ENTREPRISE Restauration traditionnelle › Côte-d'Or ›

DOMAINE DU PONT DE PANY

943 985 804SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 29/04/2025

Domaine de Pont de Pany, 170 Rue de Sainte-Marie, 21410 Sainte-Marie-sur-Ouche

Exploite un établissement au 170 Rue de Sainte-Marie, 21410 Sainte-Marie-sur-Ouche (restaurant), repris de VIVANIM' › (nouvel onglet).

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président RUAUX SEMPOL › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

1 opération · 1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 02/06/2025

Activité
Activité non déterminée Activité non déterminée Activité · du 29/04/2025 au 02/06/2025 4 semaines Restauration traditionnelle Restauration traditionnelle Activité · depuis le 02/06/2025 1 an
État
active active État · depuis le 29/04/2025 1 an Immatriculation29/04/2025
Dirigeants · 1
RUAUX SEMPOL
président président RUAUX SEMPOLdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 2025 → 2025 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR)

  1. Convention collective Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) · code 1979

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : vente, 02/06/2025

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 exploitant avant

  1. 170 Rue de Sainte-Marie, 21410 Sainte-Marie-sur-Ouche

    siège · DOMAINE DE PONT DE PANY · SIRET 943 985 804 00013 · restaurant · depuis 29/04/2025

    1 exploitant avant
    1. 500 k€

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 1 394 autres entreprises du métier « restaurant » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : attestation de dépôt des fonds

  1. date inconnue Attestation de dépôt des fonds Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. date inconnue Actionnariat initial pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 3.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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