ENTREPRISE Transports routiers réguliers de voyageurs › Isère ›
KEOLIS PORTE DES ALPES
508 789 518SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/11/2008
511 Rue Emile Romanet, 38340 Voreppe
Dirigeants et associés
- Président Nathalie JUSTON › (nouvel onglet) (61 ans)
- Personne morale ERNST & YOUNG AUDIT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « KEOLIS PORTE DES ALPES » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (60)
4 opérations · 56 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations KEOLIS PORTES DU DAUPHINE › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2023 26/12/2023
- opérations KEOLIS MEDITERRANEE › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2010 01/10/2010
- opérations CARPOSTAL PYRENEES SAS › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, cédant · 2010 01/10/2010
- opérations KEOLIS PAYS DOLOIS › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, cédant · 2010 01/09/2010
- mandats KEOLIS BOURGOGNE › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats SOC CARS ET AUTOBUS DE CASSIS › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats AUTOCARS LE TRAIN BLEU DE ST MARCELLIN › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats AUTOCARS ET TRANSPORTS GRINDLER › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats VOYAGES MONNET › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS MONTLUCON › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats SOCIETE NOUVELLE DES AUTOCARS SANTA-AZUR › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS VAL DE SAONE › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats SOCIETE DES TRANSPORTS ROBERT › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS VICHY › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS PMR RHONE › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS MONTS JURA › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats ERNST & YOUNG AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats KEOLIS CAMARGUE › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS URBEST › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats INTERHONE-ALPES › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats GROUPEMENT SCAC BAGNIS › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS AUTOCARS PLANCHE › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS PAYS DES VOLCANS › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS ALPES MARITIMES › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS PAYS DU FOREZ › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS COTE D'AZUR › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS VESOUL › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS AILE › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS AILE FONCIERE › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats KEOLIS DOLE › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS VILLEFRANCHE-SUR-SAONE › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS PAYS DOLOIS › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS AUTOCARS DE PROVENCE › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats SOC DEP TRANSPORTS VAR › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS BAIE DES ANGES › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS PORTES DU DAUPHINE › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats LOISIRS ET VOYAGES › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS SALON DE PROVENCE › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats GR4 MOBILITES › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS BEAUNE › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats FONCIERE VESTA › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KO PORTE DE L'ISERE › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie JUSTON
- mandats SCI NH - MAC › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS RIOM › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS GRAND BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS MENTON RIVIERA › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS SOPHIA ANTIPOLIS › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS NEVERS › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS MOULINS › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS MONTLUCON MOBILITES › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS HAUT- BUGEY › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS PORTE DE L'ISERE › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS VESOUL MOBILITES › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS BEAUNE MOBILITES › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS COMMUNAUTE DE L'AUXERROIS › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats GRAND DOLE MOBILITES › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats PHOCEENS CARS › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats KEOLIS SUD ALLIER › (nouvel onglet) · via Nathalie JUSTON
- mandats Nathalie JUSTON › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (18)
dernier : changement de dirigeant, 18/03/2021
- 18/03/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 18/10/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 20/07/2020 dénomination CARPOSTAL INTERURBAIN SAS → KEOLIS PORTE DES ALPES INSEE, Sirene
- 17/01/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 03/02/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 03/02/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2018 activité Autres transports routiers de voyageurs → Transports routiers réguliers de voyageurs INSEE, Sirene
- 10/10/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 06/06/2012 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 06/03/2012 siège Rue Barjon, 38430 Moirans → 511 Rue Emile Romanet, 38340 Voreppe INSEE, Sirene
- 13/11/2011 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/10/2011 siège Rue Joseph Cugnot, 11100 Narbonne → Rue Barjon, 38430 Moirans INSEE, Sirene
- 15/04/2010 transfert transfert de l'etablissement principal BODACC, RCS-B
- 31/03/2010 siège 3 Rue Gustave Fabre, 11100 Narbonne → Rue Joseph Cugnot, 11100 Narbonne INSEE, Sirene
- 01/11/2008 activité Autres transports routiers de voyageurs INSEE, Sirene
- 01/11/2008 dénomination CARPOSTAL INTERURBAIN SAS INSEE, Sirene
- 01/11/2008 siège 3 Rue Gustave Fabre, 11100 Narbonne INSEE, Sirene
- 01/11/2008 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2008 → 2021 · 18.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport
- Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (11)
dernier : 555 k€, 24/07/2026
-
24/07/2026
COMMUNE DE CLAIX › (nouvel onglet)
555 k€
marché · groupement de 2 titulaires · TRANSPORT SUR TEMPS SCOLAIRE
marché · 555 k€ · groupement de 2 titulaires
TRANSPORT SUR TEMPS SCOLAIRE
-
17/02/2026
SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES DE L'AIRE GRENOBLOISE › (nouvel onglet)
1,5 M€
marché · Gestion de l'agence commerciale des mobilités du M Reso de Voiron
marché · 1,5 M€
Gestion de l'agence commerciale des mobilités du M Reso de Voiron
-
02/07/2025
COMMUNE DE VIF › (nouvel onglet)
26 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 2 Transport occasionnel d'enfants du secteur scolaire et extrascolaire - Prestation de transports d'enfants du secteur scolaire et extrascolaire par autocar pour la commune de…
Accord cadre · 26 k€ (montant maximum)
Lot 2 Transport occasionnel d'enfants du secteur scolaire et extrascolaire - Prestation de transports d'enfants du secteur scolaire et extrascolaire par autocar pour la commune de…
-
02/07/2025
COMMUNE DE VIF › (nouvel onglet)
35 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 1 Transport régulier d'enfants du secteur scolaire - Prestation de transports d'enfants du secteur scolaire et extrascolaire par autocar pour la commune de Vif
Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)
Lot 1 Transport régulier d'enfants du secteur scolaire - Prestation de transports d'enfants du secteur scolaire et extrascolaire par autocar pour la commune de Vif
-
13/06/2025
SPL M TAG › (nouvel onglet)
30 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Navettes bus de substitution des lignes de tramway du réseau M RESO - lot : 2 - Navettes des dimanches et jours fériés
Accord cadre · 30 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires
Navettes bus de substitution des lignes de tramway du réseau M RESO - lot : 2 - Navettes des dimanches et jours fériés
-
13/06/2025
SPL M TAG › (nouvel onglet)
410 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Navettes bus de substitution des lignes de tramway du réseau M RESO - lot : 1 - Navettes du lundi au samedi
Accord cadre · 410 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
Navettes bus de substitution des lignes de tramway du réseau M RESO - lot : 1 - Navettes du lundi au samedi
-
22/02/2024
COMMUNE DE GRENOBLE › (nouvel onglet)
79 k€
Accord cadre · montant maximum · Transports par autocars pour sorties scolaires
Accord cadre · 79 k€ (montant maximum)
Transports par autocars pour sorties scolaires
-
15/02/2024
GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
15,0 M€
Accord cadre · montant maximum · TRANSPORT A LA DEMANDE DYNAMIQUE ET TRANSPORT DE PERSONNES A MOBILITE REDUITE DU GRAND ANNECY
Accord cadre · 15,0 M€ (montant maximum)
TRANSPORT A LA DEMANDE DYNAMIQUE ET TRANSPORT DE PERSONNES A MOBILITE REDUITE DU GRAND ANNECY
-
02/08/2023
COMMUNE DE SAINT GEORGES DE COMMIERS › (nouvel onglet)
50 k€
marché · 2 avenants · TRANSPORTS SCOLAIRES
marché · 50 k€ (2 avenants)
TRANSPORTS SCOLAIRES
-
31/07/2023
COMMUNE DE MEYZIEU › (nouvel onglet)
600 k€
marché subséquent · 2 avenants · BDC TRANSPORTS EN AUTOCARS
marché subséquent · 600 k€ (2 avenants)
BDC TRANSPORTS EN AUTOCARS
-
13/06/2023
SM4CC › (nouvel onglet)
17,2 M€
marché · 2023 Exploitation des lignes régulières par le SM4CC
marché · 17,2 M€
2023 Exploitation des lignes régulières par le SM4CC
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 11.
› Changements de contrôle (7)
dernier : vente, 26/12/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 26/12/2023 vente KEOLIS PORTES DU DAUPHINE › (nouvel onglet) · cédant 79 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 10/11/2023 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 04/07/2023 vente non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 30/06/2023 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/10/2010 vente KEOLIS MEDITERRANEE › (nouvel onglet) · acquéreur 138 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/10/2010 vente CARPOSTAL PYRENEES SAS › (nouvel onglet) · acquéreur 131 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/09/2010 vente KEOLIS PAYS DOLOIS › (nouvel onglet) · acquéreur 32 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 7.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 18,2 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 8,2 M€ · Personnel 7,6 M€ · EBE 567 k€
- 2017 : 19,1 M€ · Achats 2,5 M€ · Charges externes 8,1 M€ · Personnel 7,9 M€ · EBE 1,1 M€
- 2018 : 20,1 M€ · Achats 3,5 M€ · Charges externes 8,3 M€ · Personnel 7,8 M€ · EBE 1,1 M€
- 2019 : 22,1 M€ · Achats 3,8 M€ · Charges externes 9,7 M€ · Personnel 8,5 M€ · EBE 591 k€
- 2020 : 18,2 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 9,8 M€ · Personnel 6,9 M€ · EBE −612 k€
- 2021 : 15,8 M€ · Achats 1,9 M€ · Charges externes 9,3 M€ · Personnel 6,6 M€ · EBE −2,0 M€
- 2022 : 15,8 M€ · Achats 1,9 M€ · Charges externes 9,3 M€ · Personnel 6,6 M€ · EBE −2,0 M€
- 2023 : 25,9 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 14,5 M€ · Personnel 9,4 M€ · EBE 335 k€
- 2024 : 33,0 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 18,4 M€ · Personnel 12,0 M€ · EBE 851 k€
- 2025 : 32,0 M€ · Achats 1,6 M€ · Charges externes 18,9 M€ · Personnel 11,1 M€ · EBE 460 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 3,1 %
- 2017 : 5,7 %
- 2018 : 5,6 %
- 2019 : 2,7 %
- 2020 : -3,4 %
- 2021 : -12,4 %
- 2022 : -12,4 %
- 2023 : 1,3 %
- 2024 : 2,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (7)
7 établissements actifs, 1 avec exploitants avant
-
Zi Centr'alp 511 Rue Emile Romanet, 38340 Voreppe
siège · SIRET 508 789 518 00083 · transport de voyageurs · depuis 14/02/2012
-
45 Impasse des Contamines, 74930 Pers-Jussy
SIRET 508 789 518 00109 · transport de voyageurs · depuis 01/09/2013
-
17 Avenue de Chantereine, 38300 Bourgoin-Jallieu
SIRET 508 789 518 00117 · transport de voyageurs · depuis 01/08/2013
-
31 Rue du Claret, 38230 Charvieu-Chavagneux
SIRET 508 789 518 00125 · transport de voyageurs · depuis 01/04/2022
-
1 Rue du Levant, 38450 Vif
SIRET 508 789 518 00141 · transport urbain · depuis 29/11/2023
-
137 Rue Felix Esclangon, 73000 Chambery
SIRET 508 789 518 00158 · transport urbain · depuis 28/11/2023
1 exploitant avant
-
79 k€
26/12/2023
KEOLIS PORTES DU DAUPHINE › (nouvel onglet) vers KEOLIS PORTE DES ALPES › (nouvel onglet)
-
-
52 Route des Iles, 74130 Ayse
SIRET 508 789 518 00166 · transport de voyageurs · depuis 27/02/2025
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 122 autres entreprises du métier « transport de voyageurs » · Isère (38) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.
› Actes (29)
dernier : modification des statuts, 17/07/2026
- 17/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
03/10/2025
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- 03/10/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
10/11/2023
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
12/07/2023
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
30/06/2023
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
19/02/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
30/09/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
17/12/2019
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée
Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée
-
07/01/2019
Autre mouvement de propriété
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
07/01/2019
Autre mouvement de propriété
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
02/09/2014
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
12/04/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/04/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/04/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/04/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/04/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
26/09/2011
Autre changement de structure
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
26/09/2011
Autre changement de structure
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
26/09/2011
Autre changement de structure
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
26/09/2011
Autre changement de structure
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
- 21/03/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/03/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/03/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/11/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 29.