ENTREPRISE Fabrication d'emballages en matières plastiques › Saône-et-Loire ›

ESE FRANCE

321 819 112SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 30/11/1981

42 Rue Paul Sabatier, 71530 Crissey

250 à 499 Effectif salariés · 2024

80,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire

5,9 M€ EBE

1,2 M€ Résultat net

20,3 M€ Capitaux propres

3 500 € Dettes financières trésorerie 539 k€

Dirigeants et associés

Président Vincent NOMBLOT › (nouvel onglet) (64 ans)
Directeur général Jerome BERGER › (nouvel onglet) (59 ans)
Commissaire aux comptes Patrice MOROT › (nouvel onglet) (60 ans)
Personne morale PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)

siège
actif
fermé

libellés

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 25/10/2026.

› Réseau (10)

3 opérations · 7 mandats

mandats opérations Masquer les entreprises cessées Masquer les auditeurs

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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

ESE FRANCE › vers LAPPSET FRANCE SAS › · vente de fonds, cédant · 2011

Jerome BERGER › vers ESE FRANCE › · directeur général

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › vers ESE FRANCE › · commissaire aux comptes

Patrice MOROT › vers ESE FRANCE › · commissaire aux comptes

Vincent NOMBLOT › vers ESE FRANCE › · président

ESE FRANCE › vers ANVI ROTOMOULAGE › · vente de fonds, cédant · 2013

ROTOPARTNER › vers ESE FRANCE › · vente de fonds, acquéreur · 2010

Jerome BERGER › vers LES EMISSIONS BERGER ›

Jerome BERGER › vers PIMAGUI IMMO ›

Jerome BERGER › vers PIMAGUI INVEST ›

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (36)

dernier : changement de dirigeant, 16/09/2025

Dénomination

ALLIBERT ENVIRONNEMENT CITEC ENVIRONNEMENT ESE FRANCE

Forme juridique

SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à directoire (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) SAS, société par actions simplifiée

Activité

Fabrication d'emballages en matières plastiques Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers Fabrication d'emballages en matières plastiques Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers Fabrication d'emballages en matières plastiques

Siège

15 Avenue Edouard Belin, 92500 Rueil-Malmaison 31 Rue des Hautes Patures, 92000 Nanterre 42 Rue Paul Sabatier, 71530 Crissey

État

active

16/09/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
11/02/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
18/12/2019 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
26/11/2018 dénomination CITEC ENVIRONNEMENT → ESE FRANCE INSEE, Sirene
24/05/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
21/02/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
22/04/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
31/12/2014 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers → Fabrication d'emballages en matières plastiques INSEE, Sirene
09/12/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
29/07/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
02/05/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
14/01/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
16/07/2013 transfert l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
13/06/2013 siège 31 Rue des Hautes Patures, 92000 Nanterre → 42 Rue Paul Sabatier, 71530 Crissey INSEE, Sirene
05/02/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
28/02/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
26/06/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
23/04/2010 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
25/01/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
02/11/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
15/06/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
31/03/2008 forme juridique SA à directoire (s.a.i.) → SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
17/02/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
01/02/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
01/01/2008 activité Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers → Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers INSEE, Sirene
31/12/2005 activité Fabrication d'emballages en matières plastiques → Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers INSEE, Sirene
01/01/2005 activité Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers → Fabrication d'emballages en matières plastiques INSEE, Sirene
01/09/2004 siège 15 Avenue Edouard Belin, 92500 Rueil-Malmaison → 31 Rue des Hautes Patures, 92000 Nanterre INSEE, Sirene
25/12/2003 activité Fabrication d'emballages en matières plastiques → Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers INSEE, Sirene
25/12/2002 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SA à directoire (s.a.i.) INSEE, Sirene
25/12/2000 activité Fabrication d'emballages en matières plastiques INSEE, Sirene
01/01/1992 dénomination ALLIBERT ENVIRONNEMENT → CITEC ENVIRONNEMENT INSEE, Sirene
30/11/1981 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
30/11/1981 dénomination ALLIBERT ENVIRONNEMENT INSEE, Sirene
30/11/1981 siège 15 Avenue Edouard Belin, 92500 Rueil-Malmaison INSEE, Sirene
30/11/1981 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2025 · 36.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques)

Convention collective Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) · code 0292
Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.

› Marchés publics (250)

dernier : 312 k€, 23/09/2026

23/09/2026 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND VILLENEUVOIS › (nouvel onglet)

marché · FOURNITURES DE BACS DE COLLECTE DES DECHETS

marché · 312 k€
FOURNITURES DE BACS DE COLLECTE DES DECHETS

312 k€
18/08/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SARTHE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Achat et distribution des bacs

Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)
Achat et distribution des bacs

1,1 M€
17/08/2026 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DES COLONNES ENTERREES, SEMI-ENTERREES ET AERIENNES SUR LE TERRITOIRE DU GRAND AVIGNON

Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE DES COLONNES ENTERREES, SEMI-ENTERREES ET AERIENNES SUR LE TERRITOIRE DU GRAND AVIGNON

500 k€
12/08/2026 CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LOT No06 : Fournitures de bacs pucés et marqués pour les professionnels et les bornes biodéchets

Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum)
LOT No06 : Fournitures de bacs pucés et marqués pour les professionnels et les bornes biodéchets

3,2 M€
10/08/2026 COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LAVAGE DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE

Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)
LAVAGE DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE

300 k€
27/07/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE STE ODILE › (nouvel onglet)

marché · 1 avenant · FOURNITURE CONTENEURS AERIENS

marché · 48 k€ (1 avenant)
FOURNITURE CONTENEURS AERIENS

48 k€
24/07/2026 CA DU PAYS BASQUE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LOT 02 - MAINTENANCE CURATIVE / CBA

Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
LOT 02 - MAINTENANCE CURATIVE / CBA

1,0 M€
24/07/2026 CA DU PAYS BASQUE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LAVAGE, MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES CE ET CSE

Accord cadre · 1,9 M€ (montant maximum)
LAVAGE, MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES CE ET CSE

1,9 M€
21/07/2026 CA DU PAYS DE MEAUX › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES PIÈCES COLLECTE DÉCHETS MÉNAGERS

Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
FOURNITURES PIÈCES COLLECTE DÉCHETS MÉNAGERS

50 k€
21/07/2026 CA DU PAYS DE MEAUX › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de contenants et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers. - Fourniture de pièces détachées destinées au parc existant et futur, hors fourniture de bacs c…

Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
Fourniture de contenants et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers. - Fourniture de pièces détachées destinées au parc existant et futur, hors fourniture de bacs c…

50 k€
19/05/2026 CA DU GRAND COGNAC › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE DE SERVICES - NETTOYAGE DES COLONNES ENTERRÉES ET DES BACS DE REGROUPEMENT

Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
ACCORD-CADRE DE SERVICES - NETTOYAGE DES COLONNES ENTERRÉES ET DES BACS DE REGROUPEMENT

120 k€
21/04/2026 SM D'INNOVATION ET DE VALORISATION DE GUADELOUPE (SINNOVAL GUADELOUPE) › (nouvel onglet)

marché · CONVENTION PROVISOIRE POUR LA CONTINUITE DU SERVICE PUBLIC LOCATION BACS ROULANTS

marché · 900 k€
CONVENTION PROVISOIRE POUR LA CONTINUITE DU SERVICE PUBLIC LOCATION BACS ROULANTS

900 k€
13/03/2026 CA AGGLO DU PAYS DE DREUX › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées destinés à la collecte en porte à porte des déchets de divers flux auprès de tous les usagers

Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)
Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées destinés à la collecte en porte à porte des déchets de divers flux auprès de tous les usagers

2,4 M€
13/03/2026 CA AGGLO DU PAYS DE DREUX › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · la fourniture de bacs destinés à la collecte des déchets et la récupération des contenants

Accord cadre · 720 k€ (montant maximum)
la fourniture de bacs destinés à la collecte des déchets et la récupération des contenants

720 k€
13/03/2026 SYND INTER COM RAMAS ET TRAIT ORDUR MENA › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · ESE - BACS ROULANTS

Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)
ESE - BACS ROULANTS

70 k€
10/03/2026 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LAVAGE CONTENEURS D'APPORT VOLONTAIRE

Accord cadre · 450 k€ (montant maximum)
LAVAGE CONTENEURS D'APPORT VOLONTAIRE

450 k€
09/03/2026 CA COMMUNAUTE PARIS-SACLAY › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · BAC ROULANT POUR COLLECTE EN PORTE A PORTE

Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
BAC ROULANT POUR COLLECTE EN PORTE A PORTE

1,0 M€
04/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE › (nouvel onglet)

marché · Acquisition de bacs pour le service collecte des déchets

marché · 187 k€
Acquisition de bacs pour le service collecte des déchets

187 k€
04/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Acquisition de bacs pour le service collecte des déchets

Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)
Acquisition de bacs pour le service collecte des déchets

320 k€
02/03/2026 CA DU PAYS BASQUE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LOT 02 - FOURN LIVRAISON CONTENEURS ENTERRES COMPLETS

Accord cadre · 112 k€ (montant maximum)
LOT 02 - FOURN LIVRAISON CONTENEURS ENTERRES COMPLETS

112 k€
02/03/2026 CA DU PAYS BASQUE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LOT 01 - FOURN LIVRAISON INSTALL ET MISE EN SCE BORNES DE CONTENEURS ENTERRES POUR FLUX CARTONS BRUNS

Accord cadre · 101 k€ (montant maximum)
LOT 01 - FOURN LIVRAISON INSTALL ET MISE EN SCE BORNES DE CONTENEURS ENTERRES POUR FLUX CARTONS BRUNS

101 k€
27/02/2026 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MORLAIX COMMUNAUTE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets

Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)
Fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets

250 k€
19/02/2026 CA LAMBALLE TERRE ET MER › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · 26DM010 - FOURNITURE DE BACS ROULANTS AVEC PUCES RFID POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS

Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
26DM010 - FOURNITURE DE BACS ROULANTS AVEC PUCES RFID POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS

500 k€
06/02/2026 SYNDICAT MIXTE NORD DAUPHINE › (nouvel onglet)

marché · Fourniture et pose en rétrofit de colonnes enterrées sur cuvelage existant

marché · 45 k€
Fourniture et pose en rétrofit de colonnes enterrées sur cuvelage existant

45 k€
02/02/2026 LE MURETAIN AGGLO › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 1 : FOURNITURE DE CONTENEURS AERIENS STATIQUES ET OU MOBILES D APPORT VOLONTAIRE MAJORITAIREMENT PLASTIQUE

Accord cadre · 700 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
LOT 1 : FOURNITURE DE CONTENEURS AERIENS STATIQUES ET OU MOBILES D APPORT VOLONTAIRE MAJORITAIREMENT PLASTIQUE

700 k€
02/02/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE BACS ROULANTS ET DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD ROUSSILLON

Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE BACS ROULANTS ET DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD ROUSSILLON

220 k€
02/02/2026 LE MURETAIN AGGLO › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LOT 4 : PRESTATION DE NETTOYAGE ET DESINFECTION DE CONTENEURS D APPORT VOLONTAIRE

Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
LOT 4 : PRESTATION DE NETTOYAGE ET DESINFECTION DE CONTENEURS D APPORT VOLONTAIRE

500 k€
02/02/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE BACS ROULANTS ET DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD ROUSSILLON

Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE BACS ROULANTS ET DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD ROUSSILLON

110 k€
09/01/2026 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS NETTOYAGE ESPACE PUBLIC

Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)
PRESTATIONS NETTOYAGE ESPACE PUBLIC

1,6 M€
09/01/2026 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Prestations de nettoyage de l'espace public et de l'espace privé des collectivités

Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)
Prestations de nettoyage de l'espace public et de l'espace privé des collectivités

1,6 M€
05/01/2026 CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE BACS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE BACS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

130 k€
05/01/2026 CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE BACS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS (OM, EMR ET BIODECHETS)

Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE BACS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS (OM, EMR ET BIODECHETS)

140 k€
31/12/2025 CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · PARTIE UNITAIRE LOT 1

Accord cadre · 894 k€ (montant maximum)
PARTIE UNITAIRE LOT 1

894 k€
19/12/2025 METROPOLE DU GRAND NANCY › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · 2025-363 - Achat de bacs roulants pour la collecte des déchets ; Conteneurs à déchets (référence de consultation : MGN_2025_020_SG)

Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)
2025-363 - Achat de bacs roulants pour la collecte des déchets ; Conteneurs à déchets (référence de consultation : MGN_2025_020_SG)

1,6 M€
19/12/2025 LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Lavage, entretien et petite maintenance préventive des colonnes aériennes, conteneurs semi-enterrés, conteneurs enterrés, abri bacs biodéchets et abri bacs pour les ordures ménagè…

Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
Lavage, entretien et petite maintenance préventive des colonnes aériennes, conteneurs semi-enterrés, conteneurs enterrés, abri bacs biodéchets et abri bacs pour les ordures ménagè…

500 k€
15/12/2025 COMMUNAUTE COMMUNES COEUR D YVELINES › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LOT 3 : fourniture, livraison et maintenance de bacs - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES ET DE SERVICES DE PRÉ-COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA CCCY

Accord cadre · 528 k€ (montant maximum)
LOT 3 : fourniture, livraison et maintenance de bacs - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES ET DE SERVICES DE PRÉ-COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA CCCY

528 k€
15/12/2025 COMMUNAUTE COMMUNES COEUR D YVELINES › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LOT 2 : Fourniture, livraison, pose et maintenance de colonnes enterrées - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES ET DE SERVICES DE PRÉ-COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS SUR LE TERR…

Accord cadre · 260 k€ (montant maximum)
LOT 2 : Fourniture, livraison, pose et maintenance de colonnes enterrées - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES ET DE SERVICES DE PRÉ-COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS SUR LE TERR…

260 k€
10/12/2025 CC DU SUD AVESNOIS › (nouvel onglet)

marché · FOURNITURE BACS COUVERCLES PIECES DETACHEES POUR LA COLLECTE DES DECHETS

marché · 144 k€
FOURNITURE BACS COUVERCLES PIECES DETACHEES POUR LA COLLECTE DES DECHETS

144 k€
21/11/2025 CC DU SUD AVESNOIS › (nouvel onglet)

marché · FOURNITURE BACS COUVERCLES PIECES DETACHEES POUR LA COLLECTE DES DECHETS

marché · 144 k€
FOURNITURE BACS COUVERCLES PIECES DETACHEES POUR LA COLLECTE DES DECHETS

144 k€
18/11/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LOCATION ET MAINTENANCE DE BACS A ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DECHETS ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE BAIE-MAHAULT

Accord cadre · 2 € (montant maximum)
LOCATION ET MAINTENANCE DE BACS A ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DECHETS ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE BAIE-MAHAULT

2 €
18/11/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE › (nouvel onglet)

marché · 1 avenant · LOCATION ET MAINTENANCE DE BACS A ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DECHETS ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE BAIE-MAHAULT

marché · 2,9 M€ (1 avenant)
LOCATION ET MAINTENANCE DE BACS A ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DECHETS ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE BAIE-MAHAULT

2,9 M€
05/11/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de points d'apport volontaire (PAV) aériens, semi-enterrés et enterrés pour la collecte de verre et cartons sur le territoire de la communauté de communes LYSED

Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)
Fourniture de points d'apport volontaire (PAV) aériens, semi-enterrés et enterrés pour la collecte de verre et cartons sur le territoire de la communauté de communes LYSED

35 k€
03/11/2025 PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Lot 1 Bacs collecte ordures ménagères résiduelles, déchets recyclables secs, verre et déchets alimentaires

Accord cadre · 10,2 M€ (montant maximum)
Lot 1 Bacs collecte ordures ménagères résiduelles, déchets recyclables secs, verre et déchets alimentaires

10,2 M€
23/10/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de colonnes aériennes métalliques - CONTENEURS ET COLONNES POUR LA COLLECTE DES PRODUITS RECYCLABLES ET DES ORDURES MENAGERES

Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
Fourniture de colonnes aériennes métalliques - CONTENEURS ET COLONNES POUR LA COLLECTE DES PRODUITS RECYCLABLES ET DES ORDURES MENAGERES

1,2 M€
17/10/2025 CC MAINE COEUR DE SARTHE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE LIVRAISON DE BACS OM

Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
FOURNITURE LIVRAISON DE BACS OM

400 k€
17/10/2025 CC MAINE COEUR DE SARTHE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de bacs pucés pour la collecte des déchets

Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
Fourniture et livraison de bacs pucés pour la collecte des déchets

400 k€
14/10/2025 SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE CONTENEURS POUR LES OMR (ORDURES MENAGERES RESIDUELLES) ET LE SELECTIF

Accord cadre · 116 k€ (montant maximum)
ACQUISITION DE CONTENEURS POUR LES OMR (ORDURES MENAGERES RESIDUELLES) ET LE SELECTIF

116 k€
14/10/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE LIVRAISON INSTALLATION ET MAINTENANCE DE CUVES A DECHETS SUR LE TERRITOIRE DE LA CACPL LOT C ACQUISITION DE PIECES DETACHEES POUR LES CUVES ENTERREES DE MARQUE CITEC (…

Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
FOURNITURE LIVRAISON INSTALLATION ET MAINTENANCE DE CUVES A DECHETS SUR LE TERRITOIRE DE LA CACPL LOT C ACQUISITION DE PIECES DETACHEES POUR LES CUVES ENTERREES DE MARQUE CITEC (…

800 k€
14/10/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Acquisition de pièces détachées pour les cuves enterrées de marque CITEC - FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE CUVES A DECHETS SUR LE TERRITOIRE DE LA C.A.C.P.L.

Accord cadre · 66 k€ (montant maximum)
Acquisition de pièces détachées pour les cuves enterrées de marque CITEC - FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE CUVES A DECHETS SUR LE TERRITOIRE DE LA C.A.C.P.L.

66 k€
14/10/2025 SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION CONTENEURS OMR ET SELECTIFS

Accord cadre · 116 k€ (montant maximum)
ACQUISITION CONTENEURS OMR ET SELECTIFS

116 k€
13/10/2025 CC QUERCY VERT-AVEYRON › (nouvel onglet)

marché · 1 avenant · FOURNITURE DE CONTENEURS ROULANTS ET DE COLONNES A VERRE

marché · 200 k€ (1 avenant)
FOURNITURE DE CONTENEURS ROULANTS ET DE COLONNES A VERRE

200 k€
10/10/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES ROUSSILLON CONFLENT › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de poubelles, bacs roulants

Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)
Fourniture de poubelles, bacs roulants

160 k€
09/10/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE CONCHES › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de contenants à déchets, pièces détachées et accessoires avec reprise et recyclage des contenants usagés

Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
Fourniture et livraison de contenants à déchets, pièces détachées et accessoires avec reprise et recyclage des contenants usagés

40 k€
07/10/2025 GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · PRE COLLEC OM PAP LIVR BAC MAINT

Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)
PRE COLLEC OM PAP LIVR BAC MAINT

1,5 M€
07/10/2025 GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Relance du marché de pré-collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés - Fourniture, livraison de bacs et pièces détachées, maintenance et gestion du parc de bacs - …

Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum)
Relance du marché de pré-collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés - Fourniture, livraison de bacs et pièces détachées, maintenance et gestion du parc de bacs - …

6,0 M€
07/10/2025 GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · PRE COLLEC OM PAP LIVR BAC MAINT

Accord cadre · 750 k€ (montant maximum)
PRE COLLEC OM PAP LIVR BAC MAINT

750 k€
07/10/2025 GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Relance du marché de pré-collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés - Fourniture, livraison de bacs et pièces détachées, maintenance et gestion du parc de bacs - …

Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)
Relance du marché de pré-collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés - Fourniture, livraison de bacs et pièces détachées, maintenance et gestion du parc de bacs - …

3,0 M€
03/10/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE BACS ROULANTS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS VEGETAUX

Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE BACS ROULANTS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS VEGETAUX

1,2 M€
02/10/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BELLE-ILE-EN-MER › (nouvel onglet)

marché · 1 avenant · LOT No 2 BACS ROULANTS

marché · 114 k€ (1 avenant)
LOT No 2 BACS ROULANTS

114 k€
23/09/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de bacs roulant avec puces RFID pour la collecte en multi-matériaux

Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
Fourniture et livraison de bacs roulant avec puces RFID pour la collecte en multi-matériaux

50 k€
19/09/2025 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · HAB LOT 2 - PIECES DETACHEES POUR BACS A DECHETS DE MARQUE ESE CITEC OU EQUIVALENT

Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
HAB LOT 2 - PIECES DETACHEES POUR BACS A DECHETS DE MARQUE ESE CITEC OU EQUIVALENT

150 k€
17/09/2025 COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE BACS ROULANTS ET DE PIECES DETACHEES POUR LES BESOINS LIES A LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum)
FOURNITURE DE BACS ROULANTS ET DE PIECES DETACHEES POUR LES BESOINS LIES A LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

4,0 M€
12/09/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES ROUSSILLON CONFLENT › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Nouvel Accord Cadre à BDC

Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)
Nouvel Accord Cadre à BDC

160 k€
05/09/2025 CA LISIEUX NORMANDIE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de bacs de déchets ménagers

Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)
Fourniture et livraison de bacs de déchets ménagers

300 k€
05/09/2025 CA LISIEUX NORMANDIE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Marché de fourniture et de livraison de matériel de pré-collecte pour la gestion des déchets ménagers et des emballages - Fourniture et livraison de bacs de déchets ménagers

Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)
Marché de fourniture et de livraison de matériel de pré-collecte pour la gestion des déchets ménagers et des emballages - Fourniture et livraison de bacs de déchets ménagers

300 k€
08/08/2025 CC INTERCO NORMANDIE SUD EURE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE BACS ROULANTS DESTINÉS À LA COLLECTE DES DÉCHETS EN PORTE-À-PORTE ET DE BIOSEAUX

Accord cadre · 179 k€ (montant maximum)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE BACS ROULANTS DESTINÉS À LA COLLECTE DES DÉCHETS EN PORTE-À-PORTE ET DE BIOSEAUX

179 k€
07/08/2025 COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE PREVENTIVE SUR LES PAV EMR OMR

Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
MAINTENANCE PREVENTIVE SUR LES PAV EMR OMR

2,0 M€
05/08/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE CONTENEURS ROULANTS ET DE LEURS PIECES DETACHEES POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA CACPL LOT A FOURNITURE ET LI…

Accord cadre · 10,0 M€ (montant maximum)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE CONTENEURS ROULANTS ET DE LEURS PIECES DETACHEES POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA CACPL LOT A FOURNITURE ET LI…

10,0 M€
05/08/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de conteneurs roulants et de leurs pièces détachées - LOT A

Accord cadre · 10,0 M€ (montant maximum)
Fourniture et livraison de conteneurs roulants et de leurs pièces détachées - LOT A

10,0 M€
04/08/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE D OLERON › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Lot 1 Fourniture et livraison de bacs roulants et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers - Fourniture de bacs roulants et de colonnes d'apport volontaire en boi…

Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Lot 1 Fourniture et livraison de bacs roulants et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers - Fourniture de bacs roulants et de colonnes d'apport volontaire en boi…

200 k€
01/08/2025 COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · MISE A DISPOSITION DES BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA COLLECTIVITE DE SAINT-MARTIN

Accord cadre · 4,5 M€ (montant maximum)
MISE A DISPOSITION DES BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA COLLECTIVITE DE SAINT-MARTIN

4,5 M€
29/07/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'HENIN-CARVIN › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE COUVERCLES DE LA MARQUE ESE OU EQUIVALENT

Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE COUVERCLES DE LA MARQUE ESE OU EQUIVALENT

40 k€
28/07/2025 COMMUNAUTE COM RHONY VISTRE VIDOURLE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture et maintenance de bacs de pré collecte des ordures ménagères et de tri sélectif

Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)
Fourniture et maintenance de bacs de pré collecte des ordures ménagères et de tri sélectif

210 k€
24/07/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE BACS ROULANTS POUR COLLECTE DECHETS MENAGERS

Accord cadre · 720 k€ (montant maximum)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE BACS ROULANTS POUR COLLECTE DECHETS MENAGERS

720 k€
21/07/2025 CA COEUR D'ESSONNE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de conteneurs roulants pour les déchets ménagers et assimilés

Accord cadre · 2,8 M€ (montant maximum)
Fourniture de conteneurs roulants pour les déchets ménagers et assimilés

2,8 M€
18/07/2025 CC VENDEE GRAND LITTORAL › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURN LIVRAISON BACS INDIVIDUELS/COLLECTIFS COLLECTE OM EMB PAP

Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
FOURN LIVRAISON BACS INDIVIDUELS/COLLECTIFS COLLECTE OM EMB PAP

500 k€
10/07/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE COLONNES AERIENNES et ENTERREES POUR LA COLLECTE SELECTIVE PAR APPORT VOLONTAIRE DES DECHETS RECYCLABLES relance suite à déclaration sans suite

Accord cadre · 681 k€ (montant maximum)
ACQUISITION DE COLONNES AERIENNES et ENTERREES POUR LA COLLECTE SELECTIVE PAR APPORT VOLONTAIRE DES DECHETS RECYCLABLES relance suite à déclaration sans suite

681 k€
02/07/2025 METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)

marché · Marché de prestation de lavage, de désinfection, de désodorisation et la maintenance préventive des silos de la Métropole de Lyon - 2 lots.

marché · 600 k€
Marché de prestation de lavage, de désinfection, de désodorisation et la maintenance préventive des silos de la Métropole de Lyon - 2 lots.

600 k€
30/06/2025 CA GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Acquisition de bacs roulants pour la Direction Prévention et Gestion des Déchets - Acquisition de bacs roulants à 3 roues de 240 et 360 litres

Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
Acquisition de bacs roulants pour la Direction Prévention et Gestion des Déchets - Acquisition de bacs roulants à 3 roues de 240 et 360 litres

100 k€
30/06/2025 CA GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Acquisition de bacs roulants pour la Direction Prévention et Gestion des Déchets - Acquisition de bacs roulants à 4 roues de 400 litres

Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
Acquisition de bacs roulants pour la Direction Prévention et Gestion des Déchets - Acquisition de bacs roulants à 4 roues de 400 litres

100 k€
30/06/2025 CA GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Acquisition de bacs roulants pour la Direction Prévention et Gestion des Déchets - Acquisition de bacs roulants

Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)
Acquisition de bacs roulants pour la Direction Prévention et Gestion des Déchets - Acquisition de bacs roulants

3,0 M€
30/06/2025 SYND INTER-ARROND VALORIS ELIMIN DECHETS › (nouvel onglet)

marché · Le présent marché a pour objet, la distribution de bacs 120 litres pour le verre sur le territoire de la CAPH et de bacs de tri des emballages sur plusieurs quartiers de la ville …

marché · 593 k€
Le présent marché a pour objet, la distribution de bacs 120 litres pour le verre sur le territoire de la CAPH et de bacs de tri des emballages sur plusieurs quartiers de la ville …

593 k€
24/06/2025 GRAND ANGOULEME › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE COLONNES AERIENNES POUR LA COLLECTE DU VERRE, DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET LA COLLECTE SELECTIVE (2 LOTS) - Acquisition de colonnes aériennes plastiques pou…

Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
ACQUISITION DE COLONNES AERIENNES POUR LA COLLECTE DU VERRE, DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET LA COLLECTE SELECTIVE (2 LOTS) - Acquisition de colonnes aériennes plastiques pou…

60 k€
19/06/2025 FECAMP CAUX LITTORAL AGGLOMERATION › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE BACS PUCES ROULANTS DE 80L A 340L ET DE PIECES DETACHEES POUR LE RENOUVELLEMENT ET L'ENTRETIEN DES BACS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET RECYCLABLES

Accord cadre · 63 k€ (montant maximum)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE BACS PUCES ROULANTS DE 80L A 340L ET DE PIECES DETACHEES POUR LE RENOUVELLEMENT ET L'ENTRETIEN DES BACS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET RECYCLABLES

63 k€
19/06/2025 COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs roulants puces et de pieces detachees pour la collecte des emballages recyclables en porte a porte et livraison au domicile de l usager

Accord cadre · 231 k€ (montant maximum)
Fourniture de bacs roulants puces et de pieces detachees pour la collecte des emballages recyclables en porte a porte et livraison au domicile de l usager

231 k€
18/06/2025 CC NORMANDIE-CABOURG-PAYS D'AUGE › (nouvel onglet)

marché · Fourniture, distribution en porte à porte de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers de la Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge

marché · 2,5 M€
Fourniture, distribution en porte à porte de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers de la Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge

2,5 M€
18/06/2025 CC NORMANDIE-CABOURG-PAYS D'AUGE › (nouvel onglet)

marché · 1 avenant · FOURNITURE DISTRIBUTION EN PAP BACS ROULANTS COLLECTE DECHETS MENAGERS

marché · 5,1 M€ (1 avenant)
FOURNITURE DISTRIBUTION EN PAP BACS ROULANTS COLLECTE DECHETS MENAGERS

5,1 M€
17/06/2025 SYNDICAT MIXTE D'ETUDE, DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU PLANTAUREL (SMECTOM DU PLANTAU › (nouvel onglet)

marché · Lavage complet de 150 PAV OMR AERIENS ET 98 PAV ENTERRES

marché · 34 k€
Lavage complet de 150 PAV OMR AERIENS ET 98 PAV ENTERRES

34 k€
05/06/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DES BACS POUR LA COLLECTE SÉLECTIVE ET LES ORDURES MENAGERES

Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
FOURNITURE ET LIVRAISON DES BACS POUR LA COLLECTE SÉLECTIVE ET LES ORDURES MENAGERES

600 k€
05/06/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DES BACS DE COLLECTE

Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
FOURNITURE ET LIVRAISON DES BACS DE COLLECTE

600 k€
04/06/2025 CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de conteneurs OM, TRI et DV

Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
Fourniture et livraison de conteneurs OM, TRI et DV

2,0 M€
04/06/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LOT 2 : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE ESE

Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)
LOT 2 : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE ESE

1,1 M€
04/06/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture de pièces détachées d’origine dans le cadre de la maintenance des mobiliers urbains implantés en points d’apport volontair…

Accord cadre · 366 k€ (montant maximum)
Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture de pièces détachées d’origine dans le cadre de la maintenance des mobiliers urbains implantés en points d’apport volontair…

366 k€
04/06/2025 CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · M2025-004 L1 - Fourniture et reprise de conteneurs pour la collecte des flux d'ordures ménagères, d'emballages ménagers recyclables et de déchets verts ; Fourniture et livraison d…

Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
M2025-004 L1 - Fourniture et reprise de conteneurs pour la collecte des flux d'ordures ménagères, d'emballages ménagers recyclables et de déchets verts ; Fourniture et livraison d…

2,0 M€
27/05/2025 CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MATÉRIELS DE PRE-COLLECTE ET D'APPORT VOLONTAIRE

Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE MATÉRIELS DE PRE-COLLECTE ET D'APPORT VOLONTAIRE

50 k€
27/05/2025 CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE BACS ROULANTS

Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE BACS ROULANTS

50 k€
30/04/2025 PAYS D'ORANGE EN PROVENCE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE MATÉRIELS ET FOURNITURES COLLECTE DECHETS

Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
ACQUISITION DE MATÉRIELS ET FOURNITURES COLLECTE DECHETS

400 k€
28/04/2025 PARIS TERRES D'ENVOL › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · DM-CONTENANTS POUR COLLECTE DECHETS MENAGERS LOT1

Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)
DM-CONTENANTS POUR COLLECTE DECHETS MENAGERS LOT1

1,1 M€
28/04/2025 PARIS TERRES D'ENVOL › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DES CONTENEURS ENTERRES ET AERIENS

Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE DES CONTENEURS ENTERRES ET AERIENS

150 k€
25/04/2025 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LOT 2 - FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MATERIEL DE RENOUVELLEMENT DES CONTENEURS ENTERRES POUR DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES,DE MARQUE CITEC OU EQUIVALENT

Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum)
LOT 2 - FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MATERIEL DE RENOUVELLEMENT DES CONTENEURS ENTERRES POUR DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES,DE MARQUE CITEC OU EQUIVALENT

1,7 M€
24/04/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES VALLEES DES GAVES › (nouvel onglet)

marché · Fourniture de conteneurs d'apport volontaire pour la collecte des ordures ménagères et des déchets recyclables

marché · 650 k€
Fourniture de conteneurs d'apport volontaire pour la collecte des ordures ménagères et des déchets recyclables

650 k€
23/04/2025 GRAND PARIS SUD EST AVENIR › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Lot 4 : Fourniture d'abris-bacs à biodéchets

Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
Lot 4 : Fourniture d'abris-bacs à biodéchets

800 k€
23/04/2025 GRAND PARIS SUD EST AVENIR › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Lot 3 : Lavage et désinfection de l'ensemble du parc de conteneurs (enterrés, semi-enterrés et aériens)

Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
Lot 3 : Lavage et désinfection de l'ensemble du parc de conteneurs (enterrés, semi-enterrés et aériens)

600 k€
22/04/2025 DOUAISIS AGGLO › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour leur maintenance sur le territoire de Douaisis Agglo. Il inclut aussi une prestation de marquage à ch…

Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)
Le marché concerne la fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour leur maintenance sur le territoire de Douaisis Agglo. Il inclut aussi une prestation de marquage à ch…

1,4 M€
18/04/2025 METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)

marché · Maintenance des conteneurs enterrés sur le territoire de la Métropole de Lyon, avec fourniture des pièces détachées associées et fourniture de conteneurs enterrés neufs en remplac…

marché · 300 k€
Maintenance des conteneurs enterrés sur le territoire de la Métropole de Lyon, avec fourniture des pièces détachées associées et fourniture de conteneurs enterrés neufs en remplac…

300 k€
18/04/2025 METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)

marché · groupement de 2 titulaires · Maintenance des conteneurs enterrés sur le territoire de la Métropole de Lyon, avec fourniture des pièces détachées associées et fourniture de conteneurs enterrés neufs en remplac…

marché · 320 k€ · groupement de 2 titulaires
Maintenance des conteneurs enterrés sur le territoire de la Métropole de Lyon, avec fourniture des pièces détachées associées et fourniture de conteneurs enterrés neufs en remplac…

320 k€
15/04/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Lavage et maintenance des conteneurs semi-enterrés, enterrés et aériens de collecte des déchets ménagers

Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
Lavage et maintenance des conteneurs semi-enterrés, enterrés et aériens de collecte des déchets ménagers

800 k€
11/04/2025 LE MURETAIN AGGLO › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs de collecte

Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)
Fourniture de bacs de collecte

2,4 M€
07/04/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE BACS ROULANTS NEUFS ET REPRISE DE BACS ROULANTS USAGES A RECYCLER

Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE BACS ROULANTS NEUFS ET REPRISE DE BACS ROULANTS USAGES A RECYCLER

200 k€
07/04/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs roulants neufs et reprise de bacs roulants usagés à recycler

Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
Fourniture de bacs roulants neufs et reprise de bacs roulants usagés à recycler

220 k€
01/04/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Lavage, maintenance préventive et curative de bornes aériennes, conteneurs enterrés et semi-enterrés - Le présent accord-cadre concerne la fourniture, lavage et maintenance des po…

Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
Lavage, maintenance préventive et curative de bornes aériennes, conteneurs enterrés et semi-enterrés - Le présent accord-cadre concerne la fourniture, lavage et maintenance des po…

1,2 M€
01/04/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE › (nouvel onglet)

marché · 3 avenants · Lavage, maintenance préventive et curative de bornes aériennes, conteneurs enterrés et semi-enterrés lot 2

marché · 1,2 M€ (3 avenants)
Lavage, maintenance préventive et curative de bornes aériennes, conteneurs enterrés et semi-enterrés lot 2

1,2 M€
28/03/2025 SYNDICAT MIXTE NORD DAUPHINE › (nouvel onglet)

marché · 1 avenant · Nettoyage de colonnes d'apport volontaire pour CS et OM

marché · 105 k€ (1 avenant)
Nettoyage de colonnes d'apport volontaire pour CS et OM

105 k€
26/03/2025 GRAND LIEU COMMUNAUTE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers et issus de la collecte sélective et autres fournitures courantes - Accord-cadre à bons de com…

Accord cadre · 169 k€ (montant maximum)
Fourniture et livraison de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers et issus de la collecte sélective et autres fournitures courantes - Accord-cadre à bons de com…

169 k€
11/03/2025 CA PAU BEARN PYRENEES › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Lavage des points d'apport volontaire de grande capacité pour les déchets

Accord cadre · 72 k€ (montant maximum)
Lavage des points d'apport volontaire de grande capacité pour les déchets

72 k€
05/03/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND VILLENEUVOIS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LOT 03 BACS DE COLLECTES

Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)
LOT 03 BACS DE COLLECTES

90 k€
03/03/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND VILLENEUVOIS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MATÉRIELS DE COLLECTE DES DECHETS

Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE MATÉRIELS DE COLLECTE DES DECHETS

40 k€
25/02/2025 SYNDICAT DE LA REGION DE MONTEREAU-FAULT-YONNE POUR LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective des emballages des communes du SIRMOTOM

Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)
Fourniture de bacs pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective des emballages des communes du SIRMOTOM

110 k€
25/02/2025 SYNDICAT DE LA REGION DE MONTEREAU-FAULT-YONNE POUR LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective des emballages des communes du SIRMOTOM

Accord cadre · 92 k€ (montant maximum)
Fourniture de bacs pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective des emballages des communes du SIRMOTOM

92 k€
13/02/2025 CC DE GATINE-RACAN › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Lot no1 Fourniture de bacs à ordures ménagères et bacs de collecte sélective et leurs pièces détachées

Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)
Lot no1 Fourniture de bacs à ordures ménagères et bacs de collecte sélective et leurs pièces détachées

90 k€
13/02/2025 CC DE GATINE-RACAN › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Lot no1 - Fourniture de bacs à ordures ménagères et bacs de collecte sélective et leurs pièces détachées

Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)
Lot no1 - Fourniture de bacs à ordures ménagères et bacs de collecte sélective et leurs pièces détachées

90 k€
11/02/2025 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · La maintenance, la gestion informatisée et la fourniture de conteneurs roulants destinés à la collecte des déchets dans l’ensemble des arrondissements parisiens et dans les cimeti…

Accord cadre · 720 k€ (montant maximum)
La maintenance, la gestion informatisée et la fourniture de conteneurs roulants destinés à la collecte des déchets dans l’ensemble des arrondissements parisiens et dans les cimeti…

720 k€
11/02/2025 SICTOM DE LA ZONE DE DOLE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs roulants insonorisés et de pièces détachées, pour la collecte sélective des ordures ménagères et emballages

Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)
Fourniture de bacs roulants insonorisés et de pièces détachées, pour la collecte sélective des ordures ménagères et emballages

210 k€
11/02/2025 SICTOM DE LA ZONE DE DOLE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Acquisition de bacs OM

Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)
Acquisition de bacs OM

210 k€
11/02/2025 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · La maintenance, la gestion informatisée et la fourniture de conteneurs roulants destinés à la collecte des déchets dans l’ensemble des arrondissements parisiens et dans les cimeti…

Accord cadre · 3,1 M€ (montant maximum)
La maintenance, la gestion informatisée et la fourniture de conteneurs roulants destinés à la collecte des déchets dans l’ensemble des arrondissements parisiens et dans les cimeti…

3,1 M€
11/02/2025 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · La maintenance, la gestion informatisée et la fourniture de conteneurs roulants destinés à la collecte des déchets dans l’ensemble des arrondissements parisiens et dans les cimeti…

Accord cadre · 3,8 M€ (montant maximum)
La maintenance, la gestion informatisée et la fourniture de conteneurs roulants destinés à la collecte des déchets dans l’ensemble des arrondissements parisiens et dans les cimeti…

3,8 M€
05/02/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VENTOUX COMTAT VENAISSIN › (nouvel onglet)

marché · Renouvellement d'un parc existant de colonnes enterrées

marché · 360 k€
Renouvellement d'un parc existant de colonnes enterrées

360 k€
05/02/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VENTOUX COMTAT VENAISSIN › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · RENOUVELLEMENT DUN PARC EXISTANT DE COLONNES ENTERRÉES

Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)
RENOUVELLEMENT DUN PARC EXISTANT DE COLONNES ENTERRÉES

360 k€
22/01/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE ET DESINFECTION DES PAV DU TERRITOIRE DE LA CDC

Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
NETTOYAGE ET DESINFECTION DES PAV DU TERRITOIRE DE LA CDC

100 k€
20/01/2025 CC SENLIS SUD OISE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE BACS A ROULETTES

Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE BACS A ROULETTES

60 k€
20/01/2025 CC SENLIS SUD OISE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de contenants nécessaires à la collecte des déchets ménagers et assimilés - Lot 3 : bacs à roulette

Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
Fourniture de contenants nécessaires à la collecte des déchets ménagers et assimilés - Lot 3 : bacs à roulette

60 k€
13/01/2025 SYNDICAT MIXTE TRI ACTION › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Lot 3 : Maintenance préventive et lavage des bornes enterrées et semi-enterrées

Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)
Lot 3 : Maintenance préventive et lavage des bornes enterrées et semi-enterrées

240 k€
09/01/2025 SYNDICAT MIXTE TRI ACTION › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · maintenance préventive et lavage des bornes enterrées et semi-enterrées

Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)
maintenance préventive et lavage des bornes enterrées et semi-enterrées

240 k€
01/01/2025 SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRI DES ORDURES MENAGERES DU SECTEUR SUD-EST D'ILLE ET VILAINE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison (transport et déchargement) de bacs roulants plastiques neufs et pucés destinés à la collecte en porte à porte des ordures ménagères des usagers du territo…

Accord cadre · 138 k€ (montant maximum)
Fourniture et livraison (transport et déchargement) de bacs roulants plastiques neufs et pucés destinés à la collecte en porte à porte des ordures ménagères des usagers du territo…

138 k€
23/12/2024 CA AGGLO DU PAYS DE DREUX › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées destinés à la collecte en porte à porte des déchets de divers flux

Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées destinés à la collecte en porte à porte des déchets de divers flux

200 k€
23/12/2024 CA AGGLO DU PAYS DE DREUX › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la fourniture de bacs destinés à la collecte des déchets et la récupération des contenants.

Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet la fourniture de bacs destinés à la collecte des déchets et la récupération des contenants.

600 k€
20/12/2024 CA DE LA PROVENCE VERTE › (nouvel onglet)

marché · montant porté à 1,9 M€ le 27/01/2026 · FOURNITURE ET MAINTENANCE DES CONTENANTS

marché · porté à 1,9 M€ le 27/01/2026
FOURNITURE ET MAINTENANCE DES CONTENANTS

1,9 M€
17/12/2024 DOUAISIS AGGLO › (nouvel onglet)

marché · Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, l'entretien-maintenance des cuves métalliques de stockage d'OMR des colonnes d'apport volontaire enterrées et l'évacu…

marché · 83 k€
Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, l'entretien-maintenance des cuves métalliques de stockage d'OMR des colonnes d'apport volontaire enterrées et l'évacu…

83 k€
12/12/2024 LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Acquisition de pièces détachées pour le parc de conteneurs enterrés sur le territoire de Le Mans Métropole - Durée 4 ans

Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
Acquisition de pièces détachées pour le parc de conteneurs enterrés sur le territoire de Le Mans Métropole - Durée 4 ans

40 k€
05/12/2024 CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de bacs roulants pucés neufs et de pièces détachées

Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)
Fourniture et livraison de bacs roulants pucés neufs et de pièces détachées

160 k€
02/12/2024 GRAND ANGOULEME › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Acquisition de bacs à ordures ménagères pour la collecte de déchets et assimilés - Bacs pour emballages ménagers

Accord cadre · 374 k€ (montant maximum)
Acquisition de bacs à ordures ménagères pour la collecte de déchets et assimilés - Bacs pour emballages ménagers

374 k€
02/12/2024 GRAND ANGOULEME › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Acquisition de bacs à ordures ménagères pour la collecte de déchets et assimilés - Bacs pour les bornes à déchets alimentaires

Accord cadre · 38 k€ (montant maximum)
Acquisition de bacs à ordures ménagères pour la collecte de déchets et assimilés - Bacs pour les bornes à déchets alimentaires

38 k€
02/12/2024 GRAND ANGOULEME › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Acquisition de bacs à ordures ménagères pour la collecte de déchets et assimilés - Bacs pour les bornes à déchets alimentaires

Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
Acquisition de bacs à ordures ménagères pour la collecte de déchets et assimilés - Bacs pour les bornes à déchets alimentaires

500 k€
02/12/2024 GRAND ANGOULEME › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Acquisition de bacs à ordures ménagères pour la collecte de déchets et assimilés - Bacs pour ordures ménagères résiduelles

Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
Acquisition de bacs à ordures ménagères pour la collecte de déchets et assimilés - Bacs pour ordures ménagères résiduelles

500 k€
02/12/2024 GRAND ANGOULEME › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Acquisition de bacs à ordures ménagères pour la collecte de déchets et assimilés - Bacs pour ordures ménagères résiduelles

Accord cadre · 491 k€ (montant maximum)
Acquisition de bacs à ordures ménagères pour la collecte de déchets et assimilés - Bacs pour ordures ménagères résiduelles

491 k€
02/12/2024 GRAND ANGOULEME › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Acquisition de bacs à ordures ménagères pour la collecte de déchets et assimilés - Bacs pour emballages ménagers

Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
Acquisition de bacs à ordures ménagères pour la collecte de déchets et assimilés - Bacs pour emballages ménagers

500 k€
28/11/2024 SM D'INNOVATION ET DE VALORISATION DE GUADELOUPE (SINNOVAL GUADELOUPE) › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · MARCHE AOCOLSNVL 2024-4 MARCHE DE FOURNITURE, POSE, MAINTENANCE ET LAVAGE DE COLONNE SEMI-ENTERREES POUR LA COLLECTE DES OM ET DES EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES VERRE ET MULTIMA…

Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)
MARCHE AOCOLSNVL 2024-4 MARCHE DE FOURNITURE, POSE, MAINTENANCE ET LAVAGE DE COLONNE SEMI-ENTERREES POUR LA COLLECTE DES OM ET DES EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES VERRE ET MULTIMA…

1,6 M€
06/11/2024 EST METROPOLE HABITAT › (nouvel onglet)

marché · CONTRAT DE LOCATION, MISE EN PLACE, MAINTENANCE ET DESINFECTION DES BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES SUR LE PATRIMOINE D'EST METROPOLE HABITAT

marché · 612 k€
CONTRAT DE LOCATION, MISE EN PLACE, MAINTENANCE ET DESINFECTION DES BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES SUR LE PATRIMOINE D'EST METROPOLE HABITAT

612 k€
05/11/2024 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs roulants, de pièces détachées et de puces et accessoires Années 2024 à 2026

Accord cadre · 270 k€ (montant maximum)
Fourniture de bacs roulants, de pièces détachées et de puces et accessoires Années 2024 à 2026

270 k€
22/10/2024 CA ARLYSERE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES DE BACS ET PIECES DETACHEES POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
FOURNITURES DE BACS ET PIECES DETACHEES POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

800 k€
22/10/2024 CA ARLYSERE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers

Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
Fourniture de bacs et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers

800 k€
08/10/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU PICARD › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des emballages et papiers en mélange et du verre

Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des emballages et papiers en mélange et du verre

200 k€
04/10/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU PICARD › (nouvel onglet)

marché · Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des emballages et papiers en mélange et du verre

marché · 167 k€
Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des emballages et papiers en mélange et du verre

167 k€
04/10/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU PICARD › (nouvel onglet)

marché · Fourniture de colonnes de tri aériennes pour la collecte des emballages et papiers et du verre

marché · 167 k€
Fourniture de colonnes de tri aériennes pour la collecte des emballages et papiers et du verre

167 k€
11/09/2024 CC DE SAULIEU-MORVAN › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION BACS ROULANTS POUR COLLECTE DECHETS RECYCLABLES

Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
ACQUISITION BACS ROULANTS POUR COLLECTE DECHETS RECYCLABLES

200 k€
05/09/2024 COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION PIECES DETACHEES DESTINEES A LA MAINTENANCE DES CONTENEUR TERRITOIRE CUD

Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
ACQUISITION PIECES DETACHEES DESTINEES A LA MAINTENANCE DES CONTENEUR TERRITOIRE CUD

500 k€
27/08/2024 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)

marché · M4D0029DE Fourniture, livraison et maintenance des dispositifs de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés de MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

marché · 32,6 M€
M4D0029DE Fourniture, livraison et maintenance des dispositifs de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés de MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

32,6 M€
27/08/2024 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE LIVRAISON ET MAINTENANCE DES DISPOSITIFS DE PRE-COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE MÉTROPOLE

Accord cadre · 32,6 M€ (montant maximum)
FOURNITURE LIVRAISON ET MAINTENANCE DES DISPOSITIFS DE PRE-COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE MÉTROPOLE

32,6 M€
19/08/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET ENTRETIEN DE BACS ROULANTS A EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE

Accord cadre · 510 k€ (montant maximum)
FOURNITURE ET ENTRETIEN DE BACS ROULANTS A EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE

510 k€
30/07/2024 LOCHES SUD TOURAINE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets 2024-2026

Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets 2024-2026

200 k€
23/07/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS-TOLOSANS › (nouvel onglet)

marché · LAVAGE DES COLONNES AERIENNES ET ENTERREES ET MAINTENANCES PREVENTIVES

marché · 69 k€
LAVAGE DES COLONNES AERIENNES ET ENTERREES ET MAINTENANCES PREVENTIVES

69 k€
19/07/2024 BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Entretien préventif, réparation et lavage des bacs

Accord cadre · 2,2 M€ (montant maximum)
Entretien préventif, réparation et lavage des bacs

2,2 M€
09/07/2024 CC DU BASSIN AUTERIVAIN HAUT-GARONNAIS › (nouvel onglet)

marché · montant porté à 98 k€ le 06/09/2026 · NETTOYAGE ET DESINFECTION DES COLONNES EN APPORTS VOLONTAIRES

marché · porté à 98 k€ le 06/09/2026
NETTOYAGE ET DESINFECTION DES COLONNES EN APPORTS VOLONTAIRES

98 k€
04/07/2024 EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LOT 1-A BDC CAT-FOURNITURE BACS ROULANTS ET PIECES DETACHEES AFFERENTES POUR COLLECTE OMR

Accord cadre · 5,4 M€ (montant maximum)
LOT 1-A BDC CAT-FOURNITURE BACS ROULANTS ET PIECES DETACHEES AFFERENTES POUR COLLECTE OMR

5,4 M€
04/07/2024 EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LOT 1-A BDC BPU-FOURNITURE BACS ROULANTS ET PIECES DETACHEES AFFERENTES POUR COLLECTE DMA

Accord cadre · 12,6 M€ (montant maximum)
LOT 1-A BDC BPU-FOURNITURE BACS ROULANTS ET PIECES DETACHEES AFFERENTES POUR COLLECTE DMA

12,6 M€
02/07/2024 EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE BACS ROULANTS ET DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS

Accord cadre · 9,0 M€ (montant maximum)
FOURNITURE DE BACS ROULANTS ET DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS

9,0 M€
01/07/2024 CA GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de conteneurs aériens d'apport volontaire pour déchets ménagers - Relance du lot 1 et 2 - Fourniture de conteneurs aériens d'apport volontaire pour déchets ménagers à …

Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
Fourniture de conteneurs aériens d'apport volontaire pour déchets ménagers - Relance du lot 1 et 2 - Fourniture de conteneurs aériens d'apport volontaire pour déchets ménagers à …

400 k€
28/06/2024 EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LOT 2-A BDC BPU-FOURNITURE BACS ROULANTS ET PIECES DETACHEES MARQUE CITEC/ESE POUR COLLECTE DMA

Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)
LOT 2-A BDC BPU-FOURNITURE BACS ROULANTS ET PIECES DETACHEES MARQUE CITEC/ESE POUR COLLECTE DMA

1,3 M€
28/06/2024 EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LOT 2-A BDC CAT-FOURNITURE BACS ROULANTS ET PIECES DETACHEES MARQUE CITEC/ESE POUR COLLECTE OMR

Accord cadre · 540 k€ (montant maximum)
LOT 2-A BDC CAT-FOURNITURE BACS ROULANTS ET PIECES DETACHEES MARQUE CITEC/ESE POUR COLLECTE OMR

540 k€
27/06/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CAMBRAI › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot 1 ¿Fourniture de bacs roulants 2 roues¿

Accord cadre · 620 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Lot 1 ¿Fourniture de bacs roulants 2 roues¿

620 k€
27/06/2024 EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE BACS ROULANTS ET DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS

Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
FOURNITURE DE BACS ROULANTS ET DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS

1,2 M€
20/06/2024 SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE) › (nouvel onglet)

marché · 4 avenants · LOT 1 Fourniture et livraison de bacs roulants pucés destinés à la collecte en porte à porte des ordures ménagères et des emballages ménagers

marché · 428 k€ (4 avenants)
LOT 1 Fourniture et livraison de bacs roulants pucés destinés à la collecte en porte à porte des ordures ménagères et des emballages ménagers

428 k€
20/06/2024 SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE) › (nouvel onglet)

marché · LOT 1 Fourniture et livraison de bacs roulants pucés destinés à la collecte en porte à porte des ordures ménagères et des emballages ménagers

marché · 428 k€
LOT 1 Fourniture et livraison de bacs roulants pucés destinés à la collecte en porte à porte des ordures ménagères et des emballages ménagers

428 k€
19/06/2024 CC DU SUD EST MANCEAU › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers

Accord cadre · 102 k€ (montant maximum)
Fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers

102 k€
18/06/2024 COMMUNAUTE DE COM DU PAYS DE FAYENCE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture, transport et déchargement des conteneurs de surface

Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
Fourniture, transport et déchargement des conteneurs de surface

500 k€
12/06/2024 SM D'INNOVATION ET DE VALORISATION DE GUADELOUPE (SINNOVAL GUADELOUPE) › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · MARCHE AOBACOMSNVL2024-3 LOCATION ET MAINTENANACE DE BACS ROULANTS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU SINNOVAL

Accord cadre · 948 k€ (montant maximum)
MARCHE AOBACOMSNVL2024-3 LOCATION ET MAINTENANACE DE BACS ROULANTS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU SINNOVAL

948 k€
11/06/2024 SM D'INNOVATION ET DE VALORISATION DE GUADELOUPE (SINNOVAL GUADELOUPE) › (nouvel onglet)

marché · 1 avenant · MARCHE AOBDTRISNVL 2024-2 FOURNITURE ET ENTRETIEN DES BACS ROULANTS DESTINES A LA COLLECTE DES EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES ET ASSIMILES POUR LES BESOINS DU SINNOVAL

marché · 3,0 M€ (1 avenant)
MARCHE AOBDTRISNVL 2024-2 FOURNITURE ET ENTRETIEN DES BACS ROULANTS DESTINES A LA COLLECTE DES EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES ET ASSIMILES POUR LES BESOINS DU SINNOVAL

3,0 M€
05/06/2024 SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · COLONNES ENTERREES

Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)
COLONNES ENTERREES

480 k€
31/05/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE › (nouvel onglet)

marché · 1 avenant · LOCATION ET MAINTENANCE DE BACS A ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DECHETS ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE POINTE-A-PITRE

marché · 1,5 M€ (1 avenant)
LOCATION ET MAINTENANCE DE BACS A ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DECHETS ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE POINTE-A-PITRE

1,5 M€
30/05/2024 BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY › (nouvel onglet)

marché · FOURNITURE, LIVRAISON ET MAINTENANCE DES CONTENANTS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

marché · 357 k€
FOURNITURE, LIVRAISON ET MAINTENANCE DES CONTENANTS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

357 k€
27/05/2024 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE LIVRAISON BACS COLLECTE DECHETS MENAGERS

Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)
FOURNITURE LIVRAISON BACS COLLECTE DECHETS MENAGERS

160 k€
27/05/2024 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

Accord cadre · 97 k€ (montant maximum)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

97 k€
27/05/2024 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE LIVRAISON BACS COLLECTE DECHETS MENAGERS

Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)
FOURNITURE LIVRAISON BACS COLLECTE DECHETS MENAGERS

160 k€
21/05/2024 CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs de collecte des déchets ménagers (ordures ménagères, emballages ménagers recyclables et bio déchets)

Accord cadre · 215 k€ (montant maximum)
Fourniture de bacs de collecte des déchets ménagers (ordures ménagères, emballages ménagers recyclables et bio déchets)

215 k€
19/04/2024 CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Lot 1 - Fournitures de colonnes aériennes

Accord cadre · 310 k€ (montant maximum)
Lot 1 - Fournitures de colonnes aériennes

310 k€
17/04/2024 CC CORBIERES SALANQUE MEDITERRANEE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE COLONNES AERIENNES POUR LES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE COLONNES AERIENNES POUR LES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

500 k€
17/04/2024 CC CORBIERES SALANQUE MEDITERRANEE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE COLONNES AERIENNES POUR LES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)
FOURNITURE DE COLONNES AERIENNES POUR LES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

1,1 M€
11/04/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE GARONNE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Acquisition de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés

Accord cadre · 420 k€ (montant maximum)
Acquisition de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés

420 k€
11/04/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE GARONNE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

Accord cadre · 420 k€ (montant maximum)
ACQUISITION DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

420 k€
04/04/2024 SYND INTER COM RAMAS ET TRAIT ORDUR MENA › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · ESE - FOURNITURE DE BACS ROULANTS

Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)
ESE - FOURNITURE DE BACS ROULANTS

140 k€
26/03/2024 CA CHOLET AGGLOMERATION › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LOT 1 BACS ROULANTS PREHENSION TYPE PEIGNE

Accord cadre · 1 000 k€ (montant maximum)
LOT 1 BACS ROULANTS PREHENSION TYPE PEIGNE

1 000 k€
18/03/2024 METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture, livraison de colonnes d'apport volontaire aériennes pour la collecte sélective des déchets

Accord cadre · 470 k€ (montant maximum)
Fourniture, livraison de colonnes d'apport volontaire aériennes pour la collecte sélective des déchets

470 k€
13/03/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS

Accord cadre · 214 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS

214 k€
22/02/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES GARTEMPE SAINT PARDOUX › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · acquisition bacs OM

Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
acquisition bacs OM

120 k€
21/02/2024 CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE LAVAGE DE BACS DE REGROUPEMENT DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES, COLLECTE

Accord cadre · 54 k€ (montant maximum)
PRESTATION DE LAVAGE DE BACS DE REGROUPEMENT DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES, COLLECTE

54 k€
21/02/2024 CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE LAVAGE DE BACS DE REGROUPEMENT DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES, COLLECTE SELECTIVE ET DES CONTENEURS ENTERRES SEMI-ENTERRES ET AERIENS (OM, VERRES...) LOT 1

Accord cadre · 54 k€ (montant maximum)
PRESTATION DE LAVAGE DE BACS DE REGROUPEMENT DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES, COLLECTE SELECTIVE ET DES CONTENEURS ENTERRES SEMI-ENTERRES ET AERIENS (OM, VERRES...) LOT 1

54 k€
15/01/2024 SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs roulants pour la collecte

Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
Fourniture de bacs roulants pour la collecte

1,2 M€
10/01/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE › (nouvel onglet)

marché · Location maintenance de bacs à ordures ménagères résiduelles et déchets assimilés sur le territoire de Pointe-à-Pitre

marché · 262 k€
Location maintenance de bacs à ordures ménagères résiduelles et déchets assimilés sur le territoire de Pointe-à-Pitre

262 k€
04/01/2024 LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Acquisition de conteneurs roulants en PEDH pour la collecte en porte à porte et pièces détachées : bacs de collecte sélective et bacs pour la collecte des ordures ménagères - duré…

Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)
Acquisition de conteneurs roulants en PEDH pour la collecte en porte à porte et pièces détachées : bacs de collecte sélective et bacs pour la collecte des ordures ménagères - duré…

2,4 M€
03/01/2024 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Z230559F00 LOT 6: LAVAGE INTERIEUR DES COLONNES ENTERREES ET SEMI-ENTERREES-ZONE 3

Accord cadre · 712 k€ (montant maximum)
Z230559F00 LOT 6: LAVAGE INTERIEUR DES COLONNES ENTERREES ET SEMI-ENTERREES-ZONE 3

712 k€
03/01/2024 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LAVAGE DU MOBILIER URBAIN DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES : Lot 1 Lavage intérieur et extérieur des bacs roulants, des ascenseurs, des abri-bacs et des corbeilles co…

Accord cadre · 712 k€ (montant maximum)
LAVAGE DU MOBILIER URBAIN DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES : Lot 1 Lavage intérieur et extérieur des bacs roulants, des ascenseurs, des abri-bacs et des corbeilles co…

712 k€
29/12/2023 SICTOM DE LA ZONE DE DOLE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'abris-bacs destinés à la collecte des biodéchets

Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)
Fourniture d'abris-bacs destinés à la collecte des biodéchets

210 k€
27/12/2023 SYNDICAT MIXTE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE SOLOGNE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE CONENANTS POUR LA COLLEC DE DECHETS DES USAGERS DU SMICTOM DE SOLOGNE - BACS OM ET CS

Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE CONENANTS POUR LA COLLEC DE DECHETS DES USAGERS DU SMICTOM DE SOLOGNE - BACS OM ET CS

130 k€
21/12/2023 CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MATERIELS PRE-COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LES COMMUNES (15) DE RIS-ORANGIS, BONDOUFLE,

Accord cadre · 2,8 M€ (montant maximum)
FOURNITURE DE MATERIELS PRE-COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LES COMMUNES (15) DE RIS-ORANGIS, BONDOUFLE,

2,8 M€
21/12/2023 CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE, LIVRAISON ET MAINTENANCE DE MATERIEL DE PRE-COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR 6 COMMUNES DU TER

Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)
FOURNITURE, LIVRAISON ET MAINTENANCE DE MATERIEL DE PRE-COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR 6 COMMUNES DU TER

3,0 M€
18/12/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES FLANDRE-LYS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Renouvellement de fourniture de bacs ordures ménagères et recyclables et de leurs pièces détachées pour la communauté de communes Flandre Lys

Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
Renouvellement de fourniture de bacs ordures ménagères et recyclables et de leurs pièces détachées pour la communauté de communes Flandre Lys

400 k€
11/12/2023 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE › (nouvel onglet)

marché · Location-maintenance de bacs à ordures ménagères sur le territoire des Abymes

marché · 3,3 M€
Location-maintenance de bacs à ordures ménagères sur le territoire des Abymes

3,3 M€
22/11/2023 GRAND ANNECY › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE BACS ROULANTS ET ACCESSOIRES POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
FOURNITURE DE BACS ROULANTS ET ACCESSOIRES POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

2,0 M€
21/11/2023 SYNDICAT INTERCOMMUNAL ENLEVEMENT COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES COTEAUX BEARN ADOUR › (nouvel onglet)

marché · Nettoyage des bacs et des colonnes

marché · 221 k€
Nettoyage des bacs et des colonnes

221 k€
14/11/2023 SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · fourniture et livraison de pièces détachées pour le parc existant de conteneurs roulants destinés à la collecte

Accord cadre · 50 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
fourniture et livraison de pièces détachées pour le parc existant de conteneurs roulants destinés à la collecte

50 k€
18/10/2023 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Z230580F00 FOURNITURE DE BAC EN PEHD

Accord cadre · 12,0 M€ (montant maximum)
Z230580F00 FOURNITURE DE BAC EN PEHD

12,0 M€
17/10/2023 BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Livraison et maintenance du parc de bacs à déchets ménagers pour les 21 communes de Bordeaux Métropole

Accord cadre · 8,8 M€ (montant maximum)
Livraison et maintenance du parc de bacs à déchets ménagers pour les 21 communes de Bordeaux Métropole

8,8 M€
13/10/2023 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE LIVRAISON POSE DE CONTENEURS ENTERRES LOT 2

Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)
FOURNITURE LIVRAISON POSE DE CONTENEURS ENTERRES LOT 2

1,3 M€
13/10/2023 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE LIVRAISON ET POSE CONTENEURS SEMI-ENTERRES LOT 1

Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)
FOURNITURE LIVRAISON ET POSE CONTENEURS SEMI-ENTERRES LOT 1

360 k€
04/10/2023 CA DU NIORTAIS › (nouvel onglet)

marché · 1 avenant · ACQUISITION DE BACS ROULANTS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS

marché · 1,3 M€ (1 avenant)
ACQUISITION DE BACS ROULANTS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS

1,3 M€
28/09/2023 SYNDICAT INTERCOMMUNAL RAMASSAGE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU SECTEUR DE BRIEY VALLEE DE L ORNE ET JARNISY › (nouvel onglet)

marché · Fourniture de conteneurs pour la collecte mécanisée des ordures ménagères au porte à porte.

marché · 83 k€
Fourniture de conteneurs pour la collecte mécanisée des ordures ménagères au porte à porte.

83 k€
11/08/2023 PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)

marché subséquent · montant porté à 6,8 M€ le 11/08/2023 · groupement de 2 titulaires · ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRES DE FOURNITURE, POSE ET REMPLACEMENT DE CONTENEURS ENTERRES POUR LA COLLECTE AUTOMATISÉE AVEC SYSTÈME DE PRÉHENSION F90 DES DÉCH…

marché subséquent · porté à 6,8 M€ le 11/08/2023 · groupement de 2 titulaires
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRES DE FOURNITURE, POSE ET REMPLACEMENT DE CONTENEURS ENTERRES POUR LA COLLECTE AUTOMATISÉE AVEC SYSTÈME DE PRÉHENSION F90 DES DÉCH…

6,8 M€
20/06/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE › (nouvel onglet)

marché · 1 avenant · Acquisition et livraison de bacs roulants avec puces RFID pour la collecte des ordures ménagères

marché · 140 k€ (1 avenant)
Acquisition et livraison de bacs roulants avec puces RFID pour la collecte des ordures ménagères

140 k€
12/05/2023 CC TOURAINE VALLEE DE L'INDRE › (nouvel onglet)

marché · 2023-013 - Fourniture de bacs pour collecte des OM et Dechets verts

marché · 186 k€
2023-013 - Fourniture de bacs pour collecte des OM et Dechets verts

186 k€
21/04/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GATINAIS EN BOURGOGNE › (nouvel onglet)

marché · FOURNITURES DE BACS PUCES POUR LA COLLECTE DECHETS ET EMBALLAGES RECYCLABLES

marché · 180 k€
FOURNITURES DE BACS PUCES POUR LA COLLECTE DECHETS ET EMBALLAGES RECYCLABLES

180 k€
21/02/2023 COMMUNAUTE COM PAYS CAYRES PRADELLES › (nouvel onglet)

marché · montant porté à 112 k€ le 29/08/2023 · Mise en place de bacs jaunes

marché · porté à 112 k€ le 29/08/2023
Mise en place de bacs jaunes

112 k€
03/02/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE DE NOIRMOUTIER › (nouvel onglet)

marché · 3 avenants · FOURNITURE BACS ROULANTS

marché · 180 k€ (3 avenants)
FOURNITURE BACS ROULANTS

180 k€
03/02/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE DE NOIRMOUTIER › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets de la Communauté de Communes de l'île de Noirmoutier

Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets de la Communauté de Communes de l'île de Noirmoutier

180 k€
19/01/2023 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)

marché · 14 avenants · HAB FOURNITURE DE CONTENEURS AERIENS FIXES EN PLASTIQUE POUR LES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

marché · 600 k€ (14 avenants)
HAB FOURNITURE DE CONTENEURS AERIENS FIXES EN PLASTIQUE POUR LES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

600 k€
10/11/2022 CA DE LA PROVENCE VERTE › (nouvel onglet)

marché · montant porté à 937 k€ le 14/03/2023 · LOT 2 Fourniture des bacs et maintenance des contenants

marché · porté à 937 k€ le 14/03/2023
LOT 2 Fourniture des bacs et maintenance des contenants

937 k€
08/08/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE › (nouvel onglet)

marché · 4 avenants · LOT 1 FOURNITURE DE BACS DE CONTENEURISATION DES DECHETS MENAGERS ET PIECES DETACHEES

marché · 933 k€ (4 avenants)
LOT 1 FOURNITURE DE BACS DE CONTENEURISATION DES DECHETS MENAGERS ET PIECES DETACHEES

933 k€
26/07/2022 GRAND CHAMBERY › (nouvel onglet)

marché subséquent · montant porté à 600 k€ le 30/04/2024 · FOURNITURE DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES DE L AGGLOMERATION DE CHAMBERY

marché subséquent · porté à 600 k€ le 30/04/2024
FOURNITURE DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES DE L AGGLOMERATION DE CHAMBERY

600 k€
05/07/2022 SMICTOM DES PAYS DE VILAINE › (nouvel onglet)

marché · 2 avenants · Fournitures de bacs pour la collecte des biodéchets

marché · 1,4 M€ (2 avenants)
Fournitures de bacs pour la collecte des biodéchets

1,4 M€
03/06/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE › (nouvel onglet)

marché · 2 avenants · FOURNITURE LIVRAISON POSE PIECES REMPLACEMENT COLONNES ENTERREES

marché · 740 k€ (2 avenants)
FOURNITURE LIVRAISON POSE PIECES REMPLACEMENT COLONNES ENTERREES

740 k€
30/05/2022 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)

marché subséquent · montant porté à 610 k€ le 28/05/2025 · ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE DE BACS ROULANTS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS VEGETAUX POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE

marché subséquent · porté à 610 k€ le 28/05/2025
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE DE BACS ROULANTS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS VEGETAUX POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE

610 k€
30/05/2022 LOCHES SUD TOURAINE › (nouvel onglet)

marché · 1 avenant · Fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets 2022-2024

marché · 200 k€ (1 avenant)
Fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets 2022-2024

200 k€
24/05/2022 CC PLEYBEN-CHATEAULIN-PORZAY › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE BACS POUR LA COLLECTE DES OMR ET DES EMBALLAGES MENAGERS 2022/2025

Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE BACS POUR LA COLLECTE DES OMR ET DES EMBALLAGES MENAGERS 2022/2025

220 k€
27/04/2022 LAVAL AGGLOMERATION › (nouvel onglet)

marché subséquent · 2 avenants · FOURNITURE DE BACS ROULANTS POUR LES ORDURES MENAGERES ET LES MULTIMATERIAUX ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES

marché subséquent · 500 k€ (2 avenants)
FOURNITURE DE BACS ROULANTS POUR LES ORDURES MENAGERES ET LES MULTIMATERIAUX ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES

500 k€
01/04/2022 CC DE VIE ET BOULOGNE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION BACS ROULANTS ET DE PUCES RFID

Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
ACQUISITION BACS ROULANTS ET DE PUCES RFID

200 k€
15/03/2022 CA COEUR D'OSTREVENT › (nouvel onglet)

marché · 1 avenant · LOT 2 FOURNITURES DE PIECES DETACHEES POUR LA MAINTENANCE DE LA PARTIE LA PLUS ANCIENNE DU PARC DE CONTENEURS EXISTANT

marché · 72 k€ (1 avenant)
LOT 2 FOURNITURES DE PIECES DETACHEES POUR LA MAINTENANCE DE LA PARTIE LA PLUS ANCIENNE DU PARC DE CONTENEURS EXISTANT

72 k€
16/02/2022 CC DU BASSIN AUTERIVAIN HAUT-GARONNAIS › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES LIEES A LA COLLECTE LOT 1 BACS

Accord cadre · 54 k€ (montant maximum)
FOURNITURES LIEES A LA COLLECTE LOT 1 BACS

54 k€
04/02/2022 TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)

marché · montant porté à 2,4 M€ le 16/03/2026 · BACS A DECHETS MENAGERS

marché · porté à 2,4 M€ le 16/03/2026
BACS A DECHETS MENAGERS

2,4 M€
06/01/2022 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)

marché subséquent · montant porté à 190 k€ le 02/05/2025 · BACS 500 L ET PIECES DETACHEES - LOT 2

marché subséquent · porté à 190 k€ le 02/05/2025
BACS 500 L ET PIECES DETACHEES - LOT 2

190 k€
21/12/2021 GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT › (nouvel onglet)

marché · EXPLOITATION DU PATRIMOINE GERE PAR GRANDLYON HABITAT - LOCATION ET MAINTENANCE DES CONTENEURS A ORDURES MENAGERES ET ASSIMILES

marché · 450 k€
EXPLOITATION DU PATRIMOINE GERE PAR GRANDLYON HABITAT - LOCATION ET MAINTENANCE DES CONTENEURS A ORDURES MENAGERES ET ASSIMILES

450 k€
10/12/2021 COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE › (nouvel onglet)

marché subséquent · 5 avenants · Acquisition de bacs pour le service de collecte des déchets

marché subséquent · 360 k€ (5 avenants)
Acquisition de bacs pour le service de collecte des déchets

360 k€
13/09/2021 EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)

marché subséquent · montant porté à 132 k€ le 21/02/2024 · MS0 à BdC COUVERCLES POUR BACS ROULANTS À DÉCHETS MENAGERS

marché subséquent · porté à 132 k€ le 21/02/2024
MS0 à BdC COUVERCLES POUR BACS ROULANTS À DÉCHETS MENAGERS

132 k€
21/07/2021 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)

marché subséquent · 4 avenants · HAB LOT 3 PIECES DETACHEES POUR BACS A DECHETS DE MARQUES ESE CITEC OU EQUIVALENT

marché subséquent · 178 k€ (4 avenants)
HAB LOT 3 PIECES DETACHEES POUR BACS A DECHETS DE MARQUES ESE CITEC OU EQUIVALENT

178 k€
07/12/2020 SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM › (nouvel onglet)

marché subséquent · montant porté à 205 k€ le 18/09/2023 · LOT 3 BACS COLLECTE ROBOTISEE

marché subséquent · porté à 205 k€ le 18/09/2023
LOT 3 BACS COLLECTE ROBOTISEE

205 k€
17/02/2020 CA ARLYSERE › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bacs et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers

Accord cadre · 271 k€ (montant maximum)
Fourniture de bacs et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers

271 k€
11/09/2019 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)

marché subséquent · montant porté à 928 k€ le 30/10/2024 · FOURNITURE ET POSE DE CONTENURS ENTERRES POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES.

marché subséquent · porté à 928 k€ le 30/10/2024
FOURNITURE ET POSE DE CONTENURS ENTERRES POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES.

928 k€
— SYNDICAT MIXTE DE THANN CERNAY POUR LA GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · LOT1 : FOURNITURE DE BACS ROULANTS NEUFS ET DE PIECES DETACHEES

Accord cadre · 190 k€ (montant maximum)
LOT1 : FOURNITURE DE BACS ROULANTS NEUFS ET DE PIECES DETACHEES

190 k€
— COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON › (nouvel onglet)

Accord cadre · montant maximum · Maintenance des colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes sur le territoire du Grand Avignon

Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
Maintenance des colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes sur le territoire du Grand Avignon

500 k€
17/06/2026 CA DE LA PROVENCE VERTE › (nouvel onglet)

acte de sous-traitance · COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES EN PAP ET PAV ET LAVAGES DES CONTENANTS

acte de sous-traitance · 128 k€
COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES EN PAP ET PAV ET LAVAGES DES CONTENANTS

128 k€
03/06/2026 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)

acte de sous-traitance · Z250482F00 PRESTATIONS DE COLLECTE SUR LA ZONE 1 DE LA MAMP COLLECTE PORTE A PORTE DES DECHETS MENAGERS ET COLLECTE SUR RDV DES ENCOMBRANTS ET DECHETS VERTS SUR LES COMMUNES DE CO…

acte de sous-traitance · 198 k€
Z250482F00 PRESTATIONS DE COLLECTE SUR LA ZONE 1 DE LA MAMP COLLECTE PORTE A PORTE DES DECHETS MENAGERS ET COLLECTE SUR RDV DES ENCOMBRANTS ET DECHETS VERTS SUR LES COMMUNES DE CO…

198 k€
11/07/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDULLIENNE › (nouvel onglet)

acte de sous-traitance · COLLECTE ,GESTION DES DECHETERIES, TRANSFERT-TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILIES

acte de sous-traitance · 97 k€
COLLECTE ,GESTION DES DECHETERIES, TRANSFERT-TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILIES

97 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 250.

› Changements de contrôle (7)

dernier : changement de contrôle, 31/01/2020

cette entreprise
contrepartie
entreprise cessée
publié (BODACC, Sirene)
signal lu dans un acte
● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

31/01/2020 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal

01/10/2013 vente ANVI ROTOMOULAGE › · acquéreur non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession

02/07/2013 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal

09/02/2011 vente LAPPSET FRANCE SAS › · acquéreur BODACC, annonces de vente et de cession

01/01/2011 vente non publié · acquéreur 4 938 € · BODACC, annonces de vente et de cession

01/01/2011 vente LAPPSET FRANCE SAS › · acquéreur non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession

01/04/2010 vente ROTOPARTNER › · cédant 680 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession

Aucun changement de ce motif.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 7.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes

69,6 M€ 2016 70,5 M€ 2019

71,5 M€ 2020 70,9 M€ 2021 78,4 M€ 2022 86,7 M€ 2023 78,7 M€ 2024 80,1 M€ 2025

69,6 M€ 2016 70,5 M€ 2019 71,5 M€ 2020 70,9 M€ 2021 78,4 M€ 2022 86,7 M€ 2023 78,7 M€ 2024 80,1 M€ 2025

Achats
Charges externes
Personnel
EBE

ce que recouvre chaque part

Achats: Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes: Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel: Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE: Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

12,9 % 7,3 % 1,7 %

2016 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2,8 %

marge d'EBE
secteur, quartiles p25 – p75
médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 216.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (14)

14 établissements actifs

42 Rue Paul Sabatier, 71530 Crissey
siège · SIRET 321 819 112 00483 · plasturgie et caoutchouc · depuis 01/07/2009
Chemin de L'etang Long, 66380 Pia
SIRET 321 819 112 00046 · nettoyage · depuis 01/04/1986
Route du Tremblay, 91480 Varennes-Jarcy
SIRET 321 819 112 00244 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/01/1993
77 Chemin du Vallon de Toulouse, 13010 Marseille
SIRET 321 819 112 00368 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/02/2003
Zac du Maignon 15 Rue Jules Vedrines, 64600 Anglet
SIRET 321 819 112 00533 · nettoyage · depuis 01/01/2013
Immeuble Barbin Zone Industrielle de Jarry, 97122 Baie-Mahault
SIRET 321 819 112 00608 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/06/2017
1 Rue de la Galupe, 64100 Bayonne
SIRET 321 819 112 00632 · nettoyage · depuis 01/03/2021
35-65 35 Rue Jean Jaures, 95870 Bezons
SIRET 321 819 112 00640 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/06/2021
50 Impasse de la Balme, 69800 Saint-Priest
SIRET 321 819 112 00657 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/04/2021
65 Avenue Jean Mermoz, 93120 La Courneuve
SIRET 321 819 112 00665 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/10/2022

Les 4 autres établissements ›

Les 106 autres entreprises du métier « plasturgie et caoutchouc » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 14.

› Actes (49)

dernier : nomination d'un administrateur, 04/09/2025

04/09/2025 Nomination d'un administrateur pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10/07/2020 Modification de l'exercice social

Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
31/01/2020 Transformation de la forme juridique

Nomination d'un dirigeant · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

Nomination d'un dirigeant · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18/09/2019 Tenue de l'assemblée

Procédure collective ou décision de justice

Procédure collective ou décision de justice

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18/09/2019 Tenue de l'assemblée

Procédure collective ou décision de justice

Procédure collective ou décision de justice

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04/12/2018 Changement de dénomination

Tenue de l'assemblée · Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour

Tenue de l'assemblée · Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14/05/2018 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15/02/2018 Démission d'un dirigeant

Tenue de l'assemblée

Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17/01/2018 Modification de l'exercice social

Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : changement de dénomination, transformation de forme

Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

Changement de dénomination — Article 3. - Dénomination. · signal
Transformation de forme — anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, a été transformée en société anonyme · signal

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17/01/2018 Modification de l'exercice social

Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : changement de dénomination, transformation de forme

Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

Changement de dénomination — Article 3. - Dénomination. · signal
Transformation de forme — anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, a été transformée en société anonyme · signal

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12/04/2016 Changement de dirigeant

Tenue de l'assemblée

Tenue de l'assemblée

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27/11/2014 Autre modification relative aux dirigeants

Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
27/11/2014 Autre modification relative aux dirigeants

Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
27/11/2014 Autre modification relative aux dirigeants

Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11/07/2014 Modification des statuts

Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14/04/2014 Nomination d'un dirigeant

Tenue de l'assemblée

Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
30/12/2013 Mouvement de commissaire aux comptes

Tenue de l'assemblée

Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
02/07/2013 Augmentation du capital social

71530 CRISSEY, 42 RUE PAUL SABATIER · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Apport partiel d'actif · Apport en nature · et 1 autre

71530 CRISSEY, 42 RUE PAUL SABATIER · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Apport partiel d'actif · Apport en nature · et 1 autre

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18/07/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18/07/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13/04/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13/04/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13/01/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23/10/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
04/06/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
29/01/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13/11/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
04/01/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22/06/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23/01/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14/04/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
08/10/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15/07/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
31/01/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
03/10/2002 Acte · type non publié

2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

Nomination de dirigeant — DEUXIEME RESOLUTION : Nomination d'un nouveau membre du · signal
Départ de dirigeant — entendait démissionner de son mandat de membre du Directoire. · signal

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03/07/2002 Acte · type non publié

3 signaux : changement de dénomination, modification de l'objet, difficultés ou procédure collective

Changement de dénomination — FORME - OBJET DENOMINATION SOCIALE - SIEGE SOCIAL - DUREE · signal
Modification de l'objet — délibéré, décident, par ailleurs, d'étendre l'objet social de la société CITEC · signal
Difficultés ou procédure collective — Monsieur le Président rappelle, tout d'abord, que les actionnaires ont été convoqués pour le · signal

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23/04/2002 Acte · type non publié

5 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme

Nomination de dirigeant — désignent, après en avoir délibéré, et contrairement à la proposition faite par le Conseil · signal
Départ de dirigeant — seuls le Comité d'Entreprise, compte tenu de la démission de Monsieur Denis · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — puis réduit à 7.950.000 Euros, divisé en 530.000 actions de 15 Euros chacune, aux termes · signal
Changement de dénomination — FORME - OBJET - DENOMINATION SOCIALE - SIEGE SOCIAL - DUREE · signal
Transformation de forme — sa séance du 26 octobre 2001avait proposé, dans la perspective de la transformation de la · signal

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22/11/2001 Acte · type non publié

2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

Nomination de dirigeant — « Le Conseil d'Administration, après en avoir délibéré, désigne, en qualité de · signal
Départ de dirigeant — Monsieur Luc MULLER déclare accepter les fonctions qui viennent de lui être · signal

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17/10/2001 Acte · type non publié

2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

Nomination de dirigeant — désigne, en remplacement de Monsieur François CHALUMEAU, comme nouveau · signal
Départ de dirigeant — désigne, en remplacement de Monsieur François CHALUMEAU, comme nouveau · signal

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31/07/2001 Acte · type non publié

2 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination

Réduction de capital ou rachat de titres — le rapport du Commissaire aux Comptes sur la réduction du capital social dans le · signal
Changement de dénomination — FORME - OBJET - DENOMINATION SOCIALE - SIEGE SOCIAL - DUREE · signal

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14/06/2001 Acte · type non publié

4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres

Cession de titres — l'action qu'il détenait dans le capital de la société CITEC ENVIRONNEMENT le 19 · signal
Nomination de dirigeant — « Les administrateurs, après avoir délibéré, désignent par cooptation, comme nouvel · signal
Départ de dirigeant — décembre 2000 ; que, de ce fait, il a été réputé démissionnaire d'office de son · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — 11 ajoute qu'il conviendrait donc de décider de réduire le capital social de 129.797 Euros (soit · signal

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12/10/2000 Acte · type non publié

2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

Nomination de dirigeant — désigne, en remplacement de Monsieur Thierry BOYER, comme nouveau · signal
Départ de dirigeant — désigne, en remplacement de Monsieur Thierry BOYER, comme nouveau · signal

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24/01/2000 Acte · type non publié

2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

Nomination de dirigeant — « Les administrateurs, après avoir délibéré, désignent par cooptation, comme nouvel · signal
Départ de dirigeant — nouvel administrateur, en remplacement d'un administrateur démissionnaire. · signal

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06/08/1999 Acte · type non publié

2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

Nomination de dirigeant — « Les actionnaires, après en avoir délibéré, désignent, à compter de ce jour, pour la · signal
Départ de dirigeant — Administrateurs démissionnaires, · signal

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10/06/1996 Acte · type non publié

2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

Nomination de dirigeant — "Après en avoir délibéré, ils désignent, en leur lieu et place, · signal
Départ de dirigeant — Cessation des fonctions des Commissaires aux Comptes · signal

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06/01/1995 Acte · type non publié

3 signaux : cession de titres, augmentation de capital, transformation de forme

Cession de titres — deux cessions de parts intervenues en date du 20 Février 1992, se trouve ainsi réparti : · signal
Augmentation de capital — intégralement libéré, décident d'augmenter ledit capital social · signal
Transformation de forme — Article 1 - FORME · signal

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24/11/1993 Acte · type non publié

3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège

Nomination de dirigeant — "Les actionnaires, après en avoir délibéré, désignent, en · signal
Départ de dirigeant — qu'il n'a été distribué aucun dividende au titre des trois · signal
Transfert de siège — - Ratification du transfert de siège social au 15 avenue · signal

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16/07/1993 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 49.