ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Yvelines ›

BUREAU ETUDES TECH ORGANISATION MODERNE

659 801 948SAS, société par actions simplifiéeactive

3 Rue Paul Dautier, 78140 Velizy-Villacoublay

50 à 99 Effectif salariés · 2024
10,5 M€ Total du bilan exercice 2024 provisoire
non publié EBE
-1,2 M€ Résultat net
-313 k€ Capitaux propres
2,7 M€ Dettes financières trésorerie 735 k€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale D.V.A. › (nouvel onglet)
  2. Personne morale JMR HOLDING › (nouvel onglet)
  3. Personne morale AUDIT B.M ET ASSOCIES › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

4 mandats · 2 opérations

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (3)

dernier jugement : plan obtenu, 16/03/2017

Procédure
sauvegarde sauvegarde Procédure · du 05/11/2015 au 16/03/2017 1 an Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde05/11/2015 Jugement arrêtant le plan de sauvegarde16/03/2017

Source : BODACC, procédures collectives · 2015–2017 · 3 annonces.

› Historique (9)

dernier : transfert, 26/01/2023

Dénomination
BUREAU ETUDES TECH ORGANISATION MODERNE BUREAU ETUDES TECH ORGANISATION MODERNE Dénomination · depuis le 01/01/1989 37 ans
Activité
Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
3 Rue Paul Dautier, 78140 Velizy-Villacoublay 3 Rue Paul Dautier, 78140 Velizy-Villacoublay Siège · depuis le 12/12/2022 3 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2023 · 9.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (30)

dernier : 903 k€, 02/03/2026

  1. 02/03/2026 COMMUNE DE BLAGNAC › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · groupement de 5 titulaires · MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION/EXTENSION DE LA PATINOIRE JACQUES RAYNAUD A BLAGNAC

    marché · 903 k€ (4 avenants) · groupement de 5 titulaires

    MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION/EXTENSION DE LA PATINOIRE JACQUES RAYNAUD A BLAGNAC

    903 k€
  2. 19/02/2026 COMMUNE DE MILLAU › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 7 titulaires · NOUVELLE CUISINE CENTRALE - CONCOURS RESTREINT MO / / ESQUISSE PLUS

    marché · 663 k€ · groupement de 7 titulaires

    NOUVELLE CUISINE CENTRALE - CONCOURS RESTREINT MO / / ESQUISSE PLUS

    663 k€
  3. 06/02/2026 COMMUNE DE BORDEAUX › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Concours d'architecture pour la rénovation du gymnase Barbey

    marché · 837 k€ · groupement de 4 titulaires

    Concours d'architecture pour la rénovation du gymnase Barbey

    837 k€
  4. 28/01/2026 CENTRE HOSPITALIER TARBES-LOURDES › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 7 titulaires · MAITRISE OEUVRE 81 LITS VIC

    marché · 1,4 M€ (1 avenant) · groupement de 7 titulaires

    MAITRISE OEUVRE 81 LITS VIC

    1,4 M€
  5. 26/11/2025 CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · POLE GARE DE SARTROUVILLE

    marché · 367 k€ · groupement de 3 titulaires

    POLE GARE DE SARTROUVILLE

    367 k€
  6. 09/10/2025 CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 5 titulaires · Marché de Maîtrise d¿OEuvre pour la construction d¿une halle des sports à Annot

    marché · 510 k€ (2 avenants) · groupement de 5 titulaires

    Marché de Maîtrise d¿OEuvre pour la construction d¿une halle des sports à Annot

    510 k€
  7. 25/08/2025 COMMUNE DE COLOMIERS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,2 M€ le 05/03/2026 · groupement de 5 titulaires · MOE CONSTRUCTION MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE LA BOXE

    marché · porté à 1,2 M€ le 05/03/2026 · groupement de 5 titulaires

    MOE CONSTRUCTION MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE LA BOXE

    1,2 M€
  8. 18/08/2025 COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-MONTS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 5 titulaires · Concours restreint de Maîtrise d'oeuvre sur esquisse+ pour la construction d'une Grande Crèche (55 places) au sein du pôle enfance-jeunesse

    marché · 326 k€ (1 avenant) · groupement de 5 titulaires

    Concours restreint de Maîtrise d'oeuvre sur esquisse+ pour la construction d'une Grande Crèche (55 places) au sein du pôle enfance-jeunesse

    326 k€
  9. 12/06/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · LABORATOIRE DEPARTEMENTAL 31 ET EVA : ATMO POUR SA RECONSTRUCTION OU SON EXTENSION ET SA RESTRUCTURATION

    marché · 454 k€ · groupement de 4 titulaires

    LABORATOIRE DEPARTEMENTAL 31 ET EVA : ATMO POUR SA RECONSTRUCTION OU SON EXTENSION ET SA RESTRUCTURATION

    454 k€
  10. 11/03/2025 DEPARTEMENT DE LA CORREZE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 16,1 M€ le 11/09/2026 · groupement de 5 titulaires · 2025/20 - Conception, réalisation infrastructure permettant la production d'électricité photovoltaïque sur rd située sur le futur contournement commune Lubersac

    marché · porté à 16,1 M€ le 11/09/2026 · groupement de 5 titulaires

    2025/20 - Conception, réalisation infrastructure permettant la production d'électricité photovoltaïque sur rd située sur le futur contournement commune Lubersac

    16,1 M€
  11. 29/11/2024 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · 24M0245PA - Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation des installations CVC du Museum d'Histoire Naturelle de Toulouse_SA/VP

    marché · 109 k€ · groupement de 2 titulaires

    24M0245PA - Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation des installations CVC du Museum d'Histoire Naturelle de Toulouse_SA/VP

    109 k€
  12. 26/11/2024 HABITAT DU GARD › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Marché de Maitrise d'oeuvre en vue de la requalification énergétique et résidentialisation de 64 logements collectifs Labélisée BBC Effinergie 2009 - PROMOTELEC-et démolition de 6…

    marché · 379 k€ · groupement de 3 titulaires

    Marché de Maitrise d'oeuvre en vue de la requalification énergétique et résidentialisation de 64 logements collectifs Labélisée BBC Effinergie 2009 - PROMOTELEC-et démolition de 6…

    379 k€
  13. 18/07/2024 SYND MIXTE INTERCOMMUNAUTAIRE LITTORAL › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Contrat de maitrise d oeuvre pour la realisation de la demolition, reconstruction extension du hangar de maturation des machefers a l unite de traitement d Echillais

    marché · 127 k€ · groupement de 2 titulaires

    Contrat de maitrise d oeuvre pour la realisation de la demolition, reconstruction extension du hangar de maturation des machefers a l unite de traitement d Echillais

    127 k€
  14. 14/06/2024 ASAKA › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 7 titulaires · 23V0164COR - CONCOURS POUR L'ATTRIBUTION D'UN MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D'OEUVRE - CONSTRUCTION DU MULTI ACCUEIL MIRAIL UNIVERSITE

    marché · 211 k€ · groupement de 7 titulaires

    23V0164COR - CONCOURS POUR L'ATTRIBUTION D'UN MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D'OEUVRE - CONSTRUCTION DU MULTI ACCUEIL MIRAIL UNIVERSITE

    211 k€
  15. 04/06/2024 CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE RELATIF A LA MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DE L'ETANCHEITE DE LA TOITURE TERRASSE DU RESTAURANT UNIVERSITAIRE ARSENAL DU CROUS DE TOULOUSE (31)

    marché · 24 k€

    MARCHE RELATIF A LA MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DE L'ETANCHEITE DE LA TOITURE TERRASSE DU RESTAURANT UNIVERSITAIRE ARSENAL DU CROUS DE TOULOUSE (31)

    24 k€
  16. 14/03/2024 COMMUNE DE VELIZY VILLACOUBLAY › (nouvel onglet)
    marché · Mission de maîtrise d’oeuvre d’exécution pour la réalisation des travaux de rénovation du parc de stationnement Mozart

    marché · 44 k€

    Mission de maîtrise d’oeuvre d’exécution pour la réalisation des travaux de rénovation du parc de stationnement Mozart

    44 k€
  17. 07/03/2024 CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 679 k€ le 21/07/2025 · groupement de 3 titulaires · MO POUR LE REAMENAGEMENT DU POLE GARE DE MAISONS LAFFITTE

    marché · porté à 679 k€ le 21/07/2025 · groupement de 3 titulaires

    MO POUR LE REAMENAGEMENT DU POLE GARE DE MAISONS LAFFITTE

    679 k€
  18. 05/02/2024 COMMUNE DE VERT LE PETIT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 308 k€ le 11/10/2024 · groupement de 3 titulaires · MO POUR LA DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU RESTAURANT SCOLAIRE-REABILITATION DE LOGTS DU GPE SCOLAIRE-REAMENAGT ANCIENNE POSTE

    marché · porté à 308 k€ le 11/10/2024 · groupement de 3 titulaires

    MO POUR LA DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU RESTAURANT SCOLAIRE-REABILITATION DE LOGTS DU GPE SCOLAIRE-REAMENAGT ANCIENNE POSTE

    308 k€
  19. 02/02/2024 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · groupement de 5 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DU BAT BARNIER A TOULON

    marché · 367 k€ (5 avenants) · groupement de 5 titulaires

    MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DU BAT BARNIER A TOULON

    367 k€
  20. 10/01/2024 COMMUNE DE SAINT MAIXENT L ECOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 428 k€ le 05/09/2024 · groupement de 5 titulaires · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION D'UNE MAISON DE SANTE

    marché · porté à 428 k€ le 05/09/2024 · groupement de 5 titulaires

    MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION D'UNE MAISON DE SANTE

    428 k€
  21. 30/10/2023 CC ARDECHE RHONE COIRON › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · MOE MAISON INTERCOMUNALE DE LA MUSIQUE

    marché · 335 k€ · groupement de 5 titulaires

    MOE MAISON INTERCOMUNALE DE LA MUSIQUE

    335 k€
  22. 22/05/2023 COMMUNE DE LES CLAYES SOUS BOIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 6,7 M€ le 17/06/2026 · groupement de 6 titulaires · CONCEPTION REALISATION D'UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE

    marché · porté à 6,7 M€ le 17/06/2026 · groupement de 6 titulaires

    CONCEPTION REALISATION D'UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE

    6,7 M€
  23. 03/04/2023 COMMUNE DE MONTESQUIEU VOLVESTRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 260 k€ le 08/04/2024 · groupement de 5 titulaires · MAITRISE OEUVRE CONSTRUCTION MAISON DE SANTE

    marché · porté à 260 k€ le 08/04/2024 · groupement de 5 titulaires

    MAITRISE OEUVRE CONSTRUCTION MAISON DE SANTE

    260 k€
  24. 16/01/2023 COMMUNE D'ORLEANS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 449 k€ le 14/02/2026 · groupement de 4 titulaires · V22376 - V22F0123 - MOE POUR TVX RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ECOLE MATERNELLE CHATELET

    marché · porté à 449 k€ le 14/02/2026 · groupement de 4 titulaires

    V22376 - V22F0123 - MOE POUR TVX RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ECOLE MATERNELLE CHATELET

    449 k€
  25. 21/11/2022 COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 724 k€ le 27/03/2024 · groupement de 6 titulaires · Construction groupe scolaire maitrise d'oeuvre

    marché · porté à 724 k€ le 27/03/2024 · groupement de 6 titulaires

    Construction groupe scolaire maitrise d'oeuvre

    724 k€
  26. 09/09/2022 COMMUNE DE CASTELGINEST › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 6 titulaires · Maîtrise d'?uvre pour la réalisation d?un 3ème groupe scolaire

    marché · 794 k€ (1 avenant) · groupement de 6 titulaires

    Maîtrise d'?uvre pour la réalisation d?un 3ème groupe scolaire

    794 k€
  27. 17/03/2021 BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 256 k€ le 08/04/2024 · groupement de 5 titulaires · Mise en état correcte de l'élémentaire Léon Blum à cenon

    marché · porté à 256 k€ le 08/04/2024 · groupement de 5 titulaires

    Mise en état correcte de l'élémentaire Léon Blum à cenon

    256 k€
  28. 05/11/2020 COMMUNE DE TROYES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 995 k€ le 23/06/2025 · groupement de 4 titulaires · Maîtrise d'oeuvre Construction Halle de Gymnastique sur le complexe sportif Henri Terré

    marché · porté à 995 k€ le 23/06/2025 · groupement de 4 titulaires

    Maîtrise d'oeuvre Construction Halle de Gymnastique sur le complexe sportif Henri Terré

    995 k€
  29. 06/05/2020 COMMUNE DE CHATEAUNEUF LES MARTIGUES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 731 k€ le 15/01/2025 · groupement de 5 titulaires · CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION D'UNE NOUVELLE SALLE DES FÊTES POLYVALENTE A CHATEAUNEUF LES MARTIGUES

    marché · porté à 731 k€ le 15/01/2025 · groupement de 5 titulaires

    CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION D'UNE NOUVELLE SALLE DES FÊTES POLYVALENTE A CHATEAUNEUF LES MARTIGUES

    731 k€
  30. 10/09/2025 SYNDICAT MIXTE DE LA TET -BASSIN VERSANT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX DE SECURISATION DE LA DIGUE DES CAMPINGS CANET EN ROUSSILLON

    acte de sous-traitance · 3 925 €

    TRAVAUX DE SECURISATION DE LA DIGUE DES CAMPINGS CANET EN ROUSSILLON

    3 925 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 30.

› Changements de contrôle (2)

dernier : reprise, 01/11/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 2.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire

Total du bilan

9,6 M€ 2016 11,4 M€ 2018 11,2 M€ 2019 10,9 M€ 2020 9,3 M€ 2021 10,5 M€ 2024
  • 2016 : 9,6 M€
  • 2018 : 11,4 M€
  • 2019 : 11,2 M€
  • 2020 : 10,9 M€
  • 2021 : 9,3 M€
  • 2024 : 10,5 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

20,6 % 3,8 % −13,1 %
2016 2018 2019 2020 12,8 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2020)

  • 2016 : 20,6 %
  • 2018 : 2,9 %
  • 2019 : -11,3 %
  • 2020 : 12,8 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2020 · n = 144.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 7 exercices.

› Établissements (8)

8 établissements actifs

  1. Immeuble Crystaly 6 Avenue Morane Saul 3 Rue Paul Dautier, 78140 Velizy-Villacoublay

    siège · SIRET 659 801 948 00202 · ingénierie et études techniques · depuis 12/12/2022

  2. Rue Joseph Cugnot, 17180 Perigny

    SIRET 659 801 948 00145 · ingénierie et études techniques · depuis 01/03/2013

  3. 4 Rue Font Grasse, 31700 Blagnac

    SIRET 659 801 948 00160 · ingénierie et études techniques · depuis 01/11/2013

  4. 58 Avenue Debourg, 69007 Lyon

    SIRET 659 801 948 00186 · ingénierie et études techniques · depuis 07/10/2015

  5. 770 Rue Alfred Nobel, 34000 Montpellier

    SIRET 659 801 948 00210 · ingénierie et études techniques · depuis 06/09/2023

  6. 71 Rue Carle Vernet, 33800 Bordeaux

    BETOM INGENIERIE · SIRET 659 801 948 00228 · ingénierie et études techniques · depuis 16/10/2023

  7. 11 Allee du Batiment, 35000 Rennes

    SIRET 659 801 948 00277 · ingénierie et études techniques · depuis 07/05/2025

  8. 27 Rue la Noue Bras de Fer, 44200 Nantes

    SIRET 659 801 948 00285 · ingénierie et études techniques · depuis 07/05/2025

Les 3 752 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Yvelines (78) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 8.

› Actes (21)

dernier : modification des statuts, 12/02/2026

  1. 12/02/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 12/02/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/11/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/01/2023 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 15/06/2022 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 30/11/2020 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 27/04/2017 En date du 30/12/2016
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 12/08/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 05/08/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 16/06/2015 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 07/06/2012 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 17/11/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 17/01/2005 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 28/01/2002 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 18/04/2001 Divers
    DU 143 BIS AVENUE DE VERDUN 92442 ISSY LES MOULINEAUX AU 33 AVENUE DES ETATS UNIS 78000 VERSAILLES · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    DU 143 BIS AVENUE DE VERDUN 92442 ISSY LES MOULINEAUX AU 33 AVENUE DES ETATS UNIS 78000 VERSAILLES · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 23/01/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 27/10/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 07/08/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 22/06/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 02/08/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 01/03/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 21.

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