ENTREPRISE Culture et élevage associés › Eure ›
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON
791 599 939Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 15/02/2013
5 Rue du Vert Buisson, 27150 Frenelles-en-Vexin
Dirigeants et associés
- Gérant Bastien DE SUTTER › (nouvel onglet) (39 ans)
- Gérant Pierre DE SUTTER › (nouvel onglet) (41 ans)
- Associé EMA › (nouvel onglet)
- Associé MG2R › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (14)
14 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ETA DS AGRILEG › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER (et 1 autres)
- mandats ETA LES VIGNES › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER (et 1 autres)
- mandats GFA FAMILIAL DE SUTTER › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER (et 1 autres)
- mandats SCEA DE FOURS VILLAGE › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER (et 1 autres)
- mandats SCEA DES GARENNES › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER (et 1 autres)
- mandats SNC DE SUTTER › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER (et 1 autres)
- mandats SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE SUTTER › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER (et 1 autres)
- mandats SOCIETE CIVILE IMMOPALUCE › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER (et 1 autres)
- mandats Bastien DE SUTTER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats EMA › (nouvel onglet) · via Pierre DE SUTTER
- mandats EMA › (nouvel onglet) · associé
- mandats MG2R › (nouvel onglet) · via Bastien DE SUTTER
- mandats MG2R › (nouvel onglet) · associé
- mandats Pierre DE SUTTER › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Leomesnil 5 Rue du Vert Buisson, 27150 Frenelles-en-Vexin
siège · SIRET 791 599 939 00018 · polyculture-élevage · depuis 15/02/2013
Les 947 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Eure (27) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : transformation de la forme juridique, 29/08/2022
- 29/08/2022 Transformation de la forme juridique Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/03/2013 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.