ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Yvelines ›
BUREAU ETUDES TECH ORGANISATION MODERNE
659 801 948SAS, société par actions simplifiéeactive
3 Rue Paul Dautier, 78140 Velizy-Villacoublay
Dirigeants et associés
- Personne morale D.V.A. › (nouvel onglet)
- Personne morale JMR HOLDING › (nouvel onglet)
- Personne morale AUDIT B.M ET ASSOCIES › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (6)
4 mandats · 2 opérations
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- mandats AUDIT B.M & ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats BETOM HOLDING › (nouvel onglet) · président
- mandats BETOM INGENIERIE LOIRE-BRETAGNE › (nouvel onglet) · président
- mandats D.V.A › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- opérations BETOM INGENIERIE SUD OUEST › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2013 01/11/2013
- opérations BETOM INGENIERIE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2013 01/03/2013
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (3)
dernier jugement : plan obtenu, 16/03/2017
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19/10/2017
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Versailles
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
16/03/2017
jugementplan obtenu
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde · Tribunal de commerce de Versailles
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 96 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan SCP Laureau prise en la personne de Me Jean-Louis Laureau 7 Rue jean Mermoz 78000 Versailles. -
05/11/2015
jugementsauvegarde
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · Tribunal de commerce de Versailles
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Laureau 7 Rue Jean Mermoz 78000 Versailles avec les pouvoirs : d'assister l'entreprise, mandataire judiciaire SELARL Smj prise en la personne de Me Chavane De Dalmassy 20 Rue de l'Europe 78000 Versailles. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2015–2017 · 3 annonces.
› Historique (9)
dernier : transfert, 26/01/2023
- 26/01/2023 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 12/12/2022 siège 3 Rue Paul Dautier, 78140 Velizy-Villacoublay INSEE, Sirene
- 20/10/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/08/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 13/08/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 25/11/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 01/01/1989 dénomination BUREAU ETUDES TECH ORGANISATION MODERNE INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2023 · 9.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (30)
dernier : 903 k€, 02/03/2026
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02/03/2026
COMMUNE DE BLAGNAC › (nouvel onglet)
903 k€
marché · 4 avenants · groupement de 5 titulaires · MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION/EXTENSION DE LA PATINOIRE JACQUES RAYNAUD A BLAGNAC
marché · 903 k€ (4 avenants) · groupement de 5 titulaires
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION/EXTENSION DE LA PATINOIRE JACQUES RAYNAUD A BLAGNAC
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19/02/2026
COMMUNE DE MILLAU › (nouvel onglet)
663 k€
marché · groupement de 7 titulaires · NOUVELLE CUISINE CENTRALE - CONCOURS RESTREINT MO / / ESQUISSE PLUS
marché · 663 k€ · groupement de 7 titulaires
NOUVELLE CUISINE CENTRALE - CONCOURS RESTREINT MO / / ESQUISSE PLUS
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06/02/2026
COMMUNE DE BORDEAUX › (nouvel onglet)
837 k€
marché · groupement de 4 titulaires · Concours d'architecture pour la rénovation du gymnase Barbey
marché · 837 k€ · groupement de 4 titulaires
Concours d'architecture pour la rénovation du gymnase Barbey
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28/01/2026
CENTRE HOSPITALIER TARBES-LOURDES › (nouvel onglet)
1,4 M€
marché · 1 avenant · groupement de 7 titulaires · MAITRISE OEUVRE 81 LITS VIC
marché · 1,4 M€ (1 avenant) · groupement de 7 titulaires
MAITRISE OEUVRE 81 LITS VIC
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26/11/2025
CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE › (nouvel onglet)
367 k€
marché · groupement de 3 titulaires · POLE GARE DE SARTROUVILLE
marché · 367 k€ · groupement de 3 titulaires
POLE GARE DE SARTROUVILLE
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09/10/2025
CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE › (nouvel onglet)
510 k€
marché · 2 avenants · groupement de 5 titulaires · Marché de Maîtrise d¿OEuvre pour la construction d¿une halle des sports à Annot
marché · 510 k€ (2 avenants) · groupement de 5 titulaires
Marché de Maîtrise d¿OEuvre pour la construction d¿une halle des sports à Annot
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25/08/2025
COMMUNE DE COLOMIERS › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · montant porté à 1,2 M€ le 05/03/2026 · groupement de 5 titulaires · MOE CONSTRUCTION MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE LA BOXE
marché · porté à 1,2 M€ le 05/03/2026 · groupement de 5 titulaires
MOE CONSTRUCTION MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE LA BOXE
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18/08/2025
COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-MONTS › (nouvel onglet)
326 k€
marché · 1 avenant · groupement de 5 titulaires · Concours restreint de Maîtrise d'oeuvre sur esquisse+ pour la construction d'une Grande Crèche (55 places) au sein du pôle enfance-jeunesse
marché · 326 k€ (1 avenant) · groupement de 5 titulaires
Concours restreint de Maîtrise d'oeuvre sur esquisse+ pour la construction d'une Grande Crèche (55 places) au sein du pôle enfance-jeunesse
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12/06/2025
DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
454 k€
marché · groupement de 4 titulaires · LABORATOIRE DEPARTEMENTAL 31 ET EVA : ATMO POUR SA RECONSTRUCTION OU SON EXTENSION ET SA RESTRUCTURATION
marché · 454 k€ · groupement de 4 titulaires
LABORATOIRE DEPARTEMENTAL 31 ET EVA : ATMO POUR SA RECONSTRUCTION OU SON EXTENSION ET SA RESTRUCTURATION
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11/03/2025
DEPARTEMENT DE LA CORREZE › (nouvel onglet)
16,1 M€
marché · montant porté à 16,1 M€ le 11/09/2026 · groupement de 5 titulaires · 2025/20 - Conception, réalisation infrastructure permettant la production d'électricité photovoltaïque sur rd située sur le futur contournement commune Lubersac
marché · porté à 16,1 M€ le 11/09/2026 · groupement de 5 titulaires
2025/20 - Conception, réalisation infrastructure permettant la production d'électricité photovoltaïque sur rd située sur le futur contournement commune Lubersac
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29/11/2024
TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
109 k€
marché · groupement de 2 titulaires · 24M0245PA - Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation des installations CVC du Museum d'Histoire Naturelle de Toulouse_SA/VP
marché · 109 k€ · groupement de 2 titulaires
24M0245PA - Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation des installations CVC du Museum d'Histoire Naturelle de Toulouse_SA/VP
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26/11/2024
HABITAT DU GARD › (nouvel onglet)
379 k€
marché · groupement de 3 titulaires · Marché de Maitrise d'oeuvre en vue de la requalification énergétique et résidentialisation de 64 logements collectifs Labélisée BBC Effinergie 2009 - PROMOTELEC-et démolition de 6…
marché · 379 k€ · groupement de 3 titulaires
Marché de Maitrise d'oeuvre en vue de la requalification énergétique et résidentialisation de 64 logements collectifs Labélisée BBC Effinergie 2009 - PROMOTELEC-et démolition de 6…
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18/07/2024
SYND MIXTE INTERCOMMUNAUTAIRE LITTORAL › (nouvel onglet)
127 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Contrat de maitrise d oeuvre pour la realisation de la demolition, reconstruction extension du hangar de maturation des machefers a l unite de traitement d Echillais
marché · 127 k€ · groupement de 2 titulaires
Contrat de maitrise d oeuvre pour la realisation de la demolition, reconstruction extension du hangar de maturation des machefers a l unite de traitement d Echillais
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14/06/2024
ASAKA › (nouvel onglet)
211 k€
marché · groupement de 7 titulaires · 23V0164COR - CONCOURS POUR L'ATTRIBUTION D'UN MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D'OEUVRE - CONSTRUCTION DU MULTI ACCUEIL MIRAIL UNIVERSITE
marché · 211 k€ · groupement de 7 titulaires
23V0164COR - CONCOURS POUR L'ATTRIBUTION D'UN MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D'OEUVRE - CONSTRUCTION DU MULTI ACCUEIL MIRAIL UNIVERSITE
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04/06/2024
CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES › (nouvel onglet)
24 k€
marché · MARCHE RELATIF A LA MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DE L'ETANCHEITE DE LA TOITURE TERRASSE DU RESTAURANT UNIVERSITAIRE ARSENAL DU CROUS DE TOULOUSE (31)
marché · 24 k€
MARCHE RELATIF A LA MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DE L'ETANCHEITE DE LA TOITURE TERRASSE DU RESTAURANT UNIVERSITAIRE ARSENAL DU CROUS DE TOULOUSE (31)
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14/03/2024
COMMUNE DE VELIZY VILLACOUBLAY › (nouvel onglet)
44 k€
marché · Mission de maîtrise doeuvre dexécution pour la réalisation des travaux de rénovation du parc de stationnement Mozart
marché · 44 k€
Mission de maîtrise doeuvre dexécution pour la réalisation des travaux de rénovation du parc de stationnement Mozart
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07/03/2024
CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE › (nouvel onglet)
679 k€
marché · montant porté à 679 k€ le 21/07/2025 · groupement de 3 titulaires · MO POUR LE REAMENAGEMENT DU POLE GARE DE MAISONS LAFFITTE
marché · porté à 679 k€ le 21/07/2025 · groupement de 3 titulaires
MO POUR LE REAMENAGEMENT DU POLE GARE DE MAISONS LAFFITTE
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05/02/2024
COMMUNE DE VERT LE PETIT › (nouvel onglet)
308 k€
marché · montant porté à 308 k€ le 11/10/2024 · groupement de 3 titulaires · MO POUR LA DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU RESTAURANT SCOLAIRE-REABILITATION DE LOGTS DU GPE SCOLAIRE-REAMENAGT ANCIENNE POSTE
marché · porté à 308 k€ le 11/10/2024 · groupement de 3 titulaires
MO POUR LA DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU RESTAURANT SCOLAIRE-REABILITATION DE LOGTS DU GPE SCOLAIRE-REAMENAGT ANCIENNE POSTE
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02/02/2024
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
367 k€
marché · 5 avenants · groupement de 5 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DU BAT BARNIER A TOULON
marché · 367 k€ (5 avenants) · groupement de 5 titulaires
MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DU BAT BARNIER A TOULON
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10/01/2024
COMMUNE DE SAINT MAIXENT L ECOLE › (nouvel onglet)
428 k€
marché · montant porté à 428 k€ le 05/09/2024 · groupement de 5 titulaires · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION D'UNE MAISON DE SANTE
marché · porté à 428 k€ le 05/09/2024 · groupement de 5 titulaires
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION D'UNE MAISON DE SANTE
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30/10/2023
CC ARDECHE RHONE COIRON › (nouvel onglet)
335 k€
marché · groupement de 5 titulaires · MOE MAISON INTERCOMUNALE DE LA MUSIQUE
marché · 335 k€ · groupement de 5 titulaires
MOE MAISON INTERCOMUNALE DE LA MUSIQUE
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22/05/2023
COMMUNE DE LES CLAYES SOUS BOIS › (nouvel onglet)
6,7 M€
marché · montant porté à 6,7 M€ le 17/06/2026 · groupement de 6 titulaires · CONCEPTION REALISATION D'UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
marché · porté à 6,7 M€ le 17/06/2026 · groupement de 6 titulaires
CONCEPTION REALISATION D'UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
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03/04/2023
COMMUNE DE MONTESQUIEU VOLVESTRE › (nouvel onglet)
260 k€
marché · montant porté à 260 k€ le 08/04/2024 · groupement de 5 titulaires · MAITRISE OEUVRE CONSTRUCTION MAISON DE SANTE
marché · porté à 260 k€ le 08/04/2024 · groupement de 5 titulaires
MAITRISE OEUVRE CONSTRUCTION MAISON DE SANTE
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16/01/2023
COMMUNE D'ORLEANS › (nouvel onglet)
449 k€
marché · montant porté à 449 k€ le 14/02/2026 · groupement de 4 titulaires · V22376 - V22F0123 - MOE POUR TVX RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ECOLE MATERNELLE CHATELET
marché · porté à 449 k€ le 14/02/2026 · groupement de 4 titulaires
V22376 - V22F0123 - MOE POUR TVX RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ECOLE MATERNELLE CHATELET
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21/11/2022
COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL › (nouvel onglet)
724 k€
marché · montant porté à 724 k€ le 27/03/2024 · groupement de 6 titulaires · Construction groupe scolaire maitrise d'oeuvre
marché · porté à 724 k€ le 27/03/2024 · groupement de 6 titulaires
Construction groupe scolaire maitrise d'oeuvre
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09/09/2022
COMMUNE DE CASTELGINEST › (nouvel onglet)
794 k€
marché · 1 avenant · groupement de 6 titulaires · Maîtrise d'?uvre pour la réalisation d?un 3ème groupe scolaire
marché · 794 k€ (1 avenant) · groupement de 6 titulaires
Maîtrise d'?uvre pour la réalisation d?un 3ème groupe scolaire
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17/03/2021
BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
256 k€
marché · montant porté à 256 k€ le 08/04/2024 · groupement de 5 titulaires · Mise en état correcte de l'élémentaire Léon Blum à cenon
marché · porté à 256 k€ le 08/04/2024 · groupement de 5 titulaires
Mise en état correcte de l'élémentaire Léon Blum à cenon
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05/11/2020
COMMUNE DE TROYES › (nouvel onglet)
995 k€
marché · montant porté à 995 k€ le 23/06/2025 · groupement de 4 titulaires · Maîtrise d'oeuvre Construction Halle de Gymnastique sur le complexe sportif Henri Terré
marché · porté à 995 k€ le 23/06/2025 · groupement de 4 titulaires
Maîtrise d'oeuvre Construction Halle de Gymnastique sur le complexe sportif Henri Terré
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06/05/2020
COMMUNE DE CHATEAUNEUF LES MARTIGUES › (nouvel onglet)
731 k€
marché · montant porté à 731 k€ le 15/01/2025 · groupement de 5 titulaires · CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION D'UNE NOUVELLE SALLE DES FÊTES POLYVALENTE A CHATEAUNEUF LES MARTIGUES
marché · porté à 731 k€ le 15/01/2025 · groupement de 5 titulaires
CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION D'UNE NOUVELLE SALLE DES FÊTES POLYVALENTE A CHATEAUNEUF LES MARTIGUES
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10/09/2025
SYNDICAT MIXTE DE LA TET -BASSIN VERSANT › (nouvel onglet)
3 925 €
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE SECURISATION DE LA DIGUE DES CAMPINGS CANET EN ROUSSILLON
acte de sous-traitance · 3 925 €
TRAVAUX DE SECURISATION DE LA DIGUE DES CAMPINGS CANET EN ROUSSILLON
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 30.
› Changements de contrôle (2)
dernier : reprise, 01/11/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/11/2013 reprise repris de BETOM INGENIERIE SUD OUEST › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 01/03/2013 reprise repris de BETOM INGENIERIE ATLANTIQUE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire
Total du bilan
- 2016 : 9,6 M€
- 2018 : 11,4 M€
- 2019 : 11,2 M€
- 2020 : 10,9 M€
- 2021 : 9,3 M€
- 2024 : 10,5 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2020)
- 2016 : 20,6 %
- 2018 : 2,9 %
- 2019 : -11,3 %
- 2020 : 12,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 7 exercices.
› Établissements (8)
8 établissements actifs
-
Immeuble Crystaly 6 Avenue Morane Saul 3 Rue Paul Dautier, 78140 Velizy-Villacoublay
siège · SIRET 659 801 948 00202 · ingénierie et études techniques · depuis 12/12/2022
-
Rue Joseph Cugnot, 17180 Perigny
SIRET 659 801 948 00145 · ingénierie et études techniques · depuis 01/03/2013
-
4 Rue Font Grasse, 31700 Blagnac
SIRET 659 801 948 00160 · ingénierie et études techniques · depuis 01/11/2013
-
58 Avenue Debourg, 69007 Lyon
SIRET 659 801 948 00186 · ingénierie et études techniques · depuis 07/10/2015
-
770 Rue Alfred Nobel, 34000 Montpellier
SIRET 659 801 948 00210 · ingénierie et études techniques · depuis 06/09/2023
-
71 Rue Carle Vernet, 33800 Bordeaux
BETOM INGENIERIE · SIRET 659 801 948 00228 · ingénierie et études techniques · depuis 16/10/2023
-
11 Allee du Batiment, 35000 Rennes
SIRET 659 801 948 00277 · ingénierie et études techniques · depuis 07/05/2025
-
27 Rue la Noue Bras de Fer, 44200 Nantes
SIRET 659 801 948 00285 · ingénierie et études techniques · depuis 07/05/2025
Les 3 752 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Yvelines (78) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 8.
› Actes (21)
dernier : modification des statuts, 12/02/2026
- 12/02/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/02/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/11/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
24/01/2023
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/06/2022
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
30/11/2020
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
27/04/2017
En date du 30/12/2016
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/08/2016
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
05/08/2015
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/06/2015
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
07/06/2012
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
17/11/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
17/01/2005
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/01/2002
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
18/04/2001
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
DU 143 BIS AVENUE DE VERDUN 92442 ISSY LES MOULINEAUX AU 33 AVENUE DES ETATS UNIS 78000 VERSAILLES · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
DU 143 BIS AVENUE DE VERDUN 92442 ISSY LES MOULINEAUX AU 33 AVENUE DES ETATS UNIS 78000 VERSAILLES · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 23/01/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/10/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/08/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/06/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/08/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/03/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 21.