Isidore PARTOUCHEdébut non publié · jusqu'au 19/05/2025 67 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1958 → 2026 · 31.

› Agréments et conventions (1)

Sans convention collective déclarée

  1. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Comptes sociaux · exercice 2025

Chiffre d'affaires

Années précédentes
10,9 M€ 2016 11,3 M€ 2017 11,8 M€ 2018
20 k€ 2019 10,3 M€ 2021 11,9 M€ 2022 12,7 M€ 2023 13,0 M€ 2024 12,9 M€ 2025
10,9 M€ 2016 11,3 M€ 2017 11,8 M€ 2018 20 k€ 2019 10,3 M€ 2021 11,9 M€ 2022 12,7 M€ 2023 13,0 M€ 2024 12,9 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 10,9 M€ · Achats 6 000 € · Charges externes 12,1 M€ · Personnel 5,4 M€ · EBE −6,5 M€
  • 2017 : 11,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 13,2 M€ · Personnel 5,7 M€ · EBE −7,6 M€
  • 2018 : 11,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 13,9 M€ · Personnel 5,5 M€ · EBE −7,6 M€
  • 2019 : 20 k€ · Achats 0 € · Charges externes 174 k€ · Personnel 68 k€ · EBE −222 k€
  • 2021 : 10,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 11,6 M€ · Personnel 5,7 M€ · EBE −7,0 M€
  • 2022 : 11,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 13,7 M€ · Personnel 6,3 M€ · EBE −8,2 M€
  • 2023 : 12,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 16,2 M€ · Personnel 6,9 M€ · EBE −10,3 M€
  • 2024 : 13,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 16,7 M€ · Personnel 7,7 M€ · EBE −11,4 M€
  • 2025 : 12,9 M€ · Achats 33 k€ · Charges externes 18,8 M€ · Personnel 7,3 M€ · EBE −13,2 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

10,9 % −539 % −1 089 %
2016 2017 2018 2019 2021 2022 2023 2024 −87,1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : -59,8 %
  • 2017 : -67,6 %
  • 2018 : -64,8 %
  • 2019 : -1089,0 %
  • 2021 : -68,1 %
  • 2022 : -68,8 %
  • 2023 : -81,2 %
  • 2024 : -87,1 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 225.

voir tous les comptes annuels ›

Comptes consolidés · exercice 2023

Chiffre d'affaires consolidé

Années précédentes
405,2 M€ 2016
406,9 M€ 2017 410,8 M€ 2018 433,5 M€ 2019 255,7 M€ 2021 388,8 M€ 2022 423,9 M€ 2023
405,2 M€ 2016 406,9 M€ 2017 410,8 M€ 2018 433,5 M€ 2019 255,7 M€ 2021 388,8 M€ 2022 423,9 M€ 2023
  • 2016 : 405,2 M€
  • 2017 : 406,9 M€
  • 2018 : 410,8 M€
  • 2019 : 433,5 M€
  • 2021 : 255,7 M€
  • 2022 : 388,8 M€
  • 2023 : 423,9 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023.

Marge d'EBE consolidée, contre le secteur

20,6 % 2 % −16,7 %
2021 2023 20,6 %
  • marge d'EBE consolidée
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2023)

  • 2021 : 3,7 %
  • 2023 : 20,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur (comptes sociaux), exercices 2021 → 2023 · n = 294.

voir les comptes consolidés ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 10 Avenue de la Grande Armee, 75017 Paris

    siège · SIRET 588 801 464 00052 · siège social · depuis 13/07/2026

Les 22 532 autres entreprises du métier « siège social » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (75)

dernier : statuts mis à jour, 13/07/2026

  1. 13/07/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 13/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 27/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 27/03/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 10/06/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 23/04/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 23/04/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 25/04/2024 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 14/11/2023 Mouvement de commissaire aux comptes Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 22/06/2023 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 17/02/2022 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 18/06/2020 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 23/10/2018 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 02/11/2017 Modification des statuts Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 02/11/2017 Modification des statuts Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 29/09/2017 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 31/07/2017 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 24/01/2017 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 10/10/2016 Représentant permanent Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 19/05/2016 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 13/04/2015 Modification des statuts Augmentation du capital social · Délégation de pouvoirs de direction — Au president du directoire de realiser l augmentation de capital · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 26/06/2014 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 13/06/2014 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 25/11/2013 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Fin de mandat · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 03/01/2013 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  26. 03/01/2012 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  27. 26/09/2011 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  28. 01/07/2011 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  29. 09/06/2011 Nomination d'un administrateur Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  30. 09/06/2011 Nomination d'un administrateur Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  31. 09/06/2011 Nomination d'un administrateur Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  32. 09/06/2011 Nomination d'un administrateur Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  33. 09/06/2011 Nomination d'un administrateur Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  34. 04/04/2011 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  35. 14/09/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  36. 14/09/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  37. 14/09/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  38. 14/09/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  39. 28/05/2010 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  40. 15/01/2010 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  41. 08/10/2009 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  42. 17/11/2008 Démission d'un dirigeant Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  43. 17/11/2008 Nomination d'un administrateur Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  44. 20/09/2007 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  45. 14/06/2007 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  46. 17/10/2006 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  47. 08/11/2005 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  48. 05/04/2005 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  49. 27/09/2004 DECES MEMBRE CONSEIL DE SURVEILLANCE Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  50. 23/05/2004 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  51. 17/02/2004 DECES D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  52. 10/12/2003 Modification des statuts Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  53. 17/07/2003 Structure des titres Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  54. 03/08/2001 Autre opération sur le capital Augmentation du capital social · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  55. 24/03/1999 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  56. 18/06/1998 Renouvellement d'un mandat Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  57. 26/03/1998 Transfert du siège social — Social 71 73 rue de saussure 75017 paris Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  58. 11/04/1997 Augmentation du capital social — Social rapport du commissaire aux apports depot numero 17631 du 21 mars 1997 Rapport du commissaire aux apports — Depot numero 17631 du 21 mars 1997 · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  59. 21/03/1997 Divers Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  60. 27/06/1996 Transformation de la forme juridique — En societe anonyme a directoire et conseil de sur veillance Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  61. 09/05/1996 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  62. 01/04/1996 Mouvement de commissaire aux comptes Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  63. 19/12/1995 Autre modification relative aux dirigeants Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  64. 12/06/1995 Mouvement de commissaire aux comptes Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  65. 02/05/1995 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  66. 28/04/1995 Mouvement de commissaire aux comptes — Ancien siege 3 bis casteres 92110 clichy Statuts mis à jour · Constitution de la société pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  67. 25/04/1995 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  68. 23/12/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  69. 26/09/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  70. 20/09/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  71. 10/08/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  72. 30/06/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  73. 17/05/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  74. 06/05/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  75. 24/12/1993 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

142 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 75.

› Personnes citées dans les actes

18 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

133 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page