ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Eure ›
SNC DE SUTTER
950 334 664Société en nom collectifactive
27630 Vexin-sur-Epte
Dirigeants et associés
- Gérant Bastien DE SUTTER › (nouvel onglet) (39 ans)
- Gérant Pierre DE SUTTER › (nouvel onglet) (41 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (14)
14 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ETA DS AGRILEG › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER (et 1 autres)
- mandats ETA LES VIGNES › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER (et 1 autres)
- mandats GFA FAMILIAL DE SUTTER › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER (et 1 autres)
- mandats SCEA DE FOURS VILLAGE › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER (et 1 autres)
- mandats SCEA DES GARENNES › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER (et 1 autres)
- mandats SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE SUTTER › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER (et 1 autres)
- mandats SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER (et 1 autres)
- mandats SOCIETE CIVILE IMMOPALUCE › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER (et 1 autres)
- mandats Bastien DE SUTTER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats EMA › (nouvel onglet) · via Pierre DE SUTTER
- mandats MG2R › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER
- mandats Pierre DE SUTTER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCEA DE FOURS VILLAGE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCEA DES GARENNES › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : changement de dirigeant, 09/12/2015
- 09/12/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/1989 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2015 · 3.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 13/07/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/07/2018 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
27630 Vexin-sur-Epte
siège · SIRET 950 334 664 00014 · grandes cultures
Les 3 304 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Eure (27) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : cession de parts sociales, 13/07/2018
-
13/07/2018
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · DONATEUR : Michel DE SUTTER et mme Isabelle VANDECANDELAERE les donateurs DONATAIRE mme Domitille DE SUTTER,pierre DE SUTTER, Bastien DE SUTTER · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · DONATEUR : Michel DE SUTTER et mme Isabelle VANDECANDELAERE les donateurs DONATAIRE mme Domitille DE SUTTER,pierre DE SUTTER, Bastien DE SUTTER · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
30/11/2015
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
- 09/07/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 3.