ENTREPRISE Transports routiers réguliers de voyageurs › Alpes-Maritimes ›

TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES (SANTA AZUR · TRAM)

954 801 361SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1954

Ld Plan de Peille, 06340 Drap

50 à 99 Effectif salariés · 2024
12,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
-471 k€ EBE
448 k€ Résultat net
6,0 M€ Capitaux propres
54 k€ Dettes financières trésorerie 211 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Nathalie JUSTON › (nouvel onglet) (61 ans)
  2. Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG AUDIT › (nouvel onglet)
  3. Commissaire aux comptes SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES REYNIER ET ASSOCIES
  4. Président Laurent VERSCHELDE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 23/10/2019
  5. Administrateur Philippe MASSON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 23/10/2019
  6. Président Frederic RABIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 25/01/2019
  7. Administrateur Joel BACQUET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 25/01/2019
  8. Administrateur Olivier LAVEAU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 25/01/2019
  9. Commissaire aux comptes SCP COMMISSAIRES AUX COMPTES G REYNIER J LUPO
  10. Président Jean PEGLION › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 25/02/2014
  11. Administrateur Marie PEGLION › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 25/02/2014
  12. Administrateur Eric PEGLION › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 25/02/2014
  13. Administrateur Brigitte MEYNARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 25/02/2014
  14. Administrateur Denise PEGLION › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 25/02/2014
  15. Administrateur Claire PEGLION › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 25/02/2014
  16. Administrateur Frederic MEYNARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 25/02/2014
  17. Administrateur Isabelle PEGLION › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 25/02/2014
  18. Administrateur Madeleine PEGLION VVE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 01/10/2009
  19. Administrateur Jean MEYNARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 01/10/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (72)

72 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (17)

dernier : changement de dirigeant, 03/12/2023

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1954 au 01/01/2008 54 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Transports routiers réguliers de voyageurs Transports routiers réguliers de voyageurs Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Transports routiers réguliers de voyageurs Transports routiers réguliers de voyageurs Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
14 Boulevard Lech Walesa, 06300 Nice 14 Boulevard Lech Walesa, 06300 Nice Siège · du 01/01/1954 au 01/01/2008 54 ans Santa Azur, Ld Plan de Peille, 06340 Drap Santa Azur, Ld Plan de Peille, 06340 Drap Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1954 72 ans Immatriculation01/01/1954
Dirigeants · 1
Nathalie JUSTON
président président Nathalie JUSTONdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1954 → 2023 · 17.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport

  1. Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (20)

dernier : 70 k€, 10/03/2026

5 Marchés remportés sur 24 mois, dont 2 sur 12 mois
01/08/2027 Prochaine échéance
1 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN NICE COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
1 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
médiane 1 Offres reçues sur 3 marchés
5 Sous-traitants sur 24 mois
1 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 1 sur 12 mois, surtout sous-traitant de TRANSPORTS BREMA › (nouvel onglet)
1,6 M€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois, dont 1,6 M€ sur 12 mois
13,3 % Part du CA en sous-traitance 24 mois sur le dernier CA publié, exercice 2024
  1. 10/03/2026 OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN NICE COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE TRANSFERT RENDEZ VOUS EN FRANCE

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE TRANSFERT RENDEZ VOUS EN FRANCE

    70 k€
  2. 19/02/2026 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GA LOT 2 SECTEUR 7 TINEE

    Accord cadre · 9,7 M€ (montant maximum)

    GA LOT 2 SECTEUR 7 TINEE

    9,7 M€
  3. 06/08/2025 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT AFFECTES A TITRE PRINCIPAL AUX SCOLAIRES POUR LA DESSERTE D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ALPES MARITIMES SUR LES SECTEURS VALDEBLORE L…

    Accord cadre · 742 k€ (montant maximum)

    EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT AFFECTES A TITRE PRINCIPAL AUX SCOLAIRES POUR LA DESSERTE D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ALPES MARITIMES SUR LES SECTEURS VALDEBLORE L…

    742 k€
  4. 06/08/2025 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT AFFECTES A TITRE PRINCIPAL AUX SCOLAIRES POUR LA DESSERTE D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ALPES MARITIMES SUR LES SECTEURS VALDEBLORE L…

    Accord cadre · 5,7 M€ (montant maximum)

    EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT AFFECTES A TITRE PRINCIPAL AUX SCOLAIRES POUR LA DESSERTE D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ALPES MARITIMES SUR LES SECTEURS VALDEBLORE L…

    5,7 M€
  5. 03/07/2025 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GA - EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS A VOCATION SCOLAIRE SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN- SECTEUR 9 DE VALDEBLORE

    Accord cadre · 7,8 M€ (montant maximum)

    GA - EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS A VOCATION SCOLAIRE SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN- SECTEUR 9 DE VALDEBLORE

    7,8 M€
  6. 26/08/2024 COMMUNE D ISOLA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché de transport de scolaires et de personnes- LOT 2 Ramassage scolaire - restauration scolaire

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    Marché de transport de scolaires et de personnes- LOT 2 Ramassage scolaire - restauration scolaire

    221 k€
  7. 26/08/2024 COMMUNE D ISOLA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché de transport de scolaires et de personnes - LOT 3 Autres transports

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    Marché de transport de scolaires et de personnes - LOT 3 Autres transports

    221 k€
  8. 26/08/2024 COMMUNE D ISOLA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché de transport de scolaires et de personnes - LOT 1 Liaison Isola/Isola 2000

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    Marché de transport de scolaires et de personnes - LOT 1 Liaison Isola/Isola 2000

    221 k€
  9. 04/07/2024 REGIE LIGNE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Lot 4 : Transport par autocars - PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PERSONNES (LIGNES REGULIERES) SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR : nLot 1 : Vence-Rive Droite du Var L…

    marché subséquent · 17,4 M€

    Lot 4 : Transport par autocars - PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PERSONNES (LIGNES REGULIERES) SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR : nLot 1 : Vence-Rive Droite du Var L…

    17,4 M€
  10. 04/07/2024 REGIE LIGNE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Vallées - PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PERSONNES (LIGNES REGULIERES) SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR : nnLot 3 : Vallées n

    marché subséquent · 28,4 M€

    Vallées - PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PERSONNES (LIGNES REGULIERES) SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR : nnLot 3 : Vallées n

    28,4 M€
  11. 20/06/2024 SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE › (nouvel onglet)
    marché · NAVETTES ESTIVALES GRATUITES DANS LA VESUBIE ET LE VALDEBLORE

    marché · 66 k€

    NAVETTES ESTIVALES GRATUITES DANS LA VESUBIE ET LE VALDEBLORE

    66 k€
  12. 02/08/2023 COMMUNE DE NICE › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · SC000 DEPLACEMENTS EN AUTOBUS D'ENFANTS HORS NICE

    marché · 4,0 M€ (6 avenants)

    SC000 DEPLACEMENTS EN AUTOBUS D'ENFANTS HORS NICE

    4,0 M€
  13. 02/08/2023 COMMUNE DE NICE › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · SC000 DEPLACEMENTS EN AUTOBUS D'ADULTES HORS NICE

    marché · 1,6 M€ (6 avenants)

    SC000 DEPLACEMENTS EN AUTOBUS D'ADULTES HORS NICE

    1,6 M€
  14. 02/08/2023 COMMUNE DE NICE › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · SC000 DEPLACEMENTS EN AUTOBUS D'ADULTES SUR NICE

    marché · 1,0 M€ (6 avenants)

    SC000 DEPLACEMENTS EN AUTOBUS D'ADULTES SUR NICE

    1,0 M€
  15. 02/08/2023 COMMUNE DE NICE › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · SC000 DEPLACEMENTS EN AUTOBUS D'ENFANTS SUR NICE

    marché · 4,0 M€ (6 avenants)

    SC000 DEPLACEMENTS EN AUTOBUS D'ENFANTS SUR NICE

    4,0 M€
  16. 02/08/2023 COMMUNE DE NICE › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · SC000 DEPLACEMENTS EN AUTOBUS D'ENFANTS EFFECTUES VERS LES INSTALLATIONS MUNICIPALES FAISANT L'OBJET DE PLANNINGS

    marché · 4,8 M€ (6 avenants)

    SC000 DEPLACEMENTS EN AUTOBUS D'ENFANTS EFFECTUES VERS LES INSTALLATIONS MUNICIPALES FAISANT L'OBJET DE PLANNINGS

    4,8 M€
  17. 19/07/2022 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 6 avenants · GA - LOT 7 SECTEUR TINEE

    marché subséquent · 6,0 M€ (6 avenants)

    GA - LOT 7 SECTEUR TINEE

    6,0 M€
  18. 26/07/2021 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 6 avenants · GA - SECTEUR 12 - Exploitation de circuits de transports de voyageurs à vocation scolaire sur le territoire de Nice Côte d'Azur : secteur 12 Valdeblore

    marché subséquent · 6,8 M€ (6 avenants)

    GA - SECTEUR 12 - Exploitation de circuits de transports de voyageurs à vocation scolaire sur le territoire de Nice Côte d'Azur : secteur 12 Valdeblore

    6,8 M€
  19. 20/08/2026 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · GA EXPLOITATION DE CIRCUITS DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS A VOCATION SCOLAIRE SUR LE TERRITOIRE DE NICE COTE D'AZUR-SECTEUR 10 COLLINES NICOISES 2

    acte de sous-traitance · 1,6 M€

    GA EXPLOITATION DE CIRCUITS DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS A VOCATION SCOLAIRE SUR LE TERRITOIRE DE NICE COTE D'AZUR-SECTEUR 10 COLLINES NICOISES 2

    1,6 M€
  20. 21/07/2022 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 1,1 M€ · GA - LOT 2 SECTEUR COLLINES NICOISES

    acte de sous-traitance · porté à 1,1 M€

    GA - LOT 2 SECTEUR COLLINES NICOISES

    1,1 M€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 20.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 05/07/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
7,6 M€ 2016 7,7 M€ 2017 7,7 M€ 2018
7,9 M€ 2019 7,5 M€ 2020 8,8 M€ 2021 10,4 M€ 2022 11,5 M€ 2023 12,1 M€ 2024
7,6 M€ 2016 7,7 M€ 2017 7,7 M€ 2018 7,9 M€ 2019 7,5 M€ 2020 8,8 M€ 2021 10,4 M€ 2022 11,5 M€ 2023 12,1 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 7,6 M€ · Achats 353 k€ · Charges externes 3,2 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 295 k€
  • 2017 : 7,7 M€ · Achats 433 k€ · Charges externes 3,3 M€ · Personnel 3,8 M€ · EBE 179 k€
  • 2018 : 7,7 M€ · Achats 522 k€ · Charges externes 4,3 M€ · Personnel 3,5 M€ · EBE −685 k€
  • 2019 : 7,9 M€ · Achats 453 k€ · Charges externes 3,8 M€ · Personnel 3,6 M€ · EBE 65 k€
  • 2020 : 7,5 M€ · Achats 354 k€ · Charges externes 3,9 M€ · Personnel 3,0 M€ · EBE 223 k€
  • 2021 : 8,8 M€ · Achats 435 k€ · Charges externes 4,8 M€ · Personnel 3,6 M€ · EBE −42 k€
  • 2022 : 10,4 M€ · Achats 942 k€ · Charges externes 5,7 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 137 k€
  • 2023 : 11,5 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 6,7 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE −609 k€
  • 2024 : 12,1 M€ · Achats 882 k€ · Charges externes 7,3 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE −471 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

13 % 2 % −8,9 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 −3,9 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 3,9 %
  • 2017 : 2,3 %
  • 2018 : -8,9 %
  • 2019 : 0,8 %
  • 2020 : 3,0 %
  • 2021 : -0,5 %
  • 2022 : 1,3 %
  • 2023 : -5,3 %
  • 2024 : -3,9 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 78.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Ld Plan de Peille, 06340 Drap

    siège · SANTA AZUR · SIRET 954 801 361 00039 · transport de voyageurs · depuis 14/02/2022

  2. 1058 Chemin de la Roseyre, 06390 Contes

    SIRET 954 801 361 00047 · transport de voyageurs · depuis 29/11/2023

Les 374 autres entreprises du métier « transport de voyageurs » · Alpes-Maritimes (06) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (29)

dernier : acte, 30/11/2023

  1. 30/11/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 05/07/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 03/10/2022 Augmentation du capital social Décision(s) · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 10/08/2022 Rapport du commissaire aux apports Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 05/07/2022 Fusion Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 21/03/2022 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Décision(s) pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 12/02/2021 Changement de dirigeant Décision(s) pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 21/10/2019 Modification des statuts Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 23/01/2019 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Autre mouvement de propriété pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 15/05/2018 Renouvellement d'un mandat Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 07/02/2018 Modification des statuts Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Constitution de la société · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 07/02/2018 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 14/02/2014 Changement de dirigeant Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 26/12/2011 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 26/12/2011 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 21/09/2009 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 05/08/2003 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 06/05/2003 Démission d'un administrateur Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 12/09/2002 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 16/10/2001 Fin de mandat Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 13/08/2001 Nomination d'un administrateur Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 09/05/2001 Démission d'un dirigeant Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 21/12/1999 Augmentation du capital social Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 17/12/1999 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 03/03/1998 Tenue de l'assemblée — Ago le 26 06 1996 Changement de dirigeant pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 03/03/1998 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée — Ago le 26 06 1996 pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 26/06/1996 Divers Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 20/03/1995 Renouvellement d'un mandat Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 13/05/1993 Divers Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 29.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

18 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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