ENTREPRISE Culture de la vigne › Marne ›

SCEV JEAN-NOEL HATON

331 787 861Autre société civileactive depuis 01/01/1985

5 Rue Jean Mermoz, 51480 Damery

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sebastien HATON › (nouvel onglet) (53 ans)
  2. Associé Jean-Noel HATON › (nouvel onglet) (76 ans)
  3. Associé Rosine HATON › (nouvel onglet) (74 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1985 au 01/01/2008 22 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1985 41 ans Immatriculation01/01/1985
Dirigeants · 1
Sebastien HATON
gérant gérant Sebastien HATONdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1985 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France

  1. Convention collective Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France · code 0493
  2. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 22/09/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Rue Jean Mermoz, 51480 Damery

    siège · SIRET 331 787 861 00011 · viticulture · depuis 01/01/1985

Les 22 473 autres entreprises du métier « viticulture » · Marne (51) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 22/09/2021

  1. 22/09/2021 Transmission de titres à titre gratuit Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 07/05/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 30/04/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 3.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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