ENTREPRISE Traitement et élimination des déchets non dangereux › Hauts-de-Seine ›

SUEZ RV ENERGIE

622 012 748SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 29/06/1984

4 Place de la Pyramide, 92800 Puteaux

250 à 499 Effectif salariés · 2024
154,3 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
21,4 M€ EBE
10,2 M€ Résultat net
56,3 M€ Capitaux propres
5,5 M€ Dettes financières trésorerie 52 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Jean-Michel KALETA › (57 ans)
  2. Directeur général Nicolas REQUIER › (48 ans)
  3. Directeur général Antoine BOUSSEAU › (60 ans)
  4. Directeur général Antoine GIRARDET › (46 ans)
  5. Directeur général Anthony RAMONI › (50 ans)
  6. Personne morale FORVIS MAZARS SA ›
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (66)

7 opérations · 59 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (52)

dernier : changement de dirigeant, 26/12/2025

Dénomination
NOVERGIE EXPLOITATION NOVERGIE EXPLOITATION Dénomination · du 01/01/1993 au 01/01/1999 6 ans NOVERGIE NOVERGIE Dénomination · du 01/01/1999 au 22/07/2016 17 ans SUEZ RV ENERGIE SUEZ RV ENERGIE Dénomination · depuis le 22/07/2016 10 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 29/06/1984 au 13/06/2014 29 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 13/06/2014 12 ans
Activité
Enlèvement et traitement des ordures ménagères Enlèvement et traitement des ordures ménagères Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Traitement et élimination des déchets non dangereux Traitement et élimination des déchets non dangereux Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
132 Rue des Trois Fontanot, 92000 Nanterre 132 Rue des Trois Fontanot, 92000 Nanterre Siège · du 29/06/1984 au 09/12/2009 25 ans 16 Place de L'iris, 92400 Courbevoie 16 Place de L'iris, 92400 Courbevoie Siège · du 09/12/2009 au 31/12/2024 15 ans 4 Place de la Pyramide, 92800 Puteaux 4 Place de la Pyramide, 92800 Puteaux Siège · depuis le 31/12/2024 1 an
État
active active État · depuis le 29/06/1984 42 ans Immatriculation29/06/1984

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1984 → 2025 · 52.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique · code 0998
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Marchés publics (5)

dernier : 27,3 M€, 17/11/2025

  1. 17/11/2025 SI REPURGATION DU CENTRE OUEST BRETAGNE ›
    marché · 2 avenants · groupement de 4 titulaires · Marché global de performances pour la conception, la réalisation de travaux et l'exploitatio de centre de vvalorisation énergétique des déchets de Carhaix

    marché · 27,3 M€ (2 avenants) · groupement de 4 titulaires

    Marché global de performances pour la conception, la réalisation de travaux et l'exploitatio de centre de vvalorisation énergétique des déchets de Carhaix

    27,3 M€
  2. 01/04/2025 SI TRAIT RESIDUS URBAINS BOUCLE SEINE ›
    marché · 1 avenant · EXPLOITATION DECHETTERIE

    marché · 2,7 M€ (1 avenant)

    EXPLOITATION DECHETTERIE

    2,7 M€
  3. 05/12/2024 SYND INTERCOMMUNAL DE VALORISATION ›
    marché · Création d'installation de récupération d'énérgie thermique

    marché · 6,5 M€

    Création d'installation de récupération d'énérgie thermique

    6,5 M€
  4. 30/10/2024 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE ›
    marché · montant porté à 83,1 M€ le 20/10/2026 · groupement de 3 titulaires · MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCES RESTRUCTURATION ET EXPLOITATION DE L USINE DE VALORISATION ENERGETIQUE DE PONTMAIN

    marché · porté à 83,1 M€ le 20/10/2026 · groupement de 3 titulaires

    MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCES RESTRUCTURATION ET EXPLOITATION DE L USINE DE VALORISATION ENERGETIQUE DE PONTMAIN

    83,1 M€
  5. 30/10/2024 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE ›
    marché · groupement de 3 titulaires · Marché public global de performances pour la modernisation et l'exploitation de l'Unité de Valorisation Energétique de Pontmain

    marché · 82,7 M€ · groupement de 3 titulaires

    Marché public global de performances pour la modernisation et l'exploitation de l'Unité de Valorisation Energétique de Pontmain

    82,7 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 5.

› Changements de contrôle (19)

dernier : reprise, 19/05/2003

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 19.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
162,7 M€ 2016 160,6 M€ 2017 155,6 M€ 2018
122,1 M€ 2020 127,7 M€ 2021 142,7 M€ 2022 195,4 M€ 2023 166,6 M€ 2024 154,3 M€ 2025
162,7 M€ 2016 160,6 M€ 2017 155,6 M€ 2018 122,1 M€ 2020 127,7 M€ 2021 142,7 M€ 2022 195,4 M€ 2023 166,6 M€ 2024 154,3 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

30,5 % 14,8 % −0,9 %
2016 2017 2018 2020 2021 2022 2023 2024 20,8 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 288.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (25)

25 établissements actifs

  1. Altiplano 4 Place de la Pyramide, 92800 Puteaux

    siège · SIRET 622 012 748 01231 · eau, assainissement et déchets · depuis 15/01/2025

  2. 215 Rue de Paucourt, 45200 Amilly

    SIRET 622 012 748 00068 · eau, assainissement et déchets · depuis 30/09/2002

  3. Rte Departementale 207, 28150 Ouarville

    SIRET 622 012 748 00191 · eau, assainissement et déchets · depuis 31/07/2001

  4. sous Lambert, 22400 Lamballe-Armor

    SIRET 622 012 748 00449 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/06/1980

  5. 649 Av Maurice Et Marguerite Vidier, 84270 Vedene

    SIRET 622 012 748 00704 · eau, assainissement et déchets · depuis 20/07/1993

  6. Kervoazou, 29270 Carhaix-Plouguer

    SIRET 622 012 748 00720 · eau, assainissement et déchets · depuis 07/11/1994

  7. Route Nationale, 55310 Tronville-en-Barrois

    SIRET 622 012 748 00852 · eau, assainissement et déchets · depuis 30/09/2002

  8. Route de Romont, 88700 Rambervillers

    SIRET 622 012 748 00860 · eau, assainissement et déchets · depuis 30/09/2002

  9. Rn 113 Lieu-Dit les Roussels, 34400 Lunel-Viel

    SIRET 622 012 748 00894 · eau, assainissement et déchets · depuis 30/09/2002

  10. 2 Rue de L'union, 78420 Carrieres-sur-Seine

    SIRET 622 012 748 00936 · eau, assainissement et déchets · depuis 19/05/2003

Les 15 autres établissements ›

Les 342 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 25.

› Actes (126)

dernier : modification des statuts, 15/12/2025

  1. 15/12/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce ›
  2. 13/10/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 28/08/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 03/03/2023 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce ›
  5. 23/01/2023 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 31/05/2022 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 27/01/2022 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 02/11/2021 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 09/07/2021 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 29/01/2020 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 07/03/2019 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 25/01/2019 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 26/07/2018 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 19/03/2018 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 10/05/2017 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  16. 17/11/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  17. 22/07/2016 Changement de dénomination
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  18. 03/03/2016 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 08/02/2016 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 22/01/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  21. 22/06/2015 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  22. 17/03/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  23. 10/11/2014 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  24. 07/07/2014 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  25. 29/04/2014 délégue
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  26. 07/04/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

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  27. 03/10/2013 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  28. 13/07/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  29. 20/06/2012 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  30. 10/12/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  31. 10/12/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  32. 08/06/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  33. 14/04/2011 Représentant permanent
    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  34. 14/04/2011 Représentant permanent
    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

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  35. 30/04/2010 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  36. 20/04/2010 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  37. 05/01/2010 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  38. 09/12/2009 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  39. 09/12/2009 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  40. 24/06/2009 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  41. 05/05/2009 Nomination d'un dirigeant — S generaux delegues
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  42. 09/02/2009 Démission d'un dirigeant
    Changement de dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  43. 02/12/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  44. 22/04/2008 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  45. 19/06/2007 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  46. 17/06/2005 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  47. 14/02/2005 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  48. 07/02/2005 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  49. 23/07/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  50. 06/02/2004 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  51. 12/01/2004 DELEGUE
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  52. 04/02/2003 Fusion
    Augmentation du capital social · Transfert du siège social · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Augmentation du capital social · Transfert du siège social · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  53. 18/12/2002 Augmentation du capital social
    Fusion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · Statuts mis à jour

    Fusion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature · Statuts mis à jour

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  54. 19/11/2002 Apport en nature — Novergie ouest
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  55. 15/10/2002 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  56. 24/07/2002 Fusion — Absorption de la societe novergie centre
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

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  57. 24/07/2002 Fusion — Absorption de la societe novergie nord est
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

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  58. 24/07/2002 Fusion — Absorption de la societe novergie ouest
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

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  59. 24/07/2002 Fusion — Absorption de la societe novergie sud ouest
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

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  60. 24/07/2002 Fusion — Absorption de la societe novergie mediterranee
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

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  61. 26/06/2002 ET LA SOCIETE NOVERGIE SUD-OUEST
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  62. 26/06/2002 ET LA SOCIETE NOVERGIE NORD-EST
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  63. 26/06/2002 ET LA SOCIETE NOVERGIE MEDITERRANEE
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  64. 26/06/2002 ET LA SOCIETE NOVERGIE OUEST
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  65. 26/06/2002 ET LA SOCIETE NOVERGIE MEDITERRANEE
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

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  66. 23/01/2002 02O52
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  67. 23/01/2002 02O53
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  68. 23/01/2002 02O49
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  69. 23/01/2002 02O51
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

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  70. 23/01/2002 02O50
    Procédure collective ou décision de justice

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  71. 23/01/2002 02O48
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

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  72. 28/09/2001 Augmentation du capital social
    Fusion · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  73. 21/08/2001 Réduction du capital social
    Autre opération sur le capital · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  74. 12/07/2001 Apport en nature — Effectues par la societe novergie i le de france sas
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  75. 28/06/2001 2 EX ET LA SOCIETE NOVERGIE ILE DE FRANCE
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  76. 13/12/2000 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

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  77. 28/11/2000 00O2311
    Procédure collective ou décision de justice

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  78. 27/11/2000 2 EX ET LA SOCIETE NOVERGIE ILE DE FRANCE
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  79. 20/09/2000 Augmentation du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  80. 25/02/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    - · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    - · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  81. 25/02/2000 -
    Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  82. 10/12/1999 PAR LA SOCIETE NOVERGIE HOLDING
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

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  83. 25/11/1999 ABSORPTION DE LA SOCIETE NOVERGIE HOLDING -
    Apport en nature · Autre pièce déposée

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  84. 21/09/1998 Apport partiel d'actif
    Apport en nature · Divers · A LA SOCIETE NOVERGIE SUD-OUEST - · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

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  85. 21/09/1998 A LA SOCIETE NOVERGIE SUD-OUEST -
    Apport partiel d'actif · Apport en nature · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

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  86. 15/09/1998 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

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  87. 03/08/1998 Apport partiel d'actif
    Apport en nature · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

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  88. 27/04/1998 Apport partiel d'actif
    Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

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  89. 23/04/1998 A LA S A S NOVERGIE CENTRE - TRAITES D'APPORT PARTIEL D'ACTI F -
    Divers · Apport partiel d'actif · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

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  90. 09/04/1998 Apport partiel d'actif
    Apport en nature · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

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  91. 26/03/1998 A LA SOCIETE SAS NOVERGIE MEDITERRANEE
    Apport partiel d'actif · Apport en nature · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  92. 19/02/1998 A LA SOCIETE NOVERGIE ILE DE FRANCE - (ELEMENTS ACTIFS ET PAS SIFS)
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  93. 19/02/1998 A LA SOCIETE NOVERGIE ILE DE FRANCE - (TITRES)
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  94. 18/02/1998 A LA SOCIETE NOVERGIE SUD-OUEST (TITRES)
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  95. 18/02/1998 A LA SOCIETE NOVERGIE SUD-OUEST (TITRES)
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  96. 21/01/1998 A LA SOCIETE NOVERGIE NORD-EST -
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  97. 20/01/1998 A LA SOCIETE NOVERGIE RHONE-ALPES - (ELEMENTS ACTIFS ET PASSI FS)
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  98. 20/01/1998 A LA SOCIETE NOVERGIE RHONE-ALPES - (TITRES)
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  99. 19/01/1998 A LA SOCIETE NOVERGIE CENTRE - (ELEMENTS ACTIFS ET PASSIFS)
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  100. 19/01/1998 A LA SOCIETE NOVERGIE MEDITERRANEE - (ELEMENTS ACTIFS ET PASS IFS)
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  101. 19/01/1998 A LA SOCIETE NOVERGIE OUEST - (TITRES)
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  102. 19/01/1998 A LA SOCIETE NOVERGIE MEDITERRANEE - (TITRES)
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  103. 19/01/1998 A LA SOCIETE NOVERGIE CENTRE - (TITRES)
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  104. 19/01/1998 A LA SOCIETE NOVERGIE OUEST - (ELEMENTS ACTIFS ET PASSIFS)
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  105. 28/11/1997 A LA SOCIETE NOVERGIE SUD-OUEST - (2 EXEMPLAIRES)
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  106. 28/11/1997 A LA SOCIETE NOVERGIE SUD-OUEST - (2 EXEMPLAIRES AVEC ANNEXES )
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  107. 28/11/1997 A LA SOCIETE NOVERGIE ILE DE FRANCE - (2 EXEMPLAIRES AVEC ANN EXES)
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  108. 28/11/1997 A LA SOCIETE NOVERGIE CENTRE - (2 EXEMPLAIRES AVEC ANNEXES)
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  109. 28/11/1997 A LA SOCIETE NOVERGIE MEDITERRANEE - (2 EXEMPLAIRES AVEC ANNE XES)
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  110. 28/11/1997 A LA SOCIETE NOVERGIE RHONE-ALPES - (2 EXEMPLAIRES AVEC ANNEX ES)
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  111. 28/11/1997 A LA SOCIETE NOVERGIE RHONE-ALPES - (2 EXEMPLAIRES)
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  112. 28/11/1997 A LA SOCIETE NOVERGIE OUEST - (2 EXEMPLAIRES AVEC ANNEXES)
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  113. 28/11/1997 A LA SOCIETE NOVERGIE OUEST - (2 EXEMPLAIRES)
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  114. 28/11/1997 A LA SOCIETE NOVERGIE NORD-EST - (2 EXEMPLAIRES)
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  115. 28/11/1997 A LA SOCIETE NOVERGIE SUD-OUEST - (2 EXEMPLAIRES)
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  116. 28/11/1997 A LA SOCIETE NOVERGIE MEDITERRANEE - (2 EXEMPLAIRES)
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  117. 28/11/1997 A LA SOCIETE NOVERGIE CENTRE - (2 EXEMPLAIRES)
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  118. 21/10/1997 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  119. 21/10/1997 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  120. 07/12/1995 Divers
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  121. 05/01/1994 Divers
    Représentant permanent · Modification des statuts · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Modification des statuts · Autre pièce déposée

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  122. 08/04/1993 Divers
    Statuts mis à jour · Constitution de la société

    Statuts mis à jour · Constitution de la société

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  123. 26/02/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  124. 26/02/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  125. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  126. Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 126.

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