ENTREPRISE Transports routiers réguliers de voyageurs › Rhône ›

KEOLIS AUTOCARS PLANCHE

403 070 154SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 06/02/1995

Rue du Champ du Garet, 69400 Arnas

250 à 499 Effectif salariés · 2024
45,7 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
237 k€ EBE
622 k€ Résultat net
13,6 M€ Capitaux propres
181 k€ Dettes financières trésorerie 1 343 €

Dirigeants et associés

  1. Président Nathalie JUSTON › (nouvel onglet) (61 ans) · arrivée publiée le 18/02/2021
  2. Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG AUDIT › (nouvel onglet)
  3. Président Laurent VERSCHELDE › (nouvel onglet) · départ publié le 18/02/2021
  4. Président Frederic RABIER › (nouvel onglet) · départ publié le 18/10/2018
  5. Commissaire aux comptes DELOITTE & ASSOCIES SA
  6. Commissaire aux comptes SARL BEAS
  7. Président Herve DOMAS › (nouvel onglet) · départ publié le 19/09/2012
  8. Commissaire aux comptes Etienne BORIS › (nouvel onglet) · départ publié le 09/11/2011
  9. Président Pascal JACQUESSON › (nouvel onglet) · départ publié le 21/08/2011
  10. Président Jacques LAGRANGE › (nouvel onglet) · départ publié le 23/10/2008
  11. Commissaire aux comptes Philippe PRIEST › (nouvel onglet) · départ publié le 23/10/2008
  12. Commissaire aux comptes Regis LIEFLAND VAN › (nouvel onglet) · départ publié le 23/10/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (68)

65 mandats · 3 opérations

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : changement de dirigeant, 18/02/2021

Dénomination
AUTOCARS PLANCHE AUTOCARS PLANCHE Dénomination · du 06/02/1995 au 31/10/2018 23 ans KEOLIS AUTOCARS PLANCHE KEOLIS AUTOCARS PLANCHE Dénomination · depuis le 31/10/2018 8 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 06/02/1995 au 25/12/2003 8 ans SA à directoire (s.a.i.) SA à directoire (s.a.i.) Forme juridique · du 25/12/2003 au 05/12/2005 1 an SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 05/12/2005 20 ans
Activité
Transports routiers réguliers de voyageurs Transports routiers réguliers de voyageurs Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Transports routiers réguliers de voyageurs Transports routiers réguliers de voyageurs Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 06/02/1995 31 ans Immatriculation06/02/1995
Dirigeants · 1
Nathalie JUSTON
président président Nathalie JUSTONarrivée constatée le 18/02/2021 5 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2021 · 15.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport

  1. Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (28)

dernier : 28 k€, 08/06/2026

17 Marchés remportés sur 24 mois, dont 6 sur 12 mois
06/04/2027 Prochaine échéance
9 Acheteurs servis surtout COMMUNE D ECULLY › (nouvel onglet)
médiane 2 Offres reçues sur 14 marchés
2 Sous-traitants sur 24 mois
1 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 1 sur 12 mois, surtout sous-traitant de MAISAVIA › (nouvel onglet)
504 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois, dont 504 k€ sur 12 mois
1,1 % Part du CA en sous-traitance 24 mois sur le dernier CA publié, exercice 2024
  1. 08/06/2026 COMMUNE D ECULLY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de transports scolaires, périscolaires et extrascolaires pour la période 2026-2030

    Accord cadre · 28 k€ (montant maximum)

    Prestations de transports scolaires, périscolaires et extrascolaires pour la période 2026-2030

    28 k€
  2. 04/06/2026 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORT SCOLAIRE PERISCOLAIRE EXTRASCOLAIRE OCCASIONNELS

    Accord cadre · 112 k€ (montant maximum)

    TRANSPORT SCOLAIRE PERISCOLAIRE EXTRASCOLAIRE OCCASIONNELS

    112 k€
  3. 04/06/2026 COMMUNE D ECULLY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de transports scolaires, périscolaires et extrascolaires pour la période 2026-2030

    Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)

    Prestations de transports scolaires, périscolaires et extrascolaires pour la période 2026-2030

    75 k€
  4. 04/06/2026 COMMUNE D ECULLY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORTS SCOLAIRES PERISCOLAIRES EXTRASCOLAIRES REGULIERS

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    TRANSPORTS SCOLAIRES PERISCOLAIRES EXTRASCOLAIRES REGULIERS

    300 k€
  5. 04/06/2026 COMMUNE D ECULLY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORTS SCOLAIRE PERISCOLAIRE EXTRASCOLAIRE OCCASIONNELS

    Accord cadre · 112 k€ (montant maximum)

    TRANSPORTS SCOLAIRE PERISCOLAIRE EXTRASCOLAIRE OCCASIONNELS

    112 k€
  6. 27/11/2025 COMMUNE DE TASSIN LA DEMI LUNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE TRANSPORTS

    Accord cadre · 175 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE TRANSPORTS

    175 k€
  7. 29/08/2025 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORT SCOLAIRE VERS LA PISCINE DE COURS

    Accord cadre · 260 k€ (montant maximum)

    TRANSPORT SCOLAIRE VERS LA PISCINE DE COURS

    260 k€
  8. 28/07/2025 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports par car - Lot 4- Transport par car pour les activités extra-scolaires

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    Transports par car - Lot 4- Transport par car pour les activités extra-scolaires

    800 k€
  9. 28/07/2025 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports par car -Lot 1- Transport par car des élèves en période scolaire et périscolaire (1er, 5ème et 9ème arrondissements de Lyon)

    Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

    Transports par car -Lot 1- Transport par car des élèves en période scolaire et périscolaire (1er, 5ème et 9ème arrondissements de Lyon)

    1,8 M€
  10. 28/05/2025 COMMUNE DE FRANCHEVILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires

    35 k€
  11. 28/05/2025 COMMUNE DE FRANCHEVILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transport intra-communal

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    Transport intra-communal

    35 k€
  12. 04/03/2025 CC DE LA VEYLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORT DES ELEVES DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VEYLE PENDANT LE TEMPS SCOLAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES D…

    Accord cadre · 108 k€ (montant maximum)

    TRANSPORT DES ELEVES DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VEYLE PENDANT LE TEMPS SCOLAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES D…

    108 k€
  13. 04/03/2025 CC DE LA VEYLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORT RAMASSAGE MATIN ET SOIR ALSH DURANT LES VACANCES SCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VEYLE

    Accord cadre · 192 k€ (montant maximum)

    TRANSPORT RAMASSAGE MATIN ET SOIR ALSH DURANT LES VACANCES SCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VEYLE

    192 k€
  14. 04/03/2025 CC DE LA VEYLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORT POUR LES CENTRES DE LOISIRS ENFANTS ET ADOLESCENTS POUR LES DIFFERENTES ACTIVITES DURANT LES VACANCES SCOLAIRES ET EVENTUELLEMENT LES MERCREDIS

    Accord cadre · 108 k€ (montant maximum)

    TRANSPORT POUR LES CENTRES DE LOISIRS ENFANTS ET ADOLESCENTS POUR LES DIFFERENTES ACTIVITES DURANT LES VACANCES SCOLAIRES ET EVENTUELLEMENT LES MERCREDIS

    108 k€
  15. 02/03/2025 SERVICE DEPARTEMENTAL-METROPOLITAIN D'INCENDIE ET DE SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS LOT 2 TRAJETS HORS DEPARTEMENT DU RHONE ET METROPOLE DE LYON

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS LOT 2 TRAJETS HORS DEPARTEMENT DU RHONE ET METROPOLE DE LYON

    30 k€
  16. 28/02/2025 SERVICE DEPARTEMENTAL-METROPOLITAIN D'INCENDIE ET DE SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location de cars avec chauffeurs pour le SDMIS

    Accord cadre · 380 k€ (montant maximum)

    Location de cars avec chauffeurs pour le SDMIS

    380 k€
  17. 02/12/2024 COMMUNE DE ROANNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · SERVICE DE TRANSPORTS PAR BUS

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    SERVICE DE TRANSPORTS PAR BUS

    35 k€
  18. 23/07/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MIRIBEL ET DU PLATEAU › (nouvel onglet)
    marché · DELEGATION DU SERVICE PDELEGATION DU SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET LEXPLOITATION DU SUBLIC POUR LA GESTION ET LEXPLOITATION DU SERVICE DE TRANSPORTS PUBLICS DE PERSONNES SUR L…

    marché · 8,7 M€

    DELEGATION DU SERVICE PDELEGATION DU SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET LEXPLOITATION DU SUBLIC POUR LA GESTION ET LEXPLOITATION DU SERVICE DE TRANSPORTS PUBLICS DE PERSONNES SUR L…

    8,7 M€
  19. 07/04/2023 COMMUNE DE FRANCHEVILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires

    100 k€
  20. 07/10/2022 COMMUNE D ECULLY › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 9 avenants · groupement de 2 titulaires · TRANSPORTS OCCASIONNELS

    marché subséquent · 152 k€ (9 avenants) · groupement de 2 titulaires

    TRANSPORTS OCCASIONNELS

    152 k€
  21. 13/04/2022 COMMUNE DE VILLEFRANCHE SUR SAONE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 819 k€ le 17/06/2025 · Transports longues distances

    marché subséquent · porté à 819 k€ le 17/06/2025

    Transports longues distances

    819 k€
  22. 13/04/2022 COMMUNE DE VILLEFRANCHE SUR SAONE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · Transports Villefranche intramuros, Agglomération et Pommiers

    marché subséquent · 1,8 M€ (1 avenant)

    Transports Villefranche intramuros, Agglomération et Pommiers

    1,8 M€
  23. 10/03/2020 SERVICE DEPARTEMENTAL-METROPOLITAIN D'INCENDIE ET DE SECOURS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 4 avenants · LOCATION D AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR LOT 2 AFIN D ASSURER LE DEPLACEMENT DES JSP ET PERSONNEL HORS DEPARTEMENT DU RHONE

    marché subséquent · 70 k€ (4 avenants)

    LOCATION D AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR LOT 2 AFIN D ASSURER LE DEPLACEMENT DES JSP ET PERSONNEL HORS DEPARTEMENT DU RHONE

    70 k€
  24. 23/03/2026 CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 504 k€ · LOT 2 : SECTEUR CENTRE TRANSPORT SCOLAIRE

    acte de sous-traitance · porté à 504 k€

    LOT 2 : SECTEUR CENTRE TRANSPORT SCOLAIRE

    504 k€
  25. 16/08/2024 CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 2 : SECTEUR CENTRE TRANSPORT SCOLAIRE

    acte de sous-traitance · 252 k€

    LOT 2 : SECTEUR CENTRE TRANSPORT SCOLAIRE

    252 k€
  26. 02/08/2024 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRANSPORT SCOLAIRE VERS LE CENTRE NAUTIQUE AQUAVAL

    acte de sous-traitance · 45 k€

    TRANSPORT SCOLAIRE VERS LE CENTRE NAUTIQUE AQUAVAL

    45 k€
  27. 02/08/2024 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Service de transports scolaires

    acte de sous-traitance · non publié

    Service de transports scolaires

    non publié
  28. 02/08/2024 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Service de transports scolaires

    acte de sous-traitance · non publié

    Service de transports scolaires

    non publié

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 28.

› Changements de contrôle (14)

dernier : changement de contrôle, 14/10/2025

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 14.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
30,0 M€ 2016 30,3 M€ 2017 36,3 M€ 2018
37,1 M€ 2019 35,3 M€ 2020 35,9 M€ 2021 37,6 M€ 2022 40,8 M€ 2023 45,7 M€ 2024
30,0 M€ 2016 30,3 M€ 2017 36,3 M€ 2018 37,1 M€ 2019 35,3 M€ 2020 35,9 M€ 2021 37,6 M€ 2022 40,8 M€ 2023 45,7 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 30,0 M€ · Achats 2,7 M€ · Charges externes 12,9 M€ · Personnel 11,6 M€ · EBE 2,8 M€
  • 2017 : 30,3 M€ · Achats 3,2 M€ · Charges externes 13,2 M€ · Personnel 11,9 M€ · EBE 2,0 M€
  • 2018 : 36,3 M€ · Achats 3,7 M€ · Charges externes 16,6 M€ · Personnel 14,8 M€ · EBE 1,3 M€
  • 2019 : 37,1 M€ · Achats 3,8 M€ · Charges externes 16,8 M€ · Personnel 14,9 M€ · EBE 1,6 M€
  • 2020 : 35,3 M€ · Achats 3,0 M€ · Charges externes 16,0 M€ · Personnel 14,6 M€ · EBE 1,8 M€
  • 2021 : 35,9 M€ · Achats 3,5 M€ · Charges externes 15,9 M€ · Personnel 14,7 M€ · EBE 1,8 M€
  • 2022 : 37,6 M€ · Achats 4,2 M€ · Charges externes 18,5 M€ · Personnel 14,6 M€ · EBE 555 k€
  • 2023 : 40,8 M€ · Achats 3,2 M€ · Charges externes 20,5 M€ · Personnel 16,4 M€ · EBE 701 k€
  • 2024 : 45,7 M€ · Achats 3,3 M€ · Charges externes 23,2 M€ · Personnel 19,0 M€ · EBE 237 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

16,1 % 3,9 % −8,4 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 0,5 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 9,5 %
  • 2017 : 6,6 %
  • 2018 : 3,5 %
  • 2019 : 4,4 %
  • 2020 : 5,0 %
  • 2021 : 5,1 %
  • 2022 : 1,5 %
  • 2023 : 1,7 %
  • 2024 : 0,5 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 830.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Rue du Champ du Garet, 69400 Arnas

    siège · SIRET 403 070 154 00022 · transport de voyageurs · depuis 13/02/1997

Les 261 autres entreprises du métier « transport de voyageurs » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (29)

dernier : scission, 14/10/2025

  1. 14/10/2025 Scission pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 11/07/2024 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 02/02/2021 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 06/01/2020 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 26/12/2018 Fusion Autre opération sur le capital · Changement de dénomination · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 15/10/2018 Autre modification relative aux dirigeants Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 19/07/2018 Fusion Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 19/07/2018 Fusion Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 01/08/2017 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 24/07/2013 Autre modification relative aux dirigeants Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 16/08/2012 Répartition des parts Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 17/10/2011 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 09/08/2011 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 06/10/2008 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 27/01/2006 Autre modification relative aux dirigeants Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 23/11/2005 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 03/03/2003 Autre modification relative aux dirigeants Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 10/02/2000 Fusion Autre opération sur le capital · Divers · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 15/09/1999 Rapport du commissaire aux apports Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 15/09/1999 Rapport du commissaire aux apports Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 15/09/1999 Rapport du commissaire aux apports Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 30/06/1999 Fusion Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 30/06/1999 Fusion Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 30/06/1999 Fusion Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 05/05/1997 Transfert du siège social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 10/12/1996 Autre opération sur le capital Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 27/09/1996 Fusion Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  28. 28/05/1996 Apport partiel d'actif Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  29. 19/12/1995 Constitution de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

18 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 29.

› Personnes citées dans les actes

2 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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