ENTREPRISE Boulangerie et boulangerie-pâtisserie › Jura ›
Bruno Debourg
325 594 539Entrepreneur individuelactive depuis 01/11/1982
Boulangerie la Chapelloise, 1813 Route du Bourg, 39140 Chapelle-Voland
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Bruno DEBOURG › (nouvel onglet) · depuis 01/11/1982
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (4)
1 mandat · 3 opérations
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Bruno DEBOURG › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 01/11/1982
- opérations A LA GALETTE FLAMANDE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 07/10/2021
- opérations Yves Dubois › (nouvel onglet)cessée · reprise, cédant · 2001 01/04/2001
- opérations LA VIENNOISERIE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 01/04/1997
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (1)
dernier jugement : clôturée, 29/10/2008
-
29/10/2008
jugementclôturée
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Tribunal de commerce de Beziers
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2008 · 1 jugement.
› Historique (9)
dernier : activité, 07/10/2021
- 07/10/2021 activité Pâtisserie → Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- 07/10/2021 siège 31 Gr Rue Jean Moulin, 34530 Montagnac → Boulangerie la Chapelloise, 1813 Route du Bourg, 39140 Chapelle-Voland
- 07/10/2021 étatréactivation Reprise d'activité
- 14/12/2005 étatcessation Cessation d'activité
- 25/12/2004 activité Boulangerie et boulangerie-pâtisserie → Pâtisserie
- 03/01/2004 forme juridique Entrepreneur individuel
- 03/01/2004 siège 31 Gr Rue Jean Moulin, 34530 Montagnac
- 25/12/1997 activité Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- 01/11/1982 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1982 → 2021 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie entreprises artisanales
- Convention collective Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie entreprises artisanales · code 0843
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : reprise, 07/10/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 07/10/2021 reprise repris d'A LA GALETTE FLAMANDE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/04/2001 reprise repris par Yves Dubois › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/04/1997 reprise repris de LA VIENNOISERIE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1813 Route du Bourg, 39140 Chapelle-Voland
siège · BOULANGERIE LA CHAPELLOISE · SIRET 325 594 539 00059 · boulangerie · depuis 07/10/2021
Les 233 autres entreprises du métier « boulangerie » · Jura (39) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (1)
dernier : autre formalité — Commun en biens, 28/09/2021
-
28/09/2021
Autre formalité — Commun en biens
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 1.