ENTREPRISE Culture de la vigne › Marne ›
SCEV JEAN-NOEL HATON
331 787 861Autre société civileactive depuis 01/01/1985
5 Rue Jean Mermoz, 51480 Damery
Dirigeants et associés
- Gérant Sebastien HATON › (nouvel onglet) (53 ans)
- Associé Jean-Noel HATON › (nouvel onglet) (76 ans)
- Associé Rosine HATON › (nouvel onglet) (74 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (12)
12 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CHAMPAGNE JEAN-NOEL HATON › (nouvel onglet) · via Sebastien HATON (et 2 autres)
- mandats SCI DU JARD › (nouvel onglet) · via Sebastien HATON (et 1 autres)
- mandats FONCIERE HATON › (nouvel onglet) · via Sebastien HATON
- mandats Jean-Noel HATON › (nouvel onglet) · associé
- mandats LE CLOS HATON › (nouvel onglet) · via Sebastien HATON
- mandats LR PULVE NET › (nouvel onglet) · autre
- mandats Rosine HATON › (nouvel onglet) · associé
- mandats SAS LOUIS REGNIER › (nouvel onglet) · via Sebastien HATON
- mandats SCI VIGNOBLE HATON › (nouvel onglet) · via Sebastien HATON
- mandats Sebastien HATON › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI DES REMPARTS DU NORD › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Noel HATON
- mandats SCI DU FAUBOURG › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Noel HATON
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne
- 25/12/1985 activité Viticulture
- 01/01/1985 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1985 → 2008 · 3.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France
- Convention collective Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France · code 0493
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 22/09/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/09/2021 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
5 Rue Jean Mermoz, 51480 Damery
siège · SIRET 331 787 861 00011 · viticulture · depuis 01/01/1985
Les 22 473 autres entreprises du métier « viticulture » · Marne (51) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 22/09/2021
- 22/09/2021 Transmission de titres à titre gratuit Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/05/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/04/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 3.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.